Tag: Préfecture

  • Les Kurdes réclament la justice pour leurs morts

    Les Kurdes réclament la justice pour leurs morts

    « Les commanditaires, on les connaît mais la France se tait », peut-on lire sur une des banderoles déployées ce samedi devant la préfecture des Bouches-du-Rhône, à Marseille. Derrière, des dizaines de membres de la communauté kurde réunis pour commémorer les assassinats de militants à Paris en 2013 et 2022. Le premier visait Sakine Cansiz, cofondatrice du PKK (Parti des travailleurs du Kurdistan), Fidan Dogan, représentante du KNK (Congrès national du Kurdistan) à Paris, et Leyla Saylemez, membre du Mouvement de la jeunesse kurde. Celles-ci ont été tuées le 9 janvier 2013, de plusieurs balles dans la tête par un nationaliste turc, Omer Güney, qui s’était infiltré dans les milieux kurdes. « Pour la première fois dans l’histoire judiciaire de la France, la juge d’instruction écrit noir sur blanc le rôle joué par les services secrets turcs dans ces assassinats », tient à rappeler Salih Azid, président du Centre démocratique kurde de Marseille (CDKM). Atteint d’une maladie du cerveau, l’accusé est décédé peu avant l’ouverture de son procès.

    L’État turc pointé du doigt

    Le cortège, qui a déambulé des Réformés jusqu’à la place Félix-Baret et brandi des drapeaux à l’effigie des morts, a également réclamé justice pour la tuerie visant Evîn Goyî, membre du conseil exécutif du KCK (Union des communautés du Kurdistan), de l’artiste kurde Mir Perwer et de l’activiste Abdurrahman Kizil. Ces derniers ont été tués devant le siège du Conseil démocratique Kurde en France (CDK-F) et du centre culturel kurde Ahmet Kaya à Paris le 23 décembre 2022. Cette attaque est qualifiée de « fusillade raciste » mais pas « d’attentat terroriste », ce que dénonce la communauté kurde. « Je suis persuadée que l’auteur a été manipulé pour tuer des Kurdes. La question est de savoir pourquoi et par qui », glisse Salih Azad. « Je pense que l’État turc y est pour quelque chose », martèle-t-il.

  • Troisième action des agriculteurs en une semaine en Vaucluse

    Troisième action des agriculteurs en une semaine en Vaucluse

    « Madame Von der Leyen, le Mercosur, c’est nein », a lancé à de multiples reprises, tel un slogan, Sylvain Bernard, secrétaire général de la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles de Vaucluse (FDSEA 84), ce vendredi 19 décembre, lors d’un mouvement de son syndicat. C’est le troisième en une semaine, après celui de la Confédération paysanne lundi et déjà la FDSEA mercredi.

    Dès 6 heures du matin, plusieurs dizaines de camions et tracteurs sont partis de l’Agroparc en direction de la préfecture de Vaucluse, où ont été déversées des tonnes de produits invendus et de déchets agricoles. Les quelques petites collines de détritus ont ensuite été mises en flammes, dont la fumée noire a embaumé toute la Cité des Papes.

    Trêve de Noël

    Outre le Mercosur et la dermatose nodulaire, la FDSEA dénonce aussi l’aménagement de la taxe carbone aux frontières sur les engrais importés. « On ne peut pas prendre de charges supplémentaires car on ne fait pas de marges. Cette taxe n’a aucun sens alors qu’on importe des produits de pays qui ont massivement déforesté pour cultiver », assure le responsable syndical. C’est à quelques centaines de mètres de là, devant la Cité administrative donc, que les responsables syndicaux se sont exprimés, juste après un jet de pommes pourries sur les bureaux. Une action stoppée net après que l’un des fruits a heurté le visage d’un des policiers. « C’est un petit coup qu’on vient de mettre. S’il ne se passe rien, à la rentrée, ce sera un grand coup de pied qui sera mis », lance à la foule Jordan Charransol, président des Jeunes agriculteurs de Vaucluse. Tandis Sylvain Bernard évoque tout de même deux ou trois actions coup de poing pendant les vacances, la « trêve de Noël » demandée par la ministre de l’Agriculture, Annie Genevard, devrait bien être respectée.

  • La CGT du Var mobilisée pour les travailleurs migrants

    La CGT du Var mobilisée pour les travailleurs migrants

    Le 23 janvier, alors ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau établissait une circulaire sur les orientations générales relatives à l’admission exceptionnelle au séjour prévue par le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (Ceseda). Une manœuvre ayant pour but de réduire de 30% (de 30 à 20 000) les titres de séjour accordés, et de « discipliner le corps préfectoral », dénonce la CGT. Cela, en conditionnant drastiquement les conditions d’obtention de titres de séjour (7 ans de présence sur le territoire contre 5 auparavant [hors régularisations par le travail, qui restent à 3 ans], maîtrise de la langue…).

    Une orientation qui ne modifie pas la loi, ni les dispositions prévues par le Ceseda : chacun peut demander une CST (Carte séjour temporaire en salarié, ou travailleur temporaire) ou VPF (Vie privée vie familiale), pour des considérations humanitaires, pour les personnes confiées à l’Aide sociale à l’enfance ou à un tiers de confiance entre 16 et 18 ans suivant depuis six mois une formation professionnelle. L’article L-435 traite quant à lui des métiers en tension. C’est sur celui-ci qu’incite à se baser la circulaire Retailleau, alors que la liste « n’est pas finalisée et ne contiendra que très peu de métiers exercés par les travailleurs migrants car occupés et donc pas en tension », pointe la CGT.

    Les OQTF « assimilés

    à des terroristes »

    Une circulaire que dénonce l’UD CGT 83, mobilisée jeudi devant la préfecture dans le cadre de la Journée internationale sur la protection des droits des migrants. « Ces gens fuient la guerre, travaillent, et sont mis en situation de grande précarité. On veut des titres de séjour pour les travailleurs sans-papiers, un accès rapide pour les renouveler et la continuité des droits sociaux », exige Richard Roméo-Giberti, secrétaire général UD CGT 83.

    « La circulaire ralentissant la délivrance, des travailleurs sont licenciés faute de titres de séjour renouvelés à temps. L’objectif est de faire pression sur la préfecture. Les demandes de renouvellement sont réalisées quatre mois en avance, cela laisse largement le temps de les traiter », soutient Patrice Moulun, secrétaire générale de l’UL CGT Toulon. « Des corps entiers dépendent des travailleurs immigrés, comme la propreté, où 85% des salariés ne sont pas nés en France, la restauration, le bâtiment… C’est hypocrite car on les accepte pour travailler, tout en leur mettant une pression inhumaine. Certains sont même victimes de traite d’êtres humains, sans contrat ni salaire » dénonce Sébastien Bois, secrétaire du syndicat de la propreté du Var.

    Derrière tout cela est pointée la réalité de la majorité des OQTF, « souvent assimilés à des terroristes alors qu’ils ne sont pas des criminels, mais subissent la lenteur administrative. D’où leurs difficultés à aller aux prud’hommes, et les hésitations à faire valoir leurs droits, qui ne disparaissent pourtant pas avec l’OQTF », dénoncent de concert les trois syndicalistes. Ces deniers ont demandé une audience « sur les problèmes concrets, au cas par cas » au préfet, avec qui ils travaillent « depuis quelques semaines pour prendre en compte la réalité locale », et espèrent pouvoir mobiliser, par la grève, « afin de faire bouger les choses, comme ça a été le cas en Île-de-France ».

  • La Préfecture veut améliorer la gestion des intempéries

    La Préfecture veut améliorer la gestion des intempéries

    En 2025, le Var n’a pas été épargné par les intempéries. Au total, on recense, au 17 décembre, 61 dispositifs de vigilance jaune pluie-inondation et/ou orages, et 7 de vigilance orange. Un décompte qui s’accentue au rythme du changement climatique, au même titre que l’intensité des événements, « parfois anticipés avec très peu de préavis au vu de l’état de l’art de la météorologie », argumente la Préfecture.

    Car elle en a conscience : les services de l’État n’ont pas été exempts de critiques, notamment concernant la prévention. En premier lieu, pour la gestion de l’épisode pluvieux du 21 septembre, et le maintien du match de rugby entre Toulon et La Rochelle, en dépit de la vigilance orange, ce qui avait mis potentiellement en danger les milliers de spectateurs venus y assister. Dans le même temps, la Préfecture des Bouches-du-Rhône annulait par précaution celui qui devait opposer l’OM au PSG, en Ligue 1 de football. « Les prévisions décrivaient le phénomène comme moins intense que dans les Bouches-du-Rhône et peu stationnaire. Pourtant, des records ont été enregistrés, notamment au Castellet (86,8 mm en une heure) et à Toulon (89,5 mm en une heure) », se justifie la Préfecture du Var, qui indique que « les travaux et les pompages ont été très rapidement engagés », et que 30 communes ont été reconnues en état de catastrophe naturelle.

    La concertation pour apporter des réponses

    Également mentionnés, les deux épisodes des 17 et 22 octobre, qui ont touché Saint-Tropez et Toulon, et qui, « en l’absence de vigilance météo, n’avaient pas pu être signalés à la population ». Afin « d’améliorer la caractérisation des phénomènes (pluviométrie/heure, stationnarité, temporalité) nécessaire à une alerte adaptée et à une prise de décision éclairée », la préfecture a mené des réunions avec les services de l’État (dont Météo-France), les communes, et les représentants du RCT et de la Ligue Nationale de Rugby.

    Ainsi, Météo France veillera désormais à préciser l’intensité des précipitations (notamment en distinguant les cumuls par heure des cumuls globaux) et à signaler les phénomènes stationnaires. Un plan de crise est prévu pour gérer les afflux du stade Mayol, tout comme des exercices impliquant les services de l’État concernés, les forces de l’ordre et les services de sécurité privée. Enfin, « des axes d’amélioration concrets sont d’ores-et-déjà appliqués » concernant les dispositifs d’alerte face à des phénomènes soudains et localisés, comme ceux d’octobre, qui ont mis en lumière les vulnérabilités du territoire en la matière. La question de la bétonisation, notamment mise en cause par certains acteurs dans l’épisode de mai qui avait coûté la vie à deux personnes au Lavandou, n’a en revanche pas été abordée.

  • Vers une réouverture du site d’Orange à Saint-Mauront

    Vers une réouverture du site d’Orange à Saint-Mauront

    Le retour du calme après la tempête ? La réouverture du site d’Orange à Saint-Mauront, le campus Massalia, dans le 3e arrondissement de Marseille, est prévue à partir de ce lundi 15 décembre. Une annonce officiellement faite aux salariés à la suite d’un comité social et économique (CSE) extraordinaire qui s’est tenu ce jeudi. « Le retour sur site est prévu à partir de ce lundi 15 décembre », explique l’entreprise, en fin d’après-midi.

    Pour rappel, le site de l’opérateur télécom avait ses portes closes depuis le 27 novembre dernier. Une fermeture qui a fait suite à des soupçons de rixes dans le quartier pendant plusieurs jours consécutifs, des confinements temporaires des salariés et plusieurs alertes syndicales. La CFE-CGC avait dénoncé un « affrontement entre deux bandes rivales cherchant à contrôler des points de deal », des salariés avait évoqué des tirs à proximité. Le tout, avant que la Préfecture de police ne nuance : « Nous n’avons eu aucun appel 17 de la société Orange, (…) pas de personnes blessées, pas de douille, pas de calibre, pas de trace de sang. » La CGT Télécoms avait aussi déposé un droit d’alerte pour « danger grave et imminent ». L’entreprise justifie avoir « mis en place des mesures de précaution, notamment le télétravail ».

    La préfète de police attentive

    « En étroite collaboration avec les forces de l’ordre, nous avons préparé le retour de nos salariés sur site dans les meilleures conditions, autour de la mise en place de plusieurs dispositifs, dont une présence policière renforcée », détaille l’entreprise. Avant de préciser : « Les échanges privilégiés avec les services de l’État se poursuivent très régulièrement et permettront d’adapter le dispositif. » La préfète de police déléguée, Corinne Simon, expliquait, la veille, qu’elle sera présente « sur place pour une rencontre avec les différents managers, car les salariés sont un millier ».

    Et de développer sa démarche : « L’idée est de vraiment travailler sur ce sentiment de l’insécurité. On ne nie pas les faits, mais l’objectif est de rassurer les salariés. Plus il y aura de communication avec eux, mieux on pourra adapter le dispositif. » Concrètement, le retour sur site va se faire à partir du 15 décembre pour les salariés n’ayant pas de voitures, et à partir du 17 pour ceux ayant un véhicule quatre roues. De son côté, la CFE-CGC maintient sa position. « On refuse toujours la réouverture en tant quel telle. En 15 jours, les problématiques de sécurité n’ont pas été solutionnées », juge un délégué syndical CFE-CGC du site, souhaitant rester anonyme. La CGT tient une position tout autre, en faveur d’une réouverture, avec de la nuance puisqu’elle « était contre le “Tous à Saint Mauront” dès le départ ».

  • Une vigilance accrue face à la hausse des actes anti-LGBT à Avignon

    Une vigilance accrue face à la hausse des actes anti-LGBT à Avignon

    Malgré une hausse de 5% des actes de haine visant les personnes LGBT en 2025, c’est avec de grands sourires que Mathias Ott, délégué interministériel (Dilcrah), a été accueilli dans les locaux du Refuge, association qui lutte contre l’isolement et le suicide des jeunes LGBT, ce mardi 9 décembre à Avignon.

    Une visite pour « faire un état des lieux du racisme, de l’antisémitisme et de la haine anti-LGBT dans le département » et aussi pour « avoir un moment de mobilisation des services de l’État, de l’autorité judiciaire, des forces de sécurité intérieure et, bien sûr, des associations, car c’est fondamental d’engager la dynamique avec eux », précise le délégué de la Dilcrah.

    La délégation finance chaque année le Refuge à hauteur de 275 000 euros, ce qui permet l’accueil de 40 personnes à travers l’Hexagone. « On veut aussi montrer, avec ce projet, que l’argent public est bien utilisé. Car, sans ce soutien, on ne pourrait pas fonctionner. Ce n’est pas juste une visite pour serrer des mains et prendre des photos », insiste Guillain Gilliot, responsable des partenariats institutionnels de l’association. À terme, l’objectif est de doubler les places d’accueil afin de subvenir aux besoins, une chambre ne restant jamais vide.

    D’autant qu’à Avignon, « comme partout ailleurs, ce n’est pas facile », confie Jean-Marie Torrent, délégué départemental de l’association, en précisant que les jeunes accueillis ont déjà eu à faire face à des remarques, voire des bousculades, en raison de leur apparence physique. « On est dans un endroit “safe” ici, mais on conseille aux personnes d’être prudentes, car les gens ne sont souvent, malheureusement, pas tous encore prêts. Il y a un véritable travail à faire sur ce point-là », insiste le responsable associatif.

    Discrimination au travail

    La structure, qui travaille sur tout le territoire national, accueille également en Cité des Papes dix jeunes en difficulté en raison de leur orientation sexuelle. C’est d’ailleurs l’un de ces logements que le haut fonctionnaire a visité en fin d’après-midi, mardi, après une réunion en préfecture de Vaucluse autour du sujet. Face à lui, deux jeunes femmes de 20 et 22 ans, logées depuis plusieurs mois en Vaucluse. Elles sont toutes les deux en formation pour « rebondir, car le Refuge, c’est un tremplin », rappelle Jean-Marie Torrent.

    L’aspect professionnel est d’ailleurs un point particulièrement scruté, à la fois par l’association et par l’État. Mathias Ott annonce qu’une grande campagne de « testing » va être lancée autour de la discrimination dans l’emploi. Et d’insister sur le fait « qu’il faut plus travailler auprès des jeunes générations pour éviter les stéréotypes. Car, on a peur que de ce que l’on ne connaît pas ».

  • Les jeunes font vibrer la laïcité lors d’un concours d’éloquence à Ollioules

    Les jeunes font vibrer la laïcité lors d’un concours d’éloquence à Ollioules

    La Journée nationale de la laïcité, instituée en 2021, vise à informer les élèves sur la loi de 1905 de séparation des Églises et de l’État et sur le principe même de laïcité. C’est dans ce cadre que plus de 250 élèves de quatrième, issus de divers collèges du département, ainsi que quatre jeunes de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), ont participé, mardi à Châteauvallon, à un concours d’éloquence. Le thème : « Plaidoyer pour les sceptiques de la République ». Une initiative portée depuis quatre ans par la préfecture.

    La matinée était dédiée au concours collectif, remporté par le collège Coubertin, durant lequel chaque établissement présentait un plaidoyer issu des réflexions de chacun des élèves. Avait également lieu le concours de la PJJ, qui a récompensé Maël, 16 ans : « J’ai beaucoup appris et ça m’a permis de concrétiser les valeurs de la République. Ça m’aidera aussi pour d’autres projets sur le plan de l’éloquence », se félicite-t-il. « On mène des ateliers sur les valeurs citoyennes et républicaines avec nos jeunes. On a travaillé sur les textes pendant deux mois. C’est important qu’ils puissent s’en inspirer », affirme Kaltoum Karimi, son éducatrice.

    « La laïcité peut être ajoutée à notre devise »

    L’après-midi, place à un concours individuel de grande qualité. 19 candidats sélectionnés par leurs camarades de classe se sont exprimés sur des sujets transversaux à la thématique de la République et de la laïcité : égalité, immigration, éducation, racisme, féminisme… « Tant qu’il y aura les mêmes droits pour les hommes et les femmes, les sceptiques les remettront en cause. Tant qu’il y aura l’immigration, les sceptiques tenteront de la supprimer. Tant qu’il y aura un système scolaire gratuit et laïc, les sceptiques voudront le rendre religieux et payant », martèle Adem, du collège la Marquisanne, lauréat du concours. « La laïcité peut être ajoutée à notre devise, car elle est aussi importante que la liberté, l’égalité et la fraternité. Chacun doit être respecté, qu’importent ses origines ou ses croyances », soutient l’adolescent de 13 ans à la tête bien faite. « Nous sommes en éducation prioritaire renforcée. Pour nos élèves c’est une fierté de se confronter à d’autres publics et de voir qu’ils ne déméritent pas », réagit Claude Richerme, professeure de lettre à la Marquisanne.

    Une plaidoirie qui, comme chacune, a impressionné le préfet, Simon Babre : « Ils sont capables d’un discours argumenté, sans se départir, et en tenant compte de l’avis d’autrui. Les sceptiques pensent que les valeurs de la République en valent d’autres. Les enfants, au contraire, disent qu’elles sont vivantes et trouvent des illustrations quotidiennes. On sent que ce sont leurs tripes qui parlent. »

    Ce projet, porté par le Département, la CAF, la PJJ et l’Éducation nationale, a été animé par la slameuse K-Rol, qui a réalisé deux ateliers avec chacune des classes : « On leur inculque la liberté d’expression, qui implique aussi qu’ils puissent critiquer la République, tout en en étant acteur. Et en tant qu’artiste, je voulais qu’ils prennent la parole, car quand on a été écouté une fois, on se dit que c’est possible. La parole est une arme », conclut-elle.

  • Alternante, mais menacée d’expulsion à Avignon

    Alternante, mais menacée d’expulsion à Avignon

    « Je suis une battante, pas une menace. Je veux juste travailler », confie avec le sourire, mais le regard inquiet, Fatou*. Cette Ivoirienne de 18 ans est sous le coup d’une Obligation de quitter le territoire français (OQTF), depuis quelques semaines, car elle représenterait « une menace pour l’ordre public ».

    Pourtant, aujourd’hui, elle est en contrat d’alternance dans une entreprise vauclusienne tout en suivant un cursus, une semaine par mois, à Marseille. Et craint de se retrouver à nouveau bloquée dans un pétrin administratif. « J’ai peur de la réaction de mon patron, mais je vais être obligée de lui dire à un moment donné. Alors que tout se passe bien et que je peux potentiellement signer un CDI d’ici les prochains mois », déplore-t-elle avec amertume, ajoutant qu’elle a besoin de ce job pour valider sa formation avec des examens en janvier.

    Elle dit avoir fui son pays d’origine car elle aurait été mariée de force à un homme bien plus âgé qu’elle, qui la battait et abusait d’elle sexuellement. C’est sa tante qui a organisé son départ pour la France. Un long périple à travers le Mali, l’Algérie, la Tunisie et l’Italie, avant d’arriver finalement à Paris. S’en sont suivis des allers-retours dans des hébergements précaires, entre foyers, associations et parfois même la rue. C’est donc dans la bâtisse de l’association Rosmerta, à Avignon, que la jeune femme vit désormais.

    Action en justice

    Alors qu’elle « rêve de travailler un jour à l’hôpital », depuis le décès de son père quand elle était toute jeune, Fatou ne sait pas encore si elle doit retourner dans son pays d’origine, où elle craint d’être à nouveau confrontée à l’homme abusif qu’elle dit avoir quitté à ses 16 ans.

    Un référé de mesure utile a été déposé par l’avocate de l’association pour suspendre l’OQTF, « ce qui lui permettrait de récupérer un récépissé à la préfecture. Et donc de continuer le travail et d’aller au bout de son contrat sans trop de soucis », confie Jenny Prager, membre de la commission juridique de l’association. Une procédure qui prendrait un à deux mois.

    Du côté de la préfecture de Vaucluse, contactée par La Marseillaise, on assure que les OQTF sont prises « si la personne ne répond pas aux conditions d’obtention d’un titre de séjour définies par la loi ou si elle trouble l’ordre public ». Interrogé sur la question, le préfet Thierry Suquet a toutefois estimé que s’il y a un enjeu lié aux métiers en tension, une régularisation peut être envisagée. « S’il y a une impossibilité à vous reconduire, on peut regarder au titre du travail un maintien sur le territoire  », assurait-il. En 2025, la préfecture a émis 1 565 mesures administratives liées au droit du séjour des étrangers.

  • Municipales : le préfet de Vaucluse « inquiet des tensions »

    Municipales : le préfet de Vaucluse « inquiet des tensions »

    Sauf chamboulement national, les municipales se tiendront les 15 et 22 mars prochain. Une échéance électorale qui préoccupe beaucoup la préfecture. Et pas que pour des questions organisationnelles. « Je suis inquiet des tensions, j’appelle les candidats et les électeurs à être respectueux les uns des autres », implore le préfet Thierry Suquet qui recevait la presse, jeudi matin. Le représentant de l’État prend l’exemple de « Carpentras, un cas caricatural », où notamment le maire-candidat Serge Andrieu (DVG) a déposé plainte après avoir reçu une lettre anonyme d’intimidation, y voyant la patte de son prédécesseur et aussi candidat, Francis Adolphe.

    « Il ne faut pas que le débat démocratique ne déverse des menaces sur les maires », estime le préfet. Ou que cela les aggrave car plusieurs élus ont déjà témoigné de violences verbales ou physiques reçues. « Des maires me disent recevoir des menaces sur leur famille, il y a des demandes de protection fonctionnelle, quatre élus au total sont déjà équipés d’un système de bouton d’alerte », décrit-il.

    Autre menace, celle de l’entrisme du narcotrafic dans la campagne. La Commission nationale des comptes de campagne et de financements politiques a pointé du doigt cette possible ingérence. Se disant « attentif », Thierry Suquet tempère : « Je n’ai pas de crainte particulière sur le fait que les réseaux de narcotrafiquants tenteraient de s’introduire en masse dans les conseils municipaux ». Sans pour autant exclure que « le risque de se laisser corrompre et d’acheter la paix sociale existe, mais le système des comptes de campagne permet de contrôler qui donne, il n’y a pas de don en liquide ».

  • GazelEnergie alerte le préfet de région sur les restrictions à la centrale de Gardanne

    GazelEnergie alerte le préfet de région sur les restrictions à la centrale de Gardanne

    À peine arrivé dans les Bouches-du-Rhône, c’est un sacré mot d’accueil qu’a reçu le nouveau préfet de région Jacques Witkowski. Dans un courrier daté de ce mardi et sur lequel La Marseillaise a pu mettre la main, le président de GazelEnergie s’alarme en effet des prescriptions imposées par l’arrêté préfectoral publié le 24 novembre pour régulariser l’autorisation d’exploitation, annulée par le Conseil d’État en mars 2023, au terme d’une nouvelle enquête publique (notre édition du 03/12).

    Quatre points sensibles

    « Certaines de ces prescriptions soulèvent des difficultés majeures sur lesquelles la société GazelEnergie avait appelé à plusieurs reprises l’attention des services préfectoraux et de la Dreal [direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement, Ndlr] Provence-Alpes-Côte d’Azur », écrit ainsi Frédéric Faroche. Et de demander « que les prescriptions en cause soient modifiées et adaptées par arrêté ».

    Il réclame ainsi que le texte ne parle pas de « charbon cendreux » mais de « produits cendreux de récupération », rappelant que ces cendres restent « indispensables à la protection de la chaudière », lorsque la tranche 4 n’aura plus le droit d’utiliser de charbon, au 31 décembre 2026.

    Le courrier s’inquiète également de valeurs limites de concentration « injustifiées et de nature à poser des difficultés significatives lors des contrôles de conformité »… certaines valeurs trop basses ne pouvant être mesurées, tandis que d’autres sont « très significativement inférieures, d’un facteur 5, voire 10 ou même 100, à celles définies par arrêté ministériel ».

    Le fait de considérer toute modification au plan d’approvisionnement en bois comme « notable » même lorsqu’elles sont minimalistes paraît « entaché d’illégalité » s’alarme aussi l’industriel, qui demande une rédaction moins ambivalente. Enfin, GazelEnergie rappelle que « la certification de tous les fournisseurs ou encore la mise en œuvre d’un outil fiable pour garantir la traçabilité des bois, le lendemain de l’édiction de l’arrêté, était impossible ». Réclamant un délai de six mois… et remerciant le préfet de son attention.

    Sollicité par La Marseillaise, GazelEnergie se borne simplement à confirmer que son président a saisi le préfet.