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Tag: Préfecture

  • L’impact de la centrale thermique de retour en justice

    L’impact de la centrale thermique de retour en justice

    GazelEnergie et le ministère de la transition écologique d’un côté de la barre, une flopée d’associations de défense de l’environnement de l’autre. Et au programme de l’audience qui se déroulait, ce vendredi à la cour administrative d’appel de Marseille, toujours la question de l’autorisation d’exploitation de la centrale thermique. Avec comme sujet de fond, l’avis de la justice sur sa prise en compte, ou pas, de son incidence sur l’environnement. Une étape de plus dans le bras de fer qui dure depuis plus d’une dizaine d’années autour de l’étude d’impact sur l’approvisionnement en bois de la centrale et autres enquêtes publiques.

    In fine, les associations (France nature environnement, Canopée ou encore Convergence écologique du pays de Gardanne) demandent l’annulation des arrêtés préfectoraux permettant l’exploitation de la centrale, jugeant les deux enquêtes publiques, et étude d’impact, sur lesquelles s’appuyaient les arrêtés, insuffisantes sur plusieurs points. La Cour administrative d’appel de Marseille du 10 novembre 2023 avait enjoint Gazel de faire un complément d’étude d’impact sur l’approvisionnement en bois. Ce qui avait provoqué la tenue d’une nouvelle enquête publique, l’année dernière. C’est suite à cette dernière que la préfecture a délivré une nouvelle autorisation d’exploitation pour la centrale.

    Un outil « au rôle majeur »

    Le rapporteur public n’a pas retenu ses coups à l’égard d’un projet industriel qu’il qualifie « d’inutile mais pas d’illégal ». Mais il « considère que l’ensemble des vices de procédure a été régularisé » entre la première étude d’impact et celle complémentaire, et les enquêtes publiques. Comme il le résume lui-même « la loi permet de bloquer des projets illégaux, mais pas absurdes ». S’il émet beaucoup de réserves sur la pertinence de la conversion à la biomasse, il conclut quand même à la régularisation des manquements qui avaient pu être relevés lors de la première enquête publique via la seconde. « Nous espérons que la cour ne suivra pas le rapporteur public puisqu’il conclut à la régularisation des illégalités », dénonce l’association Convergence écologique du pays de Gardanne.

    Avis tout autre pour GazelEnergie : « Lors de cette audience, le rapporteur public a, sur le fond, conclu que la procédure de régularisation avait été mise en œuvre dans le cadre légal fixé par la Cour. GazelEnergie rappelle que la Centrale est exploitée dans le strict respect de la réglementation en vigueur. » L’entreprise note aussi son « rôle majeur pour le territoire, tant que le plan énergétique, qu’économique et industriel ». Décision prévue pour le 26 juin prochain.

    Dernière réunion publique sur BMP, le projet des salariés

    La dernière réunion publique se tient ce mardi 16 juin, à 18h, à la Maison du peuple à Gardanne pour le projet Bio-Méthane Provence (BMP) porté par les salariés de la centrale de Gardanne. Une réunion publique qui se tient dans le cadre d’une concertation préalable volontaire pour BMP qui est porté par la Société de production d’énergie gardannaise (Speg), détenue par l’Association des travailleurs de la centrale de Gardanne (ATCG). Pour rappel, les travailleurs espèrent produire du gaz dit « vert » via un procédé industriel de pointe pour transformer du bois de récupération en fin de vie en combinant pyrolyse et méthanation, mais sans incinération. Il y a déjà eu plusieurs réunions : les 12 et 26 mai derniers. Et un dossier de concertation est à disposition dans les mairies du périmètre large du projet.

    A.B.

  • Des droits des étrangers « chaque jour plus bafoués »

    Des droits des étrangers « chaque jour plus bafoués »

    Ce 10 juin, en fin de journée, un rassemblement s’est déroulé devant la préfecture de l’Hérault, à Montpellier, comme devant de nombreuses préfectures de France. Organisées à l’appel des collectifs BougeTaPréf, rassemblant de nombreuses organisations (La Cimade, Réseau universités sans frontières 34, réseau éducation sans frontières 34, Mrap, LDH…), ces actions simultanées visaient à défendre « les droits et la dignité des personnes étrangères, chaque jour un peu plus bafoués ».

    « Maltraitance institutionnelle »

    Depuis plusieurs années déjà – mais la situation s’est encore aggravée ces derniers mois – les difficultés d’accès aux services préfectoraux se multiplient : impossibilité d’obtenir un rendez-vous, absence de réponse de l’administration, retards massifs dans la délivrance ou le renouvellement des titres de séjour, blocages liés à la dématérialisation des démarches… « Ce qu’on dénonce, c’est la maltraitance institutionnelle », explique Thierry Lerch, Montpelliérain militant à la fois à La Cimade et à RESF.
    « Il y a un dysfonctionnement informatique permanent, au point que dans nos permanences on ne fait plus de juridique, on se concentre uniquement sur l’administratif. On essaye de faire en sorte que les personnes arrêtent de perdre leur travail parce que leur carte de séjour est périmée faute d’avoir réussi à la renouveler pour des questions purement administratives. C’est totalement inadmissible », s’indigne Thierry Lerch, qui dénonce « une fabrique de sans-papiers ». Plusieurs institutions ont d’ailleurs émis des signaux d’alerte : « La Défenseure des droits constate que “les réclamations en droit des étrangers ne cessent de croître“, le Conseil d’État, dans son arrêt du 5 mai, donne 6 mois à un an à l’État pour mettre fin à certaines carences de l’Anef (Administration numérique des étrangers en France) et les syndicats de magistrats et avocats dénoncent l’engorgement des tribunaux avec des procédures liées à des OQTF (obligation de quitter le territoire français) qui tombent sans arrêt », illustre le militant.

    Autre point noir unanimement dénoncé par les organisations mobilisées : les frais d’inscription différenciés à l’Université pour les étrangers. Dès la rentrée de septembre, les nouveaux étudiants internationaux hors Union européenne devront s’acquitter de 2 895 euros par année de licence et de 3 941 euros par année de master, soit 16 fois le tarif que ces étudiants payaient jusqu’ici. Une mesure jugée « antisociale et xénophobe ».

  • Nouveau rassemblement pour défendre la gratuité des transports

    Nouveau rassemblement pour défendre la gratuité des transports

    « C’est la suite logique de notre première réunion. On veut continuer à appuyer nos élus et faire la lumière sur cette question de la gratuité », souligne Maurice Marsiglia, président de l’Association se déplacer en liberté (Asdel), qui appelle au rassemblement samedi, à partir de 10h au Pôle d’échanges d’Aubagne.

    L’objectif : défendre le maintien de la gratuité des transports en commun dans les 12 communes du Pays d’Aubagne et de l’Étoile*, en place depuis 2009 et menacée par le budget de la Métropole, en déficit de 123 millions d’euros. En effet, après que les élus de la collectivité ont refusé de voter leur budget, jugé unanimement « intenable », sa gestion a été déléguée à la préfecture qui a, dans la foulée, saisi la Cour régionale des comptes (CRC) pour son élaboration (lire page 2 à 4). Une situation qui inquiète les défenseurs de la gratuité, l’institution portant un regard critique sur le système. « La gratuité (..) entraîne, pour les réseaux importants et étendus, des effets négatifs sur le plan financier, tout en ne s’accompagnant que d’un report modal des automobilistes très limité », lit-on dans un de ses rapports, rendu public en septembre 2025.

    « Un bien commun »

    Mais, pour l’Asdel, comme pour de nombreux élus et citoyens locaux, un retour en arrière est inenvisageable. L’association avait d’ailleurs déjà appelé à la mobilisation à la fin du mois de mai, lors d’une réunion publique qui avait rassemblé 450 personnes. L’occasion, pour Maurice Marsiglia et ses soutiens, de revenir sur l’impact financier du système : « La gratuité correspond à un déficit de 2 millions d’euros par an, et représente 0,04% du budget total de la Métropole, ce qui est totalement anodin sur une dette de 123 millions d’euros », avait-il alors défendu. Jean-Pierre Squillari, maire (DVG) d’Aubagne, avait lui aussi rappelé son attachement à cet acquis social vieux de 17 ans : « La gratuité est notre bien commun. Elle fait partie de notre paysage et de notre fierté. On ne parle pas d’une utopie mais d’un acquis qui passera bientôt l’âge adulte. » Au-delà du bouclier financier qu’elle peut constituer pour les ménages, la gratuité est aussi défendue pour ses impacts positifs sur la santé publique et l’environnement.

    *Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin et Saint-Zacharie.

  • [Droits des étrangers] Les Aixois militent pour un accueil digne

    [Droits des étrangers] Les Aixois militent pour un accueil digne

    « Non, à la maltraitance administrative. » Tel était le mot d’ordre des associations, élus de gauche et syndicats réunis à l’entrée des Allées Provençales, ce mercredi. À l’appel du Collectif BougeTaPréf, composé d’un groupe d’associations humanistes, dont la Cimade, Amnesty et le Planning familial, mais aussi d’Aix Solidarité, une petite centaine de personnes s’est réunie pour dénoncer des « blocages » dans les procédures administratives des personnes étrangères. Pour illustrer ces faits, d’ailleurs régulièrement dénoncés par les associations, (une manifestation, organisée par la Cimade, s’était déjà tenue en octobre 2025), un mur de témoignages a été monté au centre du rassemblement. Pertes de travail, de logements, d’aides sociales, risques d’expulsion… Autant de situations causées, selon les associations, par d’importants dysfonctionnements qui jalonnent les parcours de droit au séjour. « Les dossiers de renouvellement mettent un temps fou à venir, jusqu’à 15, 18 mois, voire 2 ans, sans explications données. La plupart du temps, ce sont des dossiers traités via la plateforme Anef [numérique pour les étrangers en France], s’indigne Marie-Françoise Huez-Robert, pour la Cimade. Les récépissés ou attestations d’instructions n’arrivent donc pas dans les temps. » Aussi, « on demande déjà à ce que la Préfecture ne soit pas bouclée en permanence, qu’il y ait un droit d’accès à la sous-préfecture et la préfecture, avec un accueil digne », poursuit cette bénévole. La Cimade espère prochainement avoir un rendez-vous en sous-préfecture.

  • Vaucluse : un forum pour guider les mairies dans leurs projet

    Vaucluse : un forum pour guider les mairies dans leurs projet

    « Quand on devient maire, il y a des paramètres que l’on ne prend pas en compte, avec pas mal de dossiers en cours et surtout les nombreux problèmes du quotidien », glisse ce mercredi Adrien Vogel, maire depuis deux mois de Villelaure – le plus jeune de Vaucluse à 28 ans – dans le hall d’entrée de la salle polyvalente de Montfavet. C’est justement pour accompagner au mieux les municipalités que la préfecture de Vaucluse organisait un « forum État-Territoires » pour permettre aux élus vauclusiens de découvrir leurs possibles interlocuteurs dans divers domaines.

    Ainsi, un peu plus de 120 représentants de mairies de tout le département étaient réunis toute la journée pour rencontrer les services de gendarmerie, la Banque de France, France Travail mais aussi l’Agence de l’eau ou les finances publiques. « Au cours du dernier mandat, beaucoup de maires nous remontaient qu’ils ne savaient pas vers qui se tourner pour réaliser des projets. On tente de répondre à ces enjeux de cohésion du territoire », précise ainsi Juliette Paradis, chargée de mission territoriale à l’Agence nationale de la cohésion des territoires PACA, qui participait à l’organisation de l’événement.

    « On ne peut pas se comparer à de plus grandes villes avec différents services. Nous, on est souvent seuls », témoigne Gérard Martin, maire (SE) de Saint-Romain-en-Viennois, petite commune de moins de 900 habitants. Avec seulement quatre adjoints, l’édile confie se sentir parfois « seul » face à ses administrés. Et, tout en estimant que ce genre de journée « nous aide en nous donnant des réponses et des contacts », il confie aussi être « assailli de communications » et ne sait parfois pas vers qui se tourner. « On apprend sur le tas et on s’améliore chaque semaine. L’association des maires nous accompagne aussi avec des formations », ajoute Adrien Vogel. Ce dernier pointe également la distance avec Avignon, à plus d’une heure en voiture, ce qui limite parfois les possibilités d’échanger ou de rencontrer les services.

    Tables rondes

    Pendant l’après-midi, plusieurs tables rondes ont été proposées sur divers thèmes tels que la sécurité, l’emploi, la santé ou la cohésion sociale. Devant une vingtaine d’élus en début d’après-midi, les responsables départementaux des forces de sécurité ont ainsi exposé les différentes thématiques sur lesquelles ils peuvent échanger. Comme Christophe Paichoux, directeur départemental des services d’incendie et de secours de Vaucluse, qui a rappelé que ces derniers doivent avoir des responsables incendie. Mais aussi que ce sont eux qui doivent superviser l’urbanisme. Ou encore le directeur de cabinet du préfet, Thibaut de Cacqueray, qui insiste pour « aller voir les bars dansants, parfois en sous-sol, pour voir ce qu’il s’y passe car il y a pas mal de lieux qui passent sous les radars », en résonance avec l’incendie du bar à Crans-Montana (Suisse), qui avait fait plus de 40 morts lors du dernier jour de l’an.

  • La liaison Fos-Salon mise en débat sur la place publique

    La liaison Fos-Salon mise en débat sur la place publique

    Le projet de liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon-de-Provence entre dans une nouvelle étape. La préfecture de région a annoncé lundi par communiqué l’organisation d’une nouvelle phase de concertation d’un mois sur le projet de liaison Fos-Salon, entre le 15 juin et le 15 juillet. Cette concertation menée par la Dreal Paca porte sur « le choix des variantes préférentielles sur les trois sections du projet » et sur « les modalités de financement envisagées pour la réalisation de l’infrastructure », tel que l’annonce la préfecture de région. En clair : où on passe, et qui paye.

    Le dossier de concertation sera accessible sur le registre numérique dédié à partir de lundi prochain, le 15 juin. Dans le même temps, quatre réunions publiques sont organisées par les services de l’État, dont la première pour la présentation du projet et de premiers échanges qui se tiendra salle Colomb à Miramas, lundi 22 juin à 18h30. Cette réunion sera suivie de trois ateliers dédiés aux trois tronçons de l’aménagement, soit le 1er juillet à 18h30 à la salle la Grange d’Istres pour la section centrale, entre Toupiguières et l’échangeur de Rassuen, le 7 juillet à la même heure à la salle des fêtes de Grans pour la section Nord entre l’échangeur de l’A57 et Toupiguières, pour finir mercredi 8 juillet à 18h30 à la Maison de la mer de Fos-sur-Mer concernant la section sud, entre les ronds-points de Rassuen et de la Fossette.

    Les variantes d’itinéraires présentés par l’État concernent la section nord, à choisir entre l’aménagement d’une portion de la RN569 ou de la D69. Au sud, à Fos-sur-Mer, il s’agit de choisir entre l’aménagement de l’actuelle RN569, ou d’une nouvelle route à proximité immédiate de la voie ferrée des Coussoul, au nord sur l’actuelle route du Ventillon ou au sud de celle-ci sur une nouvelle voie.

    Pas de contournement ?

    La concertation n’inclura pas de contournement de Fos-sur-Mer par le prolongement de celui de Martigues-Port-de-Bouc, devant déboucher à l’ancienne station-service près de la cimenterie Imerys. Cette absence est pointée par le président de l’Association de défense et de protection du littoral du golfe de Fos (ADPLGF) Daniel Moutet, dans un courrier adressé au préfet de Région le 1er juin dernier. En référence au projet de contournement de Fos-sur-Mer parallèle à la voie ferrée, longeant les étangs d’Engrenier et de Lavalduc, « si le scénario du barreau des étangs avait été réalisé, l’accident du 27 mai dernier entre Fos et Port-de-Bouc n’aurait pas affecté les usagers, ni les populations, ni les secours », estime le président.

    Et insiste : « Les enjeux de mobilité sont très présents dans cette concertation et ressortent comme un des freins à l’acceptabilité nouveaux projets industriels par les populations. »

  • Le plan de sécurité des plages lancé sur tout le littoral

    Le plan de sécurité des plages lancé sur tout le littoral

    Alors que la saison balnéaire a débuté le 29 mai à Marseille, Corinne Simon, préfète de police déléguée des Bouches-du-Rhône et Pierre-Marie Ganozzi, adjoint au maire de Marseille en charge de la sécurité et des services de police, ont présenté ce lundi 8 juin les dispositifs de sécurisation des plages. « Ce dispositif, combiné entre police nationale et police municipale, doit permettre à chacun de passer le meilleur été possible », précise Corinne Simon. Effectif jusqu’au 31 août, il vise trois objectifs selon la préfète : « Assurer une présence pour rassurer les usagers, intervenir le plus rapidement en cas de besoin et pouvoir faire des contrôles. » Marseille compte 21 plages, dont 14 zones de baignade intégrées au dispositif de surveillance. Pour cet été, 104 nageurs-sauveteurs seront mobilisés sur le littoral et des équipes de CRS viendront renforcer les effectifs à partir de la mi-juillet, selon la préfecture. Sur le terrain, le plan prévoit également le déploiement de plus de 100 policiers municipaux dans les quartiers littoraux et sur les plages, afin d’assurer la sécurité des usagers.

    Un maillage de prévention renforcé

    Ville et préfecture veulent aussi miser sur la prévention. « Des médiateurs sociaux seront déployés pour faire de la prévention concernant notamment les plongeons, le protoxyde d’azote et autres pratiques addictives », explique Pierre-Marie Ganozzi. Des équipes de médiation seront donc présentes au quotidien sur les plages. « On va vers les gens, les acteurs locaux et les commerçants. On fait de la sensibilisation et de la prévention sur le vol par exemple, détaille Jérôme Borgeot, médiateur social et membre de l’association Pops, chargée de la médiation de jour. Le but, c’est de créer du lien pour que la population se sente le plus en sécurité possible », appuie-t-il. Le dispositif Safer Plage, déployé depuis deux ans, sera également reconduit pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles. L’application « permet de faire des signalements que vous soyez victime ou témoin d’une agression », précise l’adjoint au maire.
    « Lorsqu’il y a un signalement, on envoie l’équipage le plus proche selon la zone géographique, explique Céline Lefléfian, directrice de la police municipale de Marseille. Les équipes de vététistes et de motards peuvent se déplacer assez vite pour intervenir », précise-t-elle.

    Comme les années précédentes, la plage des Catalans bénéficie cet été d’horaires d’ouverture élargis avec un accès au public de 7h à 23h, sur toute la semaine.

  • [Logement] Dans le Var, Jean-Louis Masson dénonce un « passage en force »

    [Logement] Dans le Var, Jean-Louis Masson dénonce un « passage en force »

    Le ton monte. Le préfet du Var a présenté, mercredi, sa stratégie pour augmenter la production de logements dans le département (notre édition du 4/06). Simon Babre a notamment affiché sa fermeté vis-à-vis des maires qui ne respectent pas les objectifs de la loi avec, par exemple, droit de préemption urbain sur les fonciers. Le préfet a annoncé avoir signé un arrêté pour récupérer la compétence de délivrance des permis de construire de Carqueiranne (un peu plus de 9 000 habitants).

    C’est dans ce contexte que le président du Département du Var, Jean-Louis Masson (LR), publie un communiqué, dimanche, intitulé « Logement : oui. Passage en force : non » : « J’apporte tout mon soutien à Arnaud Latil, maire de Carqueiranne (…). Personne ne conteste la nécessité de construire des logements. Mais cette politique ne peut se faire contre les territoires (…). » Il ajoute : « Les maires (…) doivent être écoutés et respectés, non placés devant le fait accompli. Je défends le principe d’un dialogue fondé sur la concertation et le respect des collectivités locales. L’avenir de nos communes ne se décide pas par injonction, mais par la coopération. »

  • Les associations veulent des garanties sur Legré Mante

    Les associations veulent des garanties sur Legré Mante

    Une réunion pour faire un point de situation. C’est ce que proposent, ce lundi 8 juin, Union Calanque littoral, l’association Santé Littoral Sud, Fare Sud au centre social Mer et Colline, engagées depuis des années pour réduire l’exposition des habitants et des visiteurs du littoral Sud aux polluants.

    Leur recours a permis de contraindre l’État, par une décision de justice en décembre 2024, de mener à bien un vaste chantier de dépollution entre le Mont Rose et Callelongue d’ici juin 2038. Si les associations se félicitent de « l’engagement de la préfecture » et « du professionnalisme des équipes de l’Ademe (Agence pour la transition écologique) qui ont appliqué les normes en vigueur », lors des travaux menés du 1er septembre au 31 mars, elles posent la question de l’avenir de l’usine Le gré Mante.

    Un véritable serpent de mer. Fermée en 2009, l’usine de production d’acide tartrique, précédée par une activité de traitement du plomb et de soude, a laissé près de 8,5 hectares de sol pollué au plomb, à l’arsenic, au zinc ou au cadmium, avec des « seuils inacceptables dépassés », pointe dans une étude l’Institut national de veille sanitaire.

    Une lettre au préfet

    Ce qui n’a pas empêché les promoteurs de proposer de nombreux projets immobiliers, au grand dam des riverains, qui ont soulevé les conséquences de l’arrivée massive de nouveaux habitants, sans moyens de transport supplémentaires, ni équipements publics. Le dernier, déposé en août 2025, porté par le fonds d’investissement Ginkgo propriétaire du site, et le promoteur Constructa, prévoit environ 130 logements, et reste pour le moment suspendu. Ginkgo a également été condamné par la justice à dépolluer et mis en demeure par la préfecture de sécuriser le site.

    Inquiètes, les associations relèvent elles que « ces travaux de dépollution (…) n’appliquent pas les mêmes standards que sur les calanques » et de s’interroger : « La dépollution sera-t-elle conforme à la réglementation des sites et sols pollués, la seule pouvant garantir la sécurité des futurs habitants et des riverains ? » Dans une lettre adressée au préfet le 13 mai, l’association santé littoral Sud rappelle que les trois parcelles du site « qualifiées de zones concentrées » en termes de pollution « au sens de la réglementation actuelle » nécessitent des « mesures de gestion adaptées au niveau de la pollution ». Elle s’inquiète d’un plan qui prévoit « un simple recouvrement de terre de 50 cm », alerte sur les jours d’épisodes orageux méditerranéens qui peuvent faire subir au terrain « en déclivité », un « fort lessivage » entraînant des « déchets en contrebas jusqu’au village de la Madrague ». Elle se demande également comment concilier « l’extrême sensibilité d’un secteur résidentiel où vivront des familles avec une utilisation limitée des espaces communs des résidences… »

    À 18h au 16 bd de la Verrerie (8e)

  • Marseille: ces nouveaux citoyens devenus français en préfecture

    Marseille: ces nouveaux citoyens devenus français en préfecture

    Ces personnes, originaires de 23 pays différents, accèdent ainsi à la nationalité française. À cette occasion, La Marseillaise a été interprétée par les jeunes musiciens de Les petits Violons des Calanques.