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  • [Tribune] Renforçons la mobilisation contre l’extrême droite

    [Tribune] Renforçons la mobilisation contre l’extrême droite

    Nous faisons face à un danger grave, sans précédent et imminent, un risque jusqu’à il y a peu inimaginable, de victoire politique des idées d’extrême droite. Ce qui apparaissait il y a peu comme des limites infranchissables devient aujourd’hui possible, voire carrément accompli, les dernières digues sont en train de lâcher, la limite entre partis d’extrême droite et partis démocratiques s’estompe, certaines voix dites de gauche comme de droite ne se font plus entendre pour dénoncer le péril d’une république qui accueille en son sein des idées racistes et xénophobes. La minute de silence unanime à l’assemblée nationale à l’occasion de l’assassinat d’un jeune militant néonazi témoigne de ce trouble car le risque est grand d’oublier que derrière cette violence inacceptable, il y a l’expression d’idées de groupes néonazis qui elles seraient devenues acceptables. De même on a pu entendre sans pudeur une candidate à la mairie de Marseille revendiquer les valeurs Pétainistes traditionnelles de « travail, famille, patrie… ».

    Il est évident que ce que nous observons ici s’intègre dans un phénomène mondial, de nombreux pays démocratiques ayant opté pour des gouvernements autoritaires, racistes et violents, dont les milices anti-immigration de Trump sont l’expression la plus révoltante. D’aucuns pensent que c’est une logique capitaliste poussée à son extrême, le fruit d’un technocratisme sans limite servant des intérêts financiers profondément inégalitaires poussé par la propagande des réseaux sociaux et de la presse financée. Quelle est la part de responsabilité de chacun dans le laisser faire ? Peut-on continuer à accepter cet état de fait sans trop se soucier des conséquences, en détournant le regard ? Le racisme est implanté, il s’exprime librement et il tue.

    Les appels à un front républicain, le discours moralisateur qui consiste à dénoncer le discours d’extrême droite comme étant celui des méchants fascistes ne suffit plus. Il n’a d’autre effet que de renforcer la méfiance et le rejet car il nie l’évidence. La tolérance aux idées fascistes est désormais partout. On la retrouve à l’Assemblée Nationale, dans les médias, au travail, dans la rue, dans nos écoles, dans les hôpitaux. C’est un mal profond qui ronge et qu’il n’est pas si facile de nommer. Nous appelons à une prise de conscience de chacun sur ce qui pousse au laisser faire. Quelle violence est à l’œuvre, poussant à ne plus vouloir agir, à se résigner, voire à cohabiter ? Certaines voix s’élèvent aux USA, la résistance s’organise contre l’état fédéral. En France, on entend des prises de paroles isolées qui dénoncent les glissements qui s’opèrent. Nous appelons à rejoindre ces groupes et former une coalition des voix qui ne veulent pas se taire afin de continuer à faire entendre qu’un autre monde est possible, que les idées qui consistent à légitimer le rejet d’un groupe ou d’un individu ne sont pas compatibles avec notre idéal républicain, et qu’il s’agit de le défendre, de le faire vivre.

    Mobilisons-nous pour les élections municipales, pas d’abstentions ni votes blancs, faisons barrage à l’extrême droite et luttons contre ceux qui se sentiraient prêts à s’y allier.

    Signez et faîtes signer l’Appel des Voix de Marseille : https://voixdemarseille.com/

  • [Tribune] L’Union de la gauche pourquoi ?

    [Tribune] L’Union de la gauche pourquoi ?

    L’histoire ne se répète pas, paraît-il, et pourtant… Nous assistons depuis quelque temps à la montée inexorable des forces réactionnaires et fascistes en Europe et ailleurs notamment en Amérique du Nord et du Sud.

    Tout comme il y a un siècle (c’est loin et proche à la fois) ces forces avançaient en Italie, en Allemagne, en Espagne et en Europe Centrale.

    Les forces de gauche, alors dispersées, n’ont pas répondu à cette offensive par des bagarres de rue mais par la bataille des idées, l’union des progressistes débouchant sur la victoire du Front Populaire dont les mesures sociales (congés payés, hausses des salaires, temps de travail…) sont encore d’actualité, vivifiées qu’elles ont été par la victoire du Conseil national de la Résistance à majorité de gauche (Sécurité sociale, droits des travailleurs…).

    Depuis, l’offensive néolibérale du capitalisme financier a pu être ralentie par les (trop rares) victoires de l’union des gauches (retraite à 60 ans, abolition de la peine de mort, 5e semaine de congés payés, 35 heures…).

    Aujourd’hui, s’impose donc une nouvelle résistance de la part des forces de gauche à tous les niveaux et particulièrement pour les élections municipales qui sont à la base de la démocratie.

    Il faut se réjouir que cette union se concrétise dans la liste La Ciotat Nous Rassemble avec le PCF, le PS, les Verts et d’autres mouvements politiques (GRS, Génération.s, Debout ! D’autres peuvent encore nous rejoindre).

    Par Albert-Jean Morazzani, liste municipale La Ciotat Nous Rassemble, ancien élu marseillais ( Union progressiste )

  • [Tribune] L’Alliance de la presse d’information générale condamne les atteintes à la liberté de la presse

    [Tribune] L’Alliance de la presse d’information générale condamne les atteintes à la liberté de la presse

    Par l’ensemble des titres de l’Alliance dont « La Marseillaise » est membre

    Des attaques verbales et des agressions physiques contre les journalistes dans l’exercice de leur mission, des dégradations sur les locaux de nos médias, des campagnes de harcèlement orchestrées sur les réseaux sociaux… Ces dernières semaines, la presse d’information, de Midi Libre à la Voix du Nord, de Libération au Télégramme, de L’Ardennais à La Nouvelle République, de La Montagne à ICI Touraine, a fait l’objet d’attaques récurrentes et croissantes. En cette période électorale, les médias doivent faire face au quotidien à la polarisation d’un débat public, alimentée par une parole politique parfois violente et décomplexée.

    Nos médias assistent à une lente dérive, à un transfert de toutes les colères vers un bouc-émissaire : les médias et les professionnels de l’information. Instrumentalisées sur les réseaux sociaux, de plus en plus violentes sur le terrain, ces poussées de fièvre se traduisent régulièrement par des mises en cause physiques et verbales de nos journalistes.

    Ces atteintes à la liberté de la presse et au libre exercice du métier d’informer sont d’autant plus intolérables qu’elles sont parfois le fait d’élus de la Nation qui écartent nos journaux de leurs collectivités, nous dénigrent ou font pression sur nos rédactions.

    Remparts face aux fausses nouvelles, artisans de la vérification des faits, nous refusons la posture du silence. Nos médias interrogent chaque jour l’action publique et collective, essaient autant de la mettre en perspective que d’en pointer les dérives ou les mauvaises gestions. Ils contribuent ainsi à la vie démocratique locale et nationale, dans le respect de la place des élus, des partenaires sociaux, des acteurs de la société civile. Ils ne peuvent accepter de telles agressions et de telles mises en cause publiques.

    Sous d’autres cieux moins cléments en termes de libertés publiques, on dénoncerait ces excès et ces violences. En France, l’opinion publique a pris la mesure du danger : 65 % des Français estiment que la liberté de la presse est menacée. L’inquiétude citoyenne est là. Ce sont les relais politiques qui manquent.

    À quelques jours des élections municipales, nous demandons à chaque candidat, responsable syndical ou associatif un engagement clair : défendre publiquement la liberté d’informer et condamner toute forme de pression sur les journalistes. Car là où l’information disparaît, c’est la participation démocratique elle-même qui recule.

  • [Tribune] Lutter contre le trafic de drogue impose des ruptures politiques

    [Tribune] Lutter contre le trafic de drogue impose des ruptures politiques

    Les violences, assassinats et overdoses liés au narcotrafic ne sont pas des faits divers mais le produit d’un capitalisme mafieux qui prospère sur la misère sociale, la dérégulation financière et l’abandon des quartiers populaires. Il détruit des vies, gangrène les institutions et mine la cohésion sociale. Le combattre ne relève pas de l’affichage sécuritaire, mais de ruptures politiques profondes.

    Le trafic de drogue se développe là où l’État et les services publics reculent, où les politiques d’austérité fabriquent précarité et désespoir. Pointer du doigt une jeunesse prétendument attirée par « l’argent facile » est une hypocrisie commode. Ce sont les inégalités sociales, l’isolement, l’absence de perspectives et la faillite des politiques de protection qui livrent les jeunes les plus fragiles aux réseaux criminels, lesquels exploitent leurs vulnérabilités pour accroître leur emprise.

    Dénoncer la consommation festive des bobos permet d’éviter de parler des addictions liées à la précarité, à la souffrance psychique et aux conditions de travail dégradées. Quant à la surenchère répressive, elle est un échec patent : malgré des lois parmi les plus dures d’Europe, la consommation de drogues reste élevée. Refuser d’ouvrir le débat sur la dépénalisation/légalisation est une erreur politique. Ce débat doit intégrer la prévention, la réduction des risques et des modèles qui rompent avec la logique purement capitaliste.

    Les politiques de la ville, combinant dispositifs dérogatoires, austérité budgétaire et absence de concertation, ont failli. Le discours dominant, relayé par une partie de la classe politique et des médias, criminalise les jeunes des quartiers populaires et justifie leur relégation. Cette stigmatisation alimente la colère, le sentiment d’abandon et, in fine, le terreau du narcotrafic.

    Rompre avec cette logique impose un investissement massif et assumé dans les services publics et les conditions matérielles de l’émancipation. Cela implique le désenclavement réel des quartiers populaires, des transports accessibles et gratuits pour les jeunes et les plus précaires, une politique ambitieuse de logements sociaux répartis sur l’ensemble du territoire et une régulation ferme du marché immobilier.

    La question de l’école est centrale. Le tri social, l’assignation des jeunes des classes populaires à des trajectoires subalternes marque le renoncement à toute ambition émancipatrice. Cette relégation sociale et géographique est aggravée par les réformes récentes, notamment celle de l’enseignement professionnel. Il faut plus et mieux d’école et donc investir massivement dans l’éducation, réduire les effectifs par classe, former et recruter les personnels, garantir l’accès de tous aux formations choisies. L’accès à la culture, au sport et aux loisirs n’est pas un supplément d’âme, mais une condition de l’émancipation.

    Les politiques sociales et de protection de l’enfance sont sinistrées. La saturation des dispositifs, le manque de moyens et la défaillance des collectivités livrent des enfants et des adolescents aux réseaux criminels et prostitutionnels. Vouloir donner encore plus de compétences sociales aux conseils départementaux déjà incapables de les assumer est une hérésie. Renforcer la protection judiciaire de la jeunesse, les services sociaux et la santé de proximité, donner les moyens aux associations de quartier et d’éducation populaire est une urgence absolue. La prise en charge des addictions doit être développée notamment à travers des dispositifs de réduction des risques dont l’efficacité est démontrée.

    Tant que des jeunes seront contrôlés au faciès, discriminés à l’embauche et assignés à résidence sociale, les discours sécuritaires resteront vides. Il faut donc combattre toutes les discriminations qui frappent les classes populaires.

    Les opérations de communication et de chasse aux petites mains occultent le cœur du problème qui est financier et politique : blanchiment d’argent, corruption, complaisances économiques et diplomatiques. S’attaquer réellement aux réseaux impose de renforcer massivement les moyens de la justice, de la police et des douanes, de rétablir une police de proximité digne de ce nom, et de rompre avec toute tolérance à l’égard des paradis fiscaux et des États complices.

    La lutte contre le trafic de drogue est indissociable d’un combat pour la justice sociale, l’égalité réelle, la dignité et l’émancipation.

  • [Tribune] Position du Mouvement associatif Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er tour des municipales

    [Tribune] Position du Mouvement associatif Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er tour des municipales

    Le monde associatif, dans sa très large majorité, est attaché aux valeurs de liberté, d’égalité et de fraternité qui sont les fondements de notre nation qui proclame dans le préambule de sa constitution que nous sommes une république laïque et sociale.

    C’est pourquoi le Mouvement associatif Provence-Alpes-Côte d’Azur s’est toujours abstenu de prendre parti, lors des premiers tours d’élections, lorsque les différents candidats se situaient dans le spectre républicain.

    Lorsque nous avons considéré que nos valeurs étaient menacées par des candidats porteurs de propositions antidémocratiques et aux antipodes de nos valeurs, nous avons nettement pris position. Ainsi, lors des scrutins régionaux de 2015 et 2022, nous avons appelé à une forte mobilisation en faveur du front républicain constitué pour faire face à la menace de l’extrême droite.

    Aujourd’hui, la menace que représentent les idées et propositions de l’extrême droite en Provence-Alpes-Côte d’Azur s’est accentuée, et notre coordination considère de son devoir d’alerter nos adhérents et plus largement l’opinion publique sur le risque qu’elle représente lors des élections municipales des 15 et 22 mars prochains.

    Aussi, c’est sans détour que nous appelons tous les citoyens de Provence-Alpes-Côte d’Azur qui, comme nous, souhaitent une société ouverte, tolérante et solidaire, à voter CONTRE l’extrême droite dès le 1er tour des élections municipales.

    Par le Conseil d’administration du Mouvement associatif Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur

  • [Tribune] Les centres sociaux : un rempart contre les idées d’extrême droite

    [Tribune] Les centres sociaux : un rempart contre les idées d’extrême droite

    En tant qu’acteurs de l’éducation populaire, les centres sociaux ne sont pas et ne peuvent pas rester neutres face aux idées d’extrême droite. Si notre rôle n’est pas de défendre, de nous opposer à tel ou tel parti politique ou aux personnes qui les incarnent, nous nous devons d’affirmer notre opposition aux idées et au courant d’extrême droite et d’alerter sur les conséquences réelles pour les centres sociaux et leurs publics.

    Pour les habitant·es

    L’extrême droite, par ses propositions, aggraverait l’exclusion des plus vulnérables et accroîtrait les inégalités dans les territoires déjà fragilisés.

    Son approche sociale vise à briser les systèmes de solidarité et à rompre le principe d’égalité des droits, en excluant davantage celles et ceux déjà discriminé·es en raison de leur origine, de leur religion, de leur genre ou de leur orientation sexuelle.

    En outre, sa politique économique profiterait avant tout aux plus riches, tandis que sa gestion des questions environnementales exacerberait les effets du dérèglement climatique, dont les plus précaires sont les premières victimes.

    Pour les centres sociaux,

    Plusieurs exemples, tant en France qu’en Europe, montrent que l’arrivée de l’extrême droite au pouvoir conduit à une remise en question du rôle des associations et en particulier des centres sociaux.

    Outre le dénigrement public de leurs actions et projets, ces structures ont fréquemment fait face à une réduction drastique, voire une suppression totale, de leurs subventions.

    Dans un tel contexte, les centres sociaux pourraient se voir contraints de supprimer ou de modifier certaines de leurs actions. Et de plus pouvoir offrir un accueil inconditionnel, en raison de la « préférence nationale » imposée par l’extrême droite.

    Notre projet de société : justice sociale, solidarité, dignité humaine, démocratie

    Face à la menace, le réseau des Bouches-du-Rhône que nous représentons, réaffirme que les centres sociaux sont des lieux où peut se construire un avenir désirable, fondé sur l’émancipation, la coopération et la justice sociale ; les solidarités et engagements des habitant·es déjà à l’œuvre en sont la preuve concrète.

    Les centres sociaux permettent de proposer d’autres récits, d’autres imaginaires que ceux de la peur, du repli sur soi, de l’autorité et de la haine.

    Choisir la solidarité plutôt que le repli sur soi !

    Par l’Union des centres sociaux, associations de développement local des Bouches-du-Rhône

  • [Tribune ] L’extrême droite au pouvoir à Marseille, y a pas moyen !

    [Tribune ] L’extrême droite au pouvoir à Marseille, y a pas moyen !

    Nous, habitant.e.s de Marseille, collectifs, associations, syndicats qui luttons au quotidien contre le racisme, pensons que les idées d’extrême droite n’ont pas leur place dans notre ville. Nous prenons cette menace au sérieux pour ces prochaines élections municipales et avons décidé d’unir nos forces pour la combattre !

    Nous appelons à battre largement l’extrême droite :

    – Dans la rue le 14 mars contre le racisme et l’islamophobie !

    – Et les dimanches 15 et 22 mars aux élections municipales !

    Il n’y a pas de fatalité à la progression de l’extrême droite et des fascistes et il est important de rappeler qu’à Marseille comme ailleurs, nous sommes bien plus nombreux-ses qu’eux. Nous appelons à nous mobiliser pendant cette séquence électorale et bien au-delà !

    À Marseille, le lancement de campagne du Rassemblement national avec la venue de Marine Le Pen au Parc Chanot a été hué par plus de 500 personnes : elle a bien entendu qu’elle n’était pas la bienvenue dans notre ville, et il faut continuer sur cette lancée !

    Rappelons que le RN, anciennement Front national, est issu d’une alliance entre d’anciens Waffen-SS, des sympathisants du nazisme et des nostalgiques de l’Algérie Française.

    La liste portée par Franck Allisio est une coalition de l’extrême droite locale entre :

    – L’UDR (Union des Droites Républicaines, scission des Républicains portée par Ciotti)

    – Reconquête (parti de Zemmour représenté ici par Jean-Marc Graffeo)

    – Stéphane Ravier, le sénateur identitaire des bouches du Rhône qui est aussi porteur du mouvement de jeunesse identitaire « Défends Marseille ».

    Malgré une façade plus lisse, les liens de ces différents acteurs avec des groupuscules comme les royalistes antisémites de l’Action Française ou les fémonationalistes de Nemesis sont toujours bien actifs.

    Nous avons déjà vu ce que donnait le bilan des mairies passées FN/RN : destruction du tissu culturel, associatif et syndical comme à Vitrolles, corruption organisée comme à Fréjus, et toujours une stigmatisation des habitant.e.s des quartiers populaires, des personnes n’ayant pas les papiers français, des jeunes.

    Le RN à la tête de la seconde ville de France marquerait une avancée grave pour un parti qui cherche à prendre la tête du pays. Ce serait synonyme de subventions pour les structures proches de l’extrême droite, d’un contrôle et d’une censure programmée de la parole de toutes les associations, collectifs, syndicats et surtout d’un violent saut répressif et d’une augmentation des agressions racistes.

    Si l’extrême droite constitue le danger immédiat, ne nous leurrons pas : les politiques racistes et islamophobes renforcées ces dernières années et la répression acharnée des solidarités avec le peuple palestinien en lutte contre le génocide en cours commis par l’État colonial israélien font le lit de l’extrême droite.

    Nous sommes convaincu-es que c’est l’organisation de nous toutes et tous et le renforcement des luttes antiracistes à Marseille, en France et à l’international, qui feront reculer l’extrême droite.

    Meeting concert anti-raciste

    le dimanche 22 février

    Dans la suite des assemblées générales antifascistes contre le RN, qui ont lieu toutes les 2 semaines, nous vous donnons rendez-vous pour une nouvelle étape le dimanche 22 février avec un meeting-concert antiraciste à 19h aux Vieux Métaux (22, rue Jobin, 13003) et l’élargissement de la campagne contre l’extrême droite !

    Cette date n’est pas anodine. C’est le lendemain du jour où, 31 ans auparavant, dans notre ville, à Marseille, un adolescent de 17 ans nommé Ibrahim Ali se fait assassiner d’une balle dans le dos par des militants du Front devenu Rassemblement National. Pour porter sa mémoire, nous continuerons à nous battre contre les crimes racistes que l’extrême droite engendre.

    L’extrême droite n’a pas changé. Montrons que Marseille reste antiraciste, antifasciste et solidaire !

    Les signataires

    ACT, AFPS – Palestine 13, AfroQueer RevolutionR, Alternatiba Marseille, Amoureux au Ban Public Marseille, Anticra Marseille, Aouf, Al Manba, Antifa Social Club Marseille, Animals industry / Unité.22, L’Après M, Art’Up 13, Avec Nous, Les Bazoukeuses, Casa Consolat, Un Centre-Ville Pour Tous (CVPT),le CHO3, Cime sardine, le Collectif pour une Alternative Démocratique et Sociale enAlgérie (CADSA-Marseille), Collectif Binkadi, Collectif des écoles de Marseille, Collectif Ibrahim Ali, Le Collectif du 5 novembre, Collectif des Précaires de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche -Aix-Marseille, Collectif 113, Coudes à coudes, Commune de nuit, Comité antifasciste du 1er arrondissement, Comité antifasciste du 6e arrondissement, Cultures en lutte 13, Didac’Ressources (MassaliaVox), DramaQueerFC (DQFC), Dreamachine, Les Digitales, Donut, Editions Cause perdue, Éditions Métèques, Espoir Jeunes, Festival Ciné-Palestine Marseille, Folks Festival, Forces Vives, FUIQP, Faisons Front Commun, Génération JUL, Greenpeace Aix Marseille Toulon, Groupe de Veille Picon Busserine Le Mail, Histoires vraies de Méditerranée, Indicible, Association Just, Locataires et HabitantEs Malpassé les Oliviers (ACLO), Mains dans la main pour vivre mieux, Marseille contre Darmanin, Marseille 8 Mars, Marseille Résistante, Marseille Sociale et Solidaire, Marseille GAZA Palestine (MAGPAL), La Mèche, MEP Marseille, Les Mères Déters, Openyourart, Pas peu fières, Permadanse, Planning Familial 13, Plus Jamais Sans Nous, Primitivi, Réseau Hospitalité, RESF 13, Résistance handi droits, Riposte Antifasciste, RUSF 13, Collectif Sensé, Le journal Soin Soin, Stop Aux Violences d’État, Le Social Brûle, Les Soulèvements de Mars, South Winners Marseille, Soutien Jeunes Exilés Marseille, Asso Soutien 59 Saint Just, Syndicalistes pour la Palestine 13, Le Syndicat des biffins de Marseille, Syndicat du logement, Le Trait, Association Transat, TransVNR 13, Librairie Transit, Tsedek !, Union pour la Palestine Marseille, Urgence logement mineurs isolés, Victoire populaire – Marseille, VISA 13, XR Marseille ASSO Solidaires 13, CGT Educ’action 13, CGT TEFP 13, FSU-SNUipp, SFA CGT PACA, Snes-FSU Aix-Marseille, SNPES-PJJ/FSU 13, STAA CNT-SO, Solidaires 13, Sud Culture Solidaires Marseille, Sud Educ 13, SUD Hôtellerie-Restauration, Synptac-CGT Paca, Union Étudiante Aix-Marseille A2C Marseille, L’Après, Gauche Écosocialiste, NPA A, UCL Marseille.

  • Simplification du droit de l’urbanisme

    Simplification du droit de l’urbanisme

    Chaque semaine, retrouvez « Robes noires », une chronique dédiée au monde de la justice, proposée par des avocats du SAF, issus des barreaux d’Aix-en-Provence, de Marseille et de Montpellier.

    La proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme a été présentée par des députés en avril 2025 car ils estimaient que le droit de l’urbanisme est « souvent perçu comme excessivement complexe et pénalisant l’émergence des projets ».

    Leur proposition a été débattue à l’Assemblée nationale en mai 2025 puis au Sénat en juin 2025. Elle a finalement été adoptée en commission mixte paritaire par le Sénat le 9 juillet 2025 et par l’Assemblée nationale le 15 octobre 2025.

    Le 21 octobre 2025, les présidentes du groupe parlementaire Écologiste et Social et de la France Insoumise ont déféré la loi au Conseil Constitutionnel, conformément à l’article 61 alinéa 2 de la Constitution qui permet cette saisine a priori de la promulgation de la loi par plus de 60 députés ou sénateurs.

    Le Conseil constitutionnel a examiné la conformité de plusieurs dispositions au droit à un recours juridictionnel effectif garanti par l’article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (DDHC).

    La décision a été rendue le 20 novembre 2025.

    Le Conseil Constitutionnel a censuré la disposition qui prévoyait de restreindre aux seules personnes ayant participé à la consultation du public le droit de recours contre une délibération approuvant un schéma de cohérence territoriale (SCoT : document prévoyant des orientations d’aménagement à l’échelle d’un bassin de vie) ou un plan local d’urbanisme (PLU : document fixant les règles d’aménagement et d’occupation des sols à l’échelle d’une commune ou d’une intercommunalité).

    Il a validé :

    • la réduction du délai de recours gracieux contre une autorisation d’urbanisme (permis de construire, non-opposition à déclaration préalable) à 1 mois et le fait que ce recours gracieux ne proroge plus le délai de recours contentieux (art L600-12-2 C. urba applicable aux recours formés contre les décisions intervenues après le 28 novembre 2025). Donc, pour contester un permis de construire délivré après cette date, il ne sert plus à rien de faire un recours gracieux ;

    • la suppression de la possibilité d’invoquer l’illégalité de certains documents d’urbanisme (ex : PLU/ SCoT) pour vice de forme ou de procédure par voie d’exception, c’est-à-dire non pas à l’occasion d’un recours direct formé dans le délai de recours, mais à l’occasion d’un recours ultérieur contre une décision d’application de ce document (ex : permis de construire) ;

    • l’impossibilité qu’un permis de construire modificatif soit refusé ou assorti de prescriptions spéciales sur le fondement de dispositions d’urbanisme intervenues après la délivrance du permis initial.

    La loi a été promulguée le 26 novembre 2025 et est entrée en vigueur le 28 novembre 2025, le lendemain de sa publication au Journal Officiel.

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    avocats@lamarseillaise.fr

  • Minorité toujours en danger

    Minorité toujours en danger

    Chaque semaine, retrouvez « Robes noires », une chronique dédiée au monde de la justice, proposée par des avocats du SAF, issus des barreaux d’Aix-en-Provence, de Marseille et de Montpellier.

    Le 11 décembre était votée à l’Assemblée nationale une proposition de loi visant à inscrire dans la loi une présomption de minorité au bénéfice des mineurs non accompagnés : pendant tout le temps de la procédure d’évaluation de leur âge ils devraient être traités comme des mineurs. Si le SAF n’a pu que saluer cette avancée, c’est avec beaucoup de prudence et une bonne dose d’exaspération. De la prudence d’abord, puisque le texte doit encore être examiné et adopté par le Sénat. De l’exaspération surtout, car en réalité il ne devrait pas être nécessaire de voter une telle loi, l’application du droit international devant suffire. En effet, dans un arrêt du 21 juillet 2022 (Darboe et Camara c. Italie), la Cour européenne des droits de l’Homme a dégagé ce principe de présomption de minorité et a sur ce fondement condamné l’Italie pour avoir laissé les jeunes requérants dans un foyer d’hébergement pour adultes pendant le temps de la procédure.

    Du fait de la primauté de la Convention de sauvegarde des droits de l’Homme sur la loi, les juridictions françaises devraient faire une application directe de ce principe. Ainsi, les juridictions devraient traiter les MNA en cours d’évaluation, y compris en recours, comme des mineurs. En réalité l’administration et les juridictions refusent de reconnaître une présomption de minorité. Notamment, le Département met à la rue les jeunes, même lorsqu’ils ont formé un recours devant le juge des enfants. Et les juges des enfants du tribunal de Marseille refusent le plus souvent de placer même temporairement les jeunes pendant le temps de la procédure judiciaire. Une telle pratique aboutit pourtant à une véritable maltraitance des jeunes concernés.

    À titre d’illustration, le jeune Ahmed, originaire du Bangladesh est arrivé à Marseille à l’âge de 15 ans. Il a attendu plus d’un an et demi pour obtenir une réponse du juge des enfants. Pendant tout ce temps, il a d’abord été hébergé au centre d’hébergement d’urgence de nuit de Forbin, dont les conditions sont si difficiles que certains adultes sans-abri refusent d’y dormir. La juge a été régulièrement informée du mal-être de Ahmed, de ses crises d’angoisse, du suivi psy mis en place… Il disposait pourtant d’un acte de naissance dont il était possible de s’assurer de l’authenticité en ligne sur le site du Consulat. Il a fallu un an et demi pour que la juge refuse de reconnaître sa minorité avec pour seul critique de son acte, le fait qu’il était en anglais, ce qu’elle aurait pu soulever dès le début de la procédure.

    Ahmed ne supportant plus la situation a quitté la France pour l’Italie, où il a été rapidement reconnu mineur. Il ne garde comme souvenir de la France qu’un sentiment de gâchis et d’abandon.

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  • [Tribune] Marseille : « Nous refusons la fatalité du déni et le piège de l’excès »

    [Tribune] Marseille : « Nous refusons la fatalité du déni et le piège de l’excès »

    Par Martine Vassal

    « La Marseillaise », journal de progrès, fondé dans la Résistance, ne transige pas avec l’extrême droite. Après la polémique déclenchée par les propos de Martine Vassal, femme de droite, sur le RN, nous publions cette tribune où la candidate à la mairie de Marseille réaffirme son positionnement républicain par-delà les désaccords et les divergences.

    À l’heure où notre société s’interroge sur son avenir et sur la capacité du monde politique à changer les choses, nous avons une responsabilité immense. Nous, élus et citoyens marseillais, nous devons nous lever pour refuser la prise en otage de Marseille.

    Nous ne pouvons pas nous résigner au déni coupable de la gauche et de l’extrême gauche et à l’excès stérile du Rassemblement national. Les Marseillaises et les Marseillais doivent avoir le choix du courage du rassemblement et de la compétence pour réussir. Marseille ne doit pas subir l’union du désordre scellée par la majorité sortante et l’extrême gauche dans l’indifférence totale. Leur politique n’est pas une réponse, c’est une démission. C’est le règne du déni.

    Le déni de l’insécurité qui mine nos quartiers, le déni du laxisme qui envahit nos rues, le déni idéologique qui piétine nos traditions et sème la division. Quand les Marseillais réclament de l’ordre, cette union répond par l’idéologie. Elle prône le désarmement de la police municipale, elle entrave la vidéoprotection, elle ose affirmer que « la police tue ».

    Ce n’est pas seulement de l’incompétence, c’est une faute morale qui installe le désordre durablement. En refusant d’agir, ils abandonnent les plus fragiles d’entre nous. Ils nient ce que nous sommes, préférant la haine et le désordre à la fierté d’être Marseillais et Français.

    Marseille souffre aujourd’hui d’un déclassement, du déni qui entretient la culture de l’excuse, l’acceptation de l’inacceptable notamment en termes de sécurité.

    Une Marseille unie, fraternelle

    Face à ce déni, le Rassemblement national ne propose qu’un vertige : celui de l’excès. L’excès dans les mots, l’excès dans la posture, l’excès pour seul horizon. Mais la colère n’est pas un projet. Dire que tout va mal ne suffit pas à réparer Marseille.

    Leur réponse est une fuite en avant. Proposer l’état d’urgence permanent ou vouloir confiner les citoyens, ce n’est pas rétablir l’ordre, c’est sacrifier nos libertés. Là où la gauche s’enferme dans le déni, le RN l’instrumentalise et le caricature pour mieux fracturer notre société.

    Nous refusons que Marseille ait à choisir entre l’incurie qui laisse faire et l’agitation qui ne résout rien. Entre le déni et l’excès, il existe une autre voie. La seule digne de notre histoire : celle du courage et de la responsabilité car Marseille ne peut plus se permettre l’aventure et l’impréparation.

    Nous portons une espérance : celle d’une Marseille qui ne baisse pas les yeux, celle d’une Marseille fière, retrouvée. Celle d’une Marseille qui réussit. Une Marseille unie, fraternelle.

    Nous voulons l’apaisement pour recoudre ce que les extrêmes déchirent. Nous voulons libérer les énergies, pour que le travail émancipe et que l’assistanat cesse d’enchaîner les destins. Mais surtout, nous voulons restaurer l’autorité. Non pas l’autoritarisme bruyant et grotesque, mais cette autorité républicaine, ferme, juste et sans concession, qui est le socle indispensable de nos libertés. C’est elle qui protège, c’est elle qui met fin au déni et au laxisme.

    Marseille mérite mieux. Marseille n’est pas une ville d’expérimentation politique pour les aventuriers. Elle mérite mieux que ce saut dans l’inconnu.

    Contre les postures et le cynisme politique, nous faisons le choix du sérieux, du pragmatisme et des résultats.

    Pour Marseille, refusons le piège du déni ou de l’excès. Choisissons la grandeur de son destin.

    Marseille je t’aime.