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  • Champ libre

    Champ libre

    C’est sans doute la première fois de la Ve République qu’un Premier ministre est aussi fragile. Dépourvu de majorité, de gouvernement et de soutien de l’opinion, Sébastien Lecornu semble avoir accepté, par loyauté au chef de l’État, une mission impossible.

    Après avoir promis une « rupture », le voilà engoncé dans le bilan peu flatteur du macronisme et décidé à prolonger la trajectoire. Abandonner la réforme des retraites ? C’est non. Revoir la politique de l’offre ? C’est non. Introduire un peu de justice fiscale ? C’est non. Augmenter les salaires et les pensions ? C’est non. Mener une politique industrielle volontariste ? C’est encore non. Investir dans les services publics ? C’est toujours non.

    Dans ces conditions, l’intersyndicale qui lui avait pourtant donné un ultimatum de quelques jours, a décidé d’engager à nouveau le rapport de force ce jeudi.

    Soyons réalistes…

    Elle a raison. Pour une fois, c’est elle qui est en mesure de donner
    le tempo et de faire valoir les exigences du monde du travail plutôt que de réagir à des réformes tombées d’en haut.

    Le mouvement social a, d’une certaine manière, le champ libre. C’est le moment de mobiliser le plus largement pour obtenir des avancées significatives. Le grand patronat ne s’y trompe pas. Il veut nous faire croire qu’il craint la taxe Zucman, qui n’est en réalité qu’une piqûre de moustique sur
    les immenses fortunes qui se sont constituées.
    Il crie avant d’avoir mal car il sent que la situation pourrait conduire à questionner plus largement ses privilèges. Il a lui aussi raison.

    Soyons réalistes, exigeons l’impossible !

  • La rue maintient la pression sur Lecornu

    La rue maintient la pression sur Lecornu

    « Pour la rupture, on reviendra ! », a résumé la secrétaire générale de la CGT, Sophie Binet, ce 28 septembre, dans La Tribune Dimanche, réagissant aux premières orientations exposées par Sébastien Lecornu, nouveau Premier ministre, vendredi, dans Le Parisien.

    Après deux grosses journées de mobilisation les 10 et 18 septembre qui ont rassemblé jusqu’à 1,1 million de personnes dans le pays et vu le retour d’une intersyndicale CGT-CFDT- FO-CFTC-CFE-CGC-UNSA-FSU et Solidaires, la nouvelle mobilisation, organisée ce jeudi 2 octobre, entend maintenir la pression pour plus de justice sociale. Sur le pavé, salariés du privé et du public, jeunes ou retraités, ils ont rappelé massivement leur volonté de pouvoir vivre dignement de leur travail, de leur pension, d’entrevoir un avenir, d’enrayer la casse du service public…

    Mais, après avoir été reçus à Matignon le 24 septembre, les syndicats ont été plus que déçus devant l’incapacité de Sébastien Lecornu à revoir sa copie. « Sans rupture réelle de sa part, il rejoindra à son tour le cimetière des Premiers ministres d’Emmanuel Macron », a mis en garde Sophie Binet.

    Car les pistes esquissées par le nouveau Premier ministre ne laissent guère d’illusion sur les orientations de sa future politique. Pas question de remettre l’impôt sur la fortune, ni de suspendre la réforme des retraites. Une réforme de l’assurance chômage est également dans les tuyaux, avec, dans le viseur, les ruptures conventionnelles.

    Quant au projet de budget pour 2026, que le gouvernement doit présenter d’ici mi-octobre pour respecter les délais constitutionnels, pas « d’austérité et de régression sociale », a assuré Lecornu. Tout en souhaitant réduire le déficit, fidèle aux fondamentaux de la doctrine macroniste et soucieux de le ramener sous la barre des 3% du PIB en 2029,

    Peser sur le parlement

    Sébastien Lecornu aura essayé de gagner du temps, en jouant dans un premier temps la carte du mutisme, ajoutant aux blocages, mais le calendrier politique s’accélère. Rencontre ce lundi avec les chefs de parti et de groupe du « socle commun », en clair la droite et le centre, nouvelles consultations politiques, RN compris, rencontre « de la dernière chance » avec les socialistes, vendredi… La session ordinaire de l’Assemblée s’ouvre également mercredi, alors que le nouveau locataire de Matignon devrait faire connaître son gouvernement. Et les oppositions attendent de pied ferme sa déclaration de politique générale, peut-être le 6 ou le 7, même si un proche envisageait qu’il puisse s’en passer. De quoi conduire tout droit à une motion de censure quand l’entretien accordé au Parisien a déjà crispé les oppositions…

    Côté syndicats, on espère maintenir la pression jusqu’à la fin des débats parlementaires en décembre, a déjà annoncé Sophie Binet.

  • « La situation instable est un atout »

    « La situation instable est un atout »

    La Marseillaise : L’intersyndicale appelle à manifester ce jeudi, avant même qu’un gouvernement soit nommé. Quel rôle peut-elle espérer jouer ?

    Laurent Frajerman : Elle peut espérer jouer un rôle d’interlocuteur. Elle a été reçue plusieurs fois par le Premier ministre, qui est obligé de montrer que, contrairement à ce qui s’est passé avec Macron jusque-là, les corps intermédiaires allaient être plus écoutés. La situation instable est un atout. Si on voit émerger, dans des milieux divers, l’idée de redonner un rôle aux syndicats, c’est quand même pour canaliser le mouvement social. Il ne s’agit pas de proposer une autre politique, mais de redonner un peu de marge à un système complètement asséché. Il y a cette peur, dans une partie du patronat, des milieux dirigeants, que le refus de toute négociation soit contre-productif. D’un autre côté, il n’y a pas d’interlocuteurs clairs. Et comme le gros des mobilisés sont des agents du service public, c’est aussi un handicap.

    On entend souvent la critique des mobilisations « saute-mouton », et pourtant, on y revient…

    L. F. : On a une intersyndicale à huit, il faut convaincre la CFTC ou certains secteurs de FO de faire une grève un peu dure. Mais cela montre que tout se décide exclusivement en intersyndicale. Si les salariés ne pèsent pas sur ces choix-là, on arrivera toujours à un minimum commun. Le deuxième aspect, c’est que le rapport de force n’est pas si bon. On fait quand même une grève, mais on sait qu’on aurait du mal à faire plus. Cela pose la question, pour des syndicats comme la CGT ou la FSU, de trouver des voies nouvelles.

    Justement, nous sommes partis d’un mouvement vaporeux, « Bloquons tout », pour arriver à un mouvement classique, vous l’expliquez comment ?

    L. F. : « Bloquons tout » a été surévalué. Ce n’est pas évident de passer d’une protestation numérique à quelque chose de concret. Il a eu l’intérêt de montrer un mécontentement très large, il a permis un retournement de l’opinion publique sur des points importants. Tout le problème, c’est que les modalités d’action qui étaient proposées étaient irréalistes. On est donc revenu dans les rails de quelque chose de plus classique, avec toute une frange de la population qui ne s’associe pas, soit parce qu’elle fait grève par procuration, soit par hostilité. Une moitié des Français ne soutenait pas la mobilisation du 18 septembre. On revient dans un clivage traditionnel, avec les fonctionnaires, les gens de gauche qui soutiennent la grève. Mais d’autres catégories qui pourraient s’y greffer ne le font pas.

    Comment, alors, réinventer les modes d’action ?

    L. F. : Il ne faut pas multiplier les actions dont on sait qu’elles ne servent à rien. Mais, il y a malgré tout un espace très large entre les journées « saute-mouton » et la grève générale reconductible. Il faudrait explorer cet entre-deux, deux journées de grève consécutives, des grèves par secteur, par territoire… Il y a un manque d’innovation, les propositions de l’intersyndicale sont tellement prévisibles, à l’inverse des Gilets jaunes, que ça ne peut pas donner de grandes victoires. La grande question, c’est l’implication des salariés. Il y a des possibilités techniques pour les associer, favoriser les initiatives locales… Aux directions d’être plus inventives, comme les cheminots l’avaient essayé, et aux salariés de s’impliquer plus. C’est seulement par le collectif que ça peut fonctionner.

    Les revendications sur les retraites reviennent, on vit un match retour de la dernière mobilisation ?

    L. F. : C’est frappant. On aurait pu imaginer que « Bloquons tout » ne donne pas cet aspect-là, mais à partir du moment où le côté gazeux s’est évaporé, il n’en est resté, le 10 septembre, que la partie la plus mobilisée du mouvement de 2023 qui estimait qu’il fallait bloquer, et pour le 18 septembre, le profil de ceux qui s’étaient mobilisés pour les retraites. Ce qui rend la situation complexe pour les organisations, c’est qu’elles n’ont pas gagné la bataille de l’opinion. Elle est très partagée, notamment sur la question de la dette. Vous pouvez avoir des gens qui se mobilisent contre des choses insupportables, comme la fin de deux jours fériés, mais qui sont prêts à accepter des « sacrifices nécessaires ».

  • À Aix-en-Provence, l’intersyndicale va revendiquer « la dignité » des travailleurs

    À Aix-en-Provence, l’intersyndicale va revendiquer « la dignité » des travailleurs

    Les syndicats battront aussi le pavé de la capitale de Provence : l’intersyndicale locale a annoncé répondre à l’appel national à la grève, ce jeudi. À Aix, le rendez-vous est donné à 10h30, devant le rectorat, lieu de départ « symbolique » pour les syndicats. Puis le cortège s’élancera vers la sous-préfecture. « On continue à mettre la pression sur le gouvernement, rappelle Fabienne Allard, représentante syndicale CFDT. Arrivé à un moment, il ne suffit pas de nous écouter ou de nous regarder, mais de nous entendre ».

    Parmi les revendications listées par l’intersyndicale, l’abrogation de la réforme des retraites, une justice fiscale, et la répartition des richesses. « Preuve terrible : visiblement, Lecornu part sur le même budget. Il est clair qu’ils n’ont rien compris », insiste Céline Peccini, co-secrétaire FSU-Snuipp 13. « La mobilisation est de plus en plus forte. On a réussi à faire abandonner la suppression de deux jours fériés, comme le décret des doubles bandes franchises médicales, pointe de son côté François Canu, secrétaire de l’union locale CGT. La CGT pense qu’il y a moyen que le 2 soit un tournant dans la mobilisation. C’est dans les boîtes que ça va se jouer. »

    Entre les appels nationaux à la mobilisation, les syndicats continuent de mener les actions locales. Ils seront par exemple ce mardi, aux Milles, pour tracter et encourager les salariés de la zone commerciale à rejoindre le mouvement.

  • Le terminal des croisières de luxe prend encore l’eau

    Le terminal des croisières de luxe prend encore l’eau

    La croisière ne s’amuse plus. Sept mois après la publication par le Grand port maritime de Marseille d’un avis de concession pour aménager l’esplanade du J4, qui jouxte le Mucem, afin d’y installer un terminal dédié aux croisières de luxe, aucun candidat ne s’est présenté avant la date butoir, le 15 septembre dernier. Malgré la promesse d’accueillir 90 escales cette année, puis 126 en 2026, soit quelque 90 000 croisiéristes en deux ans, l’avis de résultats publié mercredi dernier n’a pu que constater : « Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est close. »

    Comme un goût de déjà-vu. En décembre dernier, en effet, le Grand port maritime avait été contraint de revoir sa copie. Un consortium pourtant s’était formé suite à un premier appel d’offres publié en décembre 2021, pour y aménager cette gare maritime haut de gamme au pied de la Major, sur un terre-plein de 20 000 m². Celui-ci avait même déjà obtenu l’avis de l’architecte des bâtiments de France. Mais l’Américain Royal Caribbean, engagé à travers sa filiale Silversea, a finalement jeté l’éponge, pour des raisons économiques. De quoi décourager ses partenaires Ponant et Viking Cruises, qui à leur tour avaient abandonné le projet, ne pouvant assumer la centaine d’escales réclamées et les 15 millions d’euros nécessaires d’investissements. Sans rebuter les autorités du port, qui promettaient déjà un nouveau projet dans la même veine, garantissant de « rendre le projet plus attractif aux yeux des investisseurs ».

    Coûte que coûte

    Ainsi, au-delà de la seule gare maritime haut de gamme projetée sur l’esplanade, le bâtiment de 1 000  m² prévoyait « des activités liées à l’hospitalité, à la culture et à l’événementiel » qui « assureront la viabilité et la rentabilité du projet présenté ». Le tout « en cohérence avec la clientèle des navires de croisière haut de gamme accostés au J4 ». Si l’investissement de 8 millions d’euros minimum devait être porté par le délégataire, celui-ci pouvait occuper le site pour une durée allant de dix-sept à vingt-cinq ans, reversant cependant 3 % de son chiffre d’affaires au Port. Des conditions qui n’ont pas suffi à convaincre.

    Le Grand port maritime, malgré tout, souhaite maintenir ce projet. « Nous voulons qu’il y ait une activité économique liée à la croisière sur cet espace », fait-on savoir auprès du site. Un autre appel d’offres, donc, devrait être lancé dans le même sens. « Nous verrons sous quelles modalités dans la prochaine semaine », nous précise-t-on.

  • Victoire juridique pour les ex-intérimaires de la Sad

    Victoire juridique pour les ex-intérimaires de la Sad

    Marseille

    C’est le terme d’un combat de longue haleine pour les droits des travailleurs précaires. La cour d’appel d’Aix-en-Provence a rendu justice, le 26 septembre dernier, à 18 intérimaires qui travaillaient à la Sad, filiale régionale de Presstalis, la messagerie de presse française, après plus de cinq années de procédure.

    Rappelons que la filiale avait été liquidée judiciairement, en 2020, privant la région de distribution de la presse pendant de longues semaines et mettant sur le carreau plus de 130 salariés, dont une partie d’intérimaires. « On était sur des CDI déguisés, il y avait une vraie exploitation de la précarité. On l’avait combattu à l’époque, avec un travail syndical pour l’embauche de 35 intérimaires en plusieurs vagues. Mais on n’avait pas pu finir ce qu’on avait commencé à cause de la liquidation, d’où la poursuite du combat via la justice », campe Nicolas Guglielmacci, ancien délégué syndical de la Sad, aujourd’hui secrétaire général de l’Union Locale CGT Vitrolles et figure de la CPMM, Coopérative de presse et de messagerie méditerranéenne. Cette dernière a repris l’activité de la Sad suite au combat des ex-salariés de la filiale pour le maintien de l’emploi après la liquidation.

    Les intérimaires « étaient indispensables, certains étaient à temps complet, sur des postes fixes ». Pire, « ils étaient en intérim depuis des années, le plus ancien depuis décembre 2013, le moins ancien depuis 2017 », selon Me Léa Talrich, avocate en charge du dossier, qui pointe des recours « abusifs ». D’où la victoire jugée « plus que symbolique » par la CGT et les ex-salariés de la Sad grâce à la décision de la cour d’appel d’Aix. « Elle reconnaît le besoin permanent de main-d’œuvre et requalifie les contrats à l’encontre de PSI, entreprise d’intérim, et de la Sad. Ils obtiennent donc des rappels de salaires sur la base du CDI qu’ils auraient dû avoir », développe Léa Talrich.

    « Certains travaillent actuellement chez nous »

    En clair, « la décision vient reconnaître qu’ils auraient dû être en CDI et qu’ils ont fait l’objet d’un licenciement abusif au moment de la liquidation judiciaire ». Et ils bénéficient « d’une reconstitution de carrière sur les trois dernières années avec les rappels de salaires, les cotisations… ». Comme le résume Nicolas Guglielmacci : « Ils ont enfin été rétablis dans leurs droits après des années de bataille. » De quoi boucler la boucle avec la reprise de l’activité de la Sad par la CPMM : « On a oublié personne ! Symboliquement, c’est peut-être le dernier combat sur la partie Sad Marseille. On a récupéré l’ensemble des travailleurs qui voulaient venir avec nous, de même que l’ensemble des prestataires, certains intérimaires travaillent actuellement chez nous. » Reste que Léa Talrich dénonce « des délais excessifs » pour le jugement et prévoit « un recours en responsabilité de l’État » sur le sujet.

  • « On n’est pas venus en grands sauveurs d’emplois »

    « On n’est pas venus en grands sauveurs d’emplois »

    La Marseillaise : En 1999, vous cofondez l’entreprise Ipsogen de diagnostic in vitro, qui devient HalioDx, avant d’être rachetée en 2021 par Veracyte. Lorsqu’en 2025, cette entreprise américaine lâche le site, que se passe-t-il pour vous ?

    Stéphane Debono : Avec l’autre cofondateur d’Ipsogen, Vincent Fert, on voulait créer une société pour aider les innovateurs du diagnostic en santé humaine à concevoir, industrialiser, produire et expédier à leurs clients leurs innovations. On avait ce projet en tête quand on a vu que Veracyte cherchait un repreneur pour le site marseillais. Ça nous semblait une très bonne idée de reprendre une partie de l’activité de notre ancien site. On n’est pas revenus en grands sauveurs d’emplois, mais parce qu’on a un projet qui fait sens. Avoir pu récupérer une équipe avec 25 ans de réalisation nous permet de démarrer avec des fondations solides.

    Ce sont donc 38 postes, sur les 164 que comptait Veracyte, que votre offre a permis de préserver ?

    S.D. : Oui, c’est l’offre faite au tribunal : 38 immédiatement avec un engagement d’embaucher six personnes supplémentaires et créer deux postes de direction.

    Pourquoi ne pas avoir repris toute l’activité ?

    S.D. : Après le rachat en 2021 par Veracyte, les activités sur le site à Marseille ont évolué. Notamment avec une grosse activité de développement de produits pour des sociétés pharmaceutiques ou spécifiques à cette entreprise. Ce sont ces activités qu’on ne reprend pas parce qu’elles sont trop formatées pour Veracyte. Le projet d’Hélio Diagnostics, c’est de proposer notre savoir-faire de 25 ans d’expérience pour aider à développer des diagnostics en oncologie, mais aussi en maladies infectieuses, dans le domaine du vétérinaire ou l’agroalimentaire. Il n’y a pas de limite à ce projet.

    Pourquoi reprendre le site marseillais ?

    S.D. : D’abord, pour hériter d’une expérience de 25 ans. Puis, c’est bien de pouvoir renforcer l’image européenne de l’innovation et de l’industrie du diagnostic. On est impliqués dans l’écosystème marseillais depuis 25 ans et cet impact local est important. Et puis c’est beau ce qui a été construit à Marseille, cette dynamique du pôle santé régional. Si on peut contribuer à tout ça, on en est fiers.

  • La réouverture de la piscine du lycée Marseilleveyre fait plouf

    La réouverture de la piscine du lycée Marseilleveyre fait plouf

    Le tacle était appuyé. Le 5 septembre, lors de la rentrée scolaire, Renaud Muselier, le président (Ren) de la Région, accompagné de Martine Vassal, future candidate (DVD) à la mairie, inaugure la piscine de Marseilleveyre. Après des années de fermeture et 2,6 millions de travaux, le bassin, 25 m et 4 lignes, rouvre enfin.

    Le coup de ciseaux sur le ruban est symbolique et politique. « La dernière piscine ouverte à Marseille, c’était St-Charles en 2019. Puisque rien ne s’est fait depuis, je fais », tance Renaud Muselier, visant la municipalité de gauche. Dans ses pas, Sandra Blanchard (Une génération pour Marseille) lancée dans les municipales, s’enflamme sur le réseau X, et dénonce « la faillite totale de Benoît Payan sur les piscines ».

    « Défaillance de gestion »

    Mais le tacle était surtout glissant. Car depuis, le bassin est resté fermé. « Elle n’a jamais ouvert. Un souci technique dans la distribution de l’eau », avance un personnel de l’établissement. Un flou entoure le sujet. Même les associations de parents d’élèves peinent à être informées de la nature du problème et la durée de sa fermeture. Chaque lundi, un message Pronote informe juste les familles concernées que « la piscine n’est pas fonctionnelle ».

    « Un problème de communication interne », concède Robert Ciampi, à la tête de l’établissement depuis mars. « Quand vous inaugurez quelque chose, vous vous dites que c’est tout de suite fonctionnel mais c’est sous réserve. Il n’y a pas eu de cafouillage », assure-t-il, évoquant quatre créneaux reportés et un « décalage prévu » : « J’en ai pris la responsabilité, tant que les conditions optimales ne sont pas réunies, il n’est pas question que ça se fasse. »

    Sollicitée, la Région évoque « une défaillance de gestion des nouvelles installations techniques » ayant rendu l’eau du bassin trop froide. Elle a nécessité l’intervention d’une entreprise. « Lors de celle-ci, une vanne qui n’était pas correctement ouverte a généré une algue, et l’eau est devenue verte. Il a fallu la retraiter et remettre la piscine en eau », explique le proviseur, espérant que la température reste conforme pour les premiers cours, demain.

    « On a le feu vert mais, on ne sait pas dans quelles conditions », confirme une enseignante, posant en creux la question de la surveillance du bassin. Car depuis sa fermeture en 2019, la législation a changé : un enseignant doit être accompagné d’un titulaire du Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. Un sujet qui n’est pas réglé.

    Des conventions partenariales avec cinq structures (Sardines triathlon, ASPTT, Staps, Smuc et Cercle des nageurs) prévoient notamment la mise à disposition de surveillants diplômés en échange de lignes d’eau. Mais elles sont en attente. Le conventionnement avec toutes les associations sera acté lors du conseil d’administration qui se tiendra à la rentrée des vacances de la Toussaint, indique la Région. « Jusqu’aux vacances, les cours se dérouleront en double surveillance avec un autre enseignant titulaire d’un brevet. S’il n’y en a pas, en attendant le CA, on le fera par une prestation à titre gracieux de nos partenaires », assure Robert Ciampi.

    « Les enseignants ont l’habitude de bricoler, mais ça ne peut pas durer », glisse une déléguée du Snes-Snep-FSU, regrettant ce « faux départ » après la fanfare politique de la rentrée. « C’est dommage que la Région qui l’a remis à neuf, ne mette pas de moyens pour surveiller la baignade et ne détache personne à l’entretien de la piscine ». Cette mission serait conventionnée avec le Cercle des nageurs.

    « La Région accompagnera le lycée pour trouver une solution pérenne en faveur des lycéens et autres utilisateurs afin que cet équipement fonctionne dès la semaine prochaine pour les élèves, dès novembre pour les associations », conclut la collectivité.

  • Quand les seniors profitent de la foire gratuitement

    Quand les seniors profitent de la foire gratuitement

    « C’est sympa, on a la foire rien que pour nous », sourit Yves, 86 ans, à l’entrée du Parc Chanot (8e), qui accueille la 100e foire internationale de Marseille jusqu’au 6 octobre. En ce lundi 29 septembre, en effet, l’organisation de la foire a renouvelé son action « Journée Séniors », en invitant les plus de 60 ans à rendre visite aux exposants sans payer leur billet d’entrée, habituellement au tarif de 6 à 8 euros. Une initiative qui ne manque pas de ravir le public concerné.

    Des espaces dédiés à l’accueil des plus âgés

    Mettre à l’honneur les plus anciens, un engagement de longue date pour la foire de Marseille, qui organise des journées gratuites à destination des seniors depuis plus de six ans maintenant. Cette année, le repère des plus de 60 ans, l’Espace Séniors, comme indiqué sur le plan, se trouve dans le Hall 3, également dédié à l’habitat.

    L’espace, aménagé par l’association ES13, regroupe des stands institutionnels adaptés aux besoins de son public. « En plus de notre offre d’activités loisirs, nous accueillons ici des partenaires liés aux domaines de la santé ou des vacances, qui vont proposer des avantages pour nos adhérents tout au long de la foire », explique Luc, membre de l’équipe ES13, qui a suivi de près l’organisation de cet espace.

    À l’occasion des deux journées spéciales seniors, l’association de loisirs intervient également à l’extérieur, au niveau de la grande scène située sur le parvis du Hall 8. L’occasion de proposer des animations musicales et artistiques, et d’offrir quelques cadeaux, dont des entrées pour la grande nocturne du 3 octobre. Jean-Pierre et Catherine, deux Aveyronnais d’origine qui viennent pour la première fois à la foire de Marseille, font partie des heureux gagnants. « Nous avons déménagé en mars dernier, on ne connaissait pas du tout cet événement, c’est l’entrée gratuite qui nous a poussés à venir », expliquent-ils.

    Bien plus qu’un simple événement commercial, la foire de Marseille est, pour un grand nombre de seniors, une occasion de sortir, de voir du monde, de « se changer les idées », aussi, confie Adeline, souvent contrainte de limiter ses sorties en raison de son état de santé. À la sortie, Brigitte et Christian, venus spécialement de Vitrolles à l’occasion de cette journée, saluent également l’initiative. « La seule chose qui manque, d’autant plus pour les seniors, ce sont des espaces pour s’asseoir », regrette le couple.

  • Au procès du Sictiam, tous les prévenus sont relaxés

    Au procès du Sictiam, tous les prévenus sont relaxés

    Relaxe générale, nette et précise au procès du président du conseil départemental des Alpes-Maritimes, Charles-Ange Ginésy (LR), 69 ans, proche d’Éric Ciotti auquel il a succédé en 2017, et de cinq coprévenus dont deux sociétés, jugés dans une affaire de favoritisme et de prise illégale d’intérêts sur des marchés du Sictiam, le syndicat mixte d’ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée chargé de la transition numérique des communes.

    Les prévenus avaient comparu en juillet, à Marseille, sur la base des suspicions d’un rapport de l’inspection générale des services de la Région Sud signalé au parquet de Nice, en 2018, par son président Renaud Muselier, qui suspectait des irrégularités dans l’usage de plus de 5 millions d’euros de subventions versées entre 2014 et 2017, et en particulier lors des travaux d’aménagement du nouveau siège du Sictiam, dans un immeuble loué à Valbonne (06).

    Le parquet de Marseille avait requis 18 mois de prison avec sursis, 35 000 euros d’amende dont 5 000 avec sursis et 3 ans d’inéligibilité sans exécution provisoire contre Charles-Ange Ginésy, estimant que la moitié des 508 000 euros de travaux réalisés sur devis au siège du Sictiam, par un promoteur azuréen, aurait dû faire l’objet d’une mise en concurrence.

    « Contrairement aux suppositions formulées »

    La 6e chambre correctionnelle de Marseille a balayé, lundi, toutes les accusations, retenant que le contrat signé en mai 2017 avec l’entreprise prestataire était « un contrat mixte comprenant à la fois un bail et des travaux d’aménagement intérieur [qui sont] communs à toute société du secteur tertiaire ». Ce contrat mixte « constitue principalement un contrat de bail qui ne relève donc pas des règles de la commande publique de travaux », a tranché le tribunal.

    S’agissant du favoritisme reproché à Francis Kuhn, un ancien directeur général du Sictiam et actuel premier adjoint de Digne-les-Bains (04) sur des marchés publics à des entreprises de conseil, le tribunal le blanchit. « Contrairement à ce qu’ont avancé les inspecteurs de la Région », l’omission d’un montant maximum n’est qu’une « simple erreur matérielle » dans la mesure où, à aucun moment, le Sictiam n’envisageait de dépasser le plafond légal de 207 000 euros fixé par le Code des marchés publics. Le formulaire certifié mentionnait un montant maximum de 90 000 euros qui n’a pas été dépassé. « L’adoption d’un marché à procédure adaptée s’avère donc être bien fondée », ajoute le tribunal, qui conclut que « Francis Kuhn n’avait aucune volonté de violer les règles de la commande publique ».

    De même pour un autre prestataire accusé de favoritisme : « contrairement aux suppositions formulées par les inspecteurs de la Région et des enquêteurs » dit le tribunal, les devis transmis dans le cadre d’une demande de subventions européennes ne correspondent aucunement au marché attribué à cette entreprise, aucun marché n’ayant d’ailleurs été passé, le projet ayant été abandonné. L’office européen anti-fraude n’avait d’ailleurs rien trouvé à redire dans l’emploi des fonds Feder par le Sictiam.

    S’agissant de Sophie Houzet, ancienne directrice du Sictiam qui s’est dit « victime d’une affaire politique au plus haut niveau régional », le tribunal souligne qu’elle n’a « pas pu prendre, recevoir ou conserver directement ou indirectement un intérêt relativement à la convention litigieuse ». Ni elle, ni Francis Kuhn « n’ont eu la volonté de compromettre leur indépendance, leur objectivité et leur impartialité ».