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Category: politique

  • La Métropole toujours au bord du déséquilibre

    La Métropole toujours au bord du déséquilibre

    Comme un retour vers le futur pour les difficultés financières de la Métropole Aix-Marseille. Son hémicycle doit ce jeudi reprendre la copie budgétaire arrêtée par le préfet au mois de juin, après la mise sous tutelle de l’institution. Mais tandis que sont déjà parties les convocations, le groupe de la gauche métropolitaine a demandé au président (LR) de la Métropole Nicolas Isnard d’ajourner la séance, sans succès pour l’instant.

    « Nous ne sommes pas à dix jours près », plaide le maire (DVG) de Marseille dans un courrier adressé ce mardi, en assurant que ces dix jours « peuvent en revanche être déterminants pour éviter de prendre, dans l’urgence, une décision qui déstabiliserait immédiatement les budgets de nos communes ». Et pour cause. Comme le révélait La Marseillaise, la copie révisée pendant l’été fait porter la plus grosse part des coupes dans les dotations reversées aux communes à la Ville de Marseille, à hauteur de 36 millions d’euros. En échange, la Métropole créait un fonds de concours, inscrit à l’ordre du jour ce jeudi, pour compenser « euro par euro » ces pertes en soutenant les investissements de chaque commune.

    Retour sous la tutelle ?

    Mais une note préfectorale datée du 2 septembre, a semé le trouble. Alors que 90 communes – dont Marseille – avaient déjà déposé leurs demandes, celles-ci « sont sans valeur » avant le vote des conseils, écrit la préfecture, qui cadre les dépenses pouvant être financées face à une formulation de la délibération qui « prête à confusion ».

    Alors le maire de Marseille en profite pour proposer de n’inscrire aucune coupe dans les dotations aux communes, que ce soit les attributions de compensation (AC) reversées sur la base de l’ancienne taxe professionnelle ou la dotation de solidarité (DSC). Et donc d’adopter un budget modifié en déséquilibre, à rebours des obligations légales. La décision aurait pour conséquence de faire intervenir de nouveau la chambre régionale des comptes pour formuler « en concertation avec la Métropole les mesures qu’elles estimeront nécessaires au rétablissement de l’équilibre » avant un vote de l’hémicycle, écrit-il, écartant toute « mise sous tutelle ».

    « Décaler d’une semaine ne changera rien sur le fond », soupire le vice-président (LR) aux finances, David Ytier. Et d’interpeller : « Est-ce que nous sommes prêts tous ensemble à redonner les clés du budget au préfet et à la chambre régionale des comptes ? Il y a de fortes chances qu’il se passe la même chose, voire pire, et ils ne proposeraient pas un fond de concours pour compenser ce que les communes perdraient en fonctionnement ». Lui met en avant les rectifications de la décision budgétaires modificatives notamment pour payer les salaires des agents (1,8 million d’euros), soutenir des associations (3,5 millions). Et les concessions faites aux Marseillais avec une baisse annoncée de leur taxe d’enlèvement des ordures ménagères et un vote immédiat de la dotation de solidarité pour 2027. « À un moment il faut voter », appuie David Ytier. Un vote à risque : pour tailler la dotation de solidarité, il faut une majorité des deux tiers. Mais hors de question pour les élus marseillais d’assumer une perte de 36 millions, tandis que deux élus à droite manifestent déjà leur opposition. L’extrême droite quant à elle cultive l’ambiguïté stratégique. « Nous ne soutiendrons aucune augmentation d’impôts », répète Jean-Baptiste Rivoallan (UDR) qui « réserve [son] vote pour la séance » alors qu’est inscrite à l’ordre du jour une révision de la cotisation foncière des entreprises et la suppression d’exonérations « que nous étions les seuls à appliquer » souligne le vice-président aux finances. Faute de majorité, la Métropole ne pourra pas verser les attributions de compensation qui profitent surtout aux communes industrielles. Un déséquilibre financier qui risque de faire voler en éclat le fragile équilibre politique, alors qu’une réunion le 15 septembre à Aix du pacte financier et fiscal doit fixer des perspectives pour la Métropole.

  • Dans le Gard, un troisième fauteuil sénatorial très convoité

    Dans le Gard, un troisième fauteuil sénatorial très convoité

    À trois semaines du scrutin, la campagne s’accélère dans le Gard. Chaque candidat et son équipe multiplient les rencontres avec les élus, les maires et se montrent dans toutes les fêtes de village. L’objectif est triple : à la fois écouter les revendications des élus du terrain, affirmer son bilan mais aussi présenter un programme en vue du prochain mandat. Dans ce contexte et après analyse des résultats des élections municipales, il est quasiment certain que les deux sénateurs sortants candidats seront réélus.

    D’un côté, le socialiste Denis Bouad, allié avec le Parti communiste, peut s’appuyer sur la victoire à Nîmes et le maintien d’un certain nombre de communes cévenoles et du Gard rhodanien à gauche. De l’autre, Laurent Burgoa (LR) fait face au recul de la droite aux dernières élections municipales mais peut toujours compter sur quelques bastions comme Alès ou Saint-Gilles et reste apprécié par des élus qui ont toujours eu son oreille lors du mandat écoulé. Reste donc à savoir qui remportera le troisième siège et convaincra une partie des 1 910 grands électeurs gardois.

    Division à gauche

    Entre les défaites de la gauche à Vauvert et Bagnols-sur-Cèze et une victoire à Nîmes, la liste de Denis Bouad pourrait être majoritaire dans le Gard. Mais le principal problème du socialiste reste toujours la division de la gauche. Il devra en effet affronter au moins deux listes à gauche : celle des Insoumis emmenée par l’élu viganais Jean-Baptiste Thibaud et celle de l’élue départementale Carole Bergeri qui a reçu le soutien du président du Gard rhodanien Christophe Serre. Comme en 2020, Alexandre Pissas (PS) pourrait de nouveau être dissident. Il a confirmé à Objectif Gard que « sa liste était prête » mais qu’il se donnait encore du temps avant de la déposer puisqu’il a jusqu’au 11 septembre pour le faire. Si ces trois listes n’ont que très peu de chances d’emporter un siège, elles pourraient surtout diviser les voix à gauche. D’autant que Denis Bouad, allié avec le PCF et le PRG, n’est pas parvenu à s’entendre avec les Écologistes ou les Unitaires Gard (Debout !, L’Après, Génération.s). Une réelle épine dans le pied du socialiste d’autant plus gênante qu’il ne s’était incliné derrière la droite que de neuf voix en 2020. Conscient du danger, Denis Bouad martèle donc : « Le seul vote utile à gauche, c’est notre liste ».

    La droite en recul

    En meeting à Alès (11h15, Espace Cazot) puis à Codognan (15h15, Maison du peuple), le président du Sénat Gérard Larcher vient vendredi 4 septembre soutenir l’un de ses proches et une liste également en difficulté. Après la perte de Nîmes et la concurrence de plus en plus forte du Rassemblement national, la droite gardoise recule dans le département. Pour tenter de résister et de conserver un deuxième sénateur LR, Laurent Burgoa est tout de même parvenu à s’allier avec le centre et a reçu le soutien de la patronne de Renaissance dans le Gard, Valérie Rouverand.

    L’extrême droite cherche un groupe

    La grande incertitude plane sur le score du Rassemblement National. Avec déjà 10,93% des voix en 2020, le RN, emmené cette année par la députée Sylvie Josserand, peut désormais compter sur des élus à Vauvert, Bagnols-sur-Cèze et sur ceux de l’opposition à Nîmes. Mais de nombreux maires se sont aussi présentés sans étiquette dans leur commune alors qu’ils sont sympathisants du RN. Difficile encore aujourd’hui d’évaluer leur nombre, mais les votes à bulletin secret lors des élections des intercommunalités prouvent qu’ils sont un nombre non négligeable. Ils pourraient même être suffisamment nombreux pour que le RN remporte le troisième siège. Un enjeu très important pour le parti d’extrême droite qui espère pouvoir créer pour la première fois un groupe au Sénat (10 sénateurs sont nécessaires pour cela) et ainsi préparer l’élection de Marine Le Pen à la présidentielle de 2027.

  • [Sénatoriales] En Vaucluse, des listes encore en salle d’attente

    [Sénatoriales] En Vaucluse, des listes encore en salle d’attente

    Les 318 grands électeurs vauclusiens seront fixés vendredi, 18h, dernier délai, sur l’offre complète des candidatures aux sénatoriales du 27 septembre. À ce stade, six listes ont fait part de leur intention de concourir, même si toutes ne sont pas encore passées en préfecture ce lundi. Parmi les trois sénateurs sortants, deux repartent et ont officialisé leur liste : Jean-Baptiste Blanc (LR), qui sera notamment secondé par la présidente du Département Dominique Santoni. Le second parlementaire, Lucien Stanzione (PS), doit déposer sa liste jeudi et la présentera vendredi à la presse. La conseillère départementale Sophie Rigaut (PS) l’accompagnera, suivi du maire de Velleron, Philippe Armengol.

    Toujours à gauche, la France insoumise concourra pour la première fois, sous la bannière Vaucluse en commun. La liste a été déposée ce lundi par Julien Gautier, élu d’opposition à la Tour d’Aigues. Sur les cinq candidats, quatre autres sont aussi élus : Mathilde Louvain et Oukacha Rtili (Avignon) et Yvonne Charra (Valréas). De l’autre côté de l’échiquier, le RN convoite son premier poste de sénateur en Vaucluse par le biais de Thierry D’Aigremont, son délégué départemental. À noter la candidature en 2e place de la députée Catherine Rimbert et en 4e d’Audrey Piazza, non encartée et ex-présidente des Jeunes agriculteurs.

    Le centre droit n’est pas en reste non plus. Poussée par le maire d’Avignon Olivier Galzi (DVD), Anaïs Hausmann doit déposer sa liste mercredi, la veille du lancement du mouvement Le bon sens des territoires. Aucun nom ne fuite jusque-là, à tel point que des bruits courent d’un renoncement, balayé par l’entourage de la candidate. « Avec discrétion », Sylvie Viala, présidente du Modem 84, est aussi en lice. « J’ai rendez-vous mercredi matin en préfecture pour déposer ma liste », soutient la conseillère régionale qui divulguera ses colistiers à ce moment-là. Une élection dont se passera finalement Malika Di Fraja, ex-présidente de Renaissance 84. Après avoir officialisé sa candidature début mai, elle a renoncé vendredi soir dans un communiqué. Elle évoque un « choix de responsabilité face à la montée des extrêmes [RN et LFI à ses yeux] ». Un temps impliqué, Adrien Morenas n’ira pas non plus. L’ex-député macroniste, qui plaidait pour l’union du centre, regrette « les cavaliers seuls qui diluent les voix et ne crée pas une offre cohérente ».

  • [Violences sexuelles] À Toulon, les progressistes unis pour exiger des actions concrètes

    [Violences sexuelles] À Toulon, les progressistes unis pour exiger des actions concrètes

    Il n’était pas question de divergences partisanes, encore moins de course à la présidentielle, ce lundi, devant le Palais de justice de Toulon. Un large panel d’organisations progressistes, des syndicats (CGT, FSU, Solidaires) aux partis politiques (PCF, LFI, PS, Écologistes, UCL, Parti Occitan, Place publique, Génération.s) étaient tous réunis sous une même bannière, faisant fi des divergences, pour réclamer « une loi organique intégrale, qui englobe un ensemble de mesures, de la prévention jusqu’à la répression », résume Françoise Denis, militante au Planning familiale. « On ne se bat pas pour mettre tout le monde en prison, mais pour que les violences cessent. » Et cela passe par « l’éducation, la formation des magistrats, des policiers, des professionnels pour qu’ils prennent en compte la victime », mais aussi « par la prévention et la prise en charge de la victime sur tout son parcours », ajoute Gilberte Mandon, de la FSU. D’un point de vue législatif, les deux militantes appellent par ailleurs à la « reconnaissance de l’inceste comme crime », ou encore à celle du « crime vicariant, c’est-à-dire le meurtre des enfants par le père pour se “venger” de la mère, pour l’instant reconnu comme infanticide classique », explique Françoise Denis.

    « L’imposture » de la droite et de l’extrême droite

    Les dix points pour lesquels milite la coalition enfantiste et féministe ont ensuite été présentés par Manon Magagnosc (CGT CHITS) et Julie Birebent, secrétaire départementale adjointe de la FSU-SNUipp 83. « L’émotion suscitée par l’affaire Lyhanna est immense […]. Notre société ne supporte plus que les violences sexistes et sexuelles faites aux enfants soient minimisées, invisibilisées. Mais cette émotion ouvre également une bataille politique sur les causes des violences, sur les réponses à apporter et sur le projet de société que nous voulons construire », a affirmé cette dernière, rappelant « l’imposture de l’extrême droite et de la droite réactionnaire », qui « tentent de se présenter comme les protecteurs des enfants victimes de violences sexistes et sexuelles ».

    Car le conservatisme demeure antagoniste de la lutte enfantiste : « On ne peut combattre la pédocriminalité sans combattre les systèmes de domination qui la rendent possible, ni lutter contre l’inceste sans interroger les rapports de pouvoir qui traversent la famille, les institutions, les relations entre adultes et enfants, entre hommes et femmes », clame Julie Birebent.

  • Hautes-Alpes : Marie-José Allemand fait le bilan de ses mandats

    Hautes-Alpes : Marie-José Allemand fait le bilan de ses mandats

    « Il ne suffit pas d’être députée, encore faut-il expliquer ce que l’on fait et dialoguer », a déclaré Marie-José Allemand (PS) samedi 5 septembre, devant une salle comble de la Cinémathèque d’images de montagne à Gap. « Un mandat, ce n’est pas une boîte noire. Nous devons rendre des comptes », a complété son attaché parlementaire Elie Cordier. Élue en juillet 2024 sous la bannière du Nouveau Front populaire, après « un duel serré avec le Rassemblement national », la députée de la 1re circonscription des Hautes-Alpes a rassemblé près de 200 personnes pour évoquer son mandat et échanger avec le public. La députée de la 2e circonscription du département Valérie Rossi (PS), plusieurs maires locaux et des habitants étaient présents. Avec son équipe, Marie-José Allemand est revenue sur ses combats à l’hémicycle.

    Engagement pour

    les communes rurales

    Sur les transports, elle défend notamment le maintien de la ligne de train de nuit Paris-Briançon et a soutenu les syndicats alertant de la diminution du personnel formé à l’accompagnement de personnes en situation de handicap en gares. Elle-même agricultrice, elle défend le pastoralisme, s’est opposée à l’accord UE-Mercosur et a voté contre la loi d’urgence agricole : « Nos territoires sont oubliés de cette loi, qui privilégie de très grosses exploitations », précise-t-elle. La députée s’est engagée pour la loi sur l’aide à mourir, adoptée cet été et exprime régulièrement son inquiétude sur la désertification médicale. Alors que le département a récemment été frappé par des crues, elle a rappelé sa volonté de créer une solidarité amont-aval : « Lorsqu’un ouvrage réalisé en amont protège aussi les populations en aval, son financement doit être partagé ». Une proposition en partie reprise dans la loi pour une montagne vivante et souveraine promulguée en août.

    La députée a enfin rappelé sa priorité : faire remonter les problématiques locales pour des avancées concrètes.

    Agathe Di Lenardo

  • Avec Avenio Aeterna, Avignon lance son fonds de dotation et cherche des mécènes

    Avec Avenio Aeterna, Avignon lance son fonds de dotation et cherche des mécènes

    Le 28 août dernier, lors d’un point presse de rentrée, le maire Olivier Galzi (DVD) évoque un nouveau levier pour trouver de l’argent et « nous aider à faire briller Avignon et à la rendre plus attractive ». Le dispositif en question, un fonds de dotation baptisé Avenio Aeterna, soit « Avignon l’éternelle » dans son acception latine. Un dispositif que l’édile a bien en tête puisque la veille, il réunissait les membres fondateurs lors d’une visio conférence de constitution.

    Un document pédagogique de 15 pages, que La Marseillaise a pu consulter, a été présenté. Avec le cadre juridique mais aussi la gouvernance prévue de 9 administrateurs (3 représentants de la Ville, 3 personnalités qualifiées dans les domaines de l’objet du fonds de dotation et 3 représentants des mécènes privés). « Une gestion désintéressée mais contrôlée, toute l’action du fonds de dotation est tournée exclusivement vers l’intérêt général, chaque euro versé par ses fondateurs et mécènes finance directement les projets qui font rayonner la ville », peut-on lire. Les donateurs, qu’ils soient des particuliers ou des entreprises ont ainsi droit à « une déduction fiscale intéressante ». Soit 60% du don. Par exemple, pour 100 000 euros versés, le coût réel pour l’entreprise sera de 40 000 euros.

    « Je fais le pari qu’il existe suffisamment d’entrepreneurs et de personnes qui ont la possibilité de faire des dons et du mécénat dans le Vaucluse », veut croire Olivier Galzi, citant les communes de Bordeaux ou Marseille [destiné à des actions sociales] qui ont créé ce genre de fond. Une forme d’investissement du privé, qui permet « d’amener de l’argent sur les projets de la ville, mais qui ne coûte pas aux contribuables », souligne le maire. Ou bien alors indirectement en bout de course avec moins d’impôts collectés. Le fond invite ainsi à « investir dans la pérennité d’Avignon : transmettre son patrimoine et sa culture aux générations futures ».

    Du privé pour végétaliser les cours ?

    « Cela ne résoudra pas tout, mais ça peut être un levier qui aujourd’hui n’a pas été activé », projette le premier magistrat, citant comme projet le plus à même d’être soutenu, celui du Louvre Avignon au musée du Petit palais. Le document de présentation cible quatre priorités : le patrimoine culturel, la végétalisation – l’occasion peut-être de trouver des mécènes pour refinancer la végétalisation de cours d’écoles -, la culture vivante et l’accompagnement des projets sportifs locaux.

    Avenio Aeterna doit désormais faire l’objet d’une délibération en conseil municipal. La Ville espère pouvoir l’inscrire à l’ordre du jour de la prochaine séance le 28 septembre. Suivront ensuite la signature des statuts, la désignation des 10 administrateurs avant déclaration en préfecture et au journal officiel.

  • Pour faire vivre la démocratie participative à Toulon

    Pour faire vivre la démocratie participative à Toulon

    Pour ne pas résumer la démocratie municipale aux seules échéances électorales et aux débats en séance du conseil municipal avec l’opposition, réduite ici maintenant à l’extrême droite, la Ville prend le parti de réactiver ses conseils de secteur et de les doter d’un budget participatif. À charge aux habitants, associations et commerçants qui siégeront dans ses instances avec les élus de se faire force de proposition.

    « Je veux impliquer très concrètement les Toulonnais dans la vie de la cité », explique Josée Massi.

    En tout cinq conseils de secteur de 4 collèges de 5 membres chacun avec outre les élus, des représentants des habitants, des associations et des commerçants qui vont être désignés par tirage au sort le 28 septembre. L’appel à candidature est lancé depuis lundi (jusqu’au 22 septembre) et des urnes disposées dans les mairies annexes recueillent les formulaires d’inscription. La démarche est également sur le site internet de la Ville.

    « Le message que l’on adresse aujourd’hui aux habitants est très simple. Votre quartier compte, votre parole compte, et nous allons vous le démontrer par des actes », ajoute la première magistrate. Et de poursuivre : « Vous connaissez par cœur, ma méthode : écouter, concerter, décider. Donc, j’ai envie de dire aux habitants, engagez-vous ! »

    « L’objectif, c’est de faire monter les idées et les propositions de celles et ceux qui connaissent leur quartier au quotidien », confirme l’adjointe au maire à la Démocratie de proximité, Corinne Jouve.

    Les Toulonnais invités

    à s’engager

    Et d’insister sur « le budget participatif [qui] est une première à Toulon ». Et qui change tout puisque contrairement aux Comités d’intérêts locaux (CIL) qui recueillent essentiellement les doléances des habitants pour les transmettre à la ville, il s’agit ici de construire collectivement des projets. Même si la Ville garde la main décisionnelle, elle s’engage à motiver le cas échéant ses refus.

    Aux représentants de laisser s’exprimer leur imagination et leur créativité pour l’intérêt général. Que ce soit pour installer, une table de jeu d’échecs dans un parc, la création d’un jardin partagé, d’une fresque pour les plus classiques voire des projets beaucoup plus ambitieux.

    Les élus qui vont présider ces conseils de secteurs sont Brigitte Genetelli pour le Nord-ouest, Jean-Charles Brochot pour le Nord-est, Hélène Audibert pour le centre-ville et Saint-Jean du Var, Ali Khalfaoui pour les quartiers Ouest et Albert Tanguy pour ceux du Sud.

    Voilà, reste plus qu’à oser et rêver sa ville et son quartier comme les minots le font pour leurs écoles lorsqu’ils y sont invités.

    Une nouvelle respiration démocratique permettant de confronter les points de vue et de chercher ensemble des solutions. De faire de la politique en somme.

  • Des avions français aux quatre coins du monde

    Des avions français aux quatre coins du monde

    Sur le tarmac brûlant de la base aérienne (BA) 125 d’Istres, huit avions multirôles Rafale patientent sagement, prêts au décollage. Ce mardi, quatre d’entre eux participeront à la mission Pégase 2026, accompagnés de quatre Airbus A330 MRTT, deux A400M Atlas et 300 aviateurs. Cette 7e itération de la mission vise à parcourir 40 000 kilomètres autour du globe en 40 jours, de la BA 125 jusqu’en Égypte en passant par le Groenland, le Canada, l’Alaska, le Japon, la Corée du Sud, l’Indonésie, l’Inde, le Qatar et la Réunion. L’opération est pilotée depuis le centre Air de planification et de conduite des opérations (Capcoda), à la base aérienne 942 de Lyon-Mont-Verdun.

    Aux militaires présents lors du briefing de masse, la ministre déléguée aux Anciens combattants Alice Rufo indique qu’il s’agit d’un « moment d’une génération que d’ouvrir une nouvelle route vers l’indo-pacifique, l’Inde et l’Indonésie ». Cette opération de projection de puissance aérienne de longue portée, dont la BA 125 est l’outil dédié, est garante selon la ministre de « la signature française de crédibilité » dans la capacité de la France à « être là où elle veut dans le monde pour défendre ses intérêts ».

    Une dimension partenariale

    De passage et d’escale dans une multitude de pays différents, cette mission s’effectue dans « une dimension internationale et partenariale » d’après la ministre déléguée. Que ce soit avec le Danemark, le Canada et les États-Unis, où le matériel sera testé et éprouvé dans des conditions particulières, confortant la « stratégie Arctique » de la France soulevée par Alice Rufo. « On peut compter sur la France jusqu’au Moyen-Orient, percuté de déstabilisations », assure la ministre, entre les escales de valorisation de la BA 181 de La Réunion et celles visant à renforcer les partenariats stratégiques avec les pays d’Asie traversés, au travers notamment de l’exercice multinational Tarang Shakti piloté par l’Inde.

    Sur le fond, la ministre déléguée affirme que la mission Pégase 2026 constitue surtout « un acte géopolitique important », dans la consécration de « la liberté de circulation » aérienne comme maritime et dans « la valeur du droit international », parlant de construire « un monde fondé sur le droit respect des souverainetés et alliances entre nations ».

    Plus tard, en marge du briefing lors d’un point presse, Alice Rufo insiste sur le fait que la BA 125 d’Istres est « le poumon opérationnel de la mission », « tout part d’ici et tout y reviendra ». « Les deux lois de programmation militaire ont renforcé cette base d’importance cruciale », rappelle la ministre, relevant « la base industrielle et technologique » en arrière-plan.

    La France est « une puissance de paix » qui « renforce l’autonomie stratégique européenne » selon Alice Rufo, insistant sur le « développement de l’interopérabilité avec les armées partenaires : on vole, se pose et travaille ensemble ». « Si on est amenés à agir face à une menace on doit être prêts » ajoute-t-elle, précisant que cette posture n’est « pas en réaction ». À l’heure du choc des impérialismes, le vœu est pieux.

  • L’appropriation du RPR par l’extrême droite sanctionnée

    L’appropriation du RPR par l’extrême droite sanctionnée

    À travers une décision rendue ce mercredi 2 septembre, l’Institut national de la propriété intellectuelle a déclaré comme nul le dépôt par le député RN Franck Allisio, le 15 février 2024, de la marque RPR avec son logo assorti de la Croix de Lorraine. « La mauvaise foi des titulaires de la marque contestée est caractérisée », conclut la décision consultée par La Marseillaise, qui étrille « des intentions d’exploitation parasitaire de la notoriété résiduelle d’une marque », celle du parti gaulliste fondé en 1976 par Jacques Chirac. Une victoire, pour le président (Ren.) de Région Renaud Muselier, à l’origine de la contestation. Dans un communiqué de presse ce vendredi, il « salue la fin d’une usurpation ». Et rappelle que la captation de la Croix de Lorraine – proposée à la France Libre par son grand-père l’amiral Émile Muselier – par le RN « dont la famille politique combattait la France Libre, relève de l’indécence ». Et d’appuyer : « Ceux qui prétendent aujourd’hui s’en habiller n’en ont ni la filiation, ni la légitimité, ni la moindre parcelle du courage ».

    Le 23 juin 2023, c’est au côté du maire d’extrême droite de Marignane Éric Le Dissès que le député Franck Allisio avait annoncé ressusciter le RPR, dont la marque n’était plus protégée à l’INPI, pour en faire une antichambre du RN à destination des élus débauchés à droite. Pendant la campagne des municipales, le candidat à Marseille avait ainsi fait fort d’afficher côte à côte le nom du parti chiraquien avec la Croix de Lorraine et celui du RN avec sa flamme lepéniste. En février 2024, Renaud Muselier avait tenté une première fois de bloquer l’utilisation du logo du RPR en déposant à son tour avec son parti Cap sur l’avenir la marque « Rassemblement pour la République ». Mais l’INPI avait alors retoqué sa démarche.

    Le RN persiste

    Cette fois, il obtient gain de cause. « Les titulaires de la marque contestée, qui indiquent eux-mêmes militer au sein d’un parti politique, ne pouvaient ignorer, au jour du dépôt de cette marque, l’usage antérieur du signe figuratif Le Rassemblement pour la République », pointe la décision qui rappelle que le sigle « reprend strictement à l’identique, les éléments figuratifs, la présentation et l’ensemble verbal » du RPR historique encore bien présent dans les mémoires, avec « un but manifeste de se placer dans le sillage de la marque antérieure ». En bref, une « exploitation parasitaire » de l’héritage chiraquien qui conduit à déclarer comme nul le dépôt de la marque et ordonner aux dépositaires de rembourser les frais à hauteur de 1 200 euros.

    Pas de quoi convaincre le RN. « Tant que la cour d’appel compétente ne se sera pas prononcée sur le bien-fondé de ces décisions administratives, celles-ci ne sont pas définitives », répond Franck Allisio par un communiqué de son avocat. En assurant pouvoir toujours utiliser sa dénomination sociale de Rassemblement pour la République, « qui n’est contestée par personne ». Peu importe l’antithèse politique et historique.

  • [Rue de la République] Posez vos questions à notre invité Renaud Muselier

    [Rue de la République] Posez vos questions à notre invité Renaud Muselier

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