Category: politique

  • Occitanie : Patrick Malavieille, « La commune reste un îlot de confiance »

    Occitanie : Patrick Malavieille, « La commune reste un îlot de confiance »

    La Marseillaise : Que représentent pour vous, dans le contexte actuel de tensions nationales et internationales, les scrutins municipaux des 15 et 22 mars prochain ?

    Patrick Malavieille : Ces élections municipales de 2026 sont le premier rendez-vous démocratique majeur après une période institutionnelle agitée et dont nous ne sommes pas encore sortis, et la dernière étape avant l’élection présidentielle de 2027. C’est une séquence politique décisive pour la vie des gens.

    Au moment où l’État asphyxie financièrement les collectivités et notamment les communes, c’est l’occasion pour la population de refuser la casse des services publics et de réclamer, haut et fort, la libre administration de nos villes et de nos villages.

    Dans le Gard, mais la question se pose également pour l’Hérault et plus largement l’Occitanie, est-ce que ce scrutin peut réconcilier les citoyens avec la politique ?

    P.M. : Je le crois. Les habitants de nos communes sont profondément attachés à la vie locale, à la proximité. On le voit au travers du mouvement associatif qui reste fort, avec des engagements puissants. On le voit aussi avec des mobilisations locales, pour l’emploi, pour l’école, pour l’hôpital…

    Et en dépit des restrictions budgétaires, il y a beaucoup d’énergie locale, avec des citoyens pragmatiques et ambitieux pour le coin où ils vivent. Je crois que cette énergie pourrait être le levier de la reconstruction du lien civique.

    Pour la gauche, l’enjeu est de conforter des majorités municipales mais aussi de conquérir de nouvelles communes. Je pense notamment à Nîmes. Votre analyse ?

    P.M. : L’enjeu est immense. Reconduire partout des majorités sortantes de gauche, travailler partout pour rassembler autour de projets territoriaux ancrés dans l’intérêt général, voilà à mon sens ce que devrait être notre ligne de conduite.

    Dans les majorités sortantes, les élus communistes travaillent beaucoup et sont reconnus pour leur travail. Il faut l’amplifier. Pas question pour nous, comme l’a rappelé Fabien Roussel à Marseille, de présenter des listes face à des maires sortants, PS, LFI, Verts ou se réclamant de la gauche. Ailleurs, il faut travailler au rassemblement de toute la gauche, pour que nos communes, petites et grandes, soient des points d’appui pour la population. Un rassemblement sur la base d’un projet collectif construit avec les citoyens. C’est la démarche engagée notamment à Nîmes avec Vincent Bouget et Amal Couvreur.

    Face aux défis sociaux, démocratiques et écologiques, nous devons être force de propositions, dans une réflexion renouvelée qui place la commune comme le socle institutionnel majeur en lien avec les intercommunalités, les Départements et les Régions.

    Vous avez été député, maire de la Grand-Combe, vous êtes conseiller départemental. Au regard de vos actions et de votre expérience la question d’une décentralisation réelle se pose-t-elle ?

    P.M. : Cela fait longtemps que l’on en parle. Il y a longtemps qu’elle est promise mais jamais vraiment réalisée. C’est même l’inverse qui se produit depuis quelques années. Il faut redonner aux maires davantage de pouvoir de décision et, j’insiste, d’expérimentation. Les maires sont fatigués de la complexité que nous impose l’État dans de nombreux domaines. L’intransigeance, la tutelle de l’administration centrale sont insupportables. Souvent des décisions prises à Paris sont loin, très loin des réalités du territoire. Exemple : la carte de la politique de la ville… Et parfois, on arrive à des situations ubuesques où l’État en Région, préfets et sous-préfets qui sont souvent à l’écoute des élus locaux, se battent presque contre leurs propres services ! Mais que l’on ne se méprenne pas, les communes ont besoin de l’État, notamment avec des dotations à la hauteur des charges qui leur ont été transférées mais aussi pour accompagner les territoires où l’industrie s’est effondrée. En un mot, ce n’est pas d’un État en moins dont nous avons besoin mais d’un État en mieux.

    Alors que sur le plan national c’est la confusion, les municipales peuvent-elles être un moment de clarification ?

    P.M. : La défiance envers les institutions nationales, Président de la République, Gouvernement, Parlement, atteint des sommets, du jamais vu ! Et dans le même temps, un ancrage demeure encore solide, c’est le lien des Français avec leur commune. Alors que beaucoup de nos concitoyens sont dégoûtés, il faut bien le dire par l’actuelle séquence politique, un récent sondage montre que 70% des Français se déclarent intéressés par les prochaines élections municipales. Cela se vérifie sur le terrain où les élus locaux sont perçus de manière différente. Il me semble que la commune reste un îlot de confiance dans une mer de défiance et notamment ceux qui ont le plus de difficultés peuvent y jeter l’ancre !

    Santé, logements, transports, écoles, services publics, etc. Les priorités sont nombreuses. Comment montrer que l’on peut répondre à ces besoins et tordre le cou à la résignation ?

    P.M. : Il faut partir des réalités locales et des besoins de la population. Et à chaque fois, en faire des batailles publiques en s’appuyant sur les forces vives des localités. L’austérité imposée par l’État aux collectivités locales menace directement nos services publics. L’enjeu de mars 2026 sera de répondre aux besoins de la population par le développement de ces services. Il nous faudra en faire une mobilisation populaire et une question politique majeure par l’intervention des usagers et des travailleurs. Je propose que l’on réfléchisse à la structuration d’une commission locale des services publics par commune en y impliquant les usagers, les agents, cela pour ouvrir un débouché aux luttes locales et contribuer à des avancées immédiates et concrètes. N’attendons pas le grand soir mais travaillons pied à pied pour des jours plus heureux.

    L’extrême droite mène une véritable guerre culturelle et idéologique. Résister est nécessaire mais est-ce suffisant ? Ne faut-il pas aussi la combattre par des projets ?

    P.M. : Le RN et les idées qu’il véhicule, sont un poison pour le pays. Il faut rappeler que ce parti s’est construit sur les vestiges du régime de Vichy, régime contre lequel s’est érigée la République. Cela pour montrer que les attaques continuelles contre les contrepouvoirs, qu’ils soient institutionnels ou médiatiques, ont bien pour objectifs l’affaiblissement du débat public et la ruine de la démocratie. Mais cela ne suffit pas ! Il faut être ambitieux et novateur dans la manière de construire au niveau local les solidarités humaines. Logements, emploi, transports, santé, culture, sport, éducation, sécurité. À chaque fois, prenons bien la mesure de notre capacité à y répondre. Parlons à l’intelligence de nos concitoyens en les requestionnant sur le concept du vivre ensemble. Abordons la question du racisme, de l’antisémitisme, de l’homophobie, des violences faites aux femmes, de la paix, de l’avenir de la planète…

    Mettons en garde aussi contre les vieux refrains réactionnaires, nationalistes, patriarcaux, virilistes. Contre aussi les chansons tristes de déni climatique et du complotisme. Les élections municipales vont nous servir aussi à tout cela.

    Et si, il y a une chose à réarmer en France, c’est bien les consciences. Nous allons nous y employer.

  • Occitanie : Robert Ménard, une dernière crèche et puis s’en va ?

    Occitanie : Robert Ménard, une dernière crèche et puis s’en va ?

    Et une atteinte de plus. Comme chaque année, le maire d’extrême droite de Béziers Robert Ménard inaugurera la crèche de la nativité dans l’enceinte de la mairie, le 29 novembre. « Il le fait sciemment, il viole en toute connaissance de cause la loi de 1905 et son article 28. Or, il a été condamné sept fois, ce qui traduit une volonté politique de porter un coup à la laïcité », soupire Christophe Benoît, de la Libre pensée. En effet, cette loi de séparation de l’Église et de l’État interdit tout symbole religieux dans les bâtiments publics. Mais l’édile persiste et signe. La dernière condamnation du multirécidiviste remonte à février 2025, le tribunal administratif de Montpellier ayant annulé un arrêté municipal pris en mai 2023 autorisant ladite installation.

    Pourtant, l’homme semble être dans les petits papiers de l’État. « Il y a un silence du préfet depuis 2019 qui laisse faire Ménard qui a pourtant été condamné trois fois depuis. Nous avons donc saisi le préfet car il est garant de la légalité des actes des collectivités locales. Il pourrait prendre un déféré préfectoral pour annuler la crèche et faire respecter la loi », poursuit Christophe Benoît. Alors, face à l’absence de réactions des pouvoirs publics, 18 organisations – à l’initiative de la LDH, la CGT, la FSU, Solidaires et l’Unsa – appellent à un rassemblement, le 29 novembre, à 16h30, devant la mairie – le même jour de l’inauguration par le maire d’extrême droite.

    « Si Robert Ménard réitère, nous déposerons un recours sur le fond cette année encore car on ne lâche pas. Sur le long terme, on voit que c’est utile puisque la jurisprudence du Conseil d’État [de 2017] permet de condamner les atteintes à l’article 28 de la loi 1905 et de donner une lecture juste de cette loi », insiste Christophe Benoît. Néanmoins, un travail de longue haleine et semé d’embûches pour ces associations. Mais, les municipales approchant et Ménard n’étant pas certain de remporter un troisième mandat, la laïcité sera-t-elle bientôt respectée à Béziers ?

  • Occitanie : la gauche présente, le RN embusqué à St-Gilles

    Occitanie : la gauche présente, le RN embusqué à St-Gilles

    Où est passé le Rassemblement national à Saint-Gilles ? Comme souvent lorsqu’il siège dans l’opposition, le RN est complètement absent des débats. Sa tête de liste en 2020, Christophe Lefèvre, qui a depuis cédé aux sirènes de Reconquête !, est absent de la commune et les deux autres élus de sa liste au conseil municipal font acte de présence lors des séances mais ne prennent jamais la parole. Aujourd’hui, rien ne garantit que le RN soit en capacité de former une liste. Un fait étonnant dans une ville qui a pourtant donné la majorité à Jordan Bardella aux Européennes (51%) et à Nicolas Meizonnet aux législatives (56%).

    Le maire sortant, Eddy Valadier (LR) semble donc avoir le terrain dégagé pour décrocher un troisième mandat dans la ville de 14 400 habitants. Il n’a pour l’heure pas encore annoncé sa candidature. Il devra tout de même affronter un ancien allié, à savoir Christophe Sévilla, ex-membre de l’UDI qui a reconnu avoir entamé des discussions avec le RN sans qu’elles aient abouti.

    La gauche veut progresser

    Inconnu en 2020, le socialiste Paul Gabriel avait à peine dépassé les 10%. Suffisant tout de même pour siéger au conseil municipal et se faire connaître de la population. S’il ne rejette pas tout le bilan d’Eddy Valadier, notamment dans « l’embellissement de la ville », l’élu d’opposition a déjà annoncé sa candidature pour apporter une vision différente sur la démocratie participative : « Nous voulons associer les habitants aux décisions qui peuvent être prises. Il faudrait créer des comités de quartier qui pourraient avoir un petit budget pour mettre en place une action qui leur tient à cœur. Nous voulons aussi créer une maison de la vie associative pour aider les associations dans les dépôts de subventions. Il y a aussi un problème de desserte, au niveau des transports en commun, avec une partie de la ville qui n’est pas desservie. »

    Paul Gabriel mènera ainsi une liste d’union de la gauche avec les communistes. « Nous voulons mener une démarche progressiste et écologiste. Le but c’est de faire mieux qu’en 2020 », confirme Alain Nunez, secrétaire de la section Camargue Vidourle du PCF qui sera présent sur cette liste.

  • À Avignon, Stéphan Fiori veut faire de la Ville une entreprise

    À Avignon, Stéphan Fiori veut faire de la Ville une entreprise

    Business plan », « chiffre d’affaires », « gestion en bon père de famille ». Ce mardi soir au parc des expositions d’Avignon, on pourrait croire qu’une entreprise tenait son séminaire annuel. Devant environ 500 personnes, c’était en fait un candidat aux municipales qui présentait son programme. En l’occurrence Stéphan Fiori. Se revendiquant avec fierté comme le seul prétendant sans aucun soutien d’un parti politique, ce chef d’entreprise dans les assurances passe à l’étape supérieure après son officialisation de candidature il y a deux mois.

    Très éphémèrement encarté LR puis proche de Julien Aubert, Stéphan Fiori ne laisse rien au hasard pour « redonner espoir » dans une ville où, à l’entendre, il ne se passerait rien ou que du déclin. Très travaillée voire formatée, sa présentation de programme a vu se succéder une dizaine d’intervenants avançant des propositions toutes chiffrées. Il propose ainsi 7,9 millions d’euros d’économies – dont une partie sur le personnel, qu’il veut pourtant choyer (hausse des tickets restaurant) – et 4,6 millions d’euros de nouvelles recettes. En faisant notamment des touristes des vaches à lait (augmentation des tarifs du palais des Papes ou du pont, parkings plus chers).

    Impossible de se livrer à un inventaire à la Prévert des mesures, que certains qualifieraient de conservatrices (uniforme à l’école) ou poujadistes (retour de la voiture en centre-ville, fin de la verbalisation du stationnement pour défendre le petit commerce). Parmi les annonces phares : la création d’un tunnel sous la Rocade (300 millions d’euros) qui résoudrait les maux de pollution et circulation.

  • Le dernier conseil municipal de l’année à Martigues sera dense

    Le dernier conseil municipal de l’année à Martigues sera dense

    Le conseil municipal promet d’être long. Ce jeudi 4 décembre, les élus de Martigues se réunissent à 17h45, comme à l’accoutumée, pour la dernière séance de l’année. À l’ordre du jour, 98 délibérations qui augurent des débats animés, à quelques mois des élections municipales.

    Parmi les points importants, plusieurs concernent le logement. Une délibération risque d’électriser les discussions : la cession de parcelles à la société Quartus, qui avait été retenue en juin pour la réalisation d’une résidence seniors de 163 logements dont 70% de logements sociaux sur le site de Figuerolles. À l’époque, le conseiller d’opposition (DVD) Jean-Luc Di Maria avait affirmé qu’il s’agissait « d’un choix discutable », pointant la distance du site, situé à l’angle de l’avenue Auguste-Baron et de la traverse Berthet, avec le centre-ville, « éloigné des commerces de la vie quotidienne est tout sauf adapté aux besoins de nos aînés ». Loin d’être un Ehpad, le projet, qui s’adresse aux personnes âgées autonomes, comprend des services de proximité, des salles de vie commune et des activités.

    Les élus devront également rendre un avis sur l’enquête publique du contournement autoroutier de Martigues/Port-de-Bouc, qui devait initialement s’achever le 29 octobre après un mois de discussions mais qui avait été prolongée par le préfet jusqu’au 13 novembre vu les nombreuses questions et inquiétudes que suscite l’ouvrage. Les réserves des uns et des autres seront débattues lors de la séance.

  • Avignon : l’insoumis déçu Farid Faryssy rejoint David Fournier

    Avignon : l’insoumis déçu Farid Faryssy rejoint David Fournier

    À qui le tour ? Sans à dire qu’une élection municipale est une loterie, David Fournier a, ce mardi, officialisé un nouveau soutien. Trop tôt pour savoir s’il aura les bons numéros au soir des 15 et 22 mars mais l’appui de Farid Faryssy constitue un pas supplémentaire pour tendre vers l’unité à gauche. Il y a trois semaines, Farid Faryssy avait quitté avec fracas la France insoumise, dénonçant les « violences et comportements autoritaires ». Il avait été pourtant désigné co-chef de file pour les municipales en juin avant qu’en octobre la tête de liste n’échoit à Mathilde Louvain.

    « Je rejoins David Fournier, l’homme, et pas le PS que j’avais quitté en 2012 », justifie Farid Faryssy. Devant la presse, les deux hommes se remémorent leur passé presque commun au MJS, louent réciproquement leurs qualités humaines pour éviter le reproche d’un accord électoraliste sur fond de tambouille politique. « David est épris de justice sociale, proche de la population, avec qui je ne me suis jamais disputé », insiste Farid Faryssy qui, en 2020, avait mené une liste insoumise aux municipales (5,36%) contre notamment la maire sortante et réélue Cécile Helle et sa liste où figure David Fournier.

    David Fournier sait pouvoir compter sur un nouvel allié, « son implantation locale reconnue, ses réseaux pour convaincre sur notre base programmatique ». En quittant LFI, Farid Faryssy a créé son mouvement, « Humains, libres et égaux ». Une seconde personne issue de ce mouvement devrait figurer sur la liste de David Fournier. « Farid ne m’a demandé aucune place ni délégation », tient à préciser le candidat socialiste. Côté programme, Farid Faryssy n’a pas peur de parler sécurité, « pas un gros mot », veut développer la gratuité de la cantine et entend surtout « ne pas fracturer la population, ne défendre qu’une certaine communauté et jouer les antifascistes d’opérette ». Le député Raphaël Arnault (NFP-LFI) appréciera.

    Un nouveau soutien jeudi

    Aux yeux de l’ex-insoumis, David Fournier serait donc un anti-Arnault – et dans une moindre mesure un anti-Helle – dans la méthode. « C’est un homme de rupture dans la façon de faire, il ne dirigera pas la ville seul dans sa tour d’Ivoire », projette Farid Faryssy, qui a été Premier adjoint à Carpentras sous Francis Adolphe. « Je prendrai des décisions collégiales avec la majorité et prévoit un conseil des adjoints tous les lundis », annonce David Fournier. Ce ralliement ne pourrait-il pas avoir un effet repoussoir auprès de potentiels alliés au centre gauche qui ne veulent pas entendre parler de LFI ? « C’est une chance », contrecarre David Fournier. « À gauche, 80% des gens partagent le programme de l’Avenir en commun, c’est le fonctionnement qui coince », pense Farid Faryssy. Après Génération écologie, les Écologistes et l’Après, David Fournier continue donc d’additionner les soutiens. « Je suis le seul candidat qui fédère », se targue-t-il, promettant un nouveau ralliement ce jeudi, veille d’une grande réunion publique à la salle de Montfavet (18h30).

  • Mis sous pression, David Rachline renonce à l’investiture RN aux municipales à Fréjus et quitte la vice-présidence du parti

    Mis sous pression, David Rachline renonce à l’investiture RN aux municipales à Fréjus et quitte la vice-présidence du parti

    En l’espace de deux jours, l’horizon politique de David Rachline, l’ex-enfant prodigue du RN, s’est assombri. Lundi, celui qui est maire de Fréjus depuis 2014 a été contraint de renoncer à l’investiture du parti pour les municipales 2026, et annoncé mardi sa démission de son poste de vice-président du parti, qu’il occupait depuis 2021. Des décisions rendues inéluctables par les multiples affaires dans lequel l’édile est empêtré. Et qui avaient poussé Marine Le Pen, pourtant très proche de David Rachline, à annoncer, ce mardi sur BFMTV, ne plus souhaiter « qu’il soit vice-président du RN ». En novembre 2023, la journaliste de l’Obs Camille Vigogne-Le Coat évoquait notamment, dans son livre Les Rapaces, le train de vie démesuré de l’élu par rapport à ses indemnités, et dénonçait des arrangements avec un puissant entrepreneur local du BTP, Alexandre Barbero, dans l’attribution de marchés publics. En septembre, une amende de 10 000 euros a été requise contre lui pour prise illégal d’intérêt dans le cadre de sa nomination à la tête de deux sociétés d’économie mixte. Enfin, en septembre, Mediapart révélait un dîner privé entre Rachline et deux anciens présidents du groupuscule d’extrême droite Groupe union défense (GUD), Logan Djian, et Frédéric Chatillon, ex-prestataire de service du RN et ex-conseiller de Marine Le Pen, condamné en 2024 dans l’affaire des kits de campagne, et avec qui le parti cherche à prendre ses distances, en vain. Sur Facebook, David Rachline a cependant annoncé rester candidat à un troisième mandat.

  • Draguignan : l’ancien maire socialiste Christian Martin appelle à réélire Richard Strambio

    Draguignan : l’ancien maire socialiste Christian Martin appelle à réélire Richard Strambio

    Il est le dernier édile de gauche à avoir brigué la mairie, entre 1995 et 2001, avec l’étiquette socialiste. Aujourd’hui, c’est par pragmatisme que Christian Martin dit soutenir la candidature – pas encore officielle – de Richard Stambio (DVD), maire de Draguignan depuis 2014, à sa réélection. « Il est le seul à pouvoir battre l’extrême droite au second tour », justifie le désormais ex-socialiste, parti qu’il a quitté en 2010. « Il faut éviter de diviser le camp des adversaires de l’extrême droite. Et malheureusement, vue la configuration, une liste de gauche n’a aucune chance. »

    Une prise de position qu’il ne considère pas comme une attaque envers la liste « Uni.e.s pour Draguignan » : « Je respecte leur démarche, qui est intéressante. Mais il aurait fallu une tête de liste connue de la population. » Ni comme un reniement des idées de gauche, qu’il veut insuffler via le collectif « Voix de gauche », constitué à cet effet, « en intégrant au programme des propositions qui répondront aux attentes des électeurs de gauche, pour qu’ils ne soient pas les supplétifs de la droite face à l’extrême droite. J’ai confiance en M. Strambio sur le dialogue ».

    « Voix de gauche » poursuivra ses activités durant le mandat, « en relation avec les partis de gauche », espère Christian Martin, pour qui « il faut recréer un mouvement qui pèse sur le débat et faire émerger une personnalité ». Quant au soutien au maire sortant apporté par LR, « il n’est pas investi mais soutenu. Il a intérêt à marcher sur ses deux jambes », tranche-t-il, admettant que cela « pourrait [le] déranger en termes d’image ».

    « Un ancien de gauche, comme Manuel Valls »

    Du côté d’Uni.e.s pour Draguignan, on dit « se moquer » de cette décision : « Il fait partie du passé. Peu de gens le connaissent. Ce qui nous intéresse, c’est développer nos axes », réagit Christophe Terras, l’un des porte-parole de la liste. « Nous sommes l’une des rares villes où la gauche est unie, et c’est dommage que des gens qui se disent de gauche, mais ne le sont plus depuis longtemps, ne participent pas. M. Martin a un parcours banal, d’ancien de gauche qui se découvre une attirance pour la droite, comme Manuel Valls. »

    Pour Christophe Terras, « ce sont les élections et notre travail de terrain qui feront émerger quelqu’un. Sa façon de travailler, à lui, ce sont des apéros dînatoires avec la mairie. Il est dans le renoncement, nous sommes dans la reconstruction de la gauche. Et il risque de favoriser l’extrême droite en faisant perdre des voix ». De son côté, le maire en place annonce se garder de tout commentaire avant d’avoir déclaré sa candidature.

  • Au Département, l’opposition de gauche dénonce la gestion des aides

    Au Département, l’opposition de gauche dénonce la gestion des aides

    Budget après budget, l’addition ne passe pas pour l’opposition de gauche au conseil départemental. La révélation ce mardi dans nos colonnes d’un rapport de la chambre régionale des comptes épinglant les subventions de la collectivité aux communes a donc logiquement vivement fait réagir parmi les élus du Printemps marseillais. D’autant plus dans l’atmosphère de campagne des municipales qui s’installe rapidement. « Le rapport met en exergue des points qui ne nous surprennent pas, appuie ainsi l’adjointe marseillaise aux solidarités, Audrey Garino (PCF). Les finances du Département sont excessivement mal gérées, l’augmentation de la dette est incroyable, et nous avons souvent dénoncé l’opacité des aides aux communes. » Rappelant que la Ville de Marseille ne touche que 2,3% de ce pactole, elle réclame : « Nous demandons des critères, une mise à plat, et que Marseille soit traitée de façon égalitaire avec les autres villes du département. »

    La tonalité est la même pour le président du groupe socialiste Anthony Krehmeier. « C’est ce qu’on raconte de séance en séance, de budget en budget, insiste-t-il. On a des subventions aux communes qui représentent 55% de la dette, c’est de la folie ! » Si le poids de la ville de Marseille était respecté, calcule-t-il, elle toucherait 80 millions d’euros, au lieu des 4 millions reçus en 2024. Déplorant aussi une mise sous perfusion de la Métropole « quasiment en faillite ». « Et pour quel résultat, si ce n’est maintenir la présidente à son poste ? » tacle le maire des 2-3. Le reste de la gauche marseillaise n’est pas en reste, à l’image de la maire (GRS) des 1-7 Sophie Camard qui dénonce un « mélange d’intérêts pour se maintenir au pouvoir », tandis que l’adjoint (PM) aux écoles Pierre-Marie Ganozzi s’interroge : « Serait-ce la définition du clientélisme ? »

  • [Exclusif] Un rapport étrille les aides aux communes du Département

    [Exclusif] Un rapport étrille les aides aux communes du Département

    C’est un pavé dans la mare que lance la chambre régionale des comptes. Dans un rapport encore confidentiel que La Marseillaise a pu consulter, les magistrats se sont en effet penchés sur les très importantes subventions d’équipements versées aux communes par le conseil départemental depuis 2018. Des aides dont le montant « explique 55% de la dette qu’il supporte, soit plus d’un milliard d’euros », assène d’emblée le document d’une centaine de page. Sans qu’elles ne soient orientées vers les municipalités qui en ont le plus besoin.

    La situation est en effet unique en France. Aucun autre conseil départemental, dans le pays, n’atteint le même niveau de subventions d’équipements parmi ses dépenses d’investissement, aucun autre conseil départemental ne dépense autant par habitant. Au total, ce sont près de 900 millions d’euros qui ont été versés pour les seules municipalités entre 2018 et 2023, des subventions « principalement tournées vers les communes les moins peuplées », note le rapport.

    Pas de redistribution

    Mais ces aides sont versées sans réelle volonté de corriger les inégalités qui fracturent le territoire, ni de soutenir les communes sous-dotées, relèvent les magistrats, évoquant la situation de la Ville de Marseille. « Les dispositifs ne prévoient pas de critère discriminant en fonction de la richesse fiscale des communes », pointe le document, qui ne se hasarde pas à chercher d’autre explication. Au fil du rapport, des graphiques font bien apparaître une poignée de communes, non nommées, mieux subventionnées que leurs homologues de même taille. Mais, depuis 2021, aucune situation qui pourrait relever du conflit d’intérêts au moment des votes n’a été relevée, et la chambre régionale des comptes estime que « l’information mise à disposition des communes apparaît satisfaisante et de nature à garantir un égal accès aux subventions départementales ». Avec notamment de nouveaux critères environnementaux depuis 2020, qui se sont renforcés.

    Cela n’avait pas empêché l’ancien préfet de région, Christophe Mirmand, de tiquer face à certaines subventions pour financer des caméras de vidéosurveillance, des équipements pour les polices municipales. Le 14 novembre 2022, il avait adressé un recours gracieux pour contester certaines de ces dotations, « sans toutefois réserver de suite contentieuse au refus du Département de retirer la délibération litigieuse », racontent les magistrats. Ceux-ci recommandent, malgré tout, de soumettre à l’hémicycle départemental les résultats attendus de ces subventions – ce qui est prévu indique la collectivité – et de « formaliser les règles de gestion des subventions ».

    Mais, si la chambre régionale des comptes s’alarme des montants versés à des communes de plus en plus mises au pain sec et à l’eau par l’État, c’est surtout parce que la dette de la collectivité flambe. Celle-ci atteint 2,2 milliards d’euros, avec un risque de dégradation d’une note financière encore solide qui alourdirait encore la charge financière. Entre 2023 et 2024, sa capacité de désendettement a ainsi bondi de 9,2 à 18,8 années. La crise du bâtiment y a joué un large rôle avec l’effondrement des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), qui explique « 75% de la diminution de la capacité d’autofinancement brute ». Le rapport passe rapidement aussi sur les coupes austéritaires imposées malgré les responsabilités déléguées aux Départements. Mais il calcule que si le conseil départemental avait versé autant que les autres pour les communes, « sa dette s’élèverait à 869 millions d’euros fin 2023 au lieu de 1,93 milliard d’euros ». Comme s’il suffisait de couper dans la dépense plutôt que de la réorienter vers les priorités.

    La collectivité assume

    La collectivité, elle, assume. « À partir de 2017 et tout au long de cette période, le Département a effectivement décidé d’amplifier son soutien aux acteurs les mieux à même d’agir pour l’attractivité, le développement, la qualité de vie et la transition écologique du territoire départemental », se gargarise sa présidente (DVD), Martine Vassal, dans son courrier en réponse aux magistrats. « Le Département a investi à des niveaux exceptionnels pour accélérer le rattrapage d’une série de retards du territoire », défend-elle. Avant d’ironiser : « L’État, avec ses différents satellites et établissements publics, a été l’un des principaux bénéficiaires de cette volonté. »