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Category: politique

  • Le Conseil Communautaire de Sud Sainte-Baume vote une aide sur l’eau

    Le Conseil Communautaire de Sud Sainte-Baume vote une aide sur l’eau

    C’était un effort attendu par l’ensemble des habitants de la communauté d’agglomération Sud Sainte-Baume, au sein de laquelle la colère était considérablement montée ces derniers mois, notamment du côté du Beausset où se sont tenues des réunions publiques houleuses durant l’été.

    Le conseil communautaire, réuni lundi, a voté une subvention aux CCAS des neuf communes, pour aider les personnes en difficulté, à payer leur facture d’eau. Suite au passage d’une régie communautaire à une délégation de service publique (DSP, gérée par Véolia au nord du territoire, et Suez au sud) au 1er janvier 2025, la facture de juillet comporte deux abonnements (1er janvier-30 juin et 1er juillet-31 décembre), et la grille de tarification a changé, occasionnant dans certains cas un doublement du montant de la facture. Les aides ont été allouées en fonction de la taille de la commune (de 13 449 euros à Sanary, à 1 472 euros pour Evenos), et seront réparties par les CCAS, en vertu du quotient familial des bénéficiaires.

    Nouvelle aide pour la dette du GP du Castellet

    Sud Sainte-Baume a aussi annoncé la mise en place d’un service de covoiturage à destination de ses citoyens. Depuis le 1er octobre, ceux-ci peuvent trouver des automobilistes effectuant les mêmes trajets quotidiens qu’eux via l’application Karos. Le conducteur perçoit une indemnité de 2 euros par trajet, sur laquelle l’agglo finance 1,50 euro, ce qui ramène le coût pour l’usager à 50 centimes. Un bon coup de pouce, quand on sait que deux tiers des salariés de la zone d’activités de Signes vivent hors du territoire. Sud Sainte Baume a budgété 12 450 euros pour une année, soit environ 8 300 trajets.

    Enfin, la communauté d’agglomération a également voté une seconde contribution au remboursement de la dette du GIP Grand Prix de France F1 du Castellet. Organisé de 2018 à 2022 après 26 ans d’absence, il reste endetté à hauteur de 12 millions d’euros (30 millions originellement). Le 31 mars dernier, Sud Sainte Baume avait proposé de procéder, via une délibération, à un premier versement 72 017 euros.

    Ce versement correspond à deux critères : la participation de Sud Sainte Baume dans le GIP (2,2%) et aux sommes remboursées par les autres partenaires (le département et la Métropole toulonnaise, qui participent à hauteur de 14,8%, ne s’étaient vus demander que 484 000 euros). Le Conseil d’Administration du GIP a déposé un recours pour faire annuler cette délibération, demandant à ce que l’Agglo verse 750 000 euros. Aujourd’hui, même si le recours n’a pas été retiré, il est demandé un second versement fixé à 183 880 euros, « ce qui correspond à notre participation à due proportion, puisqu’il est demandé au département et à la métropole 1 236 113 euros » se satisfait le président de Sud Sainte-Baume Jean-Paul Joseph.

  • La municipalité veut une table ronde pour la marina

    Si les surcoûts étaient connus de longue date, la présentation programmée d’un rapport de la chambre régionale des comptes, alertant sur un manque de 11 millions pour financer la marina olympique du Roucas blanc, a de nouveau semé l’agitation. Alors l’adjoint (PS) aux finances Joël Canicave a voulu poser les choses, rappelant qu’aucune recommandation n’a été faite à la Ville. « Nous avons un dépassement de 8 millions d’euros qu’il va falloir payer », résume-t-il, rappelant l’impact de l’inflation et les demandes supplémentaires des organisateurs des Jeux. Ainsi que 3 millions espérés de l’Europe via la Région, finalement inéligibles.

    « Lors des échanges qui se sont tenus à l’été 2023, nos services techniques ont conjointement constaté la non-éligibilité », regrette l’élu (EELV) chargé des fonds européens, Fabien Perez. C’est que le programme opérationnel régional qui permet d’attribuer les aides européennes, adopté le 17 novembre 2022, a vu la ligne dédiée à la submersion marine disparaître. Malgré les demandes adressées au mois de décembre, la Région ne veut pas accorder elle-même ces fonds. « Aucun dossier n’a été déposé, nous en avons informé le préfet en novembre 2023 », assure de son côté l’élue régionale (Hor.) Isabelle Campagnola-Savon. Et d’assumer : « La facture, on vous la laisse. »

    « Dans tous les cas, la Ville assumera ses responsabilités », indique Joël Canicave. Mais il rappelle : « La logique, c’est que chaque partenaire abonde. Nous proposons que le préfet réunisse un nouveau comité des financeurs. » D’autant plus que l’État a formalisé, dans un arrêté public la veille, une rallonge supplémentaire de 1,5 million d’euros au titre de la dotation de soutien à l’investissement local. « On leur demande un petit peu plus, ce n’est pas fermé », confie l’argentier municipal.

  • La municipalité veut une table ronde pour la marina

    La municipalité veut une table ronde pour la marina

    Si les surcoûts étaient connus de longue date, la présentation programmée d’un rapport de la chambre régionale des comptes, alertant sur un manque de 11 millions pour financer la marina olympique du Roucas blanc, a de nouveau semé l’agitation. Alors l’adjoint (PS) aux finances Joël Canicave a voulu poser les choses, rappelant qu’aucune recommandation n’a été faite à la Ville. « Nous avons un dépassement de 8 millions d’euros qu’il va falloir payer », résume-t-il, rappelant l’impact de l’inflation et les demandes supplémentaires des organisateurs des Jeux. Ainsi que 3 millions espérés de l’Europe via la Région, finalement inéligibles.

    « Lors des échanges qui se sont tenus à l’été 2023, nos services techniques ont conjointement constaté la non-éligibilité », regrette l’élu (EELV) chargé des fonds européens, Fabien Perez. C’est que le programme opérationnel régional qui permet d’attribuer les aides européennes, adopté le 17 novembre 2022, a vu la ligne dédiée à la submersion marine disparaître. Malgré les demandes adressées au mois de décembre, la Région ne veut pas accorder elle-même ces fonds. « Aucun dossier n’a été déposé, nous en avons informé le préfet en novembre 2023 », assure de son côté l’élue régionale (Hor.) Isabelle Campagnola-Savon. Et d’assumer : « La facture, on vous la laisse. »

    « Dans tous les cas, la Ville assumera ses responsabilités », indique Joël Canicave. Mais il rappelle : « La logique, c’est que chaque partenaire abonde. Nous proposons que le préfet réunisse un nouveau comité des financeurs. » D’autant plus que l’État a formalisé, dans un arrêté public la veille, une rallonge supplémentaire de 1,5 million d’euros au titre de la dotation de soutien à l’investissement local. « On leur demande un petit peu plus, ce n’est pas fermé », confie l’argentier municipal.

  • « Je peux quitter le conseil, le raviérisme n’est pas mort »

    Benoît Payan pouvait bien se placer au-dessus de la mêlée, en ouverture du conseil municipal de Marseille ce vendredi matin. « Les mots, les actes nous engagent, parce que nous sommes des élus de la République », invitait l’édile depuis la tribune, rappelant aussi bien la période de réserve électorale que les menaces de mort dont il avait fait l’objet, pour avoir simplement mangé un couscous à Noailles.

    Un vœu pieux dans un hémicycle recomposé. À droite, l’ex-maire (Ren.) des 9-10 Lionel Royer-Perreaut est absent, après avoir annoncé son départ de la vie publique et la dissolution de son groupe, dont les élues siègent maintenant avec les troupes de la candidate Martine Vassal. Sans Hayat Atia et Aurélie Falek, qui ont claqué la porte en dénonçant une dérive « vers l’idéologie de l’extrême droite ». Stéphane Ravier (ex-RN) en revanche est bien présent, après avoir annoncé la veille qu’il ne serait pas candidat aux prochaines municipales, ouvrant la voie au RN qui saluait « un geste extrêmement fort ».

    Complotisme antisémite

    Pas de quoi l’inciter au silence. Après les premières escarmouches de la droite sur le coût de l’Été marseillais, le château de la Buzine ou l’état du centre-ville, il n’aura fallu qu’à peine une demi-heure pour que le sénateur vienne mettre les pieds dans le plat. Une de ses diatribes habituelles, au gré d’une attribution de subventions, pour s’attaquer à une supposée « xénophilie suicidaire qui envoie un message aux candidats à l’immigration ». Mais en virant jusqu’au complotisme antisémite cette fois, désignant l’ONG SOS Méditerranée comme « Soros Méditerranée ». Il est rapidement interrompu. « Beaucoup de fake news existent contre Monsieur Soros en raison de sa religion, notamment celle que vous venez dire », le reprend vertement Benoît Payan, après avoir exigé son départ de l’hémicycle. Cette fois, Stéphane Ravier reconnaît son erreur.

    Mais la porte est ouverte. Vingt délibérations plus tard, le RN est fidèle à lui-même en accusant la majorité de « subventionner la submersion migratoire ». Mais dans la foulée, c’est la sénatrice (LR) Valérie Boyer qui accuse la municipalité d’avoir fait de Marseille « la capitale de l’immigration illégale ». Refusant une subvention de 130 000 euros à SOS Méditerranée, « cette organisation par laquelle arrivent dans nos rues la misère et l’errance ». Et s’opposant avec l’extrême droite au contrat territorial d’accueil et d’intégration à 630 000 euros pourtant signé avec l’État. Au fond de la salle, Stéphane Ravier jubile. Et crucifie la droite : « Je peux quitter le conseil municipal, le raviérisme n’est pas mort. »

    En tribune, Benoît Payan proteste. « Est-ce que vous savez combien de personnes ont été débarquées par SOS Méditerranée à Marseille ? Zéro. » « Nous avons entendu les représentants de la droite et de l’extrême droite dire que notre humanisme était mauvais parce qu’il permettait de vivre dans une forme de misère, ajoute l’adjointe (PCF) aux solidarités, Audrey Garino. Mais lorsque nous contractualisons avec l’État pour leur intégration, ils votent contre ! »

    Peu importe : la porte désormais ouverte dans les 9-10, le risque de la dispersion des voix écarté, le RN n’a qu’à dérouler, pendant que la droite surenchérit pour espérer reprendre leur électorat. « Arrêtez de les singer, les gens préféreront toujours l’original à la copie », avertit Benoît Payan. Au fond de la salle, le lepéniste de la première heure Bernard Marendat applaudit des deux mains.

  • « Je peux quitter le conseil, le raviérisme n’est pas mort »

    « Je peux quitter le conseil, le raviérisme n’est pas mort »

    Benoît Payan pouvait bien se placer au-dessus de la mêlée, en ouverture du conseil municipal de Marseille ce vendredi matin. « Les mots, les actes nous engagent, parce que nous sommes des élus de la République », invitait l’édile depuis la tribune, rappelant aussi bien la période de réserve électorale que les menaces de mort dont il avait fait l’objet, pour avoir simplement mangé un couscous à Noailles.

    Un vœu pieux dans un hémicycle recomposé. À droite, l’ex-maire (Ren.) des 9-10 Lionel Royer-Perreaut est absent, après avoir annoncé son départ de la vie publique et la dissolution de son groupe, dont les élues siègent maintenant avec les troupes de la candidate Martine Vassal. Sans Hayat Atia et Aurélie Falek, qui ont claqué la porte en dénonçant une dérive « vers l’idéologie de l’extrême droite ». Stéphane Ravier (ex-RN) en revanche est bien présent, après avoir annoncé la veille qu’il ne serait pas candidat aux prochaines municipales, ouvrant la voie au RN qui saluait « un geste extrêmement fort ».

    Complotisme antisémite

    Pas de quoi l’inciter au silence. Après les premières escarmouches de la droite sur le coût de l’Été marseillais, le château de la Buzine ou l’état du centre-ville, il n’aura fallu qu’à peine une demi-heure pour que le sénateur vienne mettre les pieds dans le plat. Une de ses diatribes habituelles, au gré d’une attribution de subventions, pour s’attaquer à une supposée « xénophilie suicidaire qui envoie un message aux candidats à l’immigration ». Mais en virant jusqu’au complotisme antisémite cette fois, désignant l’ONG SOS Méditerranée comme « Soros Méditerranée ». Il est rapidement interrompu. « Beaucoup de fake news existent contre Monsieur Soros en raison de sa religion, notamment celle que vous venez dire », le reprend vertement Benoît Payan, après avoir exigé son départ de l’hémicycle. Cette fois, Stéphane Ravier reconnaît son erreur.

    Mais la porte est ouverte. Vingt délibérations plus tard, le RN est fidèle à lui-même en accusant la majorité de « subventionner la submersion migratoire ». Mais dans la foulée, c’est la sénatrice (LR) Valérie Boyer qui accuse la municipalité d’avoir fait de Marseille « la capitale de l’immigration illégale ». Refusant une subvention de 130 000 euros à SOS Méditerranée, « cette organisation par laquelle arrivent dans nos rues la misère et l’errance ». Et s’opposant avec l’extrême droite au contrat territorial d’accueil et d’intégration à 630 000 euros pourtant signé avec l’État. Au fond de la salle, Stéphane Ravier jubile. Et crucifie la droite : « Je peux quitter le conseil municipal, le raviérisme n’est pas mort. »

    En tribune, Benoît Payan proteste. « Est-ce que vous savez combien de personnes ont été débarquées par SOS Méditerranée à Marseille ? Zéro. » « Nous avons entendu les représentants de la droite et de l’extrême droite dire que notre humanisme était mauvais parce qu’il permettait de vivre dans une forme de misère, ajoute l’adjointe (PCF) aux solidarités, Audrey Garino. Mais lorsque nous contractualisons avec l’État pour leur intégration, ils votent contre ! »

    Peu importe : la porte désormais ouverte dans les 9-10, le risque de la dispersion des voix écarté, le RN n’a qu’à dérouler, pendant que la droite surenchérit pour espérer reprendre leur électorat. « Arrêtez de les singer, les gens préféreront toujours l’original à la copie », avertit Benoît Payan. Au fond de la salle, le lepéniste de la première heure Bernard Marendat applaudit des deux mains.

  • Sébastien Lecornu annonce qu’il renonce au 49.3

    Sébastien Lecornu annonce qu’il renonce au 49.3

    C’est dans une brève allocution sur le parvis de Matignon et diffusée par BFMTV que le Premier ministre Sébastien Lecornu a annoncé vendredi matin qu’il renonçait à recourir au 49.3. « La Ve République est présidentielle mais elle peut-être aussi parlementaire et je pense qu’on est dans le moment le plus parlementaire de la Ve République » a-t-il introduit « Pour cela il faut que chaque député puisse avoir du pouvoir, puisse avoir de la responsabilité, puisse prendre ses responsabilités ». Et d’annoncer : « j’ai décidé de renoncer à l’article 49 alinéa 3 de la constitution, puisque cet article permet au gouvernement d’interrompre les débats, d’écrire la copie ». S’il considère que c’est « un outil utile », il estime que « dans un parlement qui a été renouvelé il y a un an, qui ressemble aux Français, avec ses divisions, on ne peut pas passer en force et contraindre son opposition ». « Renoncer au 49,3 ne doit pas nous faire renoncer à ce que la France ait un budget donc sur la base de cette nouvelle méthode, de cette rupture je vais pouvoir engager de nouvelles discussions ce matin, cette après-midi et dans les jours qui viendront pour voir comment l’assemblée nationale, comment le Sénat vont s’emparer de ces différents enjeux ».

    « Le point, je me l’accorde aussi ! », a réagi Fabien Roussel sur le plateau de BFMTV, « Nous l’avions dit dès le départ : nous, à gauche, nous sommes prêt à accepter de gouverner avec l’assemblée telle qu’elle est, à construire des majorités, à condition qu’il n’y ait pas de recours au 49.3. Ca, c’est une rupture démocratique forte : accepter de rompre avec la brutalité ».

    Alors que le Parti socialiste est attendu à Matignon à 10h30, chef des députés socialistes, Boris Vallaud, a estimé sur France info « Le Premier ministre appelle au compromis. Mais au moment où nous allons le rencontrer, il ne nous en propose aucun ». Dans la foulée, il doit également recevoir les représentants du Rassemblement national.

  • [Rue de la République] Posez vos questions à notre invité

    Actualité locale, alliances, campagne des municipales, mouvement social, crise politique, gauche… À vous la parole ⤵️

  • Brigitte Cheinet, secrétaire générale USR-CGT du Var : « Aller au bout de sa vie dans de bonnes conditions »

    Brigitte Cheinet, secrétaire générale USR-CGT du Var : « Aller au bout de sa vie dans de bonnes conditions »

    La Marseillaise : Pourquoi ce congrès a-t-il lieu maintenant ? Hasard du calendrier ou opportunité contextuelle ?

    Brigitte Cheinet : On se réunit tous les trois ans pour le renouvellement des membres du bureau. Et aujourd’hui plus que jamais, c’est important, puisqu’on est attaqué par le gouvernement et le patronat. Il est donc important d’avoir un congrès pour se renforcer et combattre les idées capitalistes et fascistes qui sont en train de prendre la place de la démocratie.

    Parmi ces attaques, il y a la désindexation des retraites sur l’inflation. Quel est votre sentiment à ce sujet ?

    B.C. : Il faut rappeler que la retraite est un salaire socialisé. On est toujours des salariés, car on l’a payée. C’est facile de toujours demander aux mêmes de faire des efforts, surtout avec une population de plus en plus pauvre du fait que les salaires n’augmentent pas. Les salariés ont donc des retraites de plus en plus basses, et deviennent des retraités pauvres. Ce n’est pas à nous de payer l’inflation. Il faut cesser de donner de l’argent aux plus riches et arriver à vivre pleinement notre retraite. Pour ma part, j’ai perdu deux mois de revenus en trois ans avec l’inflation.

    La grande majorité des Français se positionne contre l’augmentation de l’âge du départ à la retraite. Vous vous tenez également à leurs côtés ?

    B.C. : On est une seule CGT. Il n’y a pas les retraités et les actifs. Évidemment, on se fait du souci. Quand les salaires n’augmentent pas, c’est une petite retraite qui arrive. Les gens vont au travail avec la boule au ventre, car ils travaillent dans des conditions épouvantables. Il faut défendre les salariés, les salaires, arrêter le système de primes et permettre aux gens de partir à 60 ans, car c’est possible. Mais il faut que les cotisations patronales reviennent dans la sécurité sociale, car elles représentent 90 milliards d’euros. La sécu, c’est non seulement la maladie, mais aussi la retraite. Ça ne peut pas être que les salariés qui payent. Il faut aussi que les patrons payent la force de travail.

    L’argument souvent rétorqué est celui de l’augmentation de l’espérance de vie. Vous l’entendez ?

    B.C. : Absolument pas. Contrairement à ce qui se dit, de plus en plus de salariés partent en retraite en étant malade. Pourquoi n’aurait-on pas le droit de vivre bien et plus longtemps ? Ce qu’on nous explique, c’est qu’on devrait mourir plus vite. C’est impensable. Les mêmes qui ont des yachts se posent des questions sur notre droit à vivre. Ce n’est pas reporter le départ à la retraite qui solutionnera les problèmes. Travaillons 32h par exemple, mais que tout le monde ait du travail. Il faut pouvoir aller au bout de sa vie dans de bonnes conditions.

    Quelles sont les questions abordées pendant ces deux jours de congrès ?

    B.C. : C’est le 100% sécurité sociale, avec la volonté de l’État et du patronat de briser notre acquis social. C’est la santé, puisque le gouvernement veut augmenter les tarifications, ce qui implique que les personnes qui n’ont pas de mutuelle n’ont pas de remboursement total, et que les tarifs des mutuelles augmentent. Ce qu’on voit, c’est que ce sont les mêmes qui vont payer. Pour nous, ce qui est primordial, c’est d’avoir un système de santé dans lequel tout le monde peut se soigner. Et de véritables augmentations des retraites et des salaires, car si les seconds n’augmentent pas, les retraites faiblissent.

  • Progressistes, écologistes, de gauche, avec ou sans engagement politique : rien ne se fera sans vous !

    Progressistes, écologistes, de gauche, avec ou sans engagement politique : rien ne se fera sans vous !

    Les élections municipales auront lieu en mars 2026. Elles seront un rendez-vous décisif. Aux législatives de juin 2024, dans le Var, 97 000 électeurs se sont exprimés pour les candidat-e-s du Nouveau Front Populaire.

    Depuis, la colère grandit encore ; les mobilisations sont massives, ainsi le 18 septembre (7 000 manifestants à Toulon, 800 à Draguignan, 400 à Brignoles, 300 à Saint-Raphaël).

    Il y a, dans le Var, aussi, un potentiel considérable pour battre la droite et l’extrême droite, et pour mettre en œuvre des politiques progressistes dans de nombreuses communes. Cette volonté de changement doit se retrouver dans les urnes en mars 2026.

    Tous le voient, la droite et l’extrême droite votent au Parlement, ensemble des mesures d’austérité contre les salariés, les retraités, les jeunes. Au Conseil départemental du Var, les élus d’extrême droite ont soutenu le budget présenté par la droite. Tous ensemble, ils défendent la politique du tout-tourisme et s’opposent aux mesures sociales.

    La droite varoise, aux affaires depuis trente ans, est engluée dans les scandales et condamnée par la justice (Falco, Giraud, Bicais…). C’est elle qui vend le département aux promoteurs, développe le clientélisme et refuse les mesures de solidarité et d’entraide proposées par la gauche.

    Le Rassemblement national qui prétend défendre les travailleurs n’était pas dans les cortèges du 18 septembre : ils sont d’une imposture totale. Le potentiel d’électeurs « écologistes et de Gauche » est important. D’ailleurs certains maires de droite appellent les militants écologistes et de gauche à fusionner leurs listes dès le premier tour. C’est d’une tromperie absolue.

    Cela reviendrait à cautionner l’austérité.

    Socialement, cela efface toute alternative.

    Le résultat est déjà visible : plus un seul conseiller départemental de gauche dans le Var, plus un seul élu de gauche à la Région PACA.

    Rien ne se fera sans vous !

    Depuis janvier 2025, les partis de gauche et les écologistes construisent le rassemblement dans le Var pour favoriser la constitution de listes progressistes dans un maximum de communes. Un appel à l’union et au rassemblement est lancé.

    Les communistes du Var appellent les Varoises et les Varois épris de justice sociale, d’égalité et de transition écologique à s’engager dès aujourd’hui dans la constitution de listes de gauche, écologistes, progressistes. Dans chaque village, dans chaque ville, bâtissons des programmes municipaux au service de l’intérêt collectif : logements accessibles, transports publics, espaces verts, emploi et sécurité, solidarité et entraide.

    Dans chaque village, dans chaque ville, rien ne se fera sans vous.

    Constituez, rejoignez, renforcez des listes de gauche et écologistes pour mars 2026.

  • La Ville d’Aix défend la gestion de ses parkings devant le juge

    Par une délibération en date du 15 décembre 2022, votée dans le cadre de la loi 3DS, la Métropole avait défini « l’intérêt métropolitain des aires et parcs de stationnement », et récupéré la gestion de huit parkings aixois : Bellegarde, Carnot, Méjanes, Mignet, Pasteur, Cardeurs, Signoret et Rotonde. Le transfert de sept d’entre eux, auparavant gérés en délégation de service public par la Semepa, est effectif depuis juin 2023.

    Depuis trois ans, la Ville d’Aix exige devant le tribunal administratif de Marseille l’annulation de la délibération, estimant que la maîtrise de ces équipements lui est essentielle pour préserver un cercle vertueux de politique tarifaire attractive, soutenant commerce de proximité, mobilités douces et accessibilité aux automobilistes. Pour l’heure, la reprise en régie par la Métropole n’a pas eu d’impact sur les tarifs pratiqués.

    Lors de l’audience, ce jeudi, la rapporteur publique a recommandé le rejet de sa requête. Elle estime conforme le « vote unique » pour l’ensemble des parkings, en l’absence de demande de vote séparé, et considère que le vote à main levée ne constituait pas « un vice substantiel ». Elle écarte aussi le grief lié à l’absence de réunion de la Conférence des maires, et note que des commissions thématiques se sont réunies en amont, dont une « ad hoc » sur l’intérêt métropolitain, régulièrement à partir de mars 2022.

    Sur le fond, elle rejette aussi les arguments « d’erreur de droit » et « d’erreur manifeste d’appréciation », considérant que la Métropole pouvait définir l’intérêt métropolitain sans identifier les intérêts communaux, et que les critères de mobilité et de pôles générateurs justifiaient leur récupération.

    Logique financière

    Me Hamon, l’avocate de la Ville, estime la délibération « illégale sur la forme et le fond », pointe le non-respect du règlement intérieur du conseil métropolitain, et va jusqu’à mettre en doute la fiabilité du procès-verbal de séance sur le décompte des votes. Elle déplore une logique politique et financière : « Les piscines qui sont en déficit total, on les laisse à la Ville ? », interroge l’avocate, qui rappelle viser ici les seuls parkings de centralité.

    Et de conclure en plaidant une annulation totale, éventuellement différée, ou partielle de la délibération, afin d’éviter des conséquences excessives. Car une telle annulation signifierait que le texte n’aurait pas été voté avant la date du 31 décembre 2023 fixée par la loi 3DS, et vaudrait alors pour toutes les communes concernées par ces transferts, de manière rétroactive. Malgré la surcharge du tribunal, le délibéré devrait être rendu sous quinzaine.