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  • [Exclusif] Un rapport étrille les aides aux communes du Département

    [Exclusif] Un rapport étrille les aides aux communes du Département

    C’est un pavé dans la mare que lance la chambre régionale des comptes. Dans un rapport encore confidentiel que La Marseillaise a pu consulter, les magistrats se sont en effet penchés sur les très importantes subventions d’équipements versées aux communes par le conseil départemental depuis 2018. Des aides dont le montant « explique 55% de la dette qu’il supporte, soit plus d’un milliard d’euros », assène d’emblée le document d’une centaine de page. Sans qu’elles ne soient orientées vers les municipalités qui en ont le plus besoin.

    La situation est en effet unique en France. Aucun autre conseil départemental, dans le pays, n’atteint le même niveau de subventions d’équipements parmi ses dépenses d’investissement, aucun autre conseil départemental ne dépense autant par habitant. Au total, ce sont près de 900 millions d’euros qui ont été versés pour les seules municipalités entre 2018 et 2023, des subventions « principalement tournées vers les communes les moins peuplées », note le rapport.

    Pas de redistribution

    Mais ces aides sont versées sans réelle volonté de corriger les inégalités qui fracturent le territoire, ni de soutenir les communes sous-dotées, relèvent les magistrats, évoquant la situation de la Ville de Marseille. « Les dispositifs ne prévoient pas de critère discriminant en fonction de la richesse fiscale des communes », pointe le document, qui ne se hasarde pas à chercher d’autre explication. Au fil du rapport, des graphiques font bien apparaître une poignée de communes, non nommées, mieux subventionnées que leurs homologues de même taille. Mais, depuis 2021, aucune situation qui pourrait relever du conflit d’intérêts au moment des votes n’a été relevée, et la chambre régionale des comptes estime que « l’information mise à disposition des communes apparaît satisfaisante et de nature à garantir un égal accès aux subventions départementales ». Avec notamment de nouveaux critères environnementaux depuis 2020, qui se sont renforcés.

    Cela n’avait pas empêché l’ancien préfet de région, Christophe Mirmand, de tiquer face à certaines subventions pour financer des caméras de vidéosurveillance, des équipements pour les polices municipales. Le 14 novembre 2022, il avait adressé un recours gracieux pour contester certaines de ces dotations, « sans toutefois réserver de suite contentieuse au refus du Département de retirer la délibération litigieuse », racontent les magistrats. Ceux-ci recommandent, malgré tout, de soumettre à l’hémicycle départemental les résultats attendus de ces subventions – ce qui est prévu indique la collectivité – et de « formaliser les règles de gestion des subventions ».

    Mais, si la chambre régionale des comptes s’alarme des montants versés à des communes de plus en plus mises au pain sec et à l’eau par l’État, c’est surtout parce que la dette de la collectivité flambe. Celle-ci atteint 2,2 milliards d’euros, avec un risque de dégradation d’une note financière encore solide qui alourdirait encore la charge financière. Entre 2023 et 2024, sa capacité de désendettement a ainsi bondi de 9,2 à 18,8 années. La crise du bâtiment y a joué un large rôle avec l’effondrement des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), qui explique « 75% de la diminution de la capacité d’autofinancement brute ». Le rapport passe rapidement aussi sur les coupes austéritaires imposées malgré les responsabilités déléguées aux Départements. Mais il calcule que si le conseil départemental avait versé autant que les autres pour les communes, « sa dette s’élèverait à 869 millions d’euros fin 2023 au lieu de 1,93 milliard d’euros ». Comme s’il suffisait de couper dans la dépense plutôt que de la réorienter vers les priorités.

    La collectivité assume

    La collectivité, elle, assume. « À partir de 2017 et tout au long de cette période, le Département a effectivement décidé d’amplifier son soutien aux acteurs les mieux à même d’agir pour l’attractivité, le développement, la qualité de vie et la transition écologique du territoire départemental », se gargarise sa présidente (DVD), Martine Vassal, dans son courrier en réponse aux magistrats. « Le Département a investi à des niveaux exceptionnels pour accélérer le rattrapage d’une série de retards du territoire », défend-elle. Avant d’ironiser : « L’État, avec ses différents satellites et établissements publics, a été l’un des principaux bénéficiaires de cette volonté. »

  • Martine Vassal contrainte de réaffirmer son refus des « extrêmes »

    Martine Vassal contrainte de réaffirmer son refus des « extrêmes »

    La chasse à l’électorat du RN est un sport périlleux. Invitée sur Sud Radio ce lundi matin, la candidate de la droite et du centre à Marseille, Martine Vassal, a une nouvelle fois refusé de se prononcer contre une alliance avec le parti lepéniste au second tour. « On verra à ce moment-là », a elle répété, préférant renvoyer dos à dos le maire (DVG) Benoît Payan et le candidat RN Franck Allisio, comme elle le fait depuis sa rentrée politique (notre édition du 27/09). « On a d’un côté l’amateurisme et d’un autre côté l’incompétence », balayait-elle, insistant sur une potentielle alliance du Printemps marseillais avec les insoumis.

    De quoi susciter un tollé. «J’espère vraiment que ses mots ont dépassé sa pensée», réagissait à chaud Benoît Payan. Avant de hausser le ton sur les réseaux sociaux : «J’ai honte pour Marseille et pour les Marseillais. La candidate de la droite et de Renaissance est prête à s’allier au Rassemblement national pour espérer exister et garder sa place.» «J’avais demandé le non-franchissement des lignes écarlates, le parti présidentiel doit prendre ses responsabilités», s’irritait de son côté l’ex-secrétaire d’Etat Sabrina Agresti-Roubache. Avant de lâcher : « Pour le plan B, les regards vont se tourner mécaniquement vers moi, je vais choisir mon moment. »

    Face à l’ampleur des réactions, la présidente de la Métropole a dû corriger le tir. « En aucun cas il n’a été question d’une alliance avec les extrêmes, que j’ai combattus pendant toute ma vie politique », écrivait-elle sur le réseau social X, soutenue par le président (Ren.) du conseil régional Renaud Muselier pour qui « on veut se débarrasser » d’elle. Sans convaincre à gauche.

  • La préfète de police dément toute rixe devant Orange

    La préfète de police dément toute rixe devant Orange

    Pas d’appel au 17 et surtout aucune preuve vidéo d’une quelconque bagarre… La préfète de police déléguée, Corinne Simon, a tenu ce vendredi 28 novembre à faire une mise au point après la décision du géant des télécommunications de fermer son site de Saint-Mauront (3e) jeudi, pour une période de 15 jours. Cette dernière préférant attendre « le retour à une situation apaisée » dans le quartier, des droits d’alerte ayant été déposés par la CGT puis la CFE-CGC. « Ce que je peux dire, c’est que depuis le début de la semaine, nous n’avons eu aucun appel 17 de la société Orange », assure la préfète. Le seul reçu a été celui d’un commerçant « parce que quelqu’un est rentré en disant qu’il aurait entendu des coups de feu ». Après intervention de la police toute proche, en 3 minutes, aucune rixe n’a été constatée, « pas de personnes blessées, pas de douille, pas de calibre, pas de trace de sang », affirme-t-elle. Pire, « nous n’avons aucune image nous permettant de montrer qu’il y a eu des rixes durant ces derniers jours », poursuit-elle, si ce n’est un vol de trottinettes mercredi.

    Emballement national

    Pour autant, elle « ne minimise pas la situation. » « Nous sommes à Félix-Pyat, un secteur compliqué, nous avons des points de deal, beaucoup de trafic de stupéfiants, du trafic de cigarettes. Donc oui, il y a parfois des rixes et c’est pour ça que la police intervient à longueur de temps », nuance-t-elle. Les patrouilles ont été renforcées, « on va prendre contact avec l’entreprise pour travailler en collaboration », ajoute-t-elle.

    De son côté, Laurent, délégué CFE-CGCsur le site, trouve « surréaliste que [la] direction n’ait pas appelé la police ». Et de certifier qu’un collègue l’a fait et que d’autres ont entendu des échanges de tirs. À la CGT, on assure aussi avoir entendu les coups de feu mais « on veut retrouver du lien social, les habitants, eux, vivent là », insiste Guillaume Lamourette, secrétaire départemental de la Fapt- Telecoms 13. Hors de question pour le syndicat de quitter le site. « On a fait une demande pour rencontrer la direction le plus vite possible. » La CFDT évoquait, elle, des salariés en « état de siège ».

    Après l’assassinat de Mehdi Kessaci qui a mis Marseille dans l’œil du cyclone médiatique, et sur fond de campagne municipale, le retentissement de l’affaire a été national. « Orange prend les bonnes décisions », a estimé Jean-Pierre Farandou, ministre du Travail, sur RTL, ajoutant que « la lutte contre le narcotrafic est la priorité du gouvernement ». « Après le départ de l’Open 13, des Galeries Lafayette, maintenant le site d’Orange… Marseille ne peut plus perdre un acteur de plus. Ça suffit ! Il faut stopper l’hémorragie ! Je vais prendre rendez-vous avec la direction d’Orange », s’est emballée sur les réseaux sociaux Martine Vassal, présidente DVD de la Métropole, du Département et candidate à la mairie de Marseille. Ce qui n’a pas manqué d’agacer Benoît Payan, maire DVG de Marseille.

    « Je ne sais pas d’où sort cette information », a-t-il réagi, reconnaissant « un problème de sécurité avec des salariés qui veulent être rassurés ». Plus tard dans la soirée, l’élu a indiqué avoir échangé avec la PDG d’Orange, Christel Heydemann, qui lui a assuré que le site ne fermera pas.

  • Convention annuelle des maires : une décentralisation sans délier la bourse

    Convention annuelle des maires : une décentralisation sans délier la bourse

    En toile de fond de cette convention annuelle des maires, le sujet brûlant de la décentralisation et « la nécessité » de redonner de l’efficacité et de l’indépendance à l’action locale, rappelle à plusieurs reprises Renaud Muselier (Ren.). Le président de la Région Sud, à l’initiative de ce rendez-vous, a fédéré, ce jeudi dans l’amphithéâtre du Grand théâtre de Provence, plus de 400 maires et 650 communes représentées.

    En invité d’honneur : Gérard Larcher, président (LR) du Sénat, représentant des collectivités territoriales. Alors qu’en septembre, le Premier ministre a annoncé sa volonté de mettre en place un « grand acte de décentralisation », le président de Région et le président du Sénat ont annoncé proposer « dans les prochaines semaines » un texte de loi « complet », destiné à ouvrir un « vrai acte de décentralisation ».

    Gérard Larcher a précisé à la presse : « Il n’y a pas encore de plan. Nous allons attendre les propositions du gouvernement. Le Sénat a adressé sa contribution (…). Aujourd’hui, nous attendons le retour du gouvernement. Ce que l’on veut est une loi simple, à horizon bref (…), qui clarifie et simplifie les relations entre l’état, l’intercommunalité et la commune, l’état et le département, l’état et la Région. » Mais sans transfert des moyens financiers, les compétences risquent de rester théoriques, fragilisant l’autonomie locale, avec une rupture dans l’égalité entre les territoires de la République.

    Déroulé de propositions

    Dans un second volet, consacré à la gestion locale et à la « simplification » des actions pour les élus sur leurs territoires, Gérard Larcher a déballé une série de pistes et quelques mesures, réitérant son soutien explicite à ces élus locaux, « pôle de stabilité de notre pays ». Le tout « alors que le gouvernement demande aux collectivités un effort de 4,6 milliards d’euros (…), nous avons indiqué la semaine passée, en commission des finances, que c’était inacceptable », indique le président du Sénat face à une foule d’édiles.

    Gérard Larcher a, entre autres, avancer la proposition de réduire de moitié la compensation de l’abattement de 50% des valeurs locatives industrielles. Il est aussi favorable « à l’instauration d’un guichet unique, avec des dossiers instruits par le préfet du département ».

    D’ici le 9 décembre à l’Assemblée, poursuit le président du Sénat, la proposition de loi sénatoriale visant à accorder le statut « d’élu local » pourrait voir le jour, permettant « une meilleure conciliation vie privée, vie professionnelle et mandat ».

    Pour les maires, le Sénat examinera, le 1er décembre prochain, le projet d’une loi qui permettra aux maire et présidents d’intercommunalités « de créer un service de police municipale à compétence élargie ».

    Ils ont dit

    Dominique Santoni, présidente LR du département de Vaucluse

    « Gérard Larcher a rappelé une réalité que je partage pleinement. Cette nouvelle phase de décentralisation, ce n’est même plus une option, c’est une véritable nécessité. Le territoire et les élus de proximité savent prendre les décisions pertinentes, pourvu qu’on leur donne les moyens. Je suis pour cette nouvelle phase de décentralisation, il faut qu’on ait un État qui soit effectivement un partenaire stratégique, mais surtout qui fasse davantage confiance aux collectivités. Cela peut venir vite, parce que je crois qu’on est tous prêts, aujourd’hui, à assumer davantage de responsabilités. »

    Joël Levi-Valensi, maire SE de Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône)

    « Les contraintes budgétaires, c’est une véritable problématique. Je me suis engagé sur mon mandat public, comme dans ma lutte professionnelle dans la fonction publique territoriale, car je croyais fermement à cet élan de décentralisation qui a touché les communes dans les années 1980 jusqu’aux années 2000-2005. Je suis très heureux d’entendre le président du Sénat, Gérard Larcher, annoncer que les sénateurs vont faire la promotion d’un acte de décentralisation fort, parce que je pense qu’il faut que ce soit la proximité qui gouverne. »

    Pierre Gonzalvez, maire LR de L’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)

    « Le Vaucluse est l’un des départements les plus pauvres de France, et on est au milieu d’une région qui est riche (…). Cela pose quand même la question de la répartition de ces richesses au niveau régional. (…) On a quand même beaucoup de salariés qui travaillent sur Iter ou autres, et qui génèrent et créent de la richesse du côté du département des Bouches-du-Rhône. On n’est pas jaloux, mais quand on voit les financements qu’on a de ce côté, et de l’autre, les difficultés dans notre département – où une majeure partie du budget est injectée dans le social – on voit les difficultés que l’on a à financer nos projets. Donc, y aura-t-il un jour une véritable réflexion sur un système permettant de mieux répartir les richesses régionales entre tous les départements ? »

  • Gaby Charroux (PCF) candidat pour un nouveau mandat à Martigues

    Gaby Charroux (PCF) candidat pour un nouveau mandat à Martigues

    « Ce soir, c’est la présentation de candidature. Ce n’est ni le bilan, ni le projet, ni la liste. On tient notre calendrier », a expliqué Gaby Charroux, entouré de nombreux soutiens, devant près de 200 personnes.

    Avant d’ajouter : « Ma candidature aux municipales 2026 s’appuie sur une méthode et un collectif en place, pour une part renouvelée. (…) Notre ambition est toujours la même : faire de Martigues une ville qui protège ses concitoyens (…). On a une forte envie et une forte énergie. »

    Cette déclaration de candidature fait suite à sa désignation comme chef de file du PCF, à Martigues, par la direction nationale du Parti, en juillet dernier.

    Dès ce vendredi 28 novembre, une lettre du candidat à l’attention des Martégaux sera distribuée par les militants communistes et leurs partenaires.

  • The Inspector Cluzo, bonne graine de rockers à Marseille

    The Inspector Cluzo, bonne graine de rockers à Marseille

    Même s’il a été plus citadin depuis l’été dernier avec leur tournée américaine, puis européenne, où ils ont notamment assuré des premières parties du grand Neil Young, le bon air de leurs Landes natales ne cesse de les rendre goûtus. Pas juste les oies grises qu’ils élèvent dans leur ferme près de Mont-de-Marsan, mais aussi les deux drôles d’oiseaux-rockers qui composent The Inspector Cluzo, en concert à l’Espace Julien, jeudi 27 novembre. Car quand il ne gambade pas dans sa ferme gasconne, le groupe nourrit au bon grain son public à coups de riffs savoureux. De sa production à sa diffusion, une chaîne sur un mode d’autogestion artisanale, qui se porte tant bien que mal, loin des griffes de l’industrie musicale, comme le prouve encore le 10e album Less is more.

    « On s’est demandé s’il y avait encore de la place pour des artisans comme nous, en pleine phase d’industrialisation musicale telle qu’on la vit. Désormais, il n’y a plus que des multinationales. Un groupe comme le nôtre est obligé de passer par les mêmes gros tuyaux que les géants, mais pas avec les mêmes moyens et règles », souligne le guitariste et chanteur Laurent Lacrouts, aux côtés du batteur Mathieu Jourdain. Des « rockers farmers » qui, depuis une quinzaine d’années, ont fait le choix de ne faire appel à aucun tourneur, propulsés par le seul produit de leur travail, agricole comme musical. « Notre producteur artistique Vance Powell [The White Stripes, Tinariwen…, Ndlr] a partagé ce constat. Mais il nous a encouragé en nous disant que l’essence du rock, c’était justement d’aller à contre-courant de tout ce qui se faisait », rappellent les membres de ce groupe qui joue tout en live, « sans bandes », et possède son propre label Fuck the bass player.

    Landes of blues

    Fidèle à leur credo, Less is more est un « album blues-rock qui tabasse », sans s’empêcher quelques incursions : rocksteady, comme l’illustre Catfarm, titre émaillé d’un reggae hardcore. Des Landes à la Jamaïque, réunis par les sons du terroir. Au total, 11 morceaux dans la lignée d’un blues du Mississippi qui les poussent à explorer des contrées inattendues. Mais toujours fidèles à leur « écologie de terrain », héritée du propre travail de leurs cultures. Rien d’étonnant à ce qu’ils rendent hommage dans une chanson à Thoreau, philosophe naturaliste américain du XIXe siècle, à l’origine d’ouvrages comme Walden ou la vie dans les bois et La désobéissance civile, « qui a influencé Martin Luther King ou Gandhi. Quand la désobéissance civile est intelligemment faite, pour le bien commun, et pacifique, c’est très efficace », constate The Inspector Cluzo, qui a réussi il y a quelques années à sauver de la grippe aviaire ses oies landaises. Un esprit indépendant et en paix aussi à l’œuvre sur le dernier titre de leur opus, Almost cut my hair, reprise d’un titre signé en 1970 par le super quatuor folk Crosby, Stills, Nash & Young, avec la guerre du Vietnam en toile de fond.

  • [Témoignages] Ces jeunes provençaux qui se refusent à la guerre

    [Témoignages] Ces jeunes provençaux qui se refusent à la guerre

    David Nadier, étudiant en dernière année de cuisine

    « Bien sûr, on en parle entre copains, comme on en parlait au début de la guerre en Ukraine. On n’est pas franchement inquiet, mais une chose est sûre, c’est qu’on n’a pas envie d’aller se battre. C’est vrai qu’il y a une montée des tensions, une radicalisation. Je pense que cela fait longtemps que l’on n’a pas connu la guerre et les gens oublient. En Espagne, on voit des jeunes adorer Franco, c’est incroyable. Les gens oublient les conséquences, oublient que la guerre, c’est de la violence, des morts qui deviennent déshumanisés quand les chiffres explosent, comme on l’a vu en Palestine. La guerre, c’est des familles séparées, des cicatrices qui ne se referment jamais vraiment. Ma grand-mère, qui a vécu la Seconde Guerre, y pense encore. » A.S.

    Théo César, réalisateur du film Ne perdons pas le Nord

    « Ça m’angoisse tout ça. Je constate qu’il est très simple pour l’UE, la France et d’autres de débloquer des sommes très importantes pour les armées, dont le budget augmente et c’est le seul en France. Je préférerais que ces milliards d’euros aillent dans l’environnement ou l’éducation. Le vivant est aussi victimes des guerres. Le sol, l’air, sont pollués, des métaux lourds infiltrent les sols et les nappes phréatiques et perdurent sur des dizaines ou centaines d’années. Ça modifie drastiquement les paysages, les arbres et l’écosystème détruits à grande échelle. Ce qui entraîne migrations d’espèces et sur le long terme, l’impossibilité pour le vivant et pour nous de nous réapproprier l’espace. » An.M.

    Julie Nersessian, étudiante en droit à Aix

    « La guerre fait peur, évidemment, mais le discours du chef d’état-major me met surtout en colère. S’exprimer de cette manière alors qu’un chef d’état -major est censé représenter le président de la République, quand même ! C’est choquant. Ce sont des paroles sérieuses. Je comprends qu’on se prépare au scénario de la Russie qui attaque un pays de l’Otan, au vu de la situation géopolitique. C’est aussi le niveau de préparation, l’intensité de la mobilisation qui me font peur. Les premiers impactés en cas de conflit seront les gens autour des bases militaires comme Istres. C’est aux premiers concernés de s’exprimer et c’est eux qu’on doit écouter en priorité, et pas Renaud Muselier, qui se félicite de remilitariser la zone. » An.M.

    Pablo Biancarelli, secrétaire de la Jeunesse communiste de Vaucluse

    « Je suis, à titre personnel, très inquiet de l’évolution du conflit, car le gouvernement Macron est très dur à lire. Pas un jeune ne doit mourir sur le front ukrainien. Je ne pense pas, ou en tout cas je n’ose pas imaginer, que des gens de notre âge partiront à la guerre. J’interprète le discours de l’État-major comme une réaction de panique, car le front ukrainien craque face à la pression russe. Je pense que le gouvernement passe par l’armée pour mieux faire passer la pilule. Le pouvoir macronien est très impopulaire et agite donc le chiffon rouge de la menace extérieure pour souder le pays et instaurer un climat de peur dans la population pour paralyser les mouvements sociaux. » M.S

    Romane Massip, secrétaire fédérale du Mouvement des jeunes communistes 13

    « Notre position générale, c’est que nous sommes contre la professionnalisation du secteur militaire. Mais nous dénonçons ce qui se passe actuellement. Lors du meeting de Fabien Roussel, dimanche, notre secrétaire national Assan Lakehoul a pris la parole pour dire que non, les jeunes ne sont pas prêts à mourir en Ukraine, qu’on ne prépare pas la paix en faisant la guerre. Pour nous, il y a une volonté d’imposer à la France cette préparation de la guerre, d’envoyer les Français se battre contre la Russie… Ce n’est pas comme ça que nous arriverons à la paix ! Emmanuel Macron parle d’un service volontaire, mais c’est un premier pas dans une volonté de remilitarisation, de sur-militarisation de la France. » Y.S.

    Laurent Badie-Barthès, syndicat de l’Union étudiante Sciences-Po

    « Si les budgets sont alloués pour faire la guerre, les jeunes seraient doublement impactés. D’une part, c’est de l’argent qui n’irait pas dans nos poches. D’une autre, s’il y a des guerres, on serait les premiers appelés. On est centraux dans les dernières déclarations. S’il y a un conflit, on en paiera toutes les conséquences. à 70 ans, on verra encore les blessures causées par ces guerres. En tant que jeune, c’est anxiogène. Sur le fond, je ne suis pas surpris par ces déclarations : vu les priorités du pouvoir, c’est cohérent. C’est plutôt sur la forme. Voir un chef d’état-major des Armées le dire et pas un chef du gouvernement. Est-ce que l’armée, censée être le bras qui répond aux aspirations démocratiques, n’est pas en train de s’émanciper, dicter le pas au politique ? » E.B.-G.

  • Violences faites aux femmes, la lutte totale

    Violences faites aux femmes, la lutte totale

    Cinq titres et 78 articles pour investir de A à Z la lutte contre les violences sexistes et sexuelles. Après avoir réuni, en janvier, des parlementaires de tous bords (à l’exception de l’extrême droite), pour créer une coalition transpartisane, Céline Thiébault-Martinez, députée socialiste de Seine-et-Marne, a présenté, ce lundi 24 novembre à l’Assemblée nationale, une loi « intégrale » pour lutter contre les violences faites aux femmes et aux enfants. Intégrale pour signifier « solennellement qu’il faut en finir avec le pointillisme législatif », a précisé l’élue.

    L’idée : traduire en « feuille de route » les 140 propositions émises en octobre 2024 par une soixantaine d’associations féministes, a-t-elle rappelé. « On ne peut pas se contenter de répondre uniquement par la répression », estime Suzy Rojtman, porte-parole du Collectif national pour les droits des femmes. « Ça suffit les mesurettes, les petites formules », a enchaîné Anne-Cécile Mailfert, présidente de la Fondation des femmes, « fière » de ce travail « collectif » accompli face à l’urgence. « En 2024, 94% des plaintes pour viol ont été classées sans suite », a-t-elle rappelé. Des plaintes qui depuis le lancement du mouvement Metoo, il y a 9 ans, ont été multipliées par 3, ajoute-t-elle.

    Justice, enfance, cyberviolences, travail, santé… Concrètement, le texte s’appuie sur de grands chapitres avec de nombreux leviers d’actions. D’abord, renforcer l’arsenal judiciaire. Pour « combler les angles morts du droit » et assurer correctement l’ensemble « du parcours judiciaire des victimes, du dépôt de plaintes jusqu’aux tribunaux », explique Céline Thiébault-Martinez. En supprimant notamment les cours criminelles départementales pour retourner à la cour d’assises, en inscrivant noir sur blanc que le « devoir conjugal » n’existe pas ou en élargissant la possibilité pour les associations de se constituer partie civile.

    Nombre d’articles se concentrent sur le volet « enfance ». Avec pas moins de 160 000 enfants victimes de violences sexuelles chaque année selon la Ciivise (Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants), c’est une véritable « chappe de plomb » qu’il faut lever en mettant le focus sur la prévention et les soins, explique Arnaud Bonnet, député écologiste.

    L’interdiction du mariage forcé et des mutilations sexuelles inscrite dans le Code pénal, la formation des professionnels de santé pour mettre fin aux VOG (violences obstétricales et gynécologiques), la réglementation de l’espace numérique et une meilleure prévention au travail quand il peut s’agir d’un « lieu de prédation mais aussi un lieu pour s’en sortir », indique Myriam Lebkiri, secrétaire confédérale activité femmes-mixité à la CGT, sont aussi prises en compte.

    Aurore Bergé dégaine

    sa « loi-cadre »

    Relevant qu’il est peu probable qu’une proposition de loi de cette ampleur soit inscrite à l’ordre du jour, Céline Thiébault-Martinez espère que certains articles seront repris dans des propositions de loi de groupes, dans leurs niches parlementaires, ou par le gouvernement. C’était sans compter avec la ministre déléguée chargée de l’Égalité femmes-hommes Aurore Bergé qui, dans un entretien accordé à l’AFP, a annoncé dans la foulée de la conférence de presse de la députée socialiste que… la future loi-cadre sur les violences faites aux femmes était « prête ». Comportant 53 mesures visant à « mieux former, mieux détecter, mieux prévenir et mieux sanctionner », le texte devrait être inscrit à l’ordre du jour parlementaire « dès que cela sera possible », a affirmé la ministre déléguée.

    Quel que soit le texte qui aboutira, la question des moyens reste entière. Comme l’a souligné la syndicaliste CGT durant la présentation collective de la première proposition, le contexte actuel est celui de l’austérité, « avec des subventions aux associations qui se réduisent. » Le coût de ses mesures est estimé à 3 milliards d’euros. Des crédits que les associations, toujours en mode combat, n’ont de cesse d’arracher. « Nous l’avons appris de nos aînées, la meilleure des manières de ne pas reculer c’est de continuer à avancer », assène Anne-Cécile Mailfert.