Tag: manifestation

  • La lutte contre l’arrêt du bloc à Apt s’exporte en Cité des Papes

    La lutte contre l’arrêt du bloc à Apt s’exporte en Cité des Papes

    Pas moins de deux bus descendront d’Apt pour une manifestation ce jeudi 6 novembre à 15h30 devant la cité administrative d’Avignon contre la fermeture du bloc opératoire de l’hôpital d’Apt, dont le transfert vers l’hôpital de Cavaillon est prévu au 1er janvier prochain sur décision de l’ARS (voir encadré ci-contre).

    « C’est tout un territoire que l’on coupe de la santé, ce sont des vies que l’on met en danger », lâche dans un communiqué le collectif Apt.es à faire bloc, organisateur du mouvement soutenu par la mairie, la CGT ou encore la communauté de communes du Pays d’Apt Luberon, qui met à disposition les moyens de transport.

    L’ARS a décidé de la fermeture du service « dans un contexte marqué par un vieillissement de la population, une hausse des maladies chroniques et des tensions sur les ressources médicales » dénonce le collectif, tout en avançant un manque de rentabilité et une activité en berne. Mais, d’après l’équipe médicale, cette décision est « fondée sur des motifs erronés et dépourvue de justification économique, sanitaire et territoriale sérieuse », tout en démontant un par un ces arguments qui « entrent dans une logique de manipulation ». Tout d’abord, rapport d’activité du GCS Apt-Avignon à l’appui, il est assuré que « le déficit abyssal du centre hospitalier n’est pas lié à l’activité chirurgicale » et même qu’« au contraire cette activité est dans la dynamique préconisée par l’Anap ». Le volume d’activité serait lui en « constante augmentation », tout en lâchant qu’un transfert de l’activité d’endoscopie « arrive très à propos alors que le seul praticien endoscopiste de Cavaillon vient de partir à la retraite ».

    Ministres sollicités

    Trois recours avaient été déposés mais ont été rejetés par la justice. Au moins un nouveau recours en référé va être déposé « avec des arguments différents » nous confirme-t-on du côté du comité des usagers du centre hospitalier. Plusieurs courriers ont également été adressés à différents ministres et élus. À commencer par la présidente du Département et ancienne maire d’Apt, Dominique Santoni (LR), qui, après avoir rencontré le ministre de la Santé de l’époque, Yannick Neuder, en juillet dernier, a écrit au Premier ministre Sébastien Lecornu. Dans cette lettre ouverte datée du 20 octobre, elle a réagi au discours prononcé par le locataire de Matignon face aux sénateurs le 15 octobre dernier, pendant lequel il assurait qu’il n’y aurait pas de fermeture d’hôpital en 2026. Elle demande donc un délai supplémentaire « pour redonner une activité à la hauteur des besoins de notre territoire ». L’ordre des médecins de Vaucluse s’est, lui, adressé à la nouvelle ministre de la Santé, Stéphanie Rist, le 23 octobre, évoquant dans sa lettre une fermeture « qui aura comme conséquences une difficulté d’accès aux soins ainsi qu’une prise en charge rapide, entraînant une possible perte de chance » pour les patients.

    L’ARS défend un projet global

    Depuis le début, l’Agence régionale de santé (ARS) répond invariablement que « ce n’est pas une fermeture, c’est un projet avant tout », défend Loïc Souriau, directeur de l’ARS 84. L’activité prévoit d’être transférée à l’hôpital de Cavaillon. « On propose d’injecter 10 millions d’euros pour refaire la moitié de l’hôpital, de consolider sa filière gériatrique, d’augmenter la capacité de l’Ehpad dans un timing assez court et avec des investissements qu’aucun hôpital n’a eu en Vaucluse », assure Loïc Souriau. L’ARS estime que « l’impact sur l’offre locale reste limitée dans la mesure ou la chirurgie pratiquée aujourd’hui à Apt est très faible ».

    F.C.

  • Les Kurdes mobilisés pour la paix et la libération d’Apo

    Les Kurdes mobilisés pour la paix et la libération d’Apo

    La communauté kurde de Marseille a de nouveau battu le pavé, ce dimanche dans la cité phocéenne, alors que la situation du peuple kurde au Moyen-Orient est toujours incertaine, entre tensions en Syrie et début de processus de paix avec le gouvernement Turc.

    « Nous sommes là pour sensibiliser l’opinion publique et la communauté internationale sur la question kurde. Cette dernière doit prendre ses responsabilités, doit prendre part dans le processus de paix lancé en Turquie », explique Salih Azad, responsable du Centre démocratique kurde de Marseille. Il rappelle que le PKK, Parti des Travailleurs du Kurdistan, « a annoncé il y a une semaine le retrait total de ses combattants des frontières de la Turquie », après des années de combats face au gouvernement Turc.

    Le tout, sous l’impulsion de son leader, Abdullah Öcalan dit Apo, emprisonné depuis 1999 en Turquie, qui avait appelé à la dissolution du PKK comme premier pas dans un processus de paix. D’où le slogan lancé par la communauté kurde, ce dimanche : « Liberté pour Öcalan ».

  • « De plus en plus de violences sans arrestation »

    « De plus en plus de violences sans arrestation »

    « À quelques jours de la prochaine mobilisation intersyndicale, je suis extrêmement inquiet de la présence possible de groupes d’extrême droite violents à proximité de la manifestation. Comment un groupe facilement repérable, masqué, peut-il se déplacer et agir à son aise alors qu’un dispositif policier aussi important est présent ? », interroge Serge Ragazzacci dans un courrier adressé au préfet de l’Hérault au lendemain de la manifestation du 18 septembre. « Les images et les témoignages, l’agression extrêmement brutale aux Beaux-Arts nous interrogent », poursuit le secrétaire général de l’union départementale CGT de l’Hérault qui souligne, quelques lignes plus loin, que « ce n’est pas la première fois qu’à Montpellier ces groupes violents agissent. Les exactions ont même tendance à se multiplier et surtout à devenir de plus en plus violentes.  »

    Une inquiétude que vient confirmer la publication, le 16 octobre, du rapport de l’Observatoire des libertés de Montpellier (OLM) sur les violences perpétrées par un groupe de militants d’extrême droite lors de la manifestation du 18 septembre. Le document interroge, vidéos à l’appui, l’attitude des forces de l’ordre à l’égard des fauteurs de troubles, qui n’ont pas été inquiétés.

    « Où en est l’enquête ? »

    « La manifestation ayant été déclarée par l’intersyndicale, il faut que l’ensemble des organisations prennent connaissance des faits et qu’on en débatte ensemble », estime Serge Ragazzacci. L’intersyndicale doit donc se réunir à cet effet le 7 novembre.

    Julien Frayssinhes, co-secrétaire de Solidaires 34, syndicat membre du collectif Montpellier contre l’extrême droite, s’est déjà plongé dans le rapport documenté de l’OLM. Il se dit frappé par « l’inaction de la police ce jour-là. On a un groupe d’une vingtaine de membres de l’extrême droite qui commence, dès le matin, à intimider des lycéens en train de bloquer le lycée Joffre. Le proviseur, qui avait pourtant signalé cette présence au rectorat et aux autorités policières, a dû ouvrir le lycée pour mettre en sécurité les lycéens, faute d’intervention. Ensuite à la fin de la manif, sur la place de la Comédie, les CRS s’interposent et exfiltrent ces mêmes membres de l’extrême droite. 45 minutes après, l’un de ces hommes masqués prend violemment à partie, sur l’esplanade, des représentants de l’Observatoire des libertés de Montpellier. Encore une fois, la Bac, qui est à proximité, ne fait rien. Et tout ça finit par une agression violente aux Beaux-Arts. C’est d’une impunité totale. Qu’on laisse naviguer ces gens-là toute la journée dans la ville est très inquiétant  », estime Julien Frayssinhes. « On se demande à quoi sert le dispositif de sécurité démesuré mis en place ce jour-là, si ce n’est à dissuader les gens d’aller en manifestation. Parce que là on voit bien qu’il y a des troubles à l’ordre public qui ne sont pas contrôlés », poursuit le responsable de Solidaires 34. Qui s’interroge  : « Où en est l’enquête ? On est plus d’un mois après les faits. Dans une communication du 26 septembre, la préfecture affirme que des contrôles d’identité ont été réalisés au moment de l’exfiltration de la Comédie. Ça veut dire qu’il y a des noms. Par ailleurs sur les vidéos, on voit qu’il y a des individus en commun sur la Comédie et aux Beaux-Arts  », insiste Julien Frayssinhes. « Ce qu’on souhaite, avec l’appui du rapport de l’Observatoire des libertés, c’est que des principes soient réaffirmés.  »

    Car de façon plus générale, Serge Raggazacci et lui font le même constat  : « il y a de plus en plus d’actes de violences qui proviennent de groupes d’extrême droite sans qu’il y ait d’arrestation », observe le secrétaire départemental de la CGT 34. « Il ne faut pas tomber dans la caricature du “tous les flics sont des fachos, tout le monde déteste la police”, ce n’est pas mon credo. Mais on s’interroge légitimement sur le climat, sachant qu’il y a déjà eu plusieurs actes de violences qui pour l’instant ne font pas l’objet de suites. »

    A.G.

  • Rassemblement contre l’hommage d’Estrosi

    Rassemblement contre l’hommage d’Estrosi

    Ils étaient plusieurs dizaines à se réunir, mardi en fin d’après-midi, place Massena, pour dénoncer la volonté du maire de Nice, Christian Estrosi, de baptiser du nom de Nicolas Sarkozy le parvis du futur commissariat central de la ville, « un geste de reconnaissance », selon le maire, annoncé quelques jours après la condamnation de l’ancien président de la République. « Ce qu’a fait Sarkozy est d’une extrême gravité. C’est pour cela qu’il a été condamné. Lui rendre hommage est une honte », a tonné un manifestant.

    La veille, lundi, le Parquet national financier avait indiqué qu’une plainte visant les activités de conseil de Christian Estrosi et de son épouse Laura Tenoudji avait été déposée. Pour « abus de biens sociaux » et « recel d’abus de biens sociaux », a précisé l’avocat d’un employé de la société Smart Good Things Holding, qui revendique le statut de lanceur et veut garder l’anonymat.

  • Des employés de Marie Blachère réclament de meilleures conditions

    Des employés de Marie Blachère réclament de meilleures conditions

    « En 21 ans d’existence, c’est la première fois qu’on manifeste devant le siège », confie Christine Tonarelli, secrétaire CGT du géant de la boulangerie Marie Blachère, ce mardi 21 octobre, aux environs de 13h, à Châteaurenard. Les NAO se tiennent l’après-midi même avec la direction du groupe.

    Le syndicat attend de nombreuses avancées lors de ces négociations, telles qu’une augmentation générale des salaires de 4%, une revalorisation de la prime d’ancienneté, une hausse de la prime salissure, une amélioration des conditions et de la charge de travail, des embauches pour compenser l’absentéisme ou encore le respect du droit à la déconnexion. Marie Blachère compte environ 800 boulangeries et plus de 12 000 employés à travers l’Hexagone.

    C’est devant le majestueux siège de la plus grande firme de boulangerie en France, aux immenses baies vitrées et construit pour plusieurs millions d’euros, que se sont rassemblés une quarantaine de militants de la CGT.

    « On est là pour montrer notre détermination. Il risque d’y avoir des actions plus importantes, à l’avenir, selon l’issue des négociations. Quand on voit les investissements, comme l’ouverture d’un magasin à New York, et de l’autre côté la grille de salaire des employés, ce n’est pas normal », confie Fabien Trujillo, animateur syndical de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (Fnaf) CGT.

    Une direction surprise

    À l’intérieur du siège, une quinzaine d’employés intrigués par la manifestation sont sortis. La direction ne peut que constater le rassemblement. « Nous sommes surpris de cette présence alors que la réunion a lieu cet après-midi (mardi NDLR) et que nous sommes en pleine négociation. Les désaccords avec les syndicats sont rares », assure ainsi Julie Poudret, directeur des relations sociales de l’entreprise, depuis le hall d’entrée du siège, pendant que les drapeaux rouges de la CGT flottent en arrière-plan. « Toute revendication est légitime. Cela dépend de la manière dont on les voit. Cela fait plusieurs années que l’on distribue des avantages sociaux lors des NAO », ajoute Marc Beridon, directeur du secteur boulangerie. Une prochaine réunion devrait se tenir en novembre.

  • La force en guise de maintien de l’ordre

    La force en guise de maintien de l’ordre

    Canon à eau. Blindés sur la place de la Comédie. Policiers municipaux et brigade anticriminalité (Bac) déployés. Les manifestations de septembre dans l’Hérault et plus particulièrement à Montpellier ont soulevé un certain nombre de questions sur la conception du maintien de l’ordre de la part de la préfecture et les consignes envoyées par le ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau. « Le dispositif est disproportionné. Mais la question c’est : qu’est-ce qui fait craindre au préfet de l’Hérault de telles difficultés ? De quelles remontées d’informations dispose le préfet pour prévoir un tel dispositif ? », s’interroge Sophie Mazas, avocate de la Ligue des droits de l’Homme.

    Le 18 septembre par exemple, 350 policiers ont été mobilisés à Montpellier et deux véhicules Centaure étaient postés place de la Comédie. Ces véhicules blindés de 14,5 tonnes, dotés de 300 chevaux, de canons de tir de lacrymogènes guidés par laser et d’une caméra d’une portée de 9 km, avaient été déployés pour la première fois lors des émeutes de 2023 après la mort de Nahel à Nanterre. Pour la gendarmerie, ces véhicules sont utiles pour « affronter de nombreuses situations : terrorisme, guérilla urbaine, catastrophes ». Dans un rapport consacré aux forces de l’ordre, la Cour des comptes avait déjà exprimé des « doutes » sur « l’adéquation entre ce matériel, bien plus lourd, armé et coûteux que les matériels dont disposait la gendarmerie auparavant, et l’usage effectif qui en sera fait ».

    Le 10 septembre, l’utilisation du canon à eau avait également fortement tourné sur les réseaux sociaux. Un homme, situé à une quinzaine de mètres du camion, touché à la tête, avait été légèrement blessé. « Les policiers ont fait leur travail et sont intervenus en respectant le cadre réglementaire. Des sommations ont été faites à plusieurs reprises et avant l’emploi de l’engin lanceur d’eau », avait alors réagi Baptiste Chauveau, chef du service communication à la préfecture de l’Hérault, auprès de France 3 Occitanie.

    Une version contestée par Sophie Mazas : « J’avais déjà vu des canons à eau sur des manifestations à 150 000 personnes mais pas sur 10 000 personnes à Montpellier. L’instruction faite sur le maintien de l’ordre de 2017 explique que l’usage des canons à eau ne peut être fait qu’après une charge au sol de la police. Elle n’a pas eu lieu. Le principe de proportion de l’usage de la force n’est pas respecté. On commence tout de suite avec une répression très forte ».

    La Bac dans les lycées

    Le choix des unités de police ou de gendarmerie pose également problème à l’avocate de la LDH : « La Bac n’est pas du tout formée pour encadrer les manifestations ou pour gérer l’ordre public. Quand vous envoyez la Bac qui intervient en civil, parfois sans brassard, sans RIO [référentiel des identités et de l’organisation, Ndlr.], avec des matraques et des méthodes d’intimidation, il y a quand même un problème. Ce sont eux qui ont été envoyés dans les lycées le 10 septembre. »

    La polémique a aussi enflé concernant la présence de la police municipale, dont les missions de maintien de l’ordre sont interdites. « Nos policiers étaient engagés uniquement pour une mission de protection, et de nos effectifs ainsi que des citoyens », a expliqué Sébastien Cote, l’adjoint en charge de la sécurité à Montpellier. Des arguments qui n’ont pas convaincu Sophie Mazas : « Je ne comprends pas, ils sécurisent des gens qui font du maintien de l’ordre ? Ils font donc bien du maintien de l’ordre ».

    Face à cette accumulation, la question du droit de manifester se pose pour la LDH. « Cet usage de la répression commence vraiment à poser problème », conclut Sophie Mazas.

  • Un grand rassemblement pour la Verrerie à Nîmes le 16 octobre

    Un grand rassemblement pour la Verrerie à Nîmes le 16 octobre

    Dans un contexte qui s’est à nouveau tendu ces dernières heures, plus de 150 personnes se sont rassemblées devant la Verrerie du Languedoc vendredi 10 octobre. Après les syndicats, plusieurs personnes ont pris la parole devant le site dont la maire (SE) de Vergèze, Pascale Fortunat-Deschamps, qui a renouvelé son appel à un grand rassemblement. À l’applaudimètre, la date du jeudi 16 octobre a été choisie pour se réunir sous les fenêtres de la préfecture du Gard à Nîmes (11h) où l’intersyndicale et les élus locaux espèrent être reçus par le préfet. Un appel a par la suite été envoyé à toutes les organisations syndicales du Gard et des départements voisins. « Les élus locaux répondront présents », a assuré Pascale Fortunat-Deschamps qui était déjà entouré par une bonne quinzaine d’élus. « Je demande à tout le monde de tout faire pour que l’on soit le plus nombreux possible jeudi », a martelé Yohan Goupille, le délégué syndical CGT. Toutes les organisations politiques présentes ont confirmé leur soutien et leur mobilisation jeudi. Une cantine solidaire sera même mise en place jeudi midi.

    Car la température est en effet remontée d’un coup jeudi 9 octobre sur le site de la Verrerie du Languedoc condamnée à la fermeture par son propriétaire américain Owens-Illinois (O-I). Après une salve de négociations qui a permis « des avancées » selon l’intersyndicale, la tension est repartie à la hausse sur les coups de 14 heures jeudi. La direction d’Owens Illinois a en effet envoyé un communiqué de presse (sans avertir l’intersyndicale de son contenu) pour annoncer la fermeture « dans les prochains jours » du four à cause de la mobilisation des salariés qui occupent l’entrée du site depuis une quinzaine de jours.

    « Il s’agit de la seule option permettant de rétablir la sécurité des personnes et des installations, tout en préservant l’intégrité du four », écrit la direction. L’intersyndicale, composée de la CGT, de la CFE-CGC et de FO, a immédiatement réagi en organisant un rassemblement avec les salariés et les élus locaux vendredi, accompagné d’un point presse, pour dénoncer « les mensonges de la direction d’OI ». « Ce sont des menteurs », a martelé Yohan Goupille, délégué syndical CGT.

    « Les prétextes cités ne sont pas justifiés. Pendant plus de dix jours, ce sont les salariés qui ont maintenu l’activité et la sécurité en l’absence totale de direction sur le site. C’est toujours OI qui met de l’huile sur le feu. Un accord de méthode a été signé stipulant la fin du PSE au 31 octobre. Pourquoi arrêter le four quinze jours avant ? OI sont des voyous », fustige Yohan Goupille qui confirme que si le four est arrêté, il ne pourra pas redémarrer.

    « Nous constatons une remise en cause du droit syndical par des pressions exercées sur notre Délégué Syndical Central CFE-CGC (Guillaume Boisson, Ndlr), également responsable maintenance, sommé d’organiser l’arrêt du four dans des délais intenables, alors qu’il est mobilisé depuis plusieurs semaines dans les négociations à Lyon. L’utilisation des heures de délégation ne peut être soumise à autorisation ni à contrôle préalable de l’employeur », ajoute l’intersyndicale.

    « Pour arrêter le four, il faut faire couler 400 tonnes de verre au sol. Ça ne se fait pas comme ça. La dernière fois qu’on l’a fait, on s’était préparé pendant trois semaines. On avait mis deux secours électriques, trois secours d’eau et louer deux chargeurs pour sortir le verre. Aujourd’hui, on n’a qu’un chargeur. S’il tombe en panne, c’est la catastrophe. On nous demande d’être prêts lundi matin (le 13 octobre). Mais nous sommes en sécurité avec le four qui fonctionne. Ça ne risque rien. Par contre, si on fait cette intervention rapidement, non organisée, on risque vraiment la catastrophe humaine et industrielle », précise Guillaume Boisson.

    « Toutes nos avancées négociées dans le cadre du PSE ont été conditionnées. S’il y a une destruction du stock, ou qu’une personne commet un acte qui ne va pas, on perd l’intégralité de ce qu’on a obtenu. On répète à nos salariés de rester calme. La frontière entre la négociation et le chantage est fine. Ils veulent que le personnel dégoupille pour justifier leurs actions sauf que le personnel reste très professionnel et ça ils ne l’avaient pas prévu », explique l’intersyndicale qui espère donc rassembler des centaines de personnes jeudi 16 octobre pour pousser l’État à intervenir contre cette fermeture jugée comme un non-sens « social, industriel, économique et environnemental ».

  • Théo Challande Névoret s’adresse au préfet après la garde à vue du LGBT éborgné

    Théo Challande Névoret s’adresse au préfet après la garde à vue du LGBT éborgné

    L’adjoint au maire de Marseille en charge de la démocratie et de la lutte contre les discriminations reste mobilisé et demande des comptes. Dans un communiqué, Théo Challande Névoret indique que Alexandre Georges, militant écologiste et LGBTi, « a été placé ce matin du lundi 13 octobre en garde à vue, selon un proche d’Alexandre Georges ». Membre du service d’ordre d’un rassemblement citoyen en février 2024, Alexandre Georges est accusé d’avoir usé d’un gaz lacrymogène de poche contre un homme « qui violentait des manifestants et qui s’est avéré ultérieurement être un fonctionnaire de police en civil », rappelle le communiqué (notre édition du 4 septembre). Il est reproché à ce policier en civile d’être l’auteur présumé de propos homophobes et d’un coup de poing ayant causé une infirmité à l’œil de Georges. Théo Challande Névoret dénonce une injustice : « Un policier est fautif de violences inexcusables, délictuelles et pénalement répréhensibles, mais c’est la victime qui est en garde à vue. J’apporte à Alexandre Georges tout mon soutien dans cette épreuve ». L’élu demande un rendez-vous urgent « avec le Préfet et la Préfète de Police déléguée ».

  • Hôpital d’Apt : l’espoir vit pour le maintien du bloc

    Hôpital d’Apt : l’espoir vit pour le maintien du bloc

    « Que ce soit les élus, les usagers ou les syndicats, on ne lâche pas tant que cette fermeture n’est pas annulée », lance Marie-Élodie Pongy, secrétaire générale de la CGT de l’hôpital d’Apt, en fin de manifestation à l’appel du syndicat contre la fermeture du service de chirurgie, qui a rassemblé plus de 400 personnes, ce jeudi 9 octobre.

    Et parmi les manifestants, malgré l’obstination de l’ARS et de l’État à déménager ce service au centre hospitalier de Cavaillon, c’est bien l’optimisme qui accompagnait un sentiment de colère dans les rues de la capitale du Luberon. « Je suis très optimiste sur le maintien de la chirurgie à Apt », confirme ainsi Dominique Thévenieau, président du comité des usagers de l’hôpital d’Apt. Et ce, notamment, car trois référés suspensifs ont ou vont être déposés par la mairie, la CGT et donc le comité des usagers. « C’est très fort, car on pense que les ARS ne veulent rien entendre et, malgré que l’on fasse du bruit, ils ne bougent pas », poursuit celui qui s’occupait auparavant du service de maternité de l’établissement de santé. Une décision des tribunaux est attendue pour la mi-novembre.

    Tous ensemble

    « Cela a aussi permis de ranimer la vie militante à Apt, ce dont on avait grandement besoin. Mais surtout, on voit une vraie unité sur le sujet entre politiques, syndicats, associations et les communes aux alentours. Donc on y croit », confie Thomas Viens, Aptésien présent dans la manifestation. « Le combat sera forcément rude, mais on y croit. Il faut absolument défendre le service public ici, et la mobilisation donne chaud au cœur », lui embraye Jean-Claude Houseaux, également habitant aptésien. « On est passés de la stupéfaction à l’action », analyse de son côté Céline Celce, conseillère municipale d’opposition (Génération·s) à Apt. « On sent que personne ne lâchera. C’est aussi dû à l’histoire de cet hôpital pour lequel on s’est battus à plusieurs reprises. Car tout le monde a conscience qu’après la chirurgie, c’est le reste de l’hôpital qui va être démantelé au fur et à mesure », pousse-t-elle.

    Une conférence-débat sur le sujet est prévue le 24 octobre à la MJC d’Apt à 18h30. Tandis que la prochaine manifestation est prévue le 6 novembre à 15h30 devant l’ARS de Vaucluse à Avignon.

  • L’État lance un appel pour reloger les occupants d’habitat insalubre

    L’État lance un appel pour reloger les occupants d’habitat insalubre

    La préfecture a lancé un appel à manifestation d’intérêt « pour la captation d’hébergements, de relogements, et d’accompagnement social pour des ménages dont le logement fait l’objet d’un arrêté d’insalubrité ».

    L’approche, qui se veut expérimentale, s’attelle enfin au laxisme qui a longtemps prévalu dans le suivi des arrêtés préfectoraux d’insalubrité, en particulier ceux qui prescrivent une interdiction temporaire ou parfois définitive du logement. Il ne suffit pas de relancer la chaîne de production des arrêtés, faut-il encore s’assurer de leur exécution.

    Par manque de logements et de volontarisme aussi, nombre d’arrêtés sont restés lettres mortes face à la carence du bailleur, même sous la pression croissante d’astreintes. Les autorités sont souvent dans l’incapacité de se substituer au propriétaire à ses frais avancés. De fait, de nombreux occupants finissent par se reloger d’eux-mêmes, mais certains n’ont d’autres choix que de se maintenir dans le local insalubre, comme le constate régulièrement La Marseillaise : des locaux insalubres interdits depuis des lustres restent occupés et parfois même reloués en douce.

    La Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) est en quête d’un opérateur inventif à qui confier cette mission pour une durée initiale d’un an, reconductible jusqu’à trois ans « sous réserve de disponibilité budgétaire ». « L’appel à projets vise à favoriser l’émergence de projets innovants et partenariaux… Toutes les propositions alternatives et les initiatives sont les bienvenues », énonce le cahier des charges qui promeut l’idée d’un « groupement d’opérateurs » qui « serait semble-t-il de nature à favoriser la capitalisation des compétences et des expériences dans des domaines variés et de mieux couvrir l’intégralité du département ».

    Marseille exclue de la mission expérimentale

    La DDETS rappelle combien la lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de la puissance publique « à valeur constitutionnelle », dans un département qui détient « les taux les plus élevés de France » : 63 000 logements privés y sont potentiellement indignes, soit 9,6% des résidences principales. « Marseille concentre, à elle seule, 30% du parc potentiellement indigne de la région Paca. Ainsi, 40 000 logements privés sont potentiellement indignes à Marseille, dont 10 000 nécessiteraient un traitement prioritaire. »

    Pourtant, Marseille est exclue de l’expérimentation, alors que la cité phocéenne pèse pour la moitié (242) des 502 arrêtés préfectoraux engageant la procédure d’insalubrité dans le département ces dix dernières années. Depuis le début de l’année, 66 arrêtés préfectoraux (dont 9 avec interdiction définitive du local) ont ouvert une procédure de traitement de l’insalubrité, dont 39 à Marseille (60%). L’État justifie cette exclusion par « la convention de délégation de traitement des situations d’insalubrité », signée en janvier 2023 avec la Ville de Marseille. « La plupart des situations de la ville de Marseille sont donc gérées par le service communal d’hygiène et de santé (SCHS), hormis les situations de ménages non titrés et en surpeuplement. » Or, la ville est bien plus confrontée à ses difficultés que l’État.