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Tag: habitants

  • Fos-sur-Mer : Rémi Esnault inaugure son local de campagne

    Fos-sur-Mer : Rémi Esnault inaugure son local de campagne

    Notre Fos est là » pour Rémi Esnault. Ils sont près de 600, selon le candidat, à s’être déplacés ce samedi matin pour assister à l’inauguration du local de campagne, avenue Jean-Jaurès. L’actuel chef de cabinet de René Raimondi (DVG) est le candidat à la succession du maire, après « trente ans de travail et d’amour pour cette ville », comme ce dernier le résume.

    Rémi Esnault se présente en continuateur assumé de la politique menée par ses prédécesseurs. « Dans les doutes du monde et le chaos des institutions, tout le monde semble perdre sa boussole et la commune est le seul cap qui nous reste. On tient ce cap depuis plus de 20 ans. Le plébiscite à chaque élection nous honore », considère le candidat.

    Son premier soutien, le maire de Fos, René Raimondi, a quand même une « pensée très émue pour Jean Hetsch », élu maire en 2018 et disparu quatre ans après d’un cancer. « C’est pas moi qui devrait être là », juge-t-il, des larmes dans la voix. « J’ai fait de mon mieux. Au moment de partir, il faut quelqu’un capable de continuer le travail et cette personne c’est Rémi. Il m’accompagne depuis plus de dix ans. Comme Jean, il a agi avec moi sur tous les dossiers », conclut René Raimondi.

    « La participation doit être structurelle au mandat »

    Si le programme « se fera avec les Fosséens », Rémi Esnault confie en marge du meeting que « la façade littorale est extraordinaire mais sous-utilisée. L’enjeu ne sera pas de transformer mais d’améliorer », ces lieux, en même temps que de « revitaliser le centre-ville au niveau économique et humain pour en faire une vraie place de village car le lien social n’est pas du passé mais une nécessité », pense le candidat. Pour ce faire, Rémi Esnault compte sur sa « proximité avec les Fosséens, une richesse dont on s’abreuvera en permanence, la participation doit être une réalité structurelle du mandat ».

    Parmi ses soutiens présents, l’ancienne députée PS Sylvie Andrieux, le maire d’Istres (DVG) François Bernardini, les communistes Jérémy Bacchi, sénateur, le maire de Port-de-Bouc, Laurent Belsola et l’adjoint de Fos, Nicolas Féraud. Pour ce dernier, les communistes « œuvrent au rassemblement de la gauche ». « Rémi coche beaucoup de cases de notre projet et notre section décidera bientôt de sa position » indique Nicolas Féraud.

    Les deux prochains mois seront ceux « du bilan avec les habitants pour avoir leur retour et construire notre programme que nous présenterons d’ici fin janvier début février », promet Rémi Esnault.

    Permanence de Rémi Esnault
    au 39, avenue Jean-Jaurès, à Fos.

  • La discussion ouverte sur le futur du Camembert Cousteau

    La discussion ouverte sur le futur du Camembert Cousteau

    Un pas en avant… Après une rencontre avec des représentants de la direction du Grand port maritime de Marseille le 30 octobre, le collectif « Camembert de Cousteau », qui réunit la fédération des comités d’intérêt de quartier (CIQ) du 16e arrondissement, le collectif Thala et la coopérative Hôtel du Nord, se félicite d’avoir réussi à ouvrir un espace de discussion.

    Cet été, habitants et associatifs s’étaient mobilisé pour évoquer l’avenir du bâtiment menacé de démolition et propriété du port, situé à deux pas de l’espace Mistral, tout à côté du hangar qui abrite le sous-marin Saga, machine imaginée par le marin au bonnet rouge, et du siège du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines. Une pétition avait été lancée pour sa sauvegarde. En parallèle, une quinzaine d’artistes avaient donné à voir toutes ses possibilités en le transformant en musée éphémère, empli de graffs et de fresques colorés. Le chantier de démantèlement avait finalement été suspendu. Un des pieux de la plateforme supportant le Saga ayant été fragilisé.

    « Trop tôt pour communiquer »

    « Nous allons entamer, dès janvier 2026, un travail sur une convention d’occupation », précise Michel Teule, président de la fédération des CIQ du 16e arrondissement. Les demandes n’ont pas bougé : faire du Camembert un espace public, un lieu patrimonial et associatif avec « différentes activités en relation avec la mer et le quartier », rappelle Michel Teule.

    Leur projet a été présenté, reste à en définir les modalités de financement, à régler aussi la question du loyer. Des échanges « riches » s’est réjouit ce dernier. À terme, une société coopérative d’intérêt collectif (Scic) pourrait même voir le jour. Autour de la table, ils ont insisté aussi pour que le Port soit partie prenante des discussions menées autour des projets de réaménagement du littoral qui seraient menés au sein du « grand Estaque ».

    Contactée, la direction du GPMM a confirmé ce vendredi 7 novembre que des discussions étaient en cours mais considéré qu’« il était trop tôt pour communiquer sur les modalités précises ». Et de réaffirmer que le Port travaille « en concertation avec la Ville et les acteurs locaux pour définir l’avenir du site », dans le cadre justement du « Grand Estaque ». Le GPMM rappelle que « toute occupation du domaine public du Port » doit « respecter les règles en vigueur » et « garantir la sécurité et la viabilité des projets ».

  • La préfecture de Vaucluse rejette l’arrêté anti poids-lourds sur la rocade, à Avignon

    La préfecture de Vaucluse rejette l’arrêté anti poids-lourds sur la rocade, à Avignon

    La préfecture de Vaucluse annonce, dans un communiqué de presse, émettre un avis défavorable « en l’état » au projet d’arrêté porté par la mairie d’Avignon. La municipalité a été informée par le préfet par courrier ce jeudi 6 novembre.

    Et ce car, à l’issue de réunions tenues entre juillet et septembre avec des représentants de collectivités du bassin d’Avignon et des acteurs économiques notamment, les échanges n’ont « pas permis d’aboutir à un consensus nécessaire au déploiement du dispositif dans des conditions acceptables par l’ensemble des parties prenantes », assure la préfecture. Le préfet appelle ainsi l’ensemble des acteurs du dossier à poursuivre les discussions pour « parvenir à un compromis acceptable pour tous ».

    Dans ce long texte, le point de vue défendu par les syndicats de transporteurs est notamment évoqué, à savoir l’utilisation de l’axe par les camions pour rejoindre la plateforme rail/route de la zone d’activités de Courtine. « En effet, le terminal de Champfleury figure parmi les premiers sites de transport combiné français rail/route et contribue de surcroît de manière significative à l’approvisionnement de l’agglomération avignonnaise et à l’économie locale, en offrant des débouchés aux productions agricoles du Vaucluse et du nord des Bouches-du-Rhône. À cet égard, le développement du transport combiné, qui constitue un mode de transport respectueux de l’environnement, est une politique publique portée par l’État », précise la préfecture.

    Concernant les inquiétudes de la mairie liées à la pollution générée par le passage des poids lourds dans une zone densément peuplée, les services de l’État rappellent que, « soucieux de la préservation de la santé des habitants », un « plan d’urgence transport » est déclenché lors des épisodes de pollution. Mais aussi que l’État participe financièrement aux projets de transports en commun du Grand Avignon, ainsi qu’aux études autour du Service express régional métropolitain.

    Enfin, la préfecture remet sur la table le projet de liaison Est-Ouest de contournement de la Cité des Papes, actuellement à l’arrêt, estimant qu’il aurait permis « de concilier les objectifs de protection des populations exposées à la pollution, la préservation de l’activité économique du bassin de vie avignonnais, ainsi que la desserte à plus longue distance des pôles économiques situés dans les Bouches-du-Rhône. »

    Contactée par La Marseillaise, la mairie d’Avignon n’a pas encore réagi à cette décision.

  • Apt : de grandes fissures obligent à évacuer 56 habitants

    Apt : de grandes fissures obligent à évacuer 56 habitants

    Mercredi dernier, 32 foyers, soit au total 56 personnes, ont été évacués de quatre immeubles de la résidence Saint-Michel, à Apt. Tous ont été relogés à ce jour par la municipalité ou par leurs propres moyens.

    « Comme je m’y étais engagée, personne n’est abandonné ! Je suis soulagée que nous ayons trouvé un hébergement d’urgence pour toutes les familles sans solution », se réjouit dans un communiqué la maire d’Apt, Véronique Arnaud-Deloy. Et ce, accompagné d’images de la résidence où l’on voit d’immenses fissures sur les murs des immeubles. Sont concernés par l’évacuation, dont le délai était fixé à ce jeudi 6 novembre, les immeubles Rosiers 1 et 3 et une partie de l’immeuble Les Glaïeuls 3.

    Capteurs de mouvement

    Une évacuation qui fait suite « à l’alerte enregistrée par les capteurs de mouvements et aux conclusions d’une expertise diligentée sur le terrain », précise la Ville d’Apt dans un premier communiqué émis ce jeudi 30 octobre. Des capteurs posés après une première alerte il y a deux ans. En effet, le bâtiment Les Hortensias avait été évacué en novembre 2022. « Il est absolument déchirant d’avoir à prendre une décision aussi lourde de conséquences. Je m’attends à ce qu’elle suscite le désarroi, la confusion, voire la colère. Cependant, il m’est humainement impossible de faire courir le moindre risque à des habitants de la ville », poursuit l’édile de la capitale du Luberon. Concernant la suite, la Ville poursuit ses efforts sur l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO), chargée d’analyser l’état de dix copropriétés privées et d’en diagnostiquer l’évolution. Mais aussi la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS), chargée de répondre aux attentes des habitants désireux de se reloger de façon pérenne.

  • La collecte individuelle des déchets à l’étude pour Saint-Pierre et les Laurons

    La collecte individuelle des déchets à l’étude pour Saint-Pierre et les Laurons

    À chaque conseil de quartier, les ordures reviennent sur le tapis. Sauf que cette fois mardi soir pour Saint-Pierre et les Laurons, la porte de sortie du problème est à l’initiative du représentant de la Métropole, chargée de la collecte.

    Le problème pour M. Tokarski, habitant la colline des Cléments, est que « les grands containers dans lesquels l’ensemble du quartier jette ses ordures sont insuffisants », ce qui conduit certains à jeter derrière et autour. Il remarque que « dans les quartiers où il y a les containers individuels y’a pas de problèmes ». Le maire (PCF) de Martigues Gaby Charroux « interpelle aimablement » le représentant de la Métropole Thomas Fian, présent à la réunion, à ce sujet. « Oui, nous pouvons mener une étude pour voir s’il est possible de doter en bacs individuels » annonce le fonctionnaire, qui « partage le constat qu’avec les bacs individuels on n’a pas d’objets indésirables » autour des bacs ni dedans. Une étude qui sera menée en étroite collaboration avec Odile Teyssier-Vaïsse (PCF), l’adjointe de quartier.

    « J’avais prédit que ça serait dysfonctionnel »

    Les dysfonctionnements dans la collecte ont une triple conséquence. L’insatisfaction des usagers contribuables, qui peinent à signaler leurs problèmes, malgré l’application Réflexe de la Métropole, qu’un habitant a voulu utiliser mais qui « se met en erreur ». La saleté autour des poubelles, qui est du ressort du service propreté urbaine de la Ville, qui « intervient très souvent et ramassent parfois deux plateaux par jour alors que c’est pas leur job », rappelle Odile Teyssier-Vaïsse.

    Et au fond, une certaine frustration. « Je ne trie plus. On nous dit c’est la Métropole, mais c’est facile de se défausser », lance cet habitant excédé au maire. Odile Teyssier-Vaïsse intervient : « Non, ça n’est pas facile. Mais remarquez que quand c’était nous en gestion y’avait pas de problèmes » estime l’élue, au sujet de l’ex-Communauté d’agglomération de l’ouest de l‘étang de Berre (Caoeb).

    Gaby Charroux, auteur d’un livre sur la métropolisation, approfondit. « J’avais prédit que ce serait terrible et c’est le cas partout autour. Et on paye désormais une taxe d’enlèvement des ordures ménagères, qu’on payait pas avant avec la Caoeb. La Ville paye son service propreté, qui paye encore lorsqu’on dépose au Vallon du Fou, qu’on avait nous-même financé. On paye trois fois ! » détaille l’édile.

    Ou quand les centres de décision s’éloignent autant que les finances.

  • HMP laisse les propriétaires verrouiller les Chutes-Lavie

    HMP laisse les propriétaires verrouiller les Chutes-Lavie

    La petite rue de la Pépinière sert d’accès, pour des centaines d’habitants, à une crèche, un jardin et un centre d’animation municipal ainsi qu’aux commerces depuis trois décennies. Elle est désormais condamnée par un portail, récemment soudé. Lors d’une assemblée générale, les 38 copropriétaires, le bailleur social HMP (Habitat Marseille Provence) devenu PML (Provence Métropole Logement) qui reste majoritaire au CA de la cité avec 130 logements sociaux, ont décidé de sa fermeture « pour raison de sécurité ».

    Le 15 octobre, forts d’une pétition de 500 signatures, les habitants du quartier ont manifesté contre cette décision qui les oblige à faire un long et dangereux détour dans leurs activités quotidiennes. Soutenus dans leur démarche par la mairie de secteur, la mairie centrale, les associations Marsmob et le mouvement Debout, ils souhaitaient faire entendre raison aux copropriétaires de l’ancienne cité HLM progressivement privatisée. La nouvelle présidente de PML, Solange Biaggi, avait accepté de les recevoir mercredi.

    Un sujet qui fédère

    Presque deux heures de tentatives de conciliation semblent être restées vaines. C’est « extrêmement déçus », que les représentants du collectif, de l’association pour les mobilités de demain et de locataires de PML sont ressortis du rendez-vous avec la direction du bailleur et les représentants des copropriétaires. « Nous n’avons eu que très peu d’ouverture pour dialoguer sereinement », résume Arnaud de Marsmob, notant un certain « mépris » devant les arguments exposés. « On nous répond qu’une concertation a été faite auprès de 13 locataires qui se sont montrés d’accord avec la décision du conseil » s’étonne Nadia Mendil, locataire elle-même pénalisée par cette privation d’accès et qui n’a jamais été consultée.

    Le bailleur social semble « s’aligner sur la volonté des 38 propriétaires de condamner la rue à la circulation piétonne, même avec des créneaux horaires », regrette amèrement Nathalie Prost pour le collectif qui a proposé une médiation. Sans réponse sous quinzaine, le collectif jouera sur l’effet boule de neige : « 30% des cités marseillaises sont concernées par des voies privées » qui, revendiquées comme telles amènent à l’impasse. Contactée, la direction de PML n’a pas donné suite.

  • [Entretien] Liliana Lalonde Flores : « Pour moi, ça ne passe pas et on se retrouvera en appel »

    [Entretien] Liliana Lalonde Flores : « Pour moi, ça ne passe pas et on se retrouvera en appel »

    La Marseillaise : Vous avez dénoncé lors de la cérémonie d’hommage le « monstre immobilier » qui fait prospérer l’habitat indigne.

    Liliana Lalonde Flores : Je suis juste une mère qui a perdu un fils, ça me donne le droit d’élever la voix sinon tous ces prévenus qu’on a vus sagement alignés au procès se diront à la fin que pour huit morts, ne pas entretenir son immeuble ou faire semblant, cela ne coûte pas cher. Ce serait en effet un feu vert donné pour que le monstre immobilier continue de tirer les ficelles de l’habitat indigne.

    Cinq mois après le délibéré avec six relaxes et dix peines clémentes, que ressentez-vous ?

    L.L.F. : Je n’ai pas voulu montrer ma rage. On avait mis trop d’espoir dans un tribunal vraiment très humain mais qu’on pensait surtout courageux. Je me suis laissée endormir, dépossédée tant j’étais convaincue, dur comme fer, de la qualité de la justice en France. J’ai été choquée d’entendre le propriétaire de la cave se laver les mains et, au plus haut, l’ancien adjoint Ruas se victimiser en évoquant ses enfants. Nous, parents des huit victimes, voulons juste la vérité et qu’ils payent pour leur irresponsabilité. Le maire de l’époque aurait dû être inculpé. La démonstration a été faite qu’il a fait le choix de se rendre intouchable, de recruter des incompétents. Non seulement la justice n’est pas rendue, mais elle lave les auteurs de leur responsabilité profonde et surtout le premier représentant du monstre immobilier.

    Le jugement a considéré que Julien n’était pas soumis à des conditions d’hébergement indignes ?

    L.L.F. : Cela a révolté toute la famille de lire que Julien n’était pas vulnérable. J’ai dû dire trop doucement les choses au procès. Il me faudra trouver les mots en appel pour que les juges comprennent que c’était un jeune homme qui n’avait pas les moyens de loger ailleurs, qu’il s’est gardé de nous dire les conditions dans lesquelles il vivait. Je dénoncerai la stratégie honteuse de mensonge de la propriétaire qui a même nié que mon fils était son locataire.

    Pensez-vous que ce procès a été un show ?

    L.L.F. : Je ne vois pas la justice comme une pièce de théâtre. Il faut la prendre au sérieux, ne surtout pas la ridiculiser. Nos larmes sont pour nous. Cela ne servira à rien de me mettre à genoux devant un tribunal. Il faut demander aux juges avec le respect qui se doit, d’être courageux pour que les choses changent. Là, les inculpés riaient en sortant du tribunal, se congratulaient. Ruas est venu me tendre la main à la fin, non pas pour s’excuser mais comme pour me dire « on a gagné, ne vous sentez pas trop mal ». Non, pour moi, ça ne passe pas et on se retrouvera en appel. Je me bats pour Julien et le futur des enfants. Mon Dieu, ce n’est pas normal que des femmes, des enfants, nos anciens vivent dans des conditions épouvantables ! Il faut donner une raison et du sens à la mort de nos êtres chers. Les gens qui m’entourent me donnent cette force.

  • La réouverture d’une rue des Chutes-Lavie en débat

    La réouverture d’une rue des Chutes-Lavie en débat

    Pour soutenir leur revendication d’une réouverture d’un accès piétons de la rue qui traverse la cité des Chutes-Lavie, les riverains se sont constitués en collectif. Ils se donnent rendez-vous mercredi 5 novembre à 11h devant les locaux de la Métropole, 25 avenue de Frais-Vallon, où ils seront reçus par Solange Biaggi.

    Un grand portail verrouille l’accès à la rue de la Pépinière. Ce geste, décidé par l’assemblée des copropriétaires qui revendiquent une voie privée et invoquent des raisons « de sécurité », a soulevé un tollé dans tout un quartier. Une mobilisation du collectif des Chutes-Lavie, le 15 octobre, a mis au jour les difficultés rencontrées par les riverains obligés à de longs détours pour rejoindre les commerces et écoles de l’autre côté de la cité. Par ailleurs une crèche, un centre d’animation et un jardin municipaux se trouvent dans l’enceinte de la cité.

    PML (ex-HMP) a progressivement vendu des logements sociaux de la cité jardin mais reste majoritaire au conseil d’administration. Déjà, l’ancienne école maternelle avait été « fermée du fait de l’accessibilité piétonne dégradée », rappelle Didier Jau, maire (EELV) du secteur, qui a écrit une lettre à Solange Biaggi, nouvellement élue à la tête de PML, lui enjoignant de « rouvrir sans délai le passage piétonnier litigieux, au moins à titre provisoire ». Il souhaitait voir « aligner la position d’HMP sur l’intérêt général de la mobilité de proximité ». Par ailleurs, souligne Hervé Street, militant marseillais qui soutient leur combat, « cette fermeture pose un problème d’enlèvement des ordures et est en contradiction avec le règlement du bailleur ». La présidente a finalement accepté de rencontrer les riverains ce mercredi. Elle recevra une délégation du collectif pour étudier la demande.

  • Budget participatif à Avignon : le vote pour les projets est ouvert

    Budget participatif à Avignon : le vote pour les projets est ouvert

    À partir de ce lundi 3 novembre, les Avignonnais peuvent voter pour les projets déposés dans le cadre du budget participatif de la municipalité d’Avignon.

    À l’issue d’une réunion tenue le jeudi 30 octobre en cité des Papes, 29 projets ont été retenus pour être soumis au vote des habitants. Ces propositions devaient répondre à plusieurs critères : relever des compétences de la Ville d’Avignon, être localisées sur le territoire communal, présenter un intérêt général (c’est-à-dire bénéficier à tous les Avignonnais), être cohérentes avec le projet municipal de la Ville, concerner des dépenses d’investissement et être techniquement réalisables, précise la municipalité sur le site internent dédié à la démarche.

    Et ce avec un coût estimé de réalisation qui doit être inférieur à 75 000 euros, même si des exceptions peuvent être faites. Le budget global de l’opération s’élevant à 1,5 million d’euros. « Globalement, on a pas mal de projets intéressants, avec notamment des propositions d’aménagements, ce qui n’est pas forcément ce que l’on souhaite, car ceux-ci ne concernent souvent que de petits bouts de rue, alors qu’il faudrait penser à des axes entiers, comme on le fait actuellement. Nous avons aussi reçu plusieurs projets portés par des parents de membres du conseil municipal des enfants, ce qui montre un bel engagement citoyen », confie éric Deshayes, adjoint au maire d’Avignon (Génération.s) délégué à la Ville citoyenne, démocratique et participative.

    Ruche à projets

    Parmi les projets candidats au financement, on retrouve notamment des demandes pour davantage de toilettes publiques dans l’espace urbain, ou encore l’installation d’un pendule de Foucault. Les projets retenus sont consultables sur le site internet dédié, mais seront également présentés par leurs porteurs lors de la « ruche à projets du budget participatif ».

    Ainsi, ce samedi 8 novembre, de 9h30 à 12h, une synthèse de chacun des 29 projets sera exposée à l’Hôtel de Ville d’Avignon, à travers des stands tenus par leurs porteurs. « Nous leur avons notamment fourni du matériel pour qu’ils puissent faire campagne », ajoute Éric Deshayes.

  • Le logis insalubre d’un architecte

    Le logis insalubre d’un architecte

    Un arrêté préfectoral d’insalubrité a été pris, la semaine dernière, en procédure d’urgence sur une maison située 13, rue Roland-Esposito à Port-de-Bouc, avec interdiction d’occupation.

    Signée du sous-préfet d’Istres, la décision fait suite aux nombreux désordres relevés par le service de l’éradication de l’habitat indigne au Pôle Habitat de la commune Port-de-Bouc. Transmis à l’Agence régionale de santé (ARS), le rapport constate le caractère insalubre du logement, pointe un danger, le risque pesant pour la santé ou la sécurité des occupants.

    Des réalisations de prestige

    « Compte tenu de la nature et de l’importance des désordres constatés et du danger encouru par les occupants », le logement est « interdit temporairement à l’habitation », énonce l’arrêté, qui enjoint le propriétaire d’« héberger les occupants jusqu’à la réalisation des mesures permettant de remédier durablement à l’insalubrité des lieux ».

    Selon nos informations recueillies dans les différents services et les constats visuels, le propriétaire de cette maison singulière, acquise en juin 2024 pour 217 000 euros et loué 1 200 euros par mois, s’est lancé dans des travaux destructeurs qui exigeaient un permis de construire qu’il n’a pas sollicité, contraignant ses locataires, qui n’ont pas souhaité s’exprimer, à renoncer à une chambre pour faire des travaux qui seraient destinés à créer un nouveau logement.

    Une volonté de régulariser

    Interrogé, le service de l’urbanisme de la commune nous indique que « le propriétaire s’est engagé dans une démarche de régularisation. Il a compris. De même sur les questions de mise en sécurité de désordres de l’installation électrique ». Ce qui est frappant dans ce dossier, c’est aussi la qualité du propriétaire : un architecte paysagiste dont l’agence semble jouir d’une certaine notoriété pour l’aménagement de jardins contemporains. Son catalogue présente des réalisations de prestige, qui vont du Petit Nice Passedat au golf de Saint-Tropez, de Marrakech jusqu’au Brésil. Contacté, le propriétaire ne nous avait pas répondu au moment où nous bouclons cet article.

    L’arrêté préfectoral d’insalubrité 2025-147 publié au recueil des actes de la Préfecture des Bouches-du-Rhône est le 68e depuis le début de l’année et le second dans la commune. Marseille n’a pas l’exclusivité de l’habitat indigne, même si la cité phocéenne est cheffe de file sur le sujet, avec plus de la moitié des arrêtés édités.

    Il dresse une longue liste des pathologies et dégradations de cet habitat disons vernaculaire, qui semble être fait de bric et de broc : des fissures sur le bâtiment, une absence partielle de la toiture, la surface d’une des pièces considérée comme insuffisante pour être habitable, une trémie de l’escalier intérieur dangereuse avec une hauteur d’échappée insuffisante, des parois intérieures dégradées, des éléments non structurants du bâti instables, une ventilation insuffisante, la présence d’humidité et d’infiltrations d’eau, un réseau d’alimentation en eau fuyard, des fils électriques directement accessibles, des sanitaires non conformes.

    L’arrêté préfectoral de traitement de l’insalubrité enjoint le propriétaire de reloger ses locataires, à ses frais, le temps des travaux. Il devra informer les services du préfet de l’offre d’hébergement. L’arrêté a pour conséquence de suspendre le loyer à compter du premier jour du mois qui suit l’envoi de la notification de l’arrêté, ou de son affichage à la mairie ou sur la façade de l’immeuble, et cela jusqu’à la main levée de l’insalubrité, quand tous les travaux prescrits ont été réalisés. Le non-respect des prescriptions et des obligations qui en découlent expose à des sanctions pénales.

    Astreintes

    Ces dernières années, on observe une recherche d’effectivité à ces arrêtés avec un regain d’astreintes financières dont le montant est parfois très conséquent. Ainsi, devant le constat de carence à reloger des occupants, la préfecture a déjà pris, depuis le début de l’année, cinq arrêtés rendant redevables des propriétaires d’une astreinte administrative. L’une d’elles a atteint le montant journalier de 200 euros. Il s’agissait d’une cave louée rue Curiol à Marseille, par un marchand de sommeil. La loi plafonne cependant le montant total exigible à 50 000 euros, somme déjà douloureuse.