news

Tag: personnel

  • [Entretien] Guillaume Le Jeune : « je voulais m’intéresser à l’histoire de la ville où je suis né et où j’ai grandi »

    [Entretien] Guillaume Le Jeune : « je voulais m’intéresser à l’histoire de la ville où je suis né et où j’ai grandi »

    La Marseillaise : Qu’est-ce qui vous a poussé à écrire l’histoire de Marseille ?

    Guillaume Le Jeune : C’était un exercice personnel à l’origine. Je voulais m’intéresser à l’histoire de la ville où je suis né et où j’ai grandi. Je la connaissais assez peu finalement. J’ai lu beaucoup de livres et je me suis rendu compte qu’on comprenait différemment la ville quand on prenait un peu de hauteur. Ça n’a pas toujours été une ville pauvre. Ça a été un centre national, continental, méditerranéen pendant des années. Si on se rend compte que la ville a été autre chose il n’y a pas si longtemps, la marche paraît moins haute pour remettre la ville au niveau de ce qu’elle a été par le passé. C’est ma conviction de Marseillais que l’on n’est pas à la place à laquelle on devrait être.

    Comment avez-vous travaillé pour retracer toute l’histoire de la cité phocéenne ?

    G.L.J. : J’ai pris ça avec beaucoup d’humilité, je ne suis pas historien. Ça a été très scolaire au début. Donc, je me suis appuyé sur plusieurs livres : L’histoire de Marseille de Judith Aziza, Marseille de Roger Duchesne et Jean Contrucci ou encore le livre édité par la Ville.

    Quelle forme cet ouvrage, en autoédition, prend-il ?

    G.L.J. : Ce livre est entre le manifeste, l’essai et le récit d’histoire. C’est un medley, très scolaire et très factuel. Et par-dessus, je rajoute une couche légère. J’y ajoute ce que m’évoque toute cette temporalité de Marseille. J’en tire quelques conclusions à la fois personnelles, mais aussi documentées, sur ce qu’est la ville aujourd’hui.

  • [Entretien] Nathalie Roche : « Un non-événement qui éclipse l’important »

    [Entretien] Nathalie Roche : « Un non-événement qui éclipse l’important »

    L’arbre qui cache la forêt… La déferlante médiatique autour de l’ex-président de la République évite, selon la magistrate, d’évoquer les vrais problèmes comme le manque de moyens de la justice.

    La Marseillaise : Quelle analyse faites-vous de cette médiatique entrée en prison ?

    Nathalie Roche : C’est un peu désolant, il y a énormément de gens qui entrent en prison tous les jours, dont certains encore présumés innocents, d’autres lourdement condamnés. C’est un non-événement, on a déjà énormément commenté le fait que Nicolas Sarkozy aille à la Santé. Ces avocats ont déjà fait un recours, comme toute personne qui bénéficie de ses droits le fait. Ce qui peut être inquiétant en parallèle, c’est qu’on n’a toujours pas de budget figé pour la justice, en termes d’ambitions, aussi, pour l’aide aux victimes. Nous venons tous de recevoir une circulaire du ministère, qui s’adresse aussi et de plus en plus fréquemment aux juges du siège, pour des invectives à mieux faire, alors que les associations d’aide aux victimes ne peuvent dispenser toute l’aide [nécessaire] avec la baisse des subventions… Il y a un trouble à ce que les choses importantes, les réformes qui devraient être votées au Parlement, soient éclipsées par un non-événement.

    Que pensez-vous de l’attitude
    du président de la République
    et du ministre de la Justice     ?

    N.R. : La question, c’est quelle pression met-on sur les gens amenés à rendre la justice pour qu’ils aillent dans une direction ou l’autre ? On peut considérer que les magistrats qui, dans les deux mois, en cours d’appel de Paris, devront statuer sur la mise en liberté de Nicolas Sarkozy, auront en tête qu’il y a une affection particulière de Monsieur Darmanin à titre personnel et politique. On pourrait attendre qu’en tant que ministre de la Justice, il préserve sa neutralité, mais ce n’est manifestement pas dans l’air du temps.

    Est-ce une remise en cause
    de l’indépendance des juges     ?

    N.R. : Il y a un discours qui pourrait être mis en œuvre si certains politiques venaient aux affaires, il y a eu des invectives avec un pseudo-contrôle disciplinaire sur certains magistrats, la catégorisation d’autres en fonction de leur appartenance ou non syndicale, qui peut inquiéter. Ils pourraient se dire qu’ils auront tout bénéfice pour eux-mêmes, par la suite, à laisser les juges faire leur travail. Chacun a une mission dictée par les textes.

    Quels garde-fous existent-ils ? Faudrait-il en ajouter ?

    N.R. : Peut-être pourrait-on déjà réfléchir à la communication de certaines instances judiciaires. Il y a eu notamment de gros progrès avec un cadre légal fixé pour l’intervention du parquet dans certains dossiers. Le conseil supérieur de la magistrature (CSM) a sûrement aussi une voix à porter. Dans la Constitution, c’est le président de la République, garant de l’indépendance de la justice, qui devrait intervenir pour laisser les juges prendre leur décision en fonction de la loi et non du ressenti du grand public. Mais cet exercice-là n’est pas incarné. Et il y a évidemment cette réforme, de plus en plus lointaine malheureusement, sur l’indépendance du parquet. La pression mise sur les juges du siège est subjective, mais qu’en est-il de celle faite aux procureurs ? Celle plus insidieuse sur leur carrière par le ministère ? On touche là du doigt la très grande fragilité de l’institution judiciaire française, quand chacune des institutions ne remplit plus son rôle…

  • Accident du travail : un gérant condamné

    Accident du travail : un gérant condamné

    Le tribunal correctionnel a condamné, lundi, un gérant et son entreprise de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment pour « blessures involontaires » et « omission de mise à disposition d’équipements de travail contre les risques de chute », en l’espèce, l’absence de garde-corps sur un échafaudage d’où était tombé un prestataire.

    Le 9 mai 2023, à 7h20 du matin, Alain, 70 ans, autoentrepreneur missionné en qualité d’OPC (Ordonnancement, pilotage, et coordination) sur le chantier d’extension d’une villa, boulevard Gillet (13e), avait chuté de l’échafaudage rudimentaire formé de trois tréteaux surmontés de madriers et dépourvu de garde-corps. Une chute d’à peine 2 mètres, mais qui a eu des conséquences dramatiques : la lésion de la moelle épinière à hauteur de la vertèbre C7 occasionnant une tétraplégie des membres inférieurs, du torse et des bras.

    L’imprudence

    de la victime retenue

    Le tribunal a jugé « incohérentes, invraisemblables et dénuées de toute logique pratique » les explications données par le prévenu, à l’audience du 30 septembre : il avait indiqué qu’il démontait et remontait tous les soirs l’échafaudage et que ce matin-là, il n’avait pas eu le temps de reposer le garde-corps. Il disait avoir dissuadé le prestataire de monter, mais n’avait pas été écouté. Il imputait l’accident à un malaise de la victime âgée, argument écarté par le tribunal, pour qui « il est indifférent que la victime ait chuté à cause d’un malaise puisque de toute façon, c’est le fait d’avoir fourni une plateforme non sécurisée qui a participé à la réalisation du dommage ».

    Le tribunal a en effet rappelé que les obligations de sécurité au travail s’imposent au maître d’œuvre, autant pour ses salariés que pour les prestataires. En conséquence de quoi, la 6e chambre correctionnelle, dépassant les réquisitions, a condamné le gérant à titre personnel à 6 mois de prison avec sursis et 15 000 euros d’amende, dont 12 000 avec sursis. Sa société Marci Construction écope de 30 000 euros d’amende, dont 25 000 avec sursis.

    S’agissant de l’action civile, le prévenu pointait la faute directe et exclusive de la victime, ce que n’a pas retenu le tribunal, qui a néanmoins estimé que l’autoentrepreneur était lui-même soumis à des obligations de sécurité sur les protections individuelles et les équipements de travail, n’étant pas en lien de subordination avec le prévenu.

    « Le comportement de la victime est également à l’origine de l’accident en acceptant d’utiliser un équipement de travail visiblement dangereux sans équipement de protection individuelle. Compte tenu de la situation imprudente dans laquelle s’est placée la victime, la responsabilité retenue à sa charge est de 30% », a tranché le tribunal. L’audience sur les intérêts civils est fixée au 13 novembre 2026.

  • Draguignan : la gauche livre ses idées sur l’école

    Draguignan : la gauche livre ses idées sur l’école

    Lancée dans la course aux élections municipales, la liste de la gauche et des écologistes « Uni.e.s pour Draguignan » lance une série d’enquêtes publiques sur des thématiques liées aux politiques de la Ville. La première d’entre elles, lancée il y a quelques semaines sur l’école, le périscolaire et les centres de loisirs, a recueilli près de 90 réponses, permettant à la liste de prendre le pouls des Dracénois et de formuler de premières propositions.

    Premier point : les bâtiments scolaires. La question de la chaleur et du manque d’isolation et de solutions pour la contrer a été soulignée par 97% des enquêtés, qui sont 68% à considérer la rénovation des bâtiments scolaire et des cours de récréation comme des priorités. Ils sont 55% en ce qui concerne la végétalisation de ces dernières. Des solutions portées par la liste, qui propose également des rideaux occultants et ventilateurs en urgence, et dans une optique solidaire, la prise en charge de fournitures.

    L’exemple Mouans-Sartoux

    Sur le périscolaire, les avis sont partagés. 15% des sondés trouvent le tarif trop élevé, et les points de vue sur les activités proposées sont disparates. Certains réclament plus de variété, une meilleure organisation, plus de personnel et surtout, plus de souplesse sur l’inscription. Autant de points avancés par Uni.e.s pour Draguignan, qui veut proposer des activités liées à la biodiversité, et des fruits à chaque goûter.

    Dans la même optique est proposée une grande refonte de la cantine, sur le modèle de la commune de Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes), pionnière en la matière. Celle-ci s’appuie, depuis 2011, sur un potager municipal pour fournir les écoles en légumes bio, et revendique une cuisine 100% bio depuis 2012, avec 80% de gaspillage en moins et des tarifs selon revenus, à partir de 1 euro. Si les résultats de l’enquête montrent un taux de satisfaction correct (38,7% trouvent les repas bons ou très bons, 46,7% ni bons ni mauvais), près de 77% des parents sollicitent la solution d’une régie bio locale.

    Enfin, l’accès aux centres de loisirs interpelle : l’un des préalables est que les deux parents soient en CDI, ce qui suscite « beaucoup de colère chez les parents », affirme Sébastien Rombeaut, l’un des représentants de la liste, qui précise que « les places sont toutes prises en cinq minutes. C’est un réel problème car ça laisse des gens sans solution. » Seuls 7% des parents se sont inscrits « facilement », 88% voyant l’augmentation du nombre de places comme une priorité. 81% trouvent par ailleurs les activités « moyennes ou médiocres ». « Dans une logique sociale, car il est injuste que des enfants soient privés de loisirs », Uni.e.s pour Draguignan milite pour que chaque enfant soit accueilli, en particulier ceux dont les parents travaillent, et pour des activités liées à l’environnement, en se servant entre autres de la possible future ferme bio locale.

  • FO réclame la sécurisation des hôpitaux marseillais

    FO réclame la sécurisation des hôpitaux marseillais

    Un cri d’alarme. « Nous comprenons la détresse des parents mais rien, absolument rien, ne peut justifier qu’un soignant soit insulté, humilié ou frappé alors qu’il tente simplement de sauver une vie », glisse Cindy, la gorge nouée. Cette infirmière en réanimation pédiatrique à la Timone est venue témoigner de l’insécurité touchant les hôpitaux marseillais. Il y a une semaine, un père de famille et des proches ont voulu en découdre avec le personnel et ont menacé de mort le chef de son service. Ce week-end, « une bande » a débarqué pour frapper le personnel de neurochirurgie.

    « Droit vers un drame »

    « Depuis un an, malgré les mesures insuffisantes prises par la direction générale, l’insécurité s’aggrave avec des incidents de plus en plus graves », note Audrey Jolibois, secrétaire générale de FO AP-HM, qui a déposé en novembre 2024 un préavis de grève reconductible sur le sujet. « Je croise vraiment tous les doigts pour ne pas avoir raison, mais on va droit vers un drame qui risque de tous nous marquer. »

    De janvier à septembre 2025, 47 faits de violences physiques ont été recensés sur la Timone. Une augmentation de 52% par rapport à la même période de 2024, selon le syndicat, qui déplore la présence de seulement 13 agents de sécurité pour un site de 18 hectares. « La Timone est une vraie passoire », reprend la secrétaire générale du syndicat, évoquant la « circulation de personnes étrangères » ou la présence « de SDF qui errent dans les couloirs, peuvent se coucher dans les lits, se servir des plateaux-repas, s’installer dans les offices du personnel paramédical… C’est devenu une auberge ».

    Jeudi, des représentants de l’ensemble des sites hospitaliers étaient présents pour témoigner du même constat : à l’hôpital Nord, certains accès ne sont toujours pas verrouillés la nuit malgré un plan de prévention de la violence mis en place il y a dix ans. À la Conception, les violences et agressions en psychiatrie et en urgences obstétriques sont en augmentation, des véhicules dégradés dans les parkings, des vols dans les bureaux…

    Force ouvrière exige donc auprès de la direction et des autorités de tutelle, État et l’Agence régionale de santé, des moyens supplémentaires pour la sécurité. Il pose sur la table plusieurs revendications : accélération des travaux de sécurisation et fermeture de tous les services de nuit avec digicode ou moyen d’appel au personnel, augmentation du nombre d’agents de sécurité. S’inspirant du CHU de Nice, le syndicat majoritaire de l’AP-HM envisage aussi l’installation de portiques de sécurité, ainsi que de nouvelles caméras de vidéosurveillance et la fermeture de l’ensemble des bâtiments et des accès de tous les sites la nuit.

  • Aux Flamants, le service public sous la pression du narcotrafic

    Aux Flamants, le service public sous la pression du narcotrafic

    Drones, chiens, menaces, check-points pour récupérer sa voiture dans le parking le soir… Excédés et inquiets de la présence d’un réseau de narcotrafic, les agents de la Maison départementale de la solidarité des Flamants (14e) se sont mis en grève à l’appel de la CGT, ce lundi 13 octobre. « Il y avait déjà eu des problèmes il y a trois ans avec une intrusion », rappelle une syndiquée.

    Cette fois, c’est une assistante du service social qui a été menacée de mort le 3 octobre, après avoir eu des mots avec un dealer. « Nous sommes le seul service public qu’il reste et nous ne pouvons plus l’assurer », déplore notre syndiquée. La CGT a bien « demandé des solutions alternatives », quitte à déménager. « on nous répond que les recherches sont en cours pour un lieu, mais que cela prendra quelques années… », indique-t-elle dans un communiqué. Le syndicat organise un rassemblement devant le Département, ce mardi 14 octobre entre midi et deux.

    Sur site, des « volantes » sont venues remplacer les grévistes pour « assurer les urgences ». Elles témoignent de la « très grande précarité » d’habitants sous la coupe du réseau, « ils supportent. ».

    Forte présence policière

    De fait, peu de monde accepte d’évoquer le sujet. « Ma mère habite là, oui, le réseau c’est un problème effectivement », nous confie du bout des lèvres un visiteur. La forte présence des cars de CRS et de la police nationale a visiblement découragé les dealers ce lundi. Même si, entre les immeubles réhabilités, les traces des feux allumés par les choufs pour se réchauffer ou encore un fauteuil sur le trottoir restent bien visibles.

    La préfète de police déléguée, Corinne Simon, a donné des instructions. « La cité des Flamants fait l’objet d’une présence policière renforcée afin de lutter contre la délinquance, les trafics, ainsi que leurs conséquences pour ceux qui y vivent et y travaillent » indique-t-elle, avec « des effectifs locaux qui interviennent nuit et jour ». Et d’évoquer l’interpellation d’un trafiquant, il y a quelques semaines, avec la saisie de près d’1,5 kg de cannabis, 500 euros et deux armes et ce dimanche soir, après un refus d’obtempérer, l’interpellation de sept personnes. Et la préfète d’asséner : « là-bas, comme ailleurs, force restera à la loi. »

    Du côté du Département, on précise que « le directeur général des services délégué et le directeur de la sécurité sont immédiatement allés à la rencontre des agents » et « plusieurs actions correctives » ont été engagées. Comme le renforcement de la police donc et « un agent de sécurité mobile supplémentaire affecté sur les périodes d’affluence. » Il assure aussi « l’ensemble des personnels de [son] soutien. » « Tout doit être mis en œuvre pour les protéger », ces « piliers de la solidarité » et « leur offrir des conditions de travail dignes de leur engagement au quotidien », estime-t-on à la direction de la collectivité.

  • Scalp de fin pour la clinique Urbain V qui vient de fermer

    Scalp de fin pour la clinique Urbain V qui vient de fermer

    Hormis quelques panneaux directionnels dirigeant encore vers la polyclinique Urbain V, presque plus rien sur place ne trahit la présence de l’établissement de santé. Car après 54 ans au Pont-des-deux-Eaux, la clinique a définitivement fermé ses portes, le week-end dernier. Sur place, des plaques en bois ont été apposées sur les entrées et plus aucun panneau ne mentionne le nom de la clinique. « On a déménagé mercredi, jeudi, vendredi, fini les derniers ajustements ce week-end, et, lundi, redémarrage des activités », campe Sofien Khachremi, directeur de la clinique Fontvert à Avignon nord, où a été transférée 95% de l’activité (chirurgie digestive, gynécologie, PMA, ORL…)

    Seul subsiste, jusqu’au 15 décembre, l’activité du caisson hyperbare avant d’être déplacée au sein de l’hôpital d’Avignon. À l’origine de ce regroupement, le groupe privé Elsan, en situation de monopole sur le territoire, qui a également redirigé les douleurs chroniques à Rhône Durance et la chirurgie esthétique à Montagard. Rappelons qu’en décembre dernier déjà, la maternité d’Urbain V avait plié bagages au centre hospitalier d’Avignon.

    L’aboutissement d’une réflexion entamée il y a cinq ans, accélérée avec la fin du bail entre Elsan et le propriétaire foncier, et une volonté du groupe de rationaliser, mais, insiste Sofien Khachremi, « la meilleure des nouvelles est que toutes les activités ont été préservées et ne disparaîtront pas de Vaucluse ». Après les deux premières journées, le directeur assure que « tout se passe bien, je suis au bloc opératoire tous les jours pour prendre la température ». Les 15 salles de bloc, dont quatre sont uniquement dédiées aux praticiens issus d’Urbain V, vont être davantage occupées. « On a réoccupé nos créneaux opératoires matin et après-midi, ce qui nous a permis de dégager de la capacité au niveau du bloc », précise le directeur.

    Du personnel

    dans l’expectative

    Mais la cohabitation est pour l’heure très serrée, étant donné que les 9 000 m² de surface d’Urbain V (moins la maternité) n’ont pas été compensées à Fontvert. Du moins jusqu’en septembre, où sera livrée une double extension (2 500 m²). Si une meilleure desserte en bus a été demandée au Grand Avignon, des travaux sont en cours pour ajouter une trentaine de places de parking supplémentaires.

    Quant au personnel, où une grande divergence de chiffres existait entre la direction et les représentants des salariés, Sofien Khachremi parle « de 55 personnes transférées » et reconnaît « des départs à la retraite non remplacés et des ruptures conventionnelles ». « On retrouve de l’oxygène, parce que les services sont mutualisés », assume le directeur. « On reste encore dans le flou », temporise Michel Pellarin, secrétaire de l’USD CGT Vaucluse, inquiet de « l’opacité sur le maintien des avantages précédents [primes, 13e mois…] ». Dans l’attente « de premières remontées, on reste vigilants », conclut le responsable syndical.

  • Les cadeaux d’Urgo aux pharmaciens

    Les cadeaux d’Urgo aux pharmaciens

    Un coffret de deux séjours en Relais & Châteaux (formule « le bonheur de vivre » et « le temps d’un voyage »), trois lots de 21 bouteilles de champagne Taittinger, sept aspirateurs Dyson, quatre enceintes Bose, trois iPhone, un fauteuil Le Corbusier, un sac Lancel, deux valises Samsonite, un barbecue, etc. Tel un inventaire à la Prévert, le président égrène, pour chacun des apothicaires poursuivis, la quarantaine de cadeaux reçus entre 2015 et 2021 pour un montant allant de 20 000 à 50 000 euros.

    « Je n’avais pas l’impression d’avoir commis une infraction. On n’a jamais été mis en garde par le conseil de l’ordre. On en parlait librement entre confrères. On était tellement en confiance avec Urgo. Ils m’ont toujours assuré que c’était légal », s’est défendue Magalie, qui était chargée des commandes au sein de la pharmacie du centre commercial le Merlan. « Vous ne l’avez pas appris dans vos études ? Vous pensez vraiment qu’Urgo est le meilleur interlocuteur en éthique ? Votre pharmacie paye plus cher en renonçant à la remise et cela vous profite », a répliqué le juge.

    Ils étaient huit pharmaciens à comparaître ce lundi, les uns après les autres, à la barre de la 6e chambre correctionnelle. Ils font partie des 215 pharmaciens du ressort du tribunal de Marseille à devoir rendre pénalement des comptes – dont 30 en correctionnelle – pour l’acceptation d’avantages personnels en échange de la renonciation de leur officine à des remises commerciales. Ce qui permettait aux laboratoires Urgo de réaliser des marges plus importantes. Le tout en violation frontale de la loi « anti-cadeaux », instaurée en 1993, dans le secteur de la distribution de produits médicaux.

    « Cette loi a instauré un système anti-corruption pour contrôler et moraliser les relations économiques entre l’industrie et les professionnels du secteur de santé, pour garantir leur indépendance intellectuelle, s’assurer de leur impartialité », a vivement rappelé la procureure Marion Chabot. Constitué partie civile, le Conseil national de l’ordre des pharmaciens a réclamé et obtenu de chacun des prévenus l’euro symbolique. « Le scandale Urgo crée une atteinte à la confiance que doit avoir le patient envers le personnel médical », a-t-il déploré.

    En 2021, une enquête de la Répression des fraudes (DGCCRF) révélait un système décomplexé mis en place par le groupe Urgo, premier fabricant français de pansements, pour s’assurer de leur fidélité. En tout 8 672 officines y ont cédé, soit 40 % des 22 000 pharmacies de l’Hexagone. Urgo a ainsi offert 65 000 objets divers pour un montant total de 55 millions d’euros en six ans. C’est dire l’ampleur de la fraude organisée qui a valu la condamnation du groupe à une amende de 1,125 million d’euros dont 625 000 euros avec sursis et la confiscation de 5,4 millions d’euros. En tant que praticienne au Havre, l’ancienne ministre de la Santé par intérim Agnès Firmin Le Bodo a été condamnée en octobre 2024 sur reconnaissance préalable de culpabilité à 8 000 euros d’amende dont moitié avec sursis pour 20 000 euros de cadeaux illicites.

    Le tribunal a prononcé, lundi, plusieurs peines d’amende allant de 6 000 euros dont 2 000 avec sursis à 50 000 euros d’amende dont 30 000 euros avec sursis. Cette dernière a été infligée à un pharmacien des Olives. Une peine ajustée à son chiffre d’affaires.

    « Je n’avais pas l’impression d’avoir commis une infraction »

  • Les agents des routes en grève illimitée

    Les agents des routes en grève illimitée

    Après l’annonce de la mutation de l’Assistant Médico-Administratif (AME) et du chef de l’agence routière de Carpentras, les agents du centre routier sont entrés en grève « illimitée » depuis ce mercredi 23 septembre, a annoncé la CGT des personnels du département de Vaucluse.

    Une décision de mutations « forcées » prise de façon « unilatérale » et « sans concertation préalable ni dialogue avec les agents concernés », dénonce Amandine Laugier, secrétaire générale de la section syndicale, dans son préavis de grève envoyé le 22 septembre à la présidente du conseil départemental de Vaucluse, Dominique Santoni (LR). Des départs qui auraient de lourdes conséquences pour les services, telles qu’une « désorganisation immédiate du service, avec un manque de relais et une rupture dans la continuité des missions », « une détérioration du climat de travail, générant démotivation, tensions et perte de confiance envers la direction » ou encore « un impact négatif sur la qualité du service rendu aux usagers, qui risquent de subir directement les effets de cette désorganisation ».

    « Une affaire interne »

    La CGT revendique ainsi « le retrait immédiat des décisions de mutation forcées » ainsi que « l’ouverture de véritables négociations en présence de la présidente du département et des représentants du personnel, respectueuses des agents et de leurs représentants sur l’organisation du service et ses besoins réels ». Du côté du Département de Vaucluse, on indique « qu’il s’agit d’une affaire interne à nos services » et que le syndicat a été reçu ce mercredi 24 septembre.

  • Une copieuse amende pour des recours abusifs

    Une copieuse amende pour des recours abusifs

    Un requérant qui bombarde le tribunal administratif de Marseille de centaines de requêtes toutes irrecevables, s’est vu infliger une nouvelle amende particulièrement salée pour le sanctionner et enrayer son délire processif.

    Le tribunal administratif de Marseille a rejeté la semaine dernière dans une même ordonnance un lot de 14 requêtes émanant d’un même administré marseillais et lui a infligé 21 000 euros d’amende – 1 500 euros par requête – pour ce que le président qualifie de recours abusifs. Ces derniers mois, le tribunal avait déjà écarté comme étant manifestement irrecevables des lots identiques de requêtes fantaisistes. Plus de 200 décisions ont déjà rejeté ses requêtes. Le serial requérant avait déjà été condamné en février 2023 à 10 000 euros d’amende pour recours abusif.

    Point commun à toutes ces demandes, ses demandes rejetées de communication par la ville de Marseille mais aussi par celle d’Aix-en-Provence d’enregistrements vidéo des caméras de surveillance. Ce singulier administré mitraille depuis plusieurs années de courriels les centres de supervision urbaine de ces communes, lesquelles lui opposent soit un silence valant refus implicite, soit en lui expliquant qu’il n’est pas une « personne intéressée » au sens que donne le code de la sécurité intérieure pour lui permettre de consulter les vidéos. Ce refus est pour le requérant une « atteinte grave et manifestement illégale au droit d’accès à des données à caractère personnel et à la liberté d’aller et venir ».

    Le syndrome de quérulence processive

    Dans sa dernière ordonnance du 17 septembre 2025, le président du tribunal administratif de Marseille énonce que « depuis le 1er janvier 2024, M. A. B. a déposé plus de 1 000 requêtes toutes rejetées pour irrecevabilité ». Ce même tribunal n’a pourtant eu de cesse de lui rappeler que les contestations de refus de communication d’enregistrements vidéo des caméras de surveillance, doivent d’abord obligatoirement faire l’objet d’une saisine préalable de la commission d’accès aux documents administratifs.

    Qui est donc ce mystérieux procédurier qui ne semble pas être militant d’une organisation ? C’est en réalité un avocat du barreau de Marseille que des confrères disent atteint du syndrome de « quérulence processive », un délire paranoïaque. « Les requêtes revêtent un caractère abusif, il y a lieu, en conséquence, de condamner M.A. B. au paiement d’une amende 1 500 euros pour chaque dossier, soit un total de 21 000 euros », s’est borné à trancher le tribunal.

    L’article R. 741-12 du code de justice administrative confère au juge le pouvoir propre d’infliger une amende pour recours abusif. Cela concerne le plus souvent des demandes réitérées d’un même requérant qui ont le même objet ou des requêtes manifestement non fondées ou qui remettent systématiquement en cause les mêmes questions déjà tranchées. Un avocat interrogé nous dit connaître le phénomène de quérulence qui peut frapper des clients. « Cela fragilise notre légitimité à faire nos recours car cela décrédibilise nos actions qui elles ont un sens. »