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Tag: Municipalité

  • Peines maximales pour les locations illégales de meublés touristiques ?

    Peines maximales pour les locations illégales de meublés touristiques ?

    Avec une soixantaine de dossiers au programme, le pôle civil du tribunal judiciaire était plein à craquer lundi après-midi. Une salle comble et quelque part représentative d’une justice surchargée et en manque de moyens, même si c’est surtout pour les quatre « dossiers Airbnb » que la presse était venue en nombre.

    Après s’être présentée devant le tribunal administratif pour réclamer l’exécution de travaux d’office, après avoir poursuivi des marchands de sommeil au tribunal correctionnel, la Ville de Marseille était pour la première fois devant la justice civile pour réclamer réparation auprès de propriétaires et multipropriétaires s’adonnant à des locations illégales de meublés touristiques.

    « Des premiers règlements en 2021 à la création de la brigade spécialisée en 2023, jusqu’au changement d’usage modifié en février 2025, puis la durée de location de résidence principale en juin, la ville travaille sur ces questions depuis des années », rappelle Patrick Amico, adjoint (GRS) chargé du logement. « Ces premiers dossiers sont les plus évidents mais nos services sont sur des dizaines d’immeubles qui amèneront d’autres assignations. »

    « Pas interdit de louer »

    Ce lundi, les quatre affaires concernaient une quarantaine de biens. Sur la base des peines maximales la Ville réclame près de 3 millions d’euros d’amendes et le retour à un usage d’habitation. « Un enjeu de clarté » et « une sévérité » défendue au nom d’un principe d’exemplarité « pédagogique », plaide Me Mendes l’avocat de la municipalité avant de rappeler que 12 937 annonces de location de meublés touristiques à Marseille circulent, dont près de 6 000 illégales.

    Ces « résidences d’investissement » représentant un million de nuitées par an, privent les Marseillais d’autant de logements pérennes, insiste-t-il, martelant qu’« il n’est pas interdit de louer son logement à Marseille » à condition de respecter loi.

    Sur les quatre dossiers présentés à la barre, trois ont finalement été audiencés. Le tribunal rendra son verdict le 2 février. Pour le quatrième, le défendant, Philippe Bonifay, a demandé le dépaysement. Ce juge au tribunal de commerce louait trois appartements et un duplex, rue Sainte-Françoise, deux cabanons à Malmousque et des meublés, rue Consolat…

    À une centaine de mètres de là, la SARL Niche, propriété d’un chirurgien de Périgueux, a transformé sans autorisation les six appartements du 30, rue Thiers, en quatorze studios. Au mois de janvier 2024, l’homme se défendait devant les caméras de Complément d’enquête, en expliquant qu’il n’avait violé personne et ne faisait rien de mal : « On m’a dit c’est Marseille bébé », ironisait-il.

    « Il a juste violé la loi en toute impunité », observe Me Mendes quand son avocat Me Le Beller défend « un projet d’investissement qui déraille un petit peu », et réfute le « portrait robot d’un investisseur sans scrupule » qui vient d’en être fait. Dans ce dossier 175 000 euros sont aussi réclamés à The Butler group qui louait les biens. Un avocat expert de ces contentieux est descendu de Paris pour défendre la bonne foi des deux gérants « deux artisans de la conciergerie »…

    Au 31, rue Barthélémy, deux appartements ont été transformés en neuf meublés en violation du code de la construction et de l’habitation. La ville demande 900 000 euros à cet investisseur parisien. « On achète, on découpe, on casse… le 3e étage est en péril, le 4e étage s’effondre », insiste le conseil de la Ville. Et d’exiger aussi l’amende maximale pour sa conciergerie Lovely Keys, comme pour ce couple marseillais qui dans le dernier dossier, louait des nuitées dans un immeuble en péril. Une « activité à perte en 2023 et 2024 » selon leur avocate… ouf.

  • Le « curieux Noël » de la Cité des Papes commence ce week-end

    Le « curieux Noël » de la Cité des Papes commence ce week-end

    Des esquimaux de plusieurs mètres de haut vont grimper et galoper à travers la Cité des Papes dans le cadre des festivités organisées par la Ville d’Avignon. Ce sont les Anookis qui vont s’installer sur
    cinq lieux emblématiques d’Avignon, à savoir la porte de la République, le mur des Halles, la rue du Vieux-Sextier, la place Saint-Didier et l’hôtel de ville. Tandis que, dans le même esprit, un vidéomapping est prévu pour raconter l’histoire de ces personnages. Une animation destinée à « rappeler que Noël est une fête familiale avec des personnages qui recèlent une âme d’enfant », pousse la première édile de la Cité des Papes, Cécile Helle (PS).

    Ces grandes structures gonflables, qui vont parader au départ de la gare Centre ce samedi 29 novembre à 18 heures, portent également un message. « S’ils se retrouvent dans les rues du monde entier, c’est parce que leur banquise a fondu. On tente de parler du réchauffement climatique de manière décomplexée plutôt qu’avec un discours qui peut être anxiogène », confie ainsi Moetu Batlle, co-créatrice des Anookis, qui ont déjà été exposés dans plusieurs villes à travers le monde.

    Le reste du programme comprend bien sûr les incontournables marchés d’artisans et de produits de bouche, sur les différentes places intra-muros. Mais aussi un feu d’artifice, qui viendra conclure l’année Terre de Culture, le mardi 23 décembre, depuis le Pont Saint-Bénézet et les berges du Rhône.

    Programme complet sur le site avignon.fr

  • Après l’évacuation, la résidence Saint-Michel dans le flou

    Après l’évacuation, la résidence Saint-Michel dans le flou

    « Je suis propriétaire et maintenant je suis logée dans un bungalow », lâche avec dépit une ancienne habitante du bâtiment Rosier 1 devant son immeuble évacué le mercredi 29 octobre dernier, dans la résidence Saint-Michel à Apt, tandis qu’une banderole avec l’inscription « On nous a vendu du béton pourri » flotte sous l’impulsion d’un mistral glacial quelques pas derrière elle.

    Ce vendredi 21 novembre, la municipalité aptésienne et la préfecture ont convié la presse pour faire le point sur la situation, plus de trois semaines après que 33 foyers ont dû quitter leurs logements après des alertes sur la structure du bâti de trois immeubles.

    « On a fait, mais on aurait aimé pouvoir faire mieux », lance la première magistrate de la capitale du Luberon, Véronique Arnaud-Deloy (LR), après des sollicitations de membres de l’association Ahdasami, qui défend les intérêts des habitants du quartier. L’avenir de cette résidence, construite dans les années 60 pour la création du 1er groupement de missiles stratégiques du plateau d’Albion en y installant 3 000 militaires, est un enjeu majeur pour la commune, car elle représente presque un tiers de ses habitants. « L’enjeu est surtout de trouver une solution pérenne. Il faut rappeler qu’il y a une crise du logement à Apt. On n’a pas de logements dans la ville et heureusement que des communes voisines nous aident. Aidez-nous, car on en a besoin », pousse la maire.

    Terrain instable

    « Les bâtiments sont mal construits et mal fondés à l’origine. On voit même dans les analyses qu’à certains endroits, il n’y a pas de ferraille dans le béton. C’est un sinistre immobilier pour la ville d’Apt. On lance de nouveaux diagnostics sur tout le quartier et on ne peut exclure d’autres évacuations », confie de son côté René Bresson, à qui la municipalité a confié la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage.

    Ouarda Belaid, présidente de l’Ahdasami et propriétaire d’un appartement évacué, appelle à ce que « les erreurs soient réparées par les responsables, au lieu de rejeter la faute sur d’autres », en visant l’État. Une action en justice devrait être menée prochainement par l’association.

  • Le quartier du Pont des deux Eaux, à Avignon, entame sa transformation

    Le quartier du Pont des deux Eaux, à Avignon, entame sa transformation

    Un parvis de la mairie annexe Est d’Avignon, dans le quartier du Pont-des-Deux-Eaux, qui « doit devenir la place du village », lance Fabrice Tocabens, adjoint (PS) au maire d’Avignon, en présentant les travaux à venir sur la zone.

    Avec donc en tête de gondole le projet du parvis de la maison commune. Et où une grosse partie du parking laissera place à une piste cyclable pédagogique ouverte à toute heure, qui pourra être utilisée pour des cours de vélo dans les écoles ou les associations des alentours. Des réfections qui commencent le 1er décembre prochain. Et pas de risque de ne plus avoir d’emplacement pour se garer, assure la municipalité. « On a la chance d’avoir beaucoup, beaucoup de parkings autour », précise l’adjoint tout en montrant les plans du futur espace qui devrait voir le jour en début d’année prochaine. Coût de l’opération : 170 000 euros.

    Vitesse importante

    Mais il n’y a pas que « la place du village » qui est refaite à neuf. Avec un projet autour du parvis de l’école Farfantello. En effet, la municipalité constatait « un gros problème de survitesse » autour de celui-ci, détaille Fabrice Tocabens. Le projet consiste ainsi à élargir le parvis, à rétrécir la voie et à monter un plateau afin d’obliger les automobilistes à abaisser leur vitesse s’ils tiennent à ce que leur carrosserie reste intacte. Tandis qu’autour de cet espace, les voies de mobilité douce sont également refaites pour un coût total de 400 000 euros. Tandis qu’en parallèle, trois toilettes publiques sont depuis cet été mises à disposition au parc Chico-Mendes.

  • [Entretien] Judith Dossemont : « Je porte les valeurs de la droite républicaine et du centre droit »

    [Entretien] Judith Dossemont : « Je porte les valeurs de la droite républicaine et du centre droit »

    La Marseillaise : Pourquoi vous présentez-vous ?

    Judith Dossemont : J’ai voulu proposer ma candidature et offrir aux Roquevairois mon expérience. J’ai d’abord eu un engagement associatif à Roquevaire : j’étais membre fondatrice du grand trail du Garlaban. Mon engagement dans le monde associatif, en 2014, s’est poursuivi avec un engagement aux municipales en devenant colistière. Depuis 2020, je suis le leader de l’opposition à droite. Je porte les valeurs de la droite républicaine et du centre droit sur la commune. Je suis également conseillère départementale, j’ai été colistière aux régionales, colistière aux élections européennes et attachée parlementaire. Aujourd’hui, je ne peux plus être conseillère départementale et regarder ma ville dépérir sans pouvoir agir.

    Que voulez changer ?

    J.D. : Tout. Je veux tout changer. Le centre du village se paupérise, donc je veux prendre soin de Roquevaire en proposant un vrai projet d’aménagement du cours Négrel-Ferraud. C’est un endroit central qu’il faut vraiment rénover. Je suis en train d’y réfléchir avec des architectes reconnus internationalement, pour voir comment on peut à la fois produire du parking, un aménagement qui puisse permettre aux commerces de fonctionner, avoir des terrasses, avoir une petite place à la Provençale avec peut-être une petite fontaine. Quelque chose que l’on puisse se réapproprier. Parce qu’aujourd’hui, personne n’a envie de venir se promener dans le centre ville.

    Quel est le reste de votre programme ?

    J.D. : Les trois axes qui vont alimenter ma campagne sont la sécurité et la tranquillité publique, l’attractivité et la relance économique du village et enfin le cadre de vie et l’urbanisme enfin maîtrisés. Au niveau de la sécurité, la société a changé et il y a des violences partout. L’insécurité progresse et les Roquevairois le voient, le ressentent. Il y a juste la municipalité qui ne veut pas le voir. Il y a 4,5 policiers pour une ville de 9 000 habitants, et il n’y a quasiment pas de caméras, ou elles ne fonctionnent pas. Je veux renforcer la présence policière, moderniser la police municipale et repenser à un élargissement des horaires des agents. Je souhaite également lancer un grand plan de vidéoprotection crédible, parce qu’il y a beaucoup d’incivilités, de nuisances et de dégradations. Il faut plus de fermeté. Et enfin je veux redonner du caractère au centre ville de Roquevaire, créer du parking, ramener des commerces de bouche, des artisans, des cafés, une vie de hameau.

    Comment comptez-vous financer cela ?

    J.D. : Sans cofinancement, la ville de Roquevaire ne pourra effectivement rien faire. La première chose que je voudrais entreprendre, c’est faire un contrat d’aide aux communes, dès que je suis élue, pour pouvoir m’appuyer sur les collectivités donc le Département, la Métropole et la Région. Car j’ai quand même des liens puisque j’ai été colistière de Renaud Muselier. Je suis en train de chiffrer tous les projets et je m’appuie évidemment sur ces aides pour renforcer l’attractivité de Roquevaire.

  • Airbnb : à Marseille, la municipalité est armée pour mener l’offensive

    Airbnb : à Marseille, la municipalité est armée pour mener l’offensive

    La Ville de Marseille est désormais bien armée pour contrer le tsunami de meublés touristiques qui, en dix ans, a déferlé sur le territoire communal, avec des progressions lunaires de 23% d’une année sur l’autre. De 9 600 meublés en 2021, Marseille comptait 12 722 locations touristiques, fin 2024, sur les plateformes Airbnb, Booking, Leboncoin, Abritel, Tripadvisor, avec un très léger fléchissement de 1%, l’an dernier. 45% des locations concernaient des résidences principales et 70% des propriétaires n’étaient pas Marseillais. La majorité des meublés sont concentrés dans le centre-ville, avec une pointe à 25% aux abords du Vieux Port.

    Le phénomène a pris une telle ampleur qu’une réponse réglementée claire, ferme et compréhensive s’est étoffée. C’est pourquoi le rendez-vous des « ambassadeurs du Airbnb », qui se tient vendredi et samedi, devrait être moins enjoué que les années précédentes. L’arsenal réglementaire est montée en puissance pour sortir de la jungle spéculative qui n’a fait qu’aggraver la crise du logement. La municipalité a fait adopter un nouveau règlement d’autorisation de changement d’usage. Une demande préalable pour toute location d’un meublé de tourisme hors résidence principale est obligatoire, depuis 2022.

    En 2024, la réglementation s’est encore durcie pour exiger la compensation d’une mise en location d’une résidence secondaire en meublé de tourisme par la création concomitante d’un logement de même surface, dans le même secteur. Au 1er janvier 2026, il sera interdit de louer plus de 90 jours par an, quand le seuil actuel est de 120 jours. En cas de dépassement, l’amende peut atteindre 15 000 euros. New York a abaissé son seuil à 30 jours.

    La brigade des meublés

    Pour donner une effectivité réelle à cette réglementation, une brigade de contrôle a été créée, en 2023, qui comptera 10 agents assermentés qui identifient déjà les annonces frauduleuses sur les plateformes et autres infractions. Des inspecteurs effectuent des visites, rédigent des PV de constat, convoquent des propriétaires, montent des procédures pour saisir la justice en cas de refus de mise en conformité. Dans certains cas, la Ville peut directement infliger des amendes administratives : jusqu’à 10 000 euros pour non enregistrement exigé depuis 2020 d’un meublé et 20 000 euros pour une fausse déclaration ou l’utilisation d’un faux numéro fiscal pour échapper à la taxe de séjour.

    Car 40% des meublés touristiques de courte durée sont en infraction à Marseille ! La Ville a déjà mis en demeure 300 propriétaires. Certains ont vite baissé les armes. D’autres font la sourde oreille. Certains résistent, voire narguent les autorités.

    Ferme dans ses principes d’action, la Ville a lancé les premières assignations judiciaires à l’encontre de quatre multipropriétaires (cumulant 33 meublés dans sept immeubles dont certains en péril) en infraction, qui seront jugés le 24 novembre. La Ville demandera au juge d’ordonner le retour à l’habitation classique des logements sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard et par mètre carré. Ce qui s’expose les contrevenants à de substantielles amendes civiles pouvant monter jusqu’à 100 000 euros par logement.

  • Aix-en-Provence : le stade Michel-Lopez et son terrain inaugurés

    Aix-en-Provence : le stade Michel-Lopez et son terrain inaugurés

    Le club pourra désormais user d’un terrain en liège, solution d’autant plus respectueuse de l’environnement et qui permet « une qualité de jeu optimale » estime la municipalité, qui précise que ce nouvel équipement « s’inscrit dans la stratégie municipale de modernisation et durabilité des infrastructures sportives ».

  • La mairie dans un bus pour un service public plus proche

    La mairie dans un bus pour un service public plus proche

    C’est désormais tous les mercredis, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30, que le bus de la Ville transformé en bureau municipal se positionnera sur le parking de Grand Littoral. Le lundi, c’est devant le centre social de Kallisté, le mardi devant celui du Canet, le jeudi à la cité SNCF à Saint-Barthélémy et le vendredi devant le centre d’animation de Saint-Mauront.

    Qui se plaindrait d’un retour des services de proximité ? La Ville de Martigues l’avait mis en place, la municipalité marseillaise a fait de même en 2024, dans le 13e. Et son succès, « avec 1 300 dossiers traités depuis janvier et un taux de satisfaction de 95% », peut se féliciter Sophie Roques (PS), adjointe au maire en charge de l’État civil, a convaincu la Ville de l’étendre.

    Une volonté « de maintenir un guichet humain à l’heure du numérique, précise Audrey Gatian (PS), adjointe en charge de la politique de la Ville, et d’offrir un service plus proche, plus souple, sans rendez-vous. »

    À l’intérieur du bus, un véritable bureau est mis en place. Alexandre, agent municipal, précise : « Nous avons tout le matériel nécessaire pour produire les documents administratifs. Nous accompagnons les gens dans leur démarches en ligne, pour une carte d’identité, un passeport, une inscription sur liste électorale, mais aussi pour les inscriptions scolaires, la cantine, et les activités périscolaires… »

    Autre avantage de ce service qui va au-devant des habitants, où les transports restent insuffisants, « on fait sa demande ici et on vient récupérer ses papiers ici », souligne Hedi Ramdane (DVG), adjoint en charge de la Jeunesse. Tellement simple et pratique que les demandes débordent parfois du cadre municipal. « Dans ce cas, on réoriente », sourit Alexandre.

  • Une réunion publique pour rassembler à gauche

    Une réunion publique pour rassembler à gauche

    C’est une belle réussite. On va pousser la démarche de rassemblement de la gauche jusqu’au bout », lâche Julien De Benito, secrétaire départemental du PCF de Vaucluse et adjoint au maire d’Avignon, ce jeudi 6 novembre, à l’occasion de la première réunion publique organisée par le PCF, l’Après et Génération.s.

    En effet, un peu moins d’une centaine de personnes se sont réunies pour l’événement en début de soirée au château de Saint-Chamand, qui avait pour thématique : « Bien grandir à Avignon : accompagner l’épanouissement et la réussite de nos enfants. » Et ce, sous forme de différents ateliers, présentés par des élus, des acteurs associatifs ou des enseignants locaux.

    « Notre initiative n’est pas de faire une nouvelle liste. On pense que c’est avec les habitants et autour d’un programme que l’on peut rassembler », appuie de son côté Éric Deshayes, adjoint au maire (Génération.s), lors de la présentation de la soirée. « Certains vont se positionner au bout d’un moment. Le rassemblement à gauche commence par du contenu. À nous de trouver notre Lucie Castets à l’échelle locale », ajoute Julien De Benito, tout en concédant que les partis ont aussi leur « calendrier démocratique » si aucun mouvement ne se fait.

    Mais des premiers signes de rapprochement sont toutefois notables. Comme, par exemple, la présence de Zinèbe Haddaoui, adjointe au maire (PS), parmi les intervenants. Mais aussi, dans le public, Mathilde Louvain, cheffe de file de la France insoumise pour les municipales. « Ce genre de démarche va dans le sens d’une construction collective d’un programme et, avant ça, d’un projet municipal. Associer l’associatif, les citoyens et citoyennes, les forces politiques, ça va dans le sens d’un chantier commun », confie-t-elle. Tout en ajoutant être pour un rassemblement, mais en fixant « un périmètre qui soit ambitieux et de rupture dans le bon sens du terme ». Affaire à suivre.

    L’éducation en avant

    Le sujet du soir n’a également pas été choisi au hasard. « Il faut rendre le temps scolaire, mais aussi périscolaire, et ce qu’il y a autour, ce que la municipalité structure, plus qualitatif et émancipateur. Car des élèves plus épanouis s’inscrivent mieux dans le cadre scolaire », pousse ainsi Rémy Blanc, enseignant en petite section à l’école Sainte-Catherine et conseiller départemental (PCF).

    « Il faut créer une communauté éducative sur le territoire ou sur plusieurs zones. C’est un projet de politique globale autour de l’éducation qu’il faut porter, car il faut tout un village pour éduquer un enfant. Sur ce sujet, comme d’autres, on a tous la même opinion, mais on est chacun dans notre couloir de nage », lui embraye David Dumont, secrétaire général de la FCPE 84.

  • La préfecture de Vaucluse rejette l’arrêté anti poids-lourds sur la rocade, à Avignon

    La préfecture de Vaucluse rejette l’arrêté anti poids-lourds sur la rocade, à Avignon

    La préfecture de Vaucluse annonce, dans un communiqué de presse, émettre un avis défavorable « en l’état » au projet d’arrêté porté par la mairie d’Avignon. La municipalité a été informée par le préfet par courrier ce jeudi 6 novembre.

    Et ce car, à l’issue de réunions tenues entre juillet et septembre avec des représentants de collectivités du bassin d’Avignon et des acteurs économiques notamment, les échanges n’ont « pas permis d’aboutir à un consensus nécessaire au déploiement du dispositif dans des conditions acceptables par l’ensemble des parties prenantes », assure la préfecture. Le préfet appelle ainsi l’ensemble des acteurs du dossier à poursuivre les discussions pour « parvenir à un compromis acceptable pour tous ».

    Dans ce long texte, le point de vue défendu par les syndicats de transporteurs est notamment évoqué, à savoir l’utilisation de l’axe par les camions pour rejoindre la plateforme rail/route de la zone d’activités de Courtine. « En effet, le terminal de Champfleury figure parmi les premiers sites de transport combiné français rail/route et contribue de surcroît de manière significative à l’approvisionnement de l’agglomération avignonnaise et à l’économie locale, en offrant des débouchés aux productions agricoles du Vaucluse et du nord des Bouches-du-Rhône. À cet égard, le développement du transport combiné, qui constitue un mode de transport respectueux de l’environnement, est une politique publique portée par l’État », précise la préfecture.

    Concernant les inquiétudes de la mairie liées à la pollution générée par le passage des poids lourds dans une zone densément peuplée, les services de l’État rappellent que, « soucieux de la préservation de la santé des habitants », un « plan d’urgence transport » est déclenché lors des épisodes de pollution. Mais aussi que l’État participe financièrement aux projets de transports en commun du Grand Avignon, ainsi qu’aux études autour du Service express régional métropolitain.

    Enfin, la préfecture remet sur la table le projet de liaison Est-Ouest de contournement de la Cité des Papes, actuellement à l’arrêt, estimant qu’il aurait permis « de concilier les objectifs de protection des populations exposées à la pollution, la préservation de l’activité économique du bassin de vie avignonnais, ainsi que la desserte à plus longue distance des pôles économiques situés dans les Bouches-du-Rhône. »

    Contactée par La Marseillaise, la mairie d’Avignon n’a pas encore réagi à cette décision.