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Tag: LDH

  • [Quoi de neuf] Hébergement d’urgence : « l’État pris en défaut »

    [Quoi de neuf] Hébergement d’urgence : « l’État pris en défaut »

    À l’heure où la précarité s’accroît en France – impactant notamment les étrangers – les membres de la Ligue des droits de l’Homme de Montpellier, Titouan Cady et Michel-Yves Billotte reviennent sur la question de l’hébergement d’urgence et le droit des étrangers.

    Louis Dupin : 200 000 personnes sont logées dans des centres d’hébergement par l’État. À cela s’ajoute plus de 100 000 personnes vivant dans la rue. Ce chiffre malheureusement progresse…

    Titouan Cady : Je n’ai pas de chiffres exacts sur cette progression, en revanche la pauvreté augmente, elle était environ à 14,3% de la population il y a 3 ans, elle est maintenant à 15,8%. La France est un des seuls pays d’Europe où la pauvreté augmente et ça s’accompagne forcément d’une précarité accrue et donc plus de personnes à la rue. On se rappelle tous les propos de Macron en 2017 où il disait à la fin du quinquennat il n’y aura plus personne dans la rue. C’est clairement un échec. Ce qu’on remarque et ce qui est troublant, c’est un désengagement de l’État, en tout cas de ses missions, parce que l’État assume de ne pas donner plus pour l’hébergement d’urgence alors que normalement l’hébergement est inconditionnel.

    L.D. : L’État est hors la loi ?

    T.C. : C’est compliqué. Il y a une différence en droit entre ce qu’on appelle l’obligation de résultat – quand on oblige une personne à atteindre un résultat – et l’obligation de moyens – quand on l’oblige à prendre les moyens nécessaires pour atteindre un hypothétique résultat. Sur la question de l’hébergement d’urgence, on est sur une obligation de moyens. Théoriquement, on ne peut pas dire que le fait qu’il y ait des personnes dans la rue, en tant que tel, met l’État dans une situation d’inégalité. En revanche, il y a des décisions de justice qui sont intéressantes, qui ont notamment été poussés par des municipalités qui montrent que l’État ne met pas les moyens suffisants pour héberger toutes les personnes qui sont là.

    Olivier Nottale : Et on l’a vu avec deux cas récents à Bordeaux et à Grenoble…

    T.C. : Oui c’est intéressant pour les municipalités parce que c’est une boîte à outils juridiques. Plusieurs municipalités – dont Grenoble et Bordeaux – ont lancé des contentieux devant le tribunal administratif en attaquant l’État. En fait, ces communes ont hébergé des personnes qui étaient à la rue alors que c’est à l’État théoriquement de le faire. Après les avoir hébergées, elles ont demandé à l’État de les indemniser pour avoir exercé la compétence à la place. C’est une forme d’innovation juridique parce qu’on n’avait pas eu ce format de contentieux avant. Les juges administratifs ont donné raison aux municipalités et ont obligé l’État à rembourser une partie des frais.

    L.D. : Est-on condamné à s’en remettre aux associations ou aux collectivités locales ?

    Michel-Yves Billotte : Oui effectivement, à partir du moment où l’État se désengage, il reste les collectivités et les citoyens, la solidarité entre citoyens. Mais du côté des collectivités locales, il faut quand même bien reconnaître qu’elles sont elles-mêmes en difficulté financière, elles sont obligées de faire des choix budgétaires drastiques pour arriver à tenir leur budget et qu’une partie des compétences qui ont été dévolues aux collectivités n’ont pas été compensées en termes financiers depuis des années. Donc c’est un peu la quadrature du cercle de ce côté-là.

    L.D. : Dans un autre registre, on voit qu’il y a eu 117 textes sur l’immigration depuis 1945, avec une accélération ces dernières années…

    T.C. : Il y a des obstacles de plus en plus importants pour la régularisation des personnes sans papiers. Ce qui est dû à l’origine à une forme d’impossibilité politique. Les responsables politiques n’arrivent jamais à faire ce qu’ils promettent, à massifier les expulsions. En réalité, ça ne fonctionne pas. Quel que soit le caractère autoritaire des ministères de l’Intérieur, il n’y a pas d’augmentation du taux d’exécution des OQTF. Ce taux n’a jamais dépassé les 20%. Les politiques ne peuvent pas le changer parce qu’il y a des centaines de milliers d’OQTF rédigées chaque année. À partir du moment où on fait ça, il n’y a pas de suivi administratif possible pour permettre l’expulsion de toutes ces personnes. Donc en fait, on précarise des gens. Ils savent très bien qu’ils n’y arriveront pas, donc ils pourrissent la vie de ces personnes, avec l’idée que ça va les faire partir. Ce qui est très faux.

    O.N. : On observe un durcissement des conditions de régularisation, notamment le niveau de français…

    T.C. : La logique des ministères de l’intérieur successifs est de renforcer l’intégration par l’apprentissage du français, c’est une condition pour l’obtention de la nationalité et de titres de séjour. Pour un titre de séjour pluriannuel c’est niveau B1 et pour la nationalité, niveau B2. Il y a aussi des QCM de connaissances de la République française avec des questions sur l’épouse de Napoléon III. Je pense qu’il y a pas mal de français qui ne seraient pas en mesure d’y répondre de manière aisée et pourtant ce sont des questions qu’on pose aux personnes qui sont en chemin pour acquérir la nationalité française.

  • Occitanie : Robert Ménard, une dernière crèche et puis s’en va ?

    Occitanie : Robert Ménard, une dernière crèche et puis s’en va ?

    Et une atteinte de plus. Comme chaque année, le maire d’extrême droite de Béziers Robert Ménard inaugurera la crèche de la nativité dans l’enceinte de la mairie, le 29 novembre. « Il le fait sciemment, il viole en toute connaissance de cause la loi de 1905 et son article 28. Or, il a été condamné sept fois, ce qui traduit une volonté politique de porter un coup à la laïcité », soupire Christophe Benoît, de la Libre pensée. En effet, cette loi de séparation de l’Église et de l’État interdit tout symbole religieux dans les bâtiments publics. Mais l’édile persiste et signe. La dernière condamnation du multirécidiviste remonte à février 2025, le tribunal administratif de Montpellier ayant annulé un arrêté municipal pris en mai 2023 autorisant ladite installation.

    Pourtant, l’homme semble être dans les petits papiers de l’État. « Il y a un silence du préfet depuis 2019 qui laisse faire Ménard qui a pourtant été condamné trois fois depuis. Nous avons donc saisi le préfet car il est garant de la légalité des actes des collectivités locales. Il pourrait prendre un déféré préfectoral pour annuler la crèche et faire respecter la loi », poursuit Christophe Benoît. Alors, face à l’absence de réactions des pouvoirs publics, 18 organisations – à l’initiative de la LDH, la CGT, la FSU, Solidaires et l’Unsa – appellent à un rassemblement, le 29 novembre, à 16h30, devant la mairie – le même jour de l’inauguration par le maire d’extrême droite.

    « Si Robert Ménard réitère, nous déposerons un recours sur le fond cette année encore car on ne lâche pas. Sur le long terme, on voit que c’est utile puisque la jurisprudence du Conseil d’État [de 2017] permet de condamner les atteintes à l’article 28 de la loi 1905 et de donner une lecture juste de cette loi », insiste Christophe Benoît. Néanmoins, un travail de longue haleine et semé d’embûches pour ces associations. Mais, les municipales approchant et Ménard n’étant pas certain de remporter un troisième mandat, la laïcité sera-t-elle bientôt respectée à Béziers ?

  • Repenser ensemble les politiques autour de la drogue

    Repenser ensemble les politiques autour de la drogue

    Alors qu’il y a moins d’un mois, le procès du point de deal du Ponzo, dans le quartier de Monclar à Avignon, rappelait la violence, l’ampleur et la professionnalisation du trafic de drogue, la LDH de Vaucluse organise ce samedi 15 novembre une journée de débats afin de « repenser les politiques des drogues », de 8h30 à 17h30, à La Scierie à Avignon.

    « Force est de constater que la France continue de traiter les conséquences visibles du trafic de drogue sans s’attaquer à ses causes profondes, alors que la France figure parmi les plus gros consommateurs de cannabis », précise Fabienne Haloui, vice-présidente de la section LDH Avignon Orange Carpentras et membre du comité national de la LDH, lors de la présentation de cette journée. Localement, il y a eu en 2025 quinze fusillades liées au trafic, qui ont causé la mort de huit personnes.

    Une journée qui sera partagée en 4 tables rondes animées par des intervenants de tous milieux. Comme par exemple Anthony Caille, secrétaire général de la CGT Intérieur et enquêteur à la Police judiciaire de Paris, Christian Ben Lakhdar, professeur d’économie à l’université de Lille et spécialiste de l’économie des drogues et des conduites addictives, ou encore Michel Antoni, médecin addictologue. « Nous voulons traiter le sujet dans sa globalité », précise Fabienne Haloui. La LDH avance ainsi plusieurs propositions sur le sujet : concentrer les moyens répressifs sur le haut du spectre de la criminalité ou en ouvrant le débat sur la légalisation encadrée du cannabis.

    Inscription souhaitée mais non obligatoire sur urlr.me/xUTPdE. la Scierie 15 boulevard
    Saint-Lazare, Avignon.

  • La force en guise de maintien de l’ordre

    La force en guise de maintien de l’ordre

    Canon à eau. Blindés sur la place de la Comédie. Policiers municipaux et brigade anticriminalité (Bac) déployés. Les manifestations de septembre dans l’Hérault et plus particulièrement à Montpellier ont soulevé un certain nombre de questions sur la conception du maintien de l’ordre de la part de la préfecture et les consignes envoyées par le ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau. « Le dispositif est disproportionné. Mais la question c’est : qu’est-ce qui fait craindre au préfet de l’Hérault de telles difficultés ? De quelles remontées d’informations dispose le préfet pour prévoir un tel dispositif ? », s’interroge Sophie Mazas, avocate de la Ligue des droits de l’Homme.

    Le 18 septembre par exemple, 350 policiers ont été mobilisés à Montpellier et deux véhicules Centaure étaient postés place de la Comédie. Ces véhicules blindés de 14,5 tonnes, dotés de 300 chevaux, de canons de tir de lacrymogènes guidés par laser et d’une caméra d’une portée de 9 km, avaient été déployés pour la première fois lors des émeutes de 2023 après la mort de Nahel à Nanterre. Pour la gendarmerie, ces véhicules sont utiles pour « affronter de nombreuses situations : terrorisme, guérilla urbaine, catastrophes ». Dans un rapport consacré aux forces de l’ordre, la Cour des comptes avait déjà exprimé des « doutes » sur « l’adéquation entre ce matériel, bien plus lourd, armé et coûteux que les matériels dont disposait la gendarmerie auparavant, et l’usage effectif qui en sera fait ».

    Le 10 septembre, l’utilisation du canon à eau avait également fortement tourné sur les réseaux sociaux. Un homme, situé à une quinzaine de mètres du camion, touché à la tête, avait été légèrement blessé. « Les policiers ont fait leur travail et sont intervenus en respectant le cadre réglementaire. Des sommations ont été faites à plusieurs reprises et avant l’emploi de l’engin lanceur d’eau », avait alors réagi Baptiste Chauveau, chef du service communication à la préfecture de l’Hérault, auprès de France 3 Occitanie.

    Une version contestée par Sophie Mazas : « J’avais déjà vu des canons à eau sur des manifestations à 150 000 personnes mais pas sur 10 000 personnes à Montpellier. L’instruction faite sur le maintien de l’ordre de 2017 explique que l’usage des canons à eau ne peut être fait qu’après une charge au sol de la police. Elle n’a pas eu lieu. Le principe de proportion de l’usage de la force n’est pas respecté. On commence tout de suite avec une répression très forte ».

    La Bac dans les lycées

    Le choix des unités de police ou de gendarmerie pose également problème à l’avocate de la LDH : « La Bac n’est pas du tout formée pour encadrer les manifestations ou pour gérer l’ordre public. Quand vous envoyez la Bac qui intervient en civil, parfois sans brassard, sans RIO [référentiel des identités et de l’organisation, Ndlr.], avec des matraques et des méthodes d’intimidation, il y a quand même un problème. Ce sont eux qui ont été envoyés dans les lycées le 10 septembre. »

    La polémique a aussi enflé concernant la présence de la police municipale, dont les missions de maintien de l’ordre sont interdites. « Nos policiers étaient engagés uniquement pour une mission de protection, et de nos effectifs ainsi que des citoyens », a expliqué Sébastien Cote, l’adjoint en charge de la sécurité à Montpellier. Des arguments qui n’ont pas convaincu Sophie Mazas : « Je ne comprends pas, ils sécurisent des gens qui font du maintien de l’ordre ? Ils font donc bien du maintien de l’ordre ».

    Face à cette accumulation, la question du droit de manifester se pose pour la LDH. « Cet usage de la répression commence vraiment à poser problème », conclut Sophie Mazas.

  • Montpellier. Cortège intergénérationnel politisé et fliqué

    Montpellier. Cortège intergénérationnel politisé et fliqué

    Après l’éviction de François Bayrou et avant que Sébastien Lecornu ne forme son gouvernement, le mouvement social reprend son souffle. Jeudi 2 octobre, l’intersyndicale a dénombré à Montpellier plus de 7 000 personnes (4 000 selon la police) qui ont défilé d’Albert 1er à la Comédie au lieu des 20 000 recensées le 18 septembre (10 000 d’après les autorités).

    À la CGT, Serge Ragazzacci fait valoir que « certains ont appelé à la grève sans venir manifester ». Quoi qu’il en soit, peu d’entreprises privées étaient présentes dans le cortège montpelliérain. La météo était pourtant au rendez-vous mais le départ précipité de l’union départementale FO a un peu dégraissé les rangs. En cause l’intrusion d’un groupe de manifestants au cœur du cortège intersyndical, dont l’UD FO déplore les slogans politiques « anti-juifs » (majoritairement contre Israël et pro-Gaza) et « anti-flics ». « Notre organisation a pour principes fondamentaux : la liberté, la liberté de pensée et de choix individuel, politique, philosophique et religieux de chaque militant. Nous ne pouvons cautionner et nous associer à de tels propos », argumente Franck Mary-Montlaur. Déjà dubitatif sur les « grèves saute-mouton », le secrétaire héraultais de Force ouvrière prévient : « On veut des manifestations syndicales, sinon ce sera sans nous. » FO 34 a déjà fait savoir qu’elle ne participera pas à journée du 9 octobre pour la santé et la Sécurité sociale.

    Ce second round social avait déjà pris une drôle de tournure la veille. Le préfet de l’Hérault, François-Xavier Lauch, avait signé un arrêté interdisant une nouvelle fois l’accès à l’Écusson, ultra-sécurisé par 350 CRS. Dans son article 2, le texte spécifiait aussi, fait inédit, l’interdiction au sein du cortège de « toute personne extérieure à la manifestation déclarée par l’intersyndicale, composée de ses adhérents, ses militants et ses sympathisants ». Une restriction floue et difficilement vérifiable sur le terrain, immédiatement contestée par des organisations (dont Solidaires) et associations (LDH) qui dénonçaient un « tri des manifestants ».

    L’arrêté du préfet déjugé

    Saisi d’un référé liberté jeudi 2 octobre au matin, le juge administratif suspendait finalement le controversé article 2 de l’arrêté préfectoral juste avant le départ de la manifestation. Et le préfet F. Xavier-Lauch de prendre acte du camouflet sur X. « Je regrette que les mêmes qui depuis le 18 septembre critiquent ma prétendue inaction contre l’extrême droite me privent aujourd’hui d’un moyen de prévention de ces faits. » Un argument qui ne convainc pas la présidente de la LDH 34. « Seule la justice peut empêcher à une personne de manifester. Un royaliste opposé à l’austérité doit pouvoir venir. » Quant aux groupuscules d’extrême droite venus perturber la fin de manif du 18 septembre, Sophie Mazas rétorque : « Les agents de la BAC n’avaient qu’à les interpeller. »

    On en oublierait presque que le défilé du 2 octobre s’est déroulé sans incident et dans la bonne humeur. Étudiants, salariés ou retraités, le visage intergénérationnel du cortège atteste d’une solidarité tenace au sein d’une société mise à mal par l’austérité et l’inflation. « La réforme des retraites touche tout le monde. Des retraités vivent avec moins de 1 000 euros par mois. Ils souffrent aussi de la dématérialisation et du manque de moyens des services publics (hôpital, logements…) ou du prix des Ehpad », liste Bernard Delord, du bureau des retraités CGT de Montpellier. Très remontés contre Emmanuel Macron, son Premier ministre et l’extrême droite, les étudiants du Scum rappellent « qu’étudier est un droit, pas un privilège ». « Macron a commencé par baisser nos APL. On combat les budgets d’austérité, la sélection sociale et raciste… », insiste Karim de la fac de sciences bloquée. N’en déplaise à FO, la jeunesse aime à rappeler qu’elle « emmerde le Front national… »

  • À Montpellier, une semaine pour promouvoir un message de paix

    À Montpellier, une semaine pour promouvoir un message de paix

    Nous sommes dans un basculement. On considère qu’il y a un recul des notions de liberté et d’égalité dans le monde avec des rapports de force qui se sont accentués car nous sommes dans un système capitaliste en crise, qui n’a plus comme ressource que la guerre », soupire Bénédicte Rougy, membre du Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (Mrap). Alors pour réaffirmer un soutien à la paix, est organisée à Montpellier pour la troisième fois la Semaine de la paix avec plusieurs manifestations, conférences-débat, projections de film.

    Un événement proposé par le collectif éponyme, regroupant une pléthore d’associations et syndicats tel que le comité montpelliérain du mouvement pour la paix, la LDH, l’AFPS 34, la FSU, la CGT Retraités, etc. Premier rendez-vous est donné dimanche 21 septembre pour la Journée internationale de la paix.

    Au programme, une manifestation pacifiste au départ de l’office de tourisme (16h) dans un contexte d’abandon du droit international, comme le montre notamment le génocide en cours à Gaza. « Il ne peut y avoir de paix sans justice, basée sur le droit international et son respect. Or, au Proche-Orient, un État est devenu un État voyou, qui ne respecte aucune résolution de l’ONU – dont il est membre. Son dirigeant est sous mandat d’arrêt international et est en train de commettre un génocide devant les yeux du monde entier. Il se livre à la piraterie en Méditerranée à l’égard des flottilles qui essaient d’exprimer leur solidarité vis-à-vis de la Palestine », insiste Évelyne Duval de l’Association France Palestine solidarité (AFPS 34).

    80 ans d’Hiroshima

    La manifestation sera par ailleurs précédée par la projection du documentaire Innocence, réalisé par l’Israélien Guy Davidi (11h, au cinéma Utopia). « Il a récupéré des vidéos de familles israéliennes où l’on voit six jeunes instrumentalisés dès l’école, ils dessinent des chars, etc. Dès le départ, on montre que ces enfants ne sont pas manipulables, différents. Les enfants grandissent jusqu’au service militaire où ils finiront par se suicider, ne voulant pas être complices du gouvernement », détaille Monique Serot-Chaïbi, de l’AFPS 34. Un débat suivra la projection, animé par l’historienne Sophie Besis.

    Mais la semaine de la paix ne se focalise pas uniquement sur la situation au Proche-Orient. Également au programme, une conférence portant sur les guerres et la violence du système global, une nouvelle fois animée par Sophie Besis, mais cette fois-ci épaulée par le doctorant en droit public et membre de la LDH, Logan Girard (lundi 22 à 18h, avenue Saint-Charles). « Aujourd’hui on peut se poser la question de la violence comme mode d’organisation de la société et finalement la force. Il faut interroger ces notions pour bien les prendre en compte. L’important est de diffuser le plus largement ce message de paix, même si avec tout ce qui se passe dans le monde, notamment en Russie, est quand même particulièrement inquiétant », fait valoir Sophie Mazas, membre de la LDH de l’Hérault.

    Cette édition de la Semaine de la paix coïncide également avec la commémoration des 80 ans d’Hiroshima et Nagasaki. En ce sens, un hommage est organisé le vendredi 26 septembre à Plan-Cabanes à l’occasion de la journée internationale pour l’élimination totale des armes nucléaires. Au programme, une agora littéraire (15h), des témoignages sur cette catastrophe (17h30) ainsi qu’un débat portant sur le désarmement nucléaire avec Didier Latorre, représentant de Arrêt du nucléaire 34 (18h). « Les gens n’imaginent même pas le danger que représente la course au nucléaire. Notre rôle dans la semaine est d’informer sur ces enjeux, ne pas faire que ce soit des impensés », insiste Martine Ragonnet du Mouvement de la paix. En somme, une semaine pour prendre conscience de l’importance cruciale de la paix.

    Programme complet à retrouver sur lacarmagnole.fr.