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  • L’appel mis à mal en matière prud’homale

    L’appel mis à mal en matière prud’homale

    Par la section Marseille du SAF

    Le double degré de juridiction permet à tout justiciable insatisfait par une décision rendue en première instance de soumettre son affaire à une seconde juridiction afin qu’elle soit intégralement réexaminée. En matière prud’homale, environ deux jugements sur trois font l’objet d’un appel, un taux nettement plus élevé que pour le reste de la justice civile, cette situation s’expliquant non seulement par la forte conflictualité des litiges et la présence d’enjeux financiers souvent élevés mais également en raison de la composition paritaire de cette juridiction, les décisions étant par principe rendues par des conseillers –employeurs ou salariés– non professionnels du droit. Le taux de réformation (partiel et total) des décisions de première instance est par la suite également élevé –environ 70%–, mettant en lumière l’importance du double degré de juridiction dans cette matière.

    Multiplication des décisions répressives

    Pourtant, le même constat est partagé par de nombreux avocat.e.s de droit social : le droit à l’appel en matière prud’homale est aujourd’hui largement mis à mal. Au-delà des délais parfois délirants d’audiencement qui découragent de nombreux salariés de faire appel (actuellement environ 4 ans devant les Chambres sociales de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence), les avocat.e.s travaillistes observent plusieurs tendances récentes particulièrement inquiétantes.

    La première est la multiplication et la hausse des condamnations des parties perdantes (ou succombant au principal) à verser à la partie adverse des frais irrépétibles (frais prévus par l’article 700 du Code de procédure civile au titre du remboursement des frais engagés pour assurer sa défense). Le montant des condamnations atteint parfois plusieurs milliers d’euros, et ce, y compris pour des salariés bénéficiaires de l’aide juridictionnelle, cet outil semblant être utilisé par certains magistrats comme une véritable mesure de sanction, prononcé souvent en violation manifeste du principe d’équité pourtant visé à l’alinéa 4 de l’article 700 du CPC.

    La seconde est la multiplication des décisions répressives de la part de certains juges n’hésitant pas à faire état dans leurs arrêts de leurs positions clairement pro-employeurs –en violation cette fois, du principe d’impartialité de la justice– et distribuant les condamnations à des dommages et intérêts pour procédure abusive (article 32-1 du CPC), un mécanisme pourtant réservé aux procédures dilatoires et abusives les plus graves. Les justiciables salariés subissent une véritable rupture d’égalité en fonction de la chambre devant laquelle ils sont jugés. Cette situation crée un effet dissuasif et un frein à l’appel pour les justiciables, notamment salariés, qui n’ont souvent pas les ressources financières pour s’exposer à de tels risques, portant une atteinte directe au droit au recours.

    Une question ? Besoin d’un conseil ? Contactez nos chroniqueurs par mail avocats@lamarseillaise.fr

  • [Octobre rose] Penser l’avant, le pendant et l’après du cancer

    [Octobre rose] Penser l’avant, le pendant et l’après du cancer

    Alors qu’Octobre Rose est lancé, le centre hospitalier d’Aix et Pertuis (Chapp) s’affaire à organiser diverses animations qui ponctueront le mois. « Les gens sont sensibilisés sur le sujet, mais il y a le pic de sensibilisation au mois d’octobre. Le reste de l’année, c’est dans l’oubli. C’est une aussi une maladie dont on ne parle pas autour de soi », constate le Docteur Andy Schmitt, chef de service Gynécologie et Obstétrique du Chapp. Ce mois permet donc de rappeler les bons réflexes. Comme celui de l’autopalpation. « Quand je demande aux patientes, je dirais qu’elles sont 20% à le faire », estime le médecin. Pour autant, rappelle Andy Schmitt, hors octobre, la maladie se combat toute l’année. Sur le site de l’hôpital, un parcours permet un diagnostic en cas de suspicion, d’avoir un résultat en une seule journée et non en deux mois souligne Andy Schmitt. Sur le même site, les patientes peuvent poursuivre leur traitement dans « les 10-15 jours qui suivent », suivies par une équipe de psychologues.

    L’association des Praticiens Hospitaliers en Gynécologie (Apheg), dont il est le président, a mis en place les « Bulles de Bien-être » pour soutenir les patientes dans leur traitement, ses effets secondaires, par le biais de séances d’acuponcture, massages shiatsu, réflexologie plantaire… Plusieurs sorties sont également organisées pour être « déconnectés, un moment, de sa pathologie » et du matériel acquis pour soulager, au mieux, les patientes pendant leurs traitements.

    L’Apheg, soutient aussi les patientes dans l’après cancer du sein, en général. Toutes les activités organisées au cours d’Octobre rose, par le Chapp, permettent d’ailleurs de reverser des fonds pour ce soutien. Le médecin alerte aussi sur les « fausses idées sur le cancer du sein ». Exemple, si le principal pic de patientes se situe entre « 50 et 60 ans », la maladie touche aussi après. Or, le dépistage organisé, proposé gratuitement par la Sécu, s’arrête à cet âge. « Après, il faut continuer à faire des mammographies prescrites par le gynécologue. Plus de la moitié des patients que j’opère ont plus de 75 ans », rappelle le Dr Andy Schmitt. Pour en savoir plus sur les actions du mois, rendez-vous sur le site du Chapp.

  • Un événement sur la Défense « hors armement » à Toulon

    Un événement sur la Défense « hors armement » à Toulon

    Objectif : faire connaître aux entreprises les opportunités de marchés de prestations et de fournitures en matière de Défense, dans des domaines tels que le bâtiment, les télécommunications, le carburant, le service à la personne ou encore la maintenance. Cet événement s’inscrit dans le cadre de la feuille de route André-Jubelin, signée par les ministres de la Défense et du Travail en juillet, qui prévoit 35 actions autour d’un plan d’investissement majeur dans l’industrie de Défense dans le Var, premier département militaire de France, à horizon 2030.

  • À Istres, blocage et tensions devant le lycée Arthur-Rimbaud

    À Istres, blocage et tensions devant le lycée Arthur-Rimbaud

    Vers 7h, selon plusieurs personnes présentes sur place, la police municipale aurait fait usage de gaz lacrymogène contre le barrage. La tension est montée d’un cran lorsque des élèves du lycée Latécoère ont rejoint le mouvement. Face aux CRS, mobilisés sur les lieux, les lycéens ont maintenu leur action jusqu’à sa dispersion, sans usage de la force, vers midi. Une poignée d’élèves ont fait part de leurs revendications au maire (LR) Robin Prétot, en marge. « On veut juste qu’on nous écoute quand on parle des salles à 35° et des profs manquants », explique l’un d’eux. « La manifestation partait bien ce matin, j’ai demandé un maximum d’interpellations pour ceux qui viennent casser du flic », assure le maire.

  • Le bras de fer continue pour la présidence d’Euromed

    Le bras de fer continue pour la présidence d’Euromed

    L’élection de la conseillère régionale (Hor.) Isabelle Campagnola-Savon à la tête de l’établissement public d’aménagement Euroméditerranée, le 25 septembre 2025, ne passe toujours pas pour la municipalité marseillaise. En ouverture du conseil d’administration, ce jeudi après-midi, les représentants de la Ville sont montés d’un cran en réclamant sa mise en retrait conservatoire. En cause, le cumul de sa responsabilité avec sa nouvelle profession d’agent immobilier, lancée en mai dernier comme le révélait alors La Marseillaise (notre édition du 22/05). De quoi alimenter un risque de conflit d’intérêts, selon la municipalité. Celle-ci a donc saisi le préfet, qui à son tour s’est tourné vers la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP). Face au refus de la présidente de se mettre en retrait de ses responsabilités, les élus municipaux refusent désormais de prendre part aux votes. « En attente d’éléments confirmant la capacité légale de la présidente de concilier activité professionnelle et direction de l’établissement public, nous n’avons pas de garantie nécessaire », explique-t-on dans l’entourage du maire. « J’avais évidemment questionné les services juridiques », répète une nouvelle fois Isabelle Campagnola-Savon, qui dit prendre « toutes les mesures » pour éviter le moindre conflit d’intérêts. Ainsi, elle se refuse à travailler avec les promoteurs, dans le périmètre de l’opération d’intérêt national et ne prend aucune vente dans le tertiaire. « J’ai été élue pour quatre ans, je ne vais pas me dérober, assume-t-elle. Rien ne m’oblige à cette mise en retrait. »

  • Robin Prétot dénonce la stratégie des petits pas de l’Afpa

    Robin Prétot dénonce la stratégie des petits pas de l’Afpa

    La Ville d’Istres enchaîne les bras de fer. Après avoir obtenu l’abandon du projet d’incinérateur porté par Suez, la majorité se mobilise à propos de La Poste. Le maire Robin Prétot (LR) l’a annoncé lors du conseil municipal : le bureau ne fermera pas. « Ses horaires sont adaptés en raison de la fréquentation et du besoin de recentrer les moyens », explique-t-il après avoir échangé avec la responsable locale. Une maigre victoire pour l’élu, qui y voit la même « stratégie des petits pas » à l’œuvre que du côté de l’Afpa, qui a annoncé un plan de restructuration.

    En Paca, 67 suppressions de postes pour 36 créations, adossées à un plan de départs volontaires, sont envisagées. À Istres, la totalité des formations qualifiantes dispensées par le centre serait rapatriée vers Marseille. « On nous explique que les plateaux techniques vont déménager d’ici deux ou trois ans, mais qu’il y aura toujours de l’accompagnement, s’agace le maire. On a l’impression que c’est la stratégie des petits pas, qui conduit petit à petit à fermer les différents locaux pour des économies d’échelle. » Et de prévenir : « Qu’ils ne s’imaginent pas qu’ils vendront ce dernier lot à un promoteur pour y faire des immeubles. Je m’y opposerai fortement ».

    Une petite victoire à noter : la majorité a voté un avenant au bail passé avec la société chargée d’implanter une station radio-électrique chemin du Bord de voie ouest. L’antenne relais, qui devait faire 24 m de haut, inquiétait les riverains. Le programme a donc été révisé : la hauteur est réduite à 16 m et le pylône en forme d’arbre est abandonné « en raison de son empreinte carbone », annonce Jocelyn Planelles, adjoint délégué à l’urbanisme.

  • [Maj] Le maire de Marseille appelle au calme face aux agressions et dégradations

    [Maj] Le maire de Marseille appelle au calme face aux agressions et dégradations

    Face aux nombreuses agressions et dégradations, le maire (DVG) de Marseille Benoît Payan a dénoncé ce jeudi matin les «violences inacceptables, incendies et agressions subies par les professeurs, les pompiers, les journalistes, les Marseillais, qu’aucune cause ne peut justifier». Il appelle donc « à l’apaisement de chacun, et à retrouver le chemin d’une expression démocratique des revendications» en indiquant que la Ville «se tient aux côtés de ceux qui défendent le service public et l’avenir de nos jeunes, pas de ceux qui cassent, incendient et violentent».

    Selon nos informations, un professeur du lycée professionnel Le Chatelier, dans le 3e arrondissement de Marseille, a été blessé par un jet de pavé, comme le confirme la préfecture de police qui dit prendre tous les faits très au sérieux et invite à déposer plainte. Le maire (PS) du secteur Anthony Krehmeier a apporté son soutien au personnel. «Je soutiens les revendications et le droit des lycéens à se mobiliser, mais rien ne justifie la violence», écrit-il.

    Le rectorat de son côté a infirmé l’information selon laquelle les équipes de direction du lycée Victor-Hugo (3e arr.) ont été aspergées d’essence, précisant qu’elles avaient été éclaboussées lorsque des individus ont tenté d’en verser dans des conteneurs. De source policière, on évoque une quarantaine d’interpellations en fin de matinée, un chiffre susceptible d’évoluer.

    Le réseau de la RTM a été entièrement suspendu en fin de matinée suite à des agressions d’agents. Un camion des marins-pompiers a aussi été incendié et des uniformes dérobés. Le bataillon est intervenu sur 45 feux dans la ville à 12h15.

    La CGT 13 en défense des lycéens

    «Le mouvement lycéen se transforme en chaos urbain», écrit pour sa part la présidente (DVD) du conseil départemental Martine Vassal qui «appelle à la plus grande fermeté» et accuse la France insoumise de souffler «sur les braises». Dans un communiqué, le conseil régional comptabilise 39 lycées touchés par des violences entre le 28 et le 30 septembre. «Ce n’est pas de la contestation, c’est de la délinquance. Ceux qui brûlent nos lycées attaquent la République», dénonce la Région qui réclame l’identification immédiate et des poursuites «contre chaque casseur». La collectivité propose à la justice «10 000 heures de travaux d’intérêts généraux» et assure aussi que «les députés La France Insoumise portent une responsabilité lourde dans ce chaos».

    L’union départementale CGT des Bouches-du-Rhône rappelle de son côté que «leur mobilisation met en lumière les conséquences de choix politiques qui affaiblissent depuis des années l’Éducation nationale». «Dans plusieurs établissements, des directions maintiennent les cours et demandent aux personnels de signaler les élèves absent·es alors que des lycéens font entendre leurs revendications et que des gaz lacrymogènes sont utilisés jusque dans l’enceinte des lycées. Comment peut-on prétendre assurer normalement les cours dans de telles conditions ?» interroge l’union départementale qui appelle à se tenir au côté de la jeunesse et «contribuer collectivement à sa protection».

  • La poésie va vers le Théâtre des Calanques

    La poésie va vers le Théâtre des Calanques

    Lancée à la mi-septembre, la saison du Théâtre des Calanques est « éclairée par les poètes ». Toujours en accès libre, « des lectures musicales déclinées au travers de thématiques et variations autour de l’imaginaire des mots », écrit Marion Coutris, directrice artistique des lieux. Au son du violoncelle d’Aurélien Nowak, elle fera entendre, dès samedi, la verve de poétesses telles que Louise Glück, Sylvia Plath ou encore Andrée Cheddid dans Voix de femmes, voies singulières. Une création pour remettre en lumière « les femmes en poésie », elles qui furent « bafouées, ignorées, réduites à la place des muses ou celle de folles ».

    Désir et désordre

    La prochaine proposition poétique coïncidera avec Les ailes du désir. Portée le 7 novembre par Camille Noyelle et Blaise Pettebone, une aventure scénique sur les multiples facettes que peuvent prendre nos aspirations : du « désir d’absence » à celui de « voyage », un duo qui fera résonner les écrits de poétesses contemporaines comme la Syrienne Maram al-Masri, la Canadienne Margaret Atwood et l’Indienne Rupi Kaur.

    Autant de rendez-vous qui augurent de toute une série poétique d’ici la fin de l’année 2026 : le 28 novembre avec Thibault Kuttler et Jeanne Noyelle qui souligneront l’humour de Boris Vian ou Jacques Prévert, le 5 décembre avec un après-midi dédié aux poèmes pour la jeunesse, puis le 12 décembre autour de la poésie amoureuse.

    theatredescalanques.com

  • Châteauvallon-Liberté s’exporte dans le quartier de la Beaucaire

    Châteauvallon-Liberté s’exporte dans le quartier de la Beaucaire

    Dans un monde idéal, l’art n’a pas de frontières. Dans le monde réel, il ne parvient pas toujours jusqu’à une part de la population. Le décloisonner est donc l’une des principales missions de la scène nationale Châteauvallon-Liberté, la culture se voulant être, par essence, un prérequis à la démocratie.

    Dans cette optique, et car Châteauvallon, comme le théâtre Liberté, ne sont pas des lieux faciles d’accès, tant géographiquement que symboliquement, c’est la scène nationale qui doit parfois venir à la rencontre des habitants de son territoire. Depuis trois ans, elle organise l’opération « Quartiers en liberté ». Après une première édition à Sainte-Musse, puis une deuxième au Pont-du-Las, c’est à la Beaucaire qu’elle a lieu, cette année. Depuis mardi, la compagnie arlésienne de cirque aérien Gratte ciel, qui a notamment participé à la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques de Paris 2024, y a posé ses valises pour une résidence artistique d’une semaine.

    Déambulation artistique et spectacle dimanche

    Un rendez-vous préparé en amont. « Avant d’arriver, les artistes ont assisté aux réunions de quartier, rencontré les associations, se sont rendus dans les écoles, explique Tiphaine Samson, directrice des programmations de Châteauvallon-Liberté. Ensuite, pendant une semaine, ils organisent ateliers et rencontres pour aboutir à un grand rendez-vous, un spectacle préparé avec une vingtaine d’habitants, dimanche, auquel tout le monde est convié. »

    Depuis mardi, des mats culminant à plusieurs mètres de haut, des cerceaux et des draps suspendus côtoient des ateliers peinture et chants dans les jardins désaffectés de l’ancienne CAF, avec en toile de fond les immeubles qui se fondent parfaitement dans ce cadre vertical. Tout en préparant la déambulation artistique qui aura lieu en amont du spectacle dominical, petits et grands se rompent aux joutes de disciplines spectaculaires. « Ce sont des publics a priori non conviés, dans des espaces non dédiés, avec des dimensions non conventionnelles. La grande hauteur n’existe pas dans les espaces intérieurs comme les théâtres. Donc l’espace public, c’est une autre relation au public », décrit Camille Beaumier, codirectrice de la compagnie Gratte ciel. Une façon, aussi, de sortir de sa zone de confort pour Stéphane Girard, l’autre codirecteur, qui y voit une métaphore puissante : « Le cirque veut aussi dire prendre des risques et avoir peur. Et cela est éminemment politique, c’est un business pour ceux qui voudraient faire croire que, parce que nous avons peur de l’autre, il faut fermer les frontières. Or, ici, on ouvre les portes parce que la peur fait partie de l’apprentissage citoyen. »

    Naoufel, animateur dans un centre aéré de la ville, qui observe les enfants prendre de la hauteur tels des circassiens de la première heure, acquiesce : « D’habitude, on leur propose plutôt des activités sportives. Là, ils découvrent des activités auxquelles ils ne sont pas habitués, et se rencontrent, créent du lien par la même occasion car ils ne se connaissent pas forcément. » Il a déjà eu l’occasion de participer à des ateliers de Châteauvallon hors les murs étant plus jeune. « J’habitais à Sainte-Musse. Chaque année, il y avait un événement, et on l’attendait avec impatience, se rappelle-t-il. Mais le plus souvent, c’était nous qui allions à Châteauvallon. C’est un grand du quartier qui organisait cela. Ce sont de bons souvenirs, et aujourd’hui, c’est moi qui fais découvrir ça à mes enfants. »

    Gageons que la transmission continuera de se faire, et que cette bulle artistique de quelques jours suscitera l’envie de monter quelques centaines de mètres plus haut, encore, pour prendre place dans le mythique amphithéâtre de pierre de Châteauvallon.

    Rendez-vous devant les anciens Jardins de la CAF – la Beaucaire, à Toulon, dimanche à 15h30, pour la déambulation artistique, suivie du spectacle intitulé « Tawa en Liberté »

  • Une raquette humaine géante formée à Marseille

    Une raquette humaine géante formée à Marseille

    En France, le tennis est le deuxième sport le plus pratiqué derrière le football, avec environ 1,2 million de licenciés. Quarante enfants ont pris part à cet événement. « L’idée est de montrer que de nombreux gamins de ce quartier, mais également dans le nord de Marseille, pratiquent le tennis. Mais ils n’ont pas de court à disposition », indique Guy Pinna.

    Le président de l’AS Time souligne que ses licenciés « doivent aller du côté des Caillols pour pratiquer, grâce à nos amis du Gallia Club, alors que le tennis est devenu un sport phare dans notre quartier ». En effet, ce sport connaît un rebond massif depuis 2022, porté notamment par la diversification, avec le padel, et l’effet des Jeux Olympiques de Paris 2024. Guy Pinna souhaiterait ainsi voir aménagés quelques courts dans le parc.