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Tag: liberté

  • Le Mouvement associatif veut agir contre les idées du RN

    Le Mouvement associatif veut agir contre les idées du RN

    Comment « se ressaisir, par les têtes de réseau de notre capacité à rediffuser les valeurs de l’éducation populaire ? » Cette question, le Mouvement Associatif, organisation nationale qui fédère et représente les familles d’associations du territoire, l’a mise au centre d’une lutte contre la démocratisation des idées d’extrême droite.

    Jeudi, au Camp des Milles, les structures associatives se sont réunies pour une journée d’action : « Agir contre l’exclusion prônée par les choix électoraux ». Au centre des objectifs, comprendre les mécanismes qui mènent aux électeurs « ordinaires » à déposer un bulletin de vote pour le Rassemblement national ou d’adhérer aux idées de l’extrême droite, en général. Une conférence animée par Félicien Faury, sociologue et chercheur au CNRS, auteur de Des électeurs ordinaires. Enquête sur la normalisation de l’extrême droite, a permis d’apporter de première clef d’analyse issues de son enquête de terrain menée dans le Sud-Est. « L’idée est d’intégrer les résultats de sa recherche (…) pour essaimer dans nos pratiques ces résultats de compréhension des votes, explique Sandra Castebrunet, déléguée régionale pour le Mouvement Associatif. Nos fédérations pourront ensuite les transmettre dans leurs réseaux, les doter d’arguments pour aborder la question avec des populations qui ne sont plus habituées au débat ». À quelques mois des élections municipales et un glissement vers les votes RN sur le territoire, le Mouvement Associatif met un point d’honneur à s’ouvrir aux personnes « hors de ses réseaux » et rouvrir le débat, « faire de la pédagogie ».

    « Ce qui compte est de ne pas stigmatiser les électeurs, insiste Sandra Castebrunet. On ne va pas contre eux, on veut comprendre ce qui les amène à aller vers un vote comme ça ».

    Appel à la mobilisation

    le 11 octobre

    Travail d’autant plus important au sein des associations, porteuses de « respiration démocratique » pour la société, selon Yannick Gallien, président du Mouvement Associatif Sud-Paca. « Nous attendons que la vision commune, partagée, permette d’agir là ou chacun peut être. Non pas pour rendre des pensées uniques mais pour ouvrir des esprits et rappeler que vivre en société c’est vivre en harmonie », souligne Yannick Gallien, qui ajoutera : « Nous refusons d’être bâillonnés ».

    La journée s’est d’ailleurs déroulée à quelques jours d’un appel à mobilisation le 11 octobre, lancé par le Mouvement associatif. Dans les Bouches-du-Rhône, l’action se déroulera à Marseille, les informations sur le lieu restent à définir. L’axe de la mobilisation ? Le financement, dont la réduction fragilise la liberté d’action des associations.

  • Une copieuse amende pour des recours abusifs

    Une copieuse amende pour des recours abusifs

    Un requérant qui bombarde le tribunal administratif de Marseille de centaines de requêtes toutes irrecevables, s’est vu infliger une nouvelle amende particulièrement salée pour le sanctionner et enrayer son délire processif.

    Le tribunal administratif de Marseille a rejeté la semaine dernière dans une même ordonnance un lot de 14 requêtes émanant d’un même administré marseillais et lui a infligé 21 000 euros d’amende – 1 500 euros par requête – pour ce que le président qualifie de recours abusifs. Ces derniers mois, le tribunal avait déjà écarté comme étant manifestement irrecevables des lots identiques de requêtes fantaisistes. Plus de 200 décisions ont déjà rejeté ses requêtes. Le serial requérant avait déjà été condamné en février 2023 à 10 000 euros d’amende pour recours abusif.

    Point commun à toutes ces demandes, ses demandes rejetées de communication par la ville de Marseille mais aussi par celle d’Aix-en-Provence d’enregistrements vidéo des caméras de surveillance. Ce singulier administré mitraille depuis plusieurs années de courriels les centres de supervision urbaine de ces communes, lesquelles lui opposent soit un silence valant refus implicite, soit en lui expliquant qu’il n’est pas une « personne intéressée » au sens que donne le code de la sécurité intérieure pour lui permettre de consulter les vidéos. Ce refus est pour le requérant une « atteinte grave et manifestement illégale au droit d’accès à des données à caractère personnel et à la liberté d’aller et venir ».

    Le syndrome de quérulence processive

    Dans sa dernière ordonnance du 17 septembre 2025, le président du tribunal administratif de Marseille énonce que « depuis le 1er janvier 2024, M. A. B. a déposé plus de 1 000 requêtes toutes rejetées pour irrecevabilité ». Ce même tribunal n’a pourtant eu de cesse de lui rappeler que les contestations de refus de communication d’enregistrements vidéo des caméras de surveillance, doivent d’abord obligatoirement faire l’objet d’une saisine préalable de la commission d’accès aux documents administratifs.

    Qui est donc ce mystérieux procédurier qui ne semble pas être militant d’une organisation ? C’est en réalité un avocat du barreau de Marseille que des confrères disent atteint du syndrome de « quérulence processive », un délire paranoïaque. « Les requêtes revêtent un caractère abusif, il y a lieu, en conséquence, de condamner M.A. B. au paiement d’une amende 1 500 euros pour chaque dossier, soit un total de 21 000 euros », s’est borné à trancher le tribunal.

    L’article R. 741-12 du code de justice administrative confère au juge le pouvoir propre d’infliger une amende pour recours abusif. Cela concerne le plus souvent des demandes réitérées d’un même requérant qui ont le même objet ou des requêtes manifestement non fondées ou qui remettent systématiquement en cause les mêmes questions déjà tranchées. Un avocat interrogé nous dit connaître le phénomène de quérulence qui peut frapper des clients. « Cela fragilise notre légitimité à faire nos recours car cela décrédibilise nos actions qui elles ont un sens. »