Tag: gendarmes

  • La coupe est pleine, la justice ferme la Cabane du pêcheur

    La coupe est pleine, la justice ferme la Cabane du pêcheur

    Pour la « Cabane du pêcheur fou chez Za », l’été est fini. Le Conseil d’État a rétabli, mardi dernier, l’arrêté préfectoral du 3 juin 2026 fermant pour deux mois ce restaurant situé au bac du Sauvage, au bord du Petit Rhône, sur la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer, en raison de « manquements graves et répétés à la réglementation ». L’établissement avait lancé une pétition en ligne signée par près de 4 700 personnes.

    Cette sanction fait suite à l’accident mortel, le 14 décembre 2025, d’une cliente de 60 ans qui, rappelle le Conseil d’État, avait passé au moins quatre heures dans l’établissement en consommant des boissons alcoolisées et « avait pris la route en état d’ivresse manifeste ». Le Code de la santé publique interdit aux débitants de boissons « de donner à boire à des gens manifestement ivres ou de les recevoir dans leurs établissements ». La licence de la Cabane du pêcheur ne l’autorisait alors pas à servir de l’alcool « autrement qu’à l’occasion des principaux repas et en accessoire à la nourriture ».

    Pour fonder sa sanction, le préfet relevait encore que le 14 mars 2026, neuf conducteurs ayant participé à une importante fête organisée par l’établissement, rassemblant mille personnes, avaient été contrôlés avec des taux d’alcoolémie supérieurs aux limites autorisées, dont trois constitutifs d’un délit. Pour le préfet, ces faits étaient constitutifs « par leur gravité et leur répétition, d’une atteinte à l’ordre public » en relation avec l’établissement.

    Saisi en référé, le juge administratif avait suspendu l’arrêté en juin, estimant que la réitération des faits n’était pas établie, que l’exploitant avait acheté des éthylotests pour l’événement du 14 mars, mis en place des solutions alternatives à la conduite pour repartir, favorisé la désignation de « capitaines de soirée » sobres et fait la promotion publique de ces initiatives.

    Ivresse manifeste

    Le Conseil d’État retient, lui, que la conductrice décédée affichait 1,63 g d’alcool par litre de sang, soit trois fois la limite autorisée pour conduire, que son portable montre plusieurs enregistrements vidéo, dont un dans l’établissement, où elle présente « des signes manifestes d’alcoolisation avancée », qu’un des neuf clients contrôlés positifs au volant par les gendarmes, le 14 mars, avait 2,2 gr d’alcool par litre de sang.

    Le Conseil d’État ajoute que cette consommation excessive d’alcool par des clients est corroborée par un rapport de gendarmerie faisant état d’une nouvelle sortie de route, le 17 mai 2026, d’un véhicule à proximité de l’établissement, avec un conducteur y ayant bu, contrôlé avec 1,03 mg d’alcool par litre d’air expiré, soit 2,06 gr d’alcool par litre de sang. Le Conseil d’État rappelle de surcroît que la Cabane du pêcheur avait fait l’objet d’un avertissement, par arrêté préfectoral en septembre 2024, les gendarmes ayant dû intervenir pour une rixe entre clients en état d’ivresse manifeste.

  • En Vaucluse, les services au taquet pour le Tour de France Femmes

    En Vaucluse, les services au taquet pour le Tour de France Femmes

    Une grande première, ça se prépare ! Le Tour de France Femmes passera pour la première fois par le mont Ventoux ce vendredi 7 août. Pour l’occasion, les services de la préfecture et du Département de Vaucluse s’activent afin que tout se déroule sans accroc.

    Une mission similaire à celle menée lors du passage du Tour masculin, déjà passé une vingtaine de fois sur les pentes du Mont Chauve. Sur le bord des routes, les agents en jaune des Routes de Vaucluse sont d’ailleurs à l’œuvre depuis la semaine du 20 juillet. « Nous sommes en train de préparer la mise en place d’éléments de sécurité. À savoir des ballots de paille, de façon à ce que, quand les coureuses passent, dans les giratoires, quand il y a des croisements, des choses comme ça, ils soient prévenus visuellement des éventuels risques de chute », précise Stéphane Boudier, chef du centre routier de Vaison-la-Romaine. Entre 150 et 200 ballots de paille seront installés d’ici le début de l’épreuve.

    Cette préparation a en réalité débuté il y a plusieurs mois Depuis que le parcours a été validé, les organisateurs s’entretiennent régulièrement avec les services routiers. « On voit ensemble les points singuliers. On voit même des endroits où il faut refaire des chaussées ou des choses comme ça, parce qu’il y a des risques, il y a des problèmes », poursuit le responsable.

    Sécurisation

    De son côté, la préfecture de Vaucluse rappelle aussi avoir mis en place de nombreuses mesures de sécurisation autour du parcours. À commencer par le déploiement de plus de 200 gendarmes du groupement vauclusien, qui viennent « en complément du dispositif permanent du ministère de l’Intérieur inséré au sein du Tour de France, mobilisant des forces de l’ordre et de sécurité attachées au Tour », précise la préfecture, dans un communiqué de presse. Les 6 et 7 août, 224 sapeurs-pompiers et 60 véhicules seront aussi mobilisés le long du parcours et en garde casernée. « Si l’attention des services portera sur l’intégralité des massifs forestiers, dans un contexte très sensible à l’éclosion d’incendies, une vigilance particulière s’appliquera autour du massif du mont Ventoux et de celui des Dentelles de Montmirail », est-il précisé. L’accès au massif des Dentelles de Montmirail sera d’ailleurs interdit au grand public durant les deux jours.

    Une cyclosportive est organisée au départ de Vaison-la-Romaine, le jeudi 6 août, la veille de l’épreuve, jusqu’au sommet du Ventoux. Pas moins de 12 000 cyclistes amateurs sont attendus. Sur ces deux journées, des mesures temporaires de circulation sont d’ailleurs mises en place. Tandis que, proche du sommet, trois grandes zones de stationnement seront autorisées. À savoir les Ermitants dès le 4 août, la Frâche uniquement le 7 août et celle du Mont-Serein, où des restrictions seront mises en place les 6 et 7 août.

    Tout en espérant voir une coureuse française lever les bras au sommet.

  • 50 à 100 nouveaux départs de feu dans le Gros Bessillon, espoir de fixer le feu vendredi ou samedi

    50 à 100 nouveaux départs de feu dans le Gros Bessillon, espoir de fixer le feu vendredi ou samedi

    Le scénario redouté mercredi s’est produit jeudi dans le massif du Gros Bessillon. Au cours d’une nuit plutôt calme, qui a permis de reposer une partie des troupes, 650 sapeurs-pompiers (contre 1 200 la veille) étaient mobilisés jusqu’en début d’après-midi pour éteindre les points chauds et noyer les lisières de l’incendie, qui avait alors parcouru 2 500 hectares. Mais à 13h, comme attendu, la reprise du mistral, conjuguée à des conditions hygrométriques défavorables (un taux d’humidité de 10 à 15 %), a provoqué « entre 50 et 100 départs de feu, de 13h à 18h, sur des périmètres déjà brûlés et en lisière de forêt », indique le préfet Simon Babre.

    En conséquence, l’ensemble des personnes qui avaient pu regagner leur domicile dans la matinée a de nouveau été évacué. On en comptait 500 jeudi soir. L’incendie a relativement peu progressé, de 2 500 à 2 700 hectares, mais approchait à nouveau les communes de Carcès, Montfort-sur-Argens et surtout Cotignac, qui était « réellement menacé », obligeant la mise en place d’« un maximum de moyens pour sa défense », précisait le préfet. Deux foyers s’y sont déclarés dans les quartiers ouest. Ils ont été maîtrisés et les habitants du village, ainsi que ceux de Pontevès, ont pu regagner leurs domiciles en début de soirée.

    Un espoir de fixer le feu vendredi ou samedi

    Une soixantaine de maisons ont été touchées, dont 25 détruites, mais aucune nouvelle ce jeudi. Cela, grâce à « des moyens conséquents qui ont permis d’éviter des dégâts », se félicitait éric Grohin, directeur du SDIS 83. Ceux-ci ont été répartis sur l’ensemble du département de manière préventive, dans une journée à haut risque durant laquelle deux départs de feux ont eu lieu du côté du Revest-les-Eaux (1 hectare brûlé après l’explosion d’une caravane), et cinq, considérés comme suspects, à Brignoles, occasionnant l’ouverture d’une enquête par le Parquet de Draguignan.

    550 sapeurs-pompiers étaient mobilisés du côté du Gros Bessillon, équipés de 120 véhicules feux de forêts, 4 canadairs, 2 DASH, 3 hélicoptères bombardiers d’eau dont un lourd, 60 militaires et autant de gendarmes nationaux appuyés par les policiers municipaux. Les effectifs ont été portés à 800, et 109 militaires pour la nuit, avec de meilleures conditions météo (brise marine apportant de l’humidité) permettant de passer « d’une stratégie de combat à une stratégie de sécurisation », détaillait le préfet. Des drones devaient aussi être envoyés pour repérer les points chauds.

    Avec l’espoir de fixer l’incendie vendredi ou samedi : « On devrait avoir un répit de vent d’ouest pendant trois ou quatre jours, qui va permettre de ne plus avoir à combattre point à point toutes les flammes, et de sécuriser avec du retardant et du déforestage », espérait Eric Grohin. La course contre la montre se poursuit.

  • À Carry-le-Rouet, des renforts de gendarmerie pour sécuriser la saison d’été

    À Carry-le-Rouet, des renforts de gendarmerie pour sécuriser la saison d’été

    Le bleu est partout, à Carry-le-Rouet. L’eau turquoise de la Méditerranée, le ciel dénué de nuages et les uniformes des forces de l’ordre. Ce mercredi, à l’occasion de la visite du préfet de région, Jacques Witkowski, le dispositif estival de sécurité a été entièrement déployé dans la petite commune de 6 000 habitants. Deux groupes de gendarmes sont positionnés de part et d’autre du rond point qui mène au parking de la plage du Rouet pour contrôler les automobilistes, tandis que deux hommes patrouillent en civil sur le banc de sable. Du côté du centre-ville, d’autres militaires, associés aux agents la police municipale, sillonnent les rues.

    L’été, 7 réservistes et 12 militaires détachés viennent appuyer l’action des 26 gendarmes de la brigade, dont le périmètre s’étend aux secteurs du Rove, d’Ensuès-la-Redonne et de Sausset-les-Pins. Carry-le-Rouet a beau « ne pas être une cité balnéaire », la population « peut doubler sur une journée », affirme le maire (DVD), René-Francis Carpentier.

    Le commandant Jean-Yves Curci reconnaît : « C’est un territoire très préservé. (…) On a une délinquance maîtrisée, avec 1 300 faits de crimes et délits à l’année. » Les deux mois d’été n’en restent pas moins « un moment particulier », puisqu’ils représentent 27% des interventions. « En termes de volume, c’est 60% de plus que le reste de l’année. On a une saisonnalité très marquée avec des phénomènes assez particuliers, parce que l’essentiel du tourisme est local et journalier, avec, par exemple, des vols à la roulotte à proximité des zones de baignade, de la consommation de stupéfiant ou des atteintes à la tranquillité publique. On n’est pas forcément sur de la grande criminalité, mais le volume de faits est plus important que le reste de l’année et nécessite des renforts. »

    Au sein de la population, ces forces de l’ordre supplémentaires sont bien accueillies. « Beaucoup de gens viennent de l’extérieur, on veut que la Côte Bleue reste préservée », confie Anthony, patron d’un salon de coiffure dans le centre-ville. Justine, elle, aurait aimé qu’une attention particulière soit portée aux incivilités aux abords des plages plutôt qu’à la sécurité. « C’est une ville très tranquille, mais les gens sont très stressés. Pour moi, la vraie problématique, c’est plutot les atteintes à l’environnement, les jets de mégots etc… »

    Neuf nouveaux postes

    Le dispositif sécuritaire concerne tout le département. Le général Pierre Baillargeat détaille : « Il s’articule en interne avec des gendarmes qui sont redéployés sur les zones d’affluence touristique. On est également appuyés par 20 gendarmes mobiles et 34 réservistes qui viennent de toute la France. » Au total, 86 militaires supplémentaires sont déployés dans les Bouches-du-Rhône.

    « Ces renforts nous permettent d’ouvrir neuf nouvelles emprises, réparties sur Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Cadolive, la Sainte-Victoire, Eygalières, Saint-Rémy-de-Provence, Les Baux-de-Provence et Les Saintes-Marie-de-la-Mer, poursuit-il. On est logés par les communes ou des établissements scolaires, comme le lycée militaire d’Aix. Ça nous permet d’avoir les bons personnels aux bons endroits, de pouvoir nous adapter aux mouvements de population. »

  • À Pontevès, 1 700 hectares brûlés, triste record de l’année en Provence

    À Pontevès, 1 700 hectares brûlés, triste record de l’année en Provence

    L’incendie qui s’était déclaré dimanche après-midi, ravageant 200 hectares de forêt sur les communes des Arcs-sur-Argens et de Taradeau, tout juste fixé lundi en début de soirée, un nouveau feu a embrasé un champ à Ponetvès, village situé à 20 km au nord de Brignoles, mardi vers 12h30. Pour éviter que les flammes ne se propagent, eu égard aux vents chauds qui étaient redoutés ce jour, 111 sapeurs-pompiers, 15 véhicules feux de forêts, 4 véhicules de commandement et 2 hélicoptères bombardiers d’eau ont rapidement été dépêchés sur place. Cela n’a toutefois pas suffi à endiguer l’incendie, qui s’est largement étendu aux vignes environnantes ainsi qu’au massif du Bessillon.

    1 000 ha brûlés en 1 heure

    Le dispositif a, en conséquence, été largement renforcé tout au long de l’après-midi : 800 sapeurs-pompiers, 60 gendarmes nationaux et policiers municipaux, 200 véhicules feux de forêt, cinq canadairs, quatre hélicoptères bombardiers d’eau, dont un hélicoptère lourd Super Puma, et 2 avions DASH étaient à pied d’œuvre pour circonscrire le feu. Quatre militaires avec un engin chenillé pour l’ouverture de pistes, ont ensuite été appelés en renfort.

    Les moyens aériens ont constitué le principal mode d’attaque jusqu’à la tombée de la nuit, permettant aux hélicoptères et aux Canadair d’intervenir efficacement. En fin d’après-midi, les vents se sont toutefois renforcés, comme l’annonçait le préfet du Var, Simon Babre : « Plus de 100 largages d’eau ont été réalisés, les DASH ont appliqué du retardant. Il est impératif de continuer l’action aérienne, sur une surface très étendue avec des parties du Gros Bessillon peu accessibles par véhicules terrestres. L’autre stratégie consiste à mettre du retardant sur les flancs de l’incendie, qui progresse de l’ouest vers l’est, pour qu’il ne s’élargisse pas. » Mais le feu s’est tout de même propagé à une vitesse monumentale, en direction de Cotignac. Alors que 700 hectares avaient brûlé à 20h, le préfet en déplorait 1 700 à 21h, soit 1 000 hectares de plus en une heure. La lutte s’est ainsi poursuivie pendant la nuit.

    Le camping municipal de Cotignac a été évacué, en plus des 400 personnes qui l’ont été sur la commune ainsi qu’à Pontévès, Correns, Sillans-la-Cascade puis Montfort-sur-Argens. Quatre habitants de Pontévès et deux sapeurs-pompiers ont été légèrement intoxiqués par les fumées, et un véhicule feu de forêts a été détruit. La zone de baignade de Sainte-Croix a également été évacuée, et plusieurs axes routiers (RD22, RD 554, RD 560 et RD13) fermés. Deux stations-service, à Barjols et Cotignac, ont par ailleurs été réquisitionnées.

    ET AUSSI

    Bouches-du-Rhône : accès interdit dans 23 massifs

    Face à un risque d’incendie de forêt jugé « très sévère », la préfecture des Bouches-du-Rhône interdit, ce mercredi 22 juillet, l’accès, la présence, la circulation et la réalisation de travaux dans 23 des 25 massifs forestiers du département. Sont notamment concernés les Alpilles, la Sainte-Victoire, le Garlaban, la Sainte-Baume, les Calanques, la Côte Bleue et le Cap Canaille.

    Seuls les massifs de Concors et de Trévaresse bénéficient d’un régime assoupli : les travaux y seront autorisés uniquement de 5h à 13h, sous réserve de mesures de prévention.

    Toute personne témoin d’un départ de feu doit contacter immédiatement le 18 ou le 112.

    Var : trois massifs interdits

    La préfecture du Var annonce, pour ce mercredi 22 juillet, la fermeture des massifs de la Sainte-Baume, des Monts Toulonnais et du Haut-Var en raison d’un risque d’incendie très sévère. L’accès, la circulation, les promenades et les travaux y sont interdits.

    Le risque est classé sévère dans six autres massifs : la Corniche des Maures, l’Estérel, le plateau de Canjuers, les Maures, le Centre-Var et les îles d’Hyères.

    Dans ces secteurs, l’accès est déconseillé et les travaux restent autorisés uniquement entre 5h et 13h, avant une interdiction l’après-midi.

    Vaucluse : cinq massifs fermés

    La préfecture de Vaucluse annonce la fermeture de cinq massifs forestiers, ce mercredi 22 juillet, en raison d’un risque d’incendie très sévère. L’accès est interdit toute la journée dans l’Enclave des Papes, le secteur Bollène-Uchaux, la Vallée du Rhône, le Petit Luberon et les Monts de Vaucluse. Les autres massifs du département demeurent accessibles, mais les autorités appellent à la plus grande vigilance.

  • Au Rove, des gendarmes en renfort pour l’été sur la Côte Bleue

    Au Rove, des gendarmes en renfort pour l’été sur la Côte Bleue

    Installés à l’hôtel Rovotel, récemment rénové et rouvert, les militaires bénéficieront de « conditions d’hébergement optimales » grâce à la participation financière des quatre communes concernées : Le Rove, Ensuès-la-Redonne, Carry-le-Rouet et Sausset-les-Pins. Un effort commun qui témoigne de la volonté des élus locaux « d’accompagner le renforcement des moyens de sécurité sur leur territoire ».

    Une « présence essentielle »

    Le dispositif comptera 13 gendarmes. Parmi eux figure un capitaine de gendarmerie en provenance de Roumanie, dont l’arrivée est attendue ce 18 juillet. À ces effectifs s’ajoutent 6 gendarmes réservistes mobilisés sur le terrain. Leur mission consistera à assurer des patrouilles de prévention et des opérations de contrôle, y compris dans les trains desservant le secteur.

    Pour marquer le lancement de cette campagne estivale, une réception d’accueil s’est tenue lundi au Rovotel à l’initiative du maire (PCF) du Rove, Paul Sabatino. Les maires d’Ensuès-la-Redonne, Michel Illac, de Carry-le-Rouet, René-Francis Carpentier, et de Sausset-les-Pins, Maxime Marchand, étaient présents aux côtés des représentants des forces de sécurité et de secours. Ont notamment participé à cette rencontre le général Baillargeat, commandant le groupement de gendarmerie des Bouches-du-Rhône, le commandant Curci, le capitaine Salagnac, le lieutenant Molnar ainsi que les représentants des polices municipales des quatre communes et les responsables du centre de secours de la Côte Bleue.

    Souhaitant la bienvenue aux militaires, Paul Sabatino a souligné l’importance de leur présence durant la saison estivale. « Votre présence sur notre territoire et celui de la Côte Bleue est essentielle. Elle contribuera à renforcer la tranquillité publique et la sécurité de nos habitants comme de nos nombreux visiteurs, en particulier dans nos calanques », a-t-il déclaré. Un message de soutien partagé par l’ensemble des élus, alors que la Côte Bleue s’apprête à accueillir plusieurs milliers de touristes dans les semaines à venir.

  • Opération de sauvetage réussie pour les gendarmes aux Arcs

    Opération de sauvetage réussie pour les gendarmes aux Arcs

    Alertés pour la disparition inquiétante d’une personne ayant quitté son domicile de Taradeau avec des intentions suicidaires, les gendarmes des Arcs ont, en coordination avec les militaires du Peloton de surveillance et d’intervention gendarmerie de Draguignan, ont rapidement pu recentrer les recherches sur le secteur du Plan-de-la-Tour et localiser le véhicule, stationné en plein soleil, avec son occupant inconscient à son bord. Celui-ci a été immédiatement pris en charge par les secours et évacué par hélicoptère vers le centre hospitalier de Fréjus.

  • Une médaille remise au général Arnaud Browaeys

    Une médaille remise au général Arnaud Browaeys

    « Il est des parcours qui imposent naturellement le respect, parce qu’ils témoignent de fidélité sans faille à une vocation », posait, en début de cérémonie Sophie Joissains, maire d’Aix-en-Provence. Le premier magistrat de la ville remet, ce mardi, la médaille de la Ville pour acte de bravoure au Général Arnaud Browaeys, gendarme célébré pour « une carrière exceptionnelle » et les « valeurs que vous incarnez depuis plus de 35 ans sous l’uniforme de la gendarmerie. » D’ici quelques jours, Arnaud Browaeys quittera le service actif pour rejoindre la deuxième section des officiers généraux, en région parisienne. Le maire, a longuement égrené le parcours du général. Après plusieurs postes de commandement sur le terrain, notamment à Bron, dans le Haut-Rhin, à Aubagne et en Moselle, il s’est imposé comme « un spécialiste de l’organisation et des ressources humaines » au sein de la gendarmerie et du ministère de la Défense. « Depuis février 2021, vous commandez la région de gendarmerie Paca, ainsi que la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité sud, poursuit Sophie Joissains. (Soit) près de 16 000 militaires actifs, des milliers de réservistes et de personnels civils, des enjeux de sécurité parmi lesquels les plus compliqués de notre pays (…) une pression opérationnelle constante. » Le gendarme rappelle avoir « occupé un certain nombre de postes dits satellites », dont trois ans d’ambassade. « Au quotidien, les gendarmes de la compagnie d’Aix, du groupement de la section de recherche ont travaillé au service de la population d’Aix en traquant les délinquants, la criminalité organisée, les différents trafics, a tenu à rappeler Arnaud Browaeys. On est là pour veiller à ce que les phénomènes que je viens de citer ne viennent gangrener les espaces aujourd’hui préservés ».

  • Le Gard et l’Hérault en proie aux flammes et aux pyromanes

    Le Gard et l’Hérault en proie aux flammes et aux pyromanes

    Au lendemain d’un week-end cauchemardesque marqué par de nombreux incendies dans le Gard et l’Hérault, les pompiers des Services départementaux d’incendie et de secours (Sdis) sont sur le qui-vive ce lundi 6 juillet. En raison de la sécheresse qui perdure et du vent, ces deux départements sont en vigilance rouge pour le risque incendie.

    Depuis dimanche 5 juillet, les pompiers combattent plus que jamais les flammes. Le plus gros feu qui s’était déclaré à Lédenon près du Pont du Gard a parcouru 540 hectares vers Bezouce, Cabrières et Meynes. Si la préfecture du Gard a indiqué ce lundi matin que ce feu était « fixé », il reste « virulent », donc pas complètement éteint et sous surveillance. Deux maisons ainsi que plusieurs véhicules ont été brûlés à Bezouce sans qu’aucun blessé ne soit à déplorer. 600 personnes avaient été évacuées près du circuit de karting et 70 dans des habitations dont certaines avaient trouvé refuge dans la salle des fêtes. Déclenchée dimanche, l’obligation de confinement pour certains habitants a été levée. Les autorités appellent cependant à limiter les déplacements. Jusqu’à 23h20 dimanche 5 juillet, l’A9, menacée par les flammes, avait été coupée dans les deux sens. Le feu de Rochefort-du-Gard est quant à lui presque éteint.

    L’Hérault a lui aussi connu un dimanche noir. Les pompiers ont dû s’employer à de multiples reprises pour éteindre une trentaine de départs de feux à proximité de la halle des sports de Lunel (2 Ha) où 80 habitations ont dû être évacuées, Sauvian (1 Ha) près de Béziers ou Carlencas-et-Levas dans les hauts cantons… Ici, 50 hectares ont été brûlés et un pompier légèrement brûlé transporté au CHU de Montpellier, précise Midi Libre. Par ailleurs, 20 hectares ont été ravagés par le feu au lieu-dit Dio-et-Valquière à Lunas-les-Châteaux. Trois autres hectares sont partis en fumée à Alignan-du-vent…

    Ce lundi 6 juillet, la préfète de l’Hérault, Chantal Mauchet, demande aux maires, collectivités, chambres consulaires et employeurs publics comme privés de « libérer les sapeurs-pompiers volontaires pour renforcer les effectifs engagés ». Ces volontaires sont invités à se manifester auprès de leur centre de secours.

    Dimanche soir, un homme d’une vingtaine d’années soupçonné d’être à l’origine de 9 départs volontaires de feux dans l’Hérault, a été interpellé tandis qu’il rentrait chez lui sur son deux-roues à Servian. Il a été placé en garde-à-vue par les gendarmes et fait l’objet d’un interrogatoire.

    Si 90% des feux sont d’origine humaine, les pompiers appellent chaque citoyen à la plus grande vigilance, les conditions climatiques défavorables (canicule, vent…) favorisant la propagation rapide des incendies. Rappelons que dans les Pyrénées-Orientales, un incendie toujours pas fixé a déjà ravagé plus de 4 600 hectares du côté de Trévillach et de l’Ille-sur-Têt. 10 000 personnes ont été évacuées et l’étape du Tour de France a été perturbée.

  • Une proposition de loi inquiétante

    Une proposition de loi inquiétante

    Par Swane Mas (SAF Marseille)

    Le 7 juillet prochain, l’Assemblée nationale examinera une proposition de loi instaurant une « présomption de légitime défense » pour les forces de l’ordre. En 2024, 66 personnes sont mortes à la suite d’une intervention des forces de l’ordre, un funeste record. Les décès liés à l’usage d’armes à feu ont fortement augmenté depuis la loi dite Castaner de 2017, qui a élargi les conditions de recours aux armes par les policiers et les gendarmes. Dans ce contexte, le cadre juridique actuel est déjà largement critiqué, notamment par le Comité contre la torture des Nations unies.

    Aujourd’hui, lorsqu’un policier ou un gendarme fait usage de son arme, les autorités judiciaires doivent vérifier que les conditions prévues à l’article L. 435-1 du Code de la sécurité intérieure sont réunies, en particulier que le tir était strictement nécessaire et proportionné. Il appartient donc à l’État de démontrer que le recours à la force létale était légal.

    La proposition de loi entend renverser cette logique. En instaurant une présomption de légitime défense, elle conduirait à présumer légal tout tir effectué par un policier ou un gendarme, sans qu’il soit nécessaire d’établir d’emblée que les conditions prévues par la loi étaient réunies.

    En pratique, cette réforme déplacerait la charge de la preuve : ce seraient les victimes ou leurs proches qui devraient démontrer que le tir n’était pas justifié. Une telle évolution paraît difficilement conciliable avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, qui impose à l’État de démontrer que le recours à la force létale était absolument nécessaire lorsqu’une personne meurt aux mains de ses agents.

    Cette réforme intervient alors que les obstacles à la manifestation de la vérité sont déjà nombreux et qu’un déséquilibre persiste entre le crédit accordé à la parole des plaignants et celui accordé aux forces de l’ordre. Si le tir est présumé légitime, le policier ne sera plus automatiquement considéré comme suspect. La garde à vue immédiate deviendra moins fréquente, rendant plus difficile la collecte des preuves, notamment l’exploitation des vidéosurveillances, les saisies de téléphones ou d’autres actes d’enquête pourtant essentiels. Le résultat est prévisible : davantage de classements sans suite et de non-lieux, moins de procès et, pour les familles, un accès encore plus limité à un recours effectif.

    Cette réforme enverrait enfin un signal préoccupant aux forces de l’ordre. En laissant entendre que l’usage des armes bénéficie d’une présomption de légalité, elle risque d’être perçue comme un assouplissement du cadre juridique et d’encourager le recours à la force létale, avec des conséquences qui touchent déjà de manière disproportionnée les populations racisées.

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