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Tag: antisémitisme

  • Recul des macronistes sur la loi Yadan

    Recul des macronistes sur la loi Yadan

    En moins d’un mois, pas moins de 700 000 Français ont exprimé – via une pétition – leur rejet de la proposition de loi sur les « formes renouvelées de l’antisémitisme », portée par la députée macroniste de la 8e circonscription des Français de l’étranger (Israël, Italie Turquie entre autres), Caroline Yadan, qui devait être débattue à l’Assemblée nationale depuis le 16 avril.

    Le texte fait l’objet de nombreuses critiques de la part de l’opinion publique – en témoignent les nombreux rassemblements organisés ces derniers jours, dont un à Montpellier le 11 avril – et de parlementaires de gauche, qui ont appelé à voter contre – à l’exception des socialistes François Hollande et Jérôme Guedj, cosignataires du texte. « Ce texte liberticide amalgame les critiques de la politique de l’État d’Israël à de l’antisémitisme », observe Jean-Louis Roumégas, député Les Écologistes héraultais. En effet, la proposition de loi stipule qu’une « haine de l’État d’Israël [qui] est aujourd’hui consubstantielle à la haine des Juifs. L’appel à la destruction de cet État, parce qu’il forme un collectif de citoyens juifs, est une manière détournée de s’attaquer à la communauté juive dans son ensemble ».

    « Dérives dangereuses »

    « Sous prétexte de lutter contre l’antisémitisme, le texte criminalise celles et ceux qui dénoncent la politique génocidaire de Netanyahu. Il présente des dérives dangereuses, n’a que des mauvais effets puisqu’il vise à faire taire ceux qui défendent le droit international et il ne lutte pas contre l’antisémitisme », soutient Nathalie Oziol, députée LFI de l’Hérault. Le groupe a notamment demandé d’inscrire la pétition à l’ordre du jour de l’Assemblée avant l’examen de la loi, « ce qui permettra de montrer que le peuple français n’en veut pas. » Sauf que la pétition ne sera pas débattue, la commission des lois estimant que le débat aura lieu lors de l’examen du texte.

    Des « dérives dangereuses » que l’on retrouve notamment dans le préambule du texte puisque ce dernier reprend la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de la Shoah (IHRA), décriée par de nombreux observateurs du fait de son parallèle entre critique d’Israël et antisémitisme. « Cette loi ouvre un flou juridique dangereux. Son premier article prévoit l’extension du délit de provocation au terrorisme aux « provocations implicites ». Mais en droit, « implicite » ne veut rien dire. Le manque de clarté de cette formule peut porter atteinte à l’État de droit », se désole Fanny Dombre-Coste. La députée socialiste de l’Hérault appelle au retrait du texte et à la mise en place d’une commission spéciale transpartisane, estimant que « l’Assemblée, à un an de la Présidentielle, n’est pas en capacité de travailler sérieusement, d’avoir un débat serein. »

    Et les risques juridiques que fait porter ce flou sont grands. « Ce texte va laisser la place à l’arbitraire. Selon les juges sur qui on tombe, toutes les interprétations seront possibles », fait valoir Jean-Louis Roumégas. Le texte pourrait ainsi représenter un danger pour une opinion publique acquise à la cause palestinienne. Sans oublier les Juifs français, assimilés de facto par le texte à des partisans de la politique coloniale de Netanyahu. Les débats s’annonçant enflammés – les partis de gauche ayant déposé nombre d’amendements – les macronistes ont finalement décidé de retirer la proposition de loi, le 16 avril, et annoncent que le gouvernement s’est engagé à un dépôt de projet de loi en juin prochain.

  • Laurent Nuñez veut interdire le concert de Kanye West

    Laurent Nuñez veut interdire le concert de Kanye West

    Le ministre de l’Intérieur Laurent Nuñez étudie d’un point de vue juridique la possibilité d’interdire le concert de l’artiste américain très controversé Kanye West, prévu à Marseille, le 11 juin. Le rappeur américain a été l’auteur de propos antisémites et a fait l’apologie du nazisme sur les réseaux sociaux, avec des phrases aussi explicites que « j’aime Hitler ! »…

    Le ministre se dit très déterminé à interdire le concert et que toutes les possibilités sont étudiées, indique l’AFP. Le rappeur d’Atlanta est déjà au centre d’une polémique puisque trois de ses dates de concerts en festival à Londres ont été annulées, il a d’ailleurs été interdit d’atterrir au Royaume-Uni, suite à ses propos.

    Refus confirmé par la ville

    L’actuel maire de Marseille, Benoît Payan (DVG) avait déjà confirmé sa volonté de s’opposer à ce concert qui se déroulera à l’Orange Vélodrome : « Je refuse que Marseille soit une vitrine pour ceux qui promeuvent la haine et le nazisme décomplexé. Kanye West n’est pas le bienvenu au Vélodrome, notre temple du vivre-ensemble et de tous les Marseillais », avait-il déclaré sur le réseau social X. Cependant, la probabilité que le concert ne se réalise pas reste minime. Le Conseil d’État avait notamment rappelé que l’interdiction du concert n’était possible qu’en cas de risque que les propos constituant une infraction pénale soient tenus ou reproduits et que, par la suite, l’événement puisse provoquer des troubles à l’ordre public.

  • À Gardanne, ils se mobilisent contre la loi Yadan

    À Gardanne, ils se mobilisent contre la loi Yadan

    Visant à « lutter contre les formes renouvelées de l’antisémitisme », la loi Yadan, qui doit être présentée à l’Assemblée nationale le 16 avril, suscite des oppositions. Ce mardi 7 avril, à l’appel du PCF de Gardanne, le Collectif Aixois en soutien au peuple palestinien et libanais (SAP) a organisé une veillée pour la Palestine, et manifestait, à cette occasion, son opposition au texte. Un moment « solennel », assure Morgan Hamdan, coresponsable du SAP, alors que les prises de paroles sur la loi Yadan et le « génocide à Gaza et sur les massacres au Liban par les forces d’occupation israéliennes », se sont succédées. Selon les militants PCF sur place, une soixantaine de personnes ont participé au rassemblement. À cette occasion Morgan Hamdan rappelle qu’une lettre ouverte, cosignée, entre autres, par le SAP, les Jeunes communistes des Bouches-du-Rhône, les Jeunes insoumis d’Aix, l’Union étudiante Aix-Marseille et l’association France Palestine Solidarité, appellent Marc Pena (PS), député des Bouches-du-Rhône, à voter contre cette loi qui « cherche à faire taire la critique d’un état génocidaire et apartheidaire au moment précis ou ce débat est le plus nécessaire », indique cette lettre.

  • Une semaine d’actions contre le racisme à l’université Aix-Marseille

    Une semaine d’actions contre le racisme à l’université Aix-Marseille

    « Réaffirmer sa détermination à faire de ses campus des lieux de tolérance, de respect et de sécurité pour toutes et tous. » Voilà l’ambition qu’affiche Aix-Marseille université (AMU), en cette semaine nationale d’éducation et d’action contre le racisme et l’antisémitisme. Pour l’occasion, l’établissement propose une série d’événements : accès gratuits à certains sites culturels, ateliers de sensibilisation, spectacles et conférence.

    Parmi eux : l’entrée libre au site-mémorial du Camp des Milles, sur simple présentation de la carte étudiante, jusqu’au 28 mars. Les intéressés découvriront l’engrenage des intolérances qui rendirent possible la déportation. La compagnie Ellipse proposera mercredi, entre 12h et 14h dans le Cube du campus Schuman à Aix-en-Provence, un atelier de « Danse pour l’inclusion ». Un rendez-vous accessible au grand public gratuitement sur inscription. Les participants travailleront en rythme sur la lutte contre les discriminations, en particulier dans le contexte des crises sociales et écologiques. La compagnie présentera son spectacle Reverse dans le théâtre du Cube le jeudi à 18h30. Une forme « d’ode à la désobéissance et à l’entraide face aux situations d’adversité », elle aussi accessible gratuitement sur inscription.

    La faculté de droit et de science politique de la Canebière (1er) accueillera, mercredi dès 10h, une conférence tenue par Nicolas Bessone, procureur de la République de Marseille. Ouverte aux étudiants AMU et co-organisée par la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, elle abordera la politique pénale en matière de lutte contre les discriminations.

    Détails sur univ-amu.fr

  • Aix-Marseille université s’allie avec SOS Racisme

    Aix-Marseille université s’allie avec SOS Racisme

    L’université Aix-Marseille (AMU) et SOS Racisme ont signé une convention de partenariat le mercredi 4 mars. La salle du conseil au Pharo est remplie pour l’occasion, en présence d’étudiants et de jeunes militants de SOS Racisme. « Cet accord permet d’accompagner les victimes d’actes racistes et antisémites, dans un contexte où la lutte contre ces actes n’est pas à la hauteur », affirme Dominique Sopo, président de SOS Racisme.

    L’objectif est d’organiser des événements et des formations contre le racisme et l’antisémitisme pour la communauté universitaire. « SOS Racisme vient informer et former les étudiants et apporte un dialogue différent avec sa connaissance du terrain », explique Éric Berton, président d’Aix-Marseille université. « C’est une réponse globale pour les jeunes étudiants victimes et spectateurs d’actes qui ne sont pas acceptables », indique-t-il. L’université avait d’ailleurs signé un partenariat avec la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (Licra) en décembre dernier. Les échanges entre les deux acteurs ont débuté en mai 2025 lorsque des étudiants d’Aix Marseille avaient signalé à SOS Racisme des actes de racisme, d’antisémitisme et de sexisme répétés dans différentes facultés de l’établissement. Des étudiants avaient été convoqués en conseil de discipline et depuis, plusieurs d’entre eux ont été exclus de l’université ou partiellement, selon le président.

    Tolérance zéro

    Un étudiant présent dans la salle s’interroge sur « la lutte contre les discours haineux propagés par les syndicats d’extrême droite sur les campus ». Éric Berton explique que l’université ne laisse rien passer et utilise les éléments juridiques à sa disposition : la sanction disciplinaire et la saisie du procureur de la République.

    La Défenseure des droits, Claire Hédon, a publié un rapport le 26 février qui estime que l’impact des dispositifs de lutte contre les discriminations dans l’enseignement supérieur reste « encore limité ». Pour Eric Berton, l’AMU est précurseure dans le domaine. « Nous sommes sur le bon chemin, déclare-t-il, nous avons mis en place un processus qui libère la parole. » En 2021, la direction a lancé le Service pour le respect et l’égalité (SpRE), importé de l’université de Montréal, et composé de quatre juristes chargés de traiter les signalements. Résultat ? Le taux de saisie a augmenté, à hauteur de 300 en 2025. L’université affiche une tolérance zéro contre les discriminations et les discours de haine avec une campagne d’affichage qui rappelle que ces actes sont des délits punis par la loi.

  • À Marseille, l’extrême droite rattrapée par ses vieux amis

    À Marseille, l’extrême droite rattrapée par ses vieux amis

    On a les amis qu’on mérite. Le parti de la France a annoncé, vendredi, son soutien à Franck Allisio, candidat du Rassemblement national à Marseille. Il « a réussi à fédérer le RN, la section locale de Reconquête et le sénateur Stéphane Ravier », argumente son président qui voit pour « le camp national [a] une occasion historique » de ravir la mairie à « l’islamo-collabo Benoît Payan ». Fondé en 2009 par Carl Lang, ancien secrétaire général du Front national, en réaction à la « dédiabolisation » du parti lepéniste, le PDF se revendique d’une « droite nationale, sociale et identitaire », sur fond de nostalgie pétainiste, d’antisémitisme et de néonazisme documenté par nos confrères de StreetPress.

    « Les convictions et le parcours de Franck Allisio sont à l’opposé absolus de ce groupuscule aux relents antisémites et pétainistes. Comme Marine Le Pen et Jordan Bardella nous les combattons », a réagi Olivier Rioult, le directeur de campagne du candidat de l’extrême droite, y voyant « une provocation ». Lui n’assume que les soutiens reconnus, de Stéphane Ravier à Reconquête, et les ralliements « de LR à Horizon ». « A contrario, on défend nos compatriotes de confession juive et ils seront avec nous sur la liste », glisse-t-il en réponse à la droite montée au créneau contre ce soutien sans surprise.

    « Le RN et ses soutiens problématiques. Quand des groupuscules pétainistes, antisémites et néo-nazis se reconnaissent dans un candidat, ce n’est jamais un hasard », écrit Martine Vassal quand son directeur de campagne, Romain Simmarano (Ren) pointe « le silence collectif de la gauche et de Benoît Payan sur ce dossier ». Une gauche qui n’a pourtant jamais rien cédé à l’extrême droite et lui a toujours barré la route, tête haute.

    Distancée dans les sondages, la candidate (DVD) qui assumait cet automne partager des valeurs du RN, cherche surtout désormais à s’en démarquer. Une stratégie à la peine. Vendredi, La Provence soulignait que Christine Frontera, une ex-commandante de police mise à l’honneur jeudi lors de la présentation de son comité de soutien, tractait encore début janvier avec le RN. On a les soutiens qu’on mérite.

  • [Quoi de neuf] « Bernard Lazare a défendu Alfred Dreyfus avant tous »

    [Quoi de neuf] « Bernard Lazare a défendu Alfred Dreyfus avant tous »

    Un événement historique se déroule à Nîmes, capitale du Gard, dimanche 14 décembre*. Un grand intellectuel, écrivain et journaliste, natif de la ville, va être réhabilité. Bernard Lazare (1865-1903), fut le premier à dénoncer, en 1896, l’injustice dont fut victime le capitaine Alfred Dreyfus, désormais élevé au grade de général. Son monument avait été détruit par le régime antisémite de Pétain en 1942. La pugnacité du collectif Histoire et Mémoire, qui a lancé une souscription citoyenne, et le soutien des collectivités permettent aujourd’hui de rendre justice à ce grand républicain et défenseur des droits humains que fut Bernard Lazare.

    Françoise Verna : Pourquoi est-ce important aujourd’hui de redonner toute sa place à Bernard Lazare dans l’espace public ?

    David Storper : Il y a un devoir de mémoire républicain à rétablir la vérité, reconstruire le monument et enfin réparer cette infamie faite au premier défenseur du capitaine devenu cette année général Dreyfus. Bernard Lazare est un homme de combat qui a permis à la République de ne pas fléchir à un moment où c’était difficile. Il faut savoir que la presse était hostile à Dreyfus et que Bernard Lazare a une indépendance d’esprit que je crois aussi propre aux personnes d’Occitanie, il y a de nombreuses figures comme ça, d’engagement. Reconstruire sa statue c’est remettre à sa place cet homme.

    Olivier Nottale : Une presse qui était à plus de 90% contre Dreyfus ?

    David Storper : 117 ans après l’inauguration du premier monument, Bernard Lazare c’est la figure d’une presse libre, indépendante de l’État, des partis et de l’argent et je crois qu’en 2025 cela résonne fortement dans l’actualité.

    Françoise Verna : La conception de la presse de Bernard Lazare c’est exactement ce que l’on va écrire dans le programme du Conseil national de la Résistance (CNR) en 1944. C’était un précurseur ?

    David Storper : Bernard Lazare s’est très tôt intéressé à ces questions, à l’antisémitisme et à son histoire. Il a essayé d’en chercher les causes. Tout au long de sa vie, c’est un critique littéraire, un journaliste et il a souvent eu à critiquer lui-même ses propres écrits antérieurs. Bernard Lazare a écrit la première brochure pour défendre Alfred Dreyfus en 1896 [L’affaire Dreyfus, une erreur judiciaire, deux ans avant le J’accuse d’Émile Zola paru dans L’Aurore début 1898, Ndlr]. C’est un pionnier et il l’a été sur de nombreux combats. Vous avez parlé du CNR il a été pionnier aussi sur ses valeurs qui font la France. Après, la IIIe République a largement mis en valeur Bernard Lazare puisque c’est une commande de l’État, du Sénat qui a commandé sa statue.

    Olivier Nottale : Depuis sa destruction sous le régime de Vichy, il s’est passé beaucoup de temps pour reconstruire ce monument. Comment l’expliquer ?

    David Storper : On a voulu aussi oublier. L’Histoire c’est jamais blanc ou noir, il y a aussi du gris. Ce qu’il y a de passionnant dans la reconstruction de la statue de Bernard Lazare c’est qu’il est fait à l’identique, dans les mêmes matériaux, avec une mobilisation citoyenne. On montre qu’en 2025, les citoyens peuvent prendre part à la République. Je tiens à préciser que c’est une mobilisation citoyenne locale, nationale et internationale. Cela montre que Bernard Lazare est une figure universelle.

    Françoise Verna : Dans la temporalité, il est le premier à dire que Dreyfus est victime d’une erreur judiciaire. Comment expliquer que Zola ou Jaurès ont pris plus la lumière ?

    David Storper : Bernard Lazare ne cherchait pas la visibilité. C’est quelqu’un qui pouvait être clivant, qui pouvait parler vrai et déplaire. Malgré tout, il travaillait pour des journaux qui ne partageaient pas ses idées comme Le Figaro. Il cherchait à défendre la vérité. Il était tellement un Ovni dans la planète France de l’époque qui ont pris la lumière. Ce qui est important sur la statue c’est une femme qui porte un flambeau, c’est une manière de propager la connaissance et un flambeau ça se voit de loin. Aujourd’hui où il y a tant d’obscurité, il ne faut pas se tromper de flambeau.

    Olivier Nottale : Est-ce que l’on peut se procurer facilement les écrits de Bernard Lazare ?

    David Storper : Je vous recommande d’aller sur le site de la BNF [Bibliothèque nationale de France] qui permet à des auteurs qui n’ont pas d’éditeurs qui republient leurs œuvres, d’obtenir des photocopies mises sous plis. Vous pouvez les commander chez votre libraire. C’est la meilleure façon de connaître Bernard Lazare : le lire.

    Françoise Verna : Vous travaillez aussi auprès des collégiens et lycéens ?

    David Storper : Notre volonté est de faire découvrir cette thématique de la disparition du monument. On a un circuit mémoriel dans la ville de Nîmes. Une classe a aussi reconstruit avec l’IA, un Bernard Lazare qui pose des questions sur l’esprit critique et les valeurs qui nous rassemblent.

    Dimanche 14 décembre à 12h, inauguration du monument Bernard Lazare, Jardins de la Fontaine, entrée Bosquet, Nîmes..

  • Martine Vassal veut rassurer la communauté juive

    Martine Vassal veut rassurer la communauté juive

    Elle l’avait annoncé en conseil métropolitain lors de l’hommage aux victimes de la fusillade de Bondi à Sydney. Martine Vassal, la présidente (DVD) de la Métropole et du Département, a présenté mercredi une série de mesures programmatiques pour lutter contre l’antisémitisme. « Au moment où la communauté juive subit des attaques aux quatre coins du monde », la candidate à la mairie de Marseille estime que cette lutte doit être « une cause majeure pour une municipalité ».

    Référents, charte et tolérance zéro

    Annonçant qu’elle prendra la présidence de Marseille espérance si elle est élue, Martine Vassal promet de mettre tout en œuvre pour y faire revenir le grand rabbin de Marseille qui a quitté cette association créée en 1990 pour œuvrer au dialogue interreligieux, depuis l’attaque du Hamas du 7 octobre 2023.

    Le plan d’action en lui-même se décline en quatre volets : éducatif, administratif, sécuritaire et culturel. Pour les élèves du primaire, elle propose des partenariats avec des associations, des visites du Camp des Milles et la mise en place de « référents antisémitisme ». Le référent laïcité n’a qu’à bien se tenir.

    Elle plaide aussi pour une « administration exemplaire » en proposant une sanction immédiate pour tous propos et soutiens à des actes terroristes, et le contrôle stricte des subventions. Martine Vassal met aussi sur la table la signature par chaque agent et élu municipal d’une charte contre l’antisémitisme. Et qu’importe si pour l’heure un tel document n’existe pas dans la collectivité départementale qu’elle préside.

    Côté sécurité, c’est « tolérance zéro » contre les « tagueurs antisémites » avec des travaux d’intérêt général pour leur apprendre l’histoire de la Shoah, et le renforcement des contrôles et de la police autour des écoles. Rayon culture, elle veut redonner un élan au Mémorial de la déportation, « délaissé par l’équipe municipale actuelle », pour en faire un lieu qui vive et fasse vivre la mémoire, et lancer un grand cycle culturel festif israélite, dans le cadre du jumelage avec Haïfa.

    « Il faut que la communauté juive retrouve sa place dans la 2e ville de France », martèle Martine Vassal. « Ce plan a un sens politique », glisse le macroniste Romain Simmarano arguant que le Printemps marseillais n’a pas acté qu’il ne ferait pas d’alliance avec LFI au 2e tour des municipales. Pour la droite locale, surtout, il a d’autant plus de sens que le vote RN n’a jamais autant séduit la communauté juive.

  • Les enfants de la Verdière, déportés parce que juifs

    Les enfants de la Verdière, déportés parce que juifs

    « Il y a des lieux où le temps ne passe pas, où la terre elle-même garde la trace d’un cri. En 1943, cette maison fut pour quelques mères et leurs enfants une halte fragile dans un monde en ruines. Ils vivaient comme on respire sous l’eau, avec l’illusion d’un moment de répit avant la noyade », retrace, de façon imagée et sensible, Bruno Benjamin, président du Conseil représentatif des institutions juives de France (Crif) Marseille Provence. La cérémonie, à l’initiative du Comité des Enfants de la Verdière animé par Jean-Jacques Zenou, se tient sur l’emplacement même où s’élevait le château de la Verdière, rasé en 1994, au 40 avenue de la Rose, dans le 13e arrondissement. « Ce 20 octobre 1943, poursuit Bruno Benjamin, la vague les a engloutis. Ils ont été déportés de Marseille à Auschwitz, de la lumière du Sud à la nuit de l’Europe. »

    « Nous léguons notre mémoire meurtrie »

    Quelques minutes auparavant, l’historienne Suzette Hazzan, qui a contribué par ses recherches à tirer de décennies d’oubli ce tragique épisode, a rappelé les faits. Trente-deux enfants, dont les prénoms et noms ont été dits durant la commémoration, et 14 adultes furent déportés. D’abord dirigés vers le camp de Drancy, puis d’Auschwitz. Un seul survécut, Claude Lehmann. Déportée elle-même, Denise Toros-Marter, 97 ans, présidente de l’Amicale des Déportés d’Auschwitz, a prononcé un discours empreint d’une grande justesse, humanité et émotion. « Nous, les derniers survivants de la Shoah, ultimes défenseurs, ultimes témoins de la barbarie nazie, qui avons touché les tréfonds de l’horreur, nous léguons notre mémoire meurtrie à nos jeunes héritiers de la marche des vivants et des voyages de la mémoire, ainsi qu’à leurs disciples », a-t-elle lancé. Ce devoir de mémoire, il est animé, depuis plus de vingt ans, par Jean-Jacques Zenou. Il a souligné combien, depuis le 7 octobre 2023, « notre pays, la France et ici même à Marseille, connaît une résurgence inquiétante d’actes et de paroles antisémites. Des hommes hésitent à porter la kippa dans la rue. Des familles changent leur nom sur leur boîte aux lettres, par peur. Cela nous rappelle tragiquement que rien n’est jamais acquis. Que la haine, lorsqu’on la laisse s’installer, recommence toujours son chemin ». Le maire (DVG) de Marseille, Benoît Payan, nous a confié pour sa part : « Redire que la question de l’antisémitisme et du racisme est une question d’actualité », dénonce-t-il. Charlotte, Mathieu, Martin Lehmann, Clara et Pauline Rozenberg, descendants de Claude Lehmann ont témoigné : « Ce climat d’antisémitisme, on le ressent dans notre vie. Beaucoup font le raccourci entre juifs, Israéliens, génocidaires et antipalestiniens. »

  • L’AMU en campagne contre le racisme et l’antisémitisme

    L’AMU en campagne contre le racisme et l’antisémitisme

    Des affiches dans tous les campus, des messages diffusés sur les supports numériques de l’université, des événements et des ateliers dédiés, et la mise à disposition de ressources pédagogiques. Aix-Marseille Université (AMU) déploie une campagne ambitieuse de lutte contre le racisme et l’antisémitisme sur l’ensemble de ses sites. Cette initiative vise à interpeller et sensibiliser la communauté universitaire à l’existence et aux conséquences du racisme et de l’antisémitisme, à travers des messages forts et une identité visuelle dédiée.

    Elle a également pour objectif de libérer la parole en incitant les témoins comme les victimes à s’exprimer, notamment grâce à la valorisation des dispositifs de signalement et d’accompagnement existants. L’université affirme par ailleurs son principe de tolérance zéro face à tout acte discriminant : chaque situation signalée fait l’objet d’une prise en charge, et tout acte avéré est susceptible d’entraîner des sanctions conformément au règlement intérieur et à la législation en vigueur.